1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Office de Tourisme Métropolitain Nice Côte d'Azur (06)
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Affaires économiques
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Prestations de traçage, de fourniture, de pose et de dépose de revêtements et textiles évènementiels et prestations de montage et démontage de structures avec fourniture de cloisons ainsi que tout autre équipement nécessaire à la réalisation de la prestation pour les besoins de l'OTM NCA au Centre des Congrès du Port de NICE
Description: Prestation de traçage, de fourniture, de pose et de dépose de revêtements et textiles évènementiels et prestations de montage et démontage de structures avec fourniture de cloisons ainsi que de tout autre équipement nécessaire à la réalisation de la prestation
Identifiant de la procédure: 1e144d1e-dd16-4202-a289-df45b87aba70
Identifiant interne: 25/CC08
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
Principales caractéristiques de la procédure: Appel d'offre ouvert
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 39531200 Revêtement de sol tissé
Nomenclature supplémentaire (cpv): 39154100 Stands d'exposition, 79950000 Services d'organisation d'expositions, de foires et de congrès
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 455, Promenade des Anglais Immeuble NICE PLAZA
Ville: NICE
Code postal: 06200
Subdivision pays (NUTS): Alpes-Maritimes (FRL03)
Pays: France
Informations complémentaires: CENTRE DES CONGRÈS DU PORT DE NICE QUAI AMIRAL INFERNET 06300 NICE
2.1.3.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 1 500 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 500 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.5.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre: 2
Conditions du marché:
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés: 2
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Situation analogue à la faillite prévue dans la législation nationale:
Faillite:
Corruption:
Concordat:
Participation à une organisation criminelle:
Accords avec d’autres opérateurs économiques en vue de fausser la concurrence:
Manquement aux obligations dans le domaine du droit environnemental:
Blanchiment de capitaux ou financement du terrorisme:
Fraude:
Travail des enfants et autres formes de traite des êtres humains:
Insolvabilité:
Manquement aux obligations dans le domaine du droit du travail:
Biens administrés par un liquidateur:
Coupable de fausses déclarations, non-communication, n’a pas été en mesure de fournir les documents requis et a obtenu des informations confidentielles de la présente procédure:
Motifs d’exclusion purement nationaux:
Conflit d’intérêt créé par sa participation à la procédure de passation de marché:
Association directe ou indirecte à la préparation de cette procédure de passation de marché:
Coupable d’une faute professionnelle grave:
Résiliation, dommages et intérêts ou autres sanctions comparables:
Manquement aux obligations dans le domaine du droit social:
Paiement des cotisations de sécurité sociale:
État de cessation d’activités:
Paiement d’impôts et taxes:
Infractions terroristes ou infractions liées aux activités terroristes:
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Prestation de traçage, de fourniture, de pose et de dépose de revêtements et textiles évènementiels
Description: Prestation de traçage, de fourniture, de pose et de dépose de revêtements et textiles évènementiels pour les besoins de l'Office de Tourisme Métropolitain Nice Côte d'Azur au Centre des Congrès du Port de NICE
Identifiant interne: 25/CC08-01
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nature supplémentaire du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 79950000 Services d'organisation d'expositions, de foires et de congrès
Nomenclature supplémentaire (cpv): 39531200 Revêtement de sol tissé
Options:
Description des options: Renouvelable 3 fois pour une nouvelle période de 12 mois
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: CENTRE DES CONGRÈS DU PORT DE NICE QUAI AMIRAL INFERNET 06300 NICE Immeuble NICE-PLAZA 455, PROMENADE DES ANGLAIS
Ville: NICE
Code postal: 06200
Subdivision pays (NUTS): Alpes-Maritimes (FRL03)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 12 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 600 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 600 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
5.1.7.
Marché public stratégique
Critères marchés publics écologiques: Pas de critères applicables aux marchés publics écologiques
5.1.8.
Critères d’accessibilité
Des critères d’accessibilité pour les personnes handicapées sont appliqués
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix noté sur 20, pondéré à 45%
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique Critère 2 noté sur 20, pondéré à 40% Sous-critère 1 - Méthodologie Sous-critère 2 - Logistique Sous-critère 3 - Transmission d'un reflet de commande clair et précis
Critère:
Type: Qualité
Description: Critère 3 - Les performances en matière de protection de l'environnement
5.1.11.
Documents de marché
Date limite de demande d’informations complémentaires: 26/05/2025 16:00:00 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 02/06/2025 16:00:00 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time
Date limite de validité de l’offre: 120 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NICE
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NICE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NICE
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Prestation de montage et démontage de structures avec fourniture de cloisons ainsi que de tout autre équipement nécessaire à la réalisation de la prestation
Description: Prestation de montage et démontage de structures avec fourniture de cloisons ainsi que tut autre équipement nécessaire pour les besoins de l'Office de Tourisme Métropolitain Nice Côte d'Azur au Centre des Congrès du Port de NICE
Identifiant interne: 25/CC08-02
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nature supplémentaire du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 79950000 Services d'organisation d'expositions, de foires et de congrès
Nomenclature supplémentaire (cpv): 39154100 Stands d'exposition
Options:
Description des options: Renouvelable 3 fois pour une nouvelle période de 12 mois
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: CENTRE DES CONGRÈS DU PORT DE NICE QUAI AMIRAL INFERNET 06300 NICE Immeuble NICE-PLAZA 455, PROMENADE DES ANGLAIS
Ville: NICE
Code postal: 06200
Subdivision pays (NUTS): Alpes-Maritimes (FRL03)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 12 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 900 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 900 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
5.1.7.
Marché public stratégique
Critères marchés publics écologiques: Pas de critères applicables aux marchés publics écologiques
5.1.8.
Critères d’accessibilité
Des critères d’accessibilité pour les personnes handicapées sont appliqués
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix noté sur 20, pondéré à 45%
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique Critère 2 noté sur 20, pondéré à 40% Sous-critère 1 - Méthodologie Sous-critère 2 - Logistique Sous-critère 3 - Transmission d'un reflet de commande clair et précis
Critère:
Type: Qualité
Description: Critère 3 - Les performances en matière de protection de l'environnement
5.1.11.
Documents de marché
Date limite de demande d’informations complémentaires: 26/05/2025 16:00:00 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 02/06/2025 16:00:00 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time
Date limite de validité de l’offre: 120 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NICE
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NICE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NICE
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Office de Tourisme Métropolitain Nice Côte d'Azur (06)
Numéro d’enregistrement: 39523504700044
Adresse postale: 455 Promenade des Anglais Immeuble NICE PLAZA
Ville: NICE
Code postal: 06200
Subdivision pays (NUTS): Alpes-Maritimes (FRL03)
Pays: France
Téléphone: +33 0489064830
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NICE
Numéro d’enregistrement: 17060005000026
Adresse postale: 18, Avenue des Fleurs CS 61039
Ville: NICE Cédex 1
Code postal: 06050
Subdivision pays (NUTS): Alpes-Maritimes (FRL03)
Pays: France
Téléphone: +33 489978600
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation
Identifiant/version de l’avis: 7662c7f5-b4a0-491b-8361-8c7e2d9eb1c6 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 02/05/2025 17:47:11 (UTC)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 288819-2025
Numéro de publication au JO S: 87/2025
Date de publication: 06/05/2025
