A proximité de Nice 06200 Alpes Maritimes
Acheteur : Office de Tourisme Métropolitain Nice Côte d'Azur (06)
455 PROMENADE DES ANGLAIS
06200 NICE
Tel : +33 492144652
  Reste 19 jours - Date de clôture estimée : 14/04/2025  
Secteurs d'activité
Vins.
Services traiteur.
Boissons alcoolisées distillées.

Prestations de traiteur de gamme classique et supérieure pour les besoins de l'OTM NCA

Type d'avis : Avis de marché
Type de marché : Européen
Date de publication : 11/03/2025
JOUE - 155873-2025
155873-2025 - Mise en concurrence
France – Services traiteur – Prestations de traiteur de gamme classique et supérieure pour les besoins de l'OTM NCA
OJ S 49/2025 11/03/2025
Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Services - Fournitures
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officielOffice de Tourisme Métropolitain Nice Côte d'Azur (06)
Forme juridique de l’acheteurOrganisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateurServices d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
TitrePrestations de traiteur de gamme classique et supérieure pour les besoins de l'OTM NCA
DescriptionPrestation de traiteurs de gamme classique et de gamme supérieure pour les besoins de l'OTM NCA
Identifiant de la procédure4ce20319-1423-4814-aef4-12417fd1e806
Identifiant interne25/CC06
Type de procédureOuverte
2.1.1.
Objet
Nature du marchéServices
Nature supplémentaire du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 55520000 Services traiteur
Nomenclature supplémentaire (cpv): 15930000 Vins
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postaleCentre des Congrès du Port de NICE Quai Amiral Infernet 
VilleNICE
Code postal06300
Subdivision pays (NUTS)Alpes-Maritimes (FRL03)
PaysFrance
Informations complémentairesexécution possible dans tout autre lieu situé sur le territoire de la Métropole Nice Côte d'Azur
2.1.3.
Valeur
Valeur estimée hors TVA480 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre2 600 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Base juridique
Directive 2014/24/UE
2.1.5.
Conditions du marché public
Conditions de présentation
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre2
Le soumissionnaire doit présenter une offre pour l’ensemble des lots
Conditions du marché
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés2
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Situation analogue à la faillite prévue dans la législation nationale
Faillite
Corruption
Concordat
Participation à une organisation criminelle
Accords avec d’autres opérateurs économiques en vue de fausser la concurrence
Manquement aux obligations dans le domaine du droit environnemental
Blanchiment de capitaux ou financement du terrorisme
Fraude
Travail des enfants et autres formes de traite des êtres humains
Insolvabilité
Manquement aux obligations dans le domaine du droit du travail
Biens administrés par un liquidateur
Coupable de fausses déclarations, non-communication, n’a pas été en mesure de fournir les documents requis et a obtenu des informations confidentielles de la présente procédure
Motifs d’exclusion purement nationaux
Conflit d’intérêt créé par sa participation à la procédure de passation de marché
Association directe ou indirecte à la préparation de cette procédure de passation de marché
Coupable d’une faute professionnelle grave
Résiliation, dommages et intérêts ou autres sanctions comparables
Manquement aux obligations dans le domaine du droit social
Paiement des cotisations de sécurité sociale
État de cessation d’activités
Paiement d’impôts et taxes
Infractions terroristes ou infractions liées aux activités terroristes
5. Lot
5.1.
LotLOT-0001
TitrePrestations de traiteur de gamme classique pour les besoins de l'OTM NCA
DescriptionPrestations de traiteur de gamme classique pour les besoins de l'Office de Tourisme Métropolitain Nice Côte d'Azur - OTM NCA : Buffets debouts et assis ; déjeuners et dîners de travail ; dîners de gala ; cocktails ; menus concepts ; animations salées et sucrées - 25/CC06-L1
Identifiant interne25/CC06 - L1
5.1.1.
Objet
Nature du marchéServices
Nature supplémentaire du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 55520000 Services traiteur
Nomenclature supplémentaire (cpv): 15930000 Vins, 55520000 Services traiteur, 15910000 Boissons alcoolisées distillées
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postaleCentre des Congrès du Port de NICE Quai Amiral Infernet 
VilleNICE
Code postal06300
Subdivision pays (NUTS)Alpes-Maritimes (FRL03)
PaysFrance
Informations complémentairesPrestation possible en tout lieu situé sur le territoire de la Métropole Nice Côte d'Azur
5.1.3.
Durée estimée
Durée12 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements3
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA180 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre1 100 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)oui
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementaleAutre
Critères marchés publics écologiquesPas de critères applicables aux marchés publics écologiques
Le marchés public relève du champ d’application de la directive 2009/33/CE du Parlement européen et du Conseil (directive sur les véhicules propres)
5.1.9.
Critères de sélection
Critère
TypeCapacité technique et professionnelle
NomCritère n° 1 : la valeur technique
DescriptionSous-critère n° 1 : qualité organoleptique des pièces et fraîcheur des produits au vu des échantillons fournis Sous-critère n° 2 : qualité de la présentation des pièces au vu des échantillons

Critère
TypeAutre
NomCritère n° 2 : le prix

Critère
TypeAutre
NomCritère n° 3 : Prise en compte du développement durable
DescriptionEngagement de l'entreprise en matière de lutte contre le gaspillage alimentaire Politique d'approvisionnement de l'entreprise en vue de favoriser les circuits courts
5.1.11.
Documents de marché
Date limite de demande d’informations complémentaires07/04/2025 12:00:00 (UTC+2)
Adresse des documents de marchéhttp://explorenicecotedazur.com
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation
Présentation par voie électroniqueRequise
Adresse de présentationhttp://explorenicecotedazur.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueAutorisée
VariantesNon autorisée
Date limite de réception des offres14/04/2025 10:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre120 Jours
Conditions du marché
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
La commande en ligne sera utiliséeoui
Le paiement en ligne sera utiliséoui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadreAccord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamiquePas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiationTribunal Administratif de NICE
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal Administratif de NICE
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu où la prestation doit être réaliséeOffice de Tourisme Métropolitain Nice Côte d'Azur (06)
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection de l’environnement, est applicable au lieu où la prestation doit être réaliséeOffice de Tourisme Métropolitain Nice Côte d'Azur (06)
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection du travail et de conditions de travail, est applicable au lieu où la prestation doit être réaliséeOffice de Tourisme Métropolitain Nice Côte d'Azur (06)
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéOffice de Tourisme Métropolitain Nice Côte d'Azur (06)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marchéOffice de Tourisme Métropolitain Nice Côte d'Azur (06)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal Administratif de NICE
Organisation qui reçoit les demandes de participationOffice de Tourisme Métropolitain Nice Côte d'Azur (06)
Organisation qui traite les offresOffice de Tourisme Métropolitain Nice Côte d'Azur (06)
5.1.
LotLOT-0002
TitrePrestations de traiteur de gamme classique pour les besoins de l'OTM NCA
DescriptionPrestations de traiteur de gamme supérieure pour les besoins de l'Office de Tourisme Métropolitain Nice Côte d'Azur - OTM NCA : Buffets debouts et assis ; déjeuners et dîners de travail ; dîners de gala ; cocktails ; menus à thèmes ; ateliers culinaires - 25/CC06-L2
Identifiant interne25/CC06 - L2
5.1.1.
Objet
Nature du marchéServices
Nature supplémentaire du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 55520000 Services traiteur
Nomenclature supplémentaire (cpv): 15930000 Vins, 55520000 Services traiteur, 15910000 Boissons alcoolisées distillées
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postaleCentre des Congrès du Port de NICE Quai Amiral Infernet 
VilleNICE
Code postal06300
Subdivision pays (NUTS)Alpes-Maritimes (FRL03)
PaysFrance
Informations complémentairesPrestation possible en tout lieu situé sur le territoire de la Métropole Nice Côte d'Azur
5.1.3.
Durée estimée
Durée12 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements3
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA300 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre1 100 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)oui
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementaleAutre
Critères marchés publics écologiquesPas de critères applicables aux marchés publics écologiques
Le marchés public relève du champ d’application de la directive 2009/33/CE du Parlement européen et du Conseil (directive sur les véhicules propres)
5.1.9.
Critères de sélection
Critère
TypeCapacité technique et professionnelle
NomCritère n° 1 : la valeur technique
DescriptionSous-critère n° 1 : qualité organoleptique des pièces et fraîcheur des produits au vu des échantillons fournis Sous-critère n° 2 : qualité de la présentation des pièces au vu des échantillons

Critère
TypeAutre
NomCritère n° 2 : le prix

Critère
TypeAutre
NomCritère n° 3 : Prise en compte du développement durable
DescriptionEngagement de l'entreprise en matière de lutte contre le gaspillage alimentaire Politique d'approvisionnement de l'entreprise en vue de favoriser les circuits courts
5.1.11.
Documents de marché
Date limite de demande d’informations complémentaires07/04/2025 12:00:00 (UTC+2)
Adresse des documents de marchéhttp://explorenicecotedazur.com
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation
Présentation par voie électroniqueRequise
Adresse de présentationhttp://explorenicecotedazur.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueAutorisée
VariantesNon autorisée
Date limite de réception des offres14/04/2025 10:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre120 Jours
Conditions du marché
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
La commande en ligne sera utiliséeoui
Le paiement en ligne sera utiliséoui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadreAccord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamiquePas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiationTribunal Administratif de NICE
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal Administratif de NICE
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu où la prestation doit être réaliséeOffice de Tourisme Métropolitain Nice Côte d'Azur (06)
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection de l’environnement, est applicable au lieu où la prestation doit être réaliséeOffice de Tourisme Métropolitain Nice Côte d'Azur (06)
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection du travail et de conditions de travail, est applicable au lieu où la prestation doit être réaliséeOffice de Tourisme Métropolitain Nice Côte d'Azur (06)
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéOffice de Tourisme Métropolitain Nice Côte d'Azur (06)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marchéOffice de Tourisme Métropolitain Nice Côte d'Azur (06)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal Administratif de NICE
Organisation qui reçoit les demandes de participationOffice de Tourisme Métropolitain Nice Côte d'Azur (06)
Organisation qui traite les offresOffice de Tourisme Métropolitain Nice Côte d'Azur (06)
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officielOffice de Tourisme Métropolitain Nice Côte d'Azur (06)
Numéro d’enregistrement39523504700044
DépartementAlpes-Maritimes
Adresse postale455 Promenade des Anglais Immeuble NICE PLAZA
VilleNICE
Code postal06200
Subdivision pays (NUTS)Alpes-Maritimes (FRL03)
PaysFrance
Téléphone+33 0489064830
Point de terminaison pour l’échange d’informations (URL)http://explorenicecotedazur.com
Profil de l’acheteurhttps://www.marches-securises.fr
Rôles de cette organisation
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui reçoit les demandes de participation
Organisation qui traite les offres
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection de l’environnement, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection du travail et de conditions de travail, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée
8.1.
ORG-0003
Nom officielTribunal Administratif de NICE
Numéro d’enregistrement170 600 050 00026
DépartementAlpes Maritimes
Adresse postale18, avenue des Fleurs
VilleNICE
Code postal06000
Subdivision pays (NUTS)Alpes-Maritimes (FRL03)
PaysFrance
Adresse électroniquegreffe.ta-nice@juradm.fr
Téléphone+33 489978600
Rôles de cette organisation
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis75ef61ac-1a01-48a4-94c0-8f54361fc8de  -  01
Type de formulaireMise en concurrence
Type d’avisAvis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis16
Date d’envoi de l’avis10/03/2025 14:42:50 (UTC)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponiblefrançais
Numéro de publication de l’avis155873-2025
Numéro de publication au JO S49/2025
Date de publication11/03/2025