1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Office de Tourisme Métropolitain Nice Côte d'Azur (06)
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Location de mobilier évènementiel, électroménager, machines à café, fontaines à eau et autres articles de restauration pour les besoins de l'Office de Tourisme Métropolitain Nice Côte d'Azur pour l'exploitation du Centre des Congrès OCÉANICE, situé au Port de NICE
Description: Location de mobilier évènementiel, électroménager, machines à café, fontaines à eau et autres articles de restauration pour les besoins de l'Office de Tourisme Métropolitain Nice Côte d'Azur pour l'exploitation du Centre des Congrès OCÉANICE, situé au Port de NICE
Identifiant de la procédure: 70a9924b-5815-494a-ba07-b5e45537faa9
Identifiant interne: 25/CC14
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 39100000 Mobilier
Nomenclature supplémentaire (cpv): 39700000 Appareils ménagers, 15860000 Café, thé et produits connexes, 15980000 Boissons sans alcool
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: CENTRE DES CONGRÈS OCÉANICE Quai Amiral Infernet 06300 NICE 455, Promenade des Anglais Immeuble NICE PLAZA
Ville: NICE
Code postal: 06200
Subdivision pays (NUTS): Alpes-Maritimes (FRL03)
Pays: France
Informations complémentaires: Exécution du marché principalement au Centre de Congrès OCÉANICE
2.1.3.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 800 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 800 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Si la procédure est annulée ou infructueuse, elle sera relancée
Informations complémentaires: Principalement exécution du marché au Centre des Congrès OCÉANICE, situé au Port de NICE Ponctuellement exécution du marché en tout autre lieu situé sur le territoire de la Métropole Nice Côte d'Azur
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.5.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre: 4
Conditions du marché:
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés: 4
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Situation analogue à la faillite prévue dans la législation nationale:
Faillite:
Corruption:
Concordat:
Participation à une organisation criminelle:
Accords avec d’autres opérateurs économiques en vue de fausser la concurrence:
Manquement aux obligations dans le domaine du droit environnemental:
Blanchiment de capitaux ou financement du terrorisme:
Fraude:
Travail des enfants et autres formes de traite des êtres humains:
Insolvabilité:
Manquement aux obligations dans le domaine du droit du travail:
Biens administrés par un liquidateur:
Coupable de fausses déclarations, non-communication, n’a pas été en mesure de fournir les documents requis et a obtenu des informations confidentielles de la présente procédure:
Motifs d’exclusion purement nationaux:
Conflit d’intérêt créé par sa participation à la procédure de passation de marché:
Association directe ou indirecte à la préparation de cette procédure de passation de marché:
Coupable d’une faute professionnelle grave:
Résiliation, dommages et intérêts ou autres sanctions comparables:
Manquement aux obligations dans le domaine du droit social:
Paiement des cotisations de sécurité sociale:
État de cessation d’activités:
Paiement d’impôts et taxes:
Infractions terroristes ou infractions liées aux activités terroristes:
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: LOCATION DE MOBILIER ÉVÈNEMENTIEL ET ACCESSOIRES DIVERS
Description: Le LOT 1 du présent marché a pour objet la location de mobilier évènementiel et autres accessoires divers pour les besoins de l’Office de Tourisme Métropolitain Nice Côte d’Azur - OTM NCA pour l’exploitation du Centre des Congrès OCÉANICE, situé au Port de NICE.La forme du présent marché est celle d’un accord cadre à bons de commande, multi attributaire pour le Lot 1 uniquement, avec montant maximum passé selon les dispositions des articles R.2124-2 1° et R.2161-2 à 5 du Code de la commande publique. Les prestations de l'accord-cadre sont exécutées par l’émission de bons de commande successifs selon les besoins. Chaque bon de commande précise les prestations décrites dans l'accord-cadre dont l’exécution est demandée et en détermine la quantité.
Identifiant interne: 25/CC14 - L1
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 39100000 Mobilier
Nomenclature supplémentaire (cpv): 39110000 Sièges, chaises et articles assimilés, et pièces connexes
Options:
Description des options: renouvelable 3 fois pour une durée de 12 mois à chaque fois
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: CENTRE DES CONGRÈS OCÉANICE QUAI AMIRAL INFERNET PORT DE NICE
Ville: NICE
Code postal: 06300
Subdivision pays (NUTS): Alpes-Maritimes (FRL03)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 12 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 500 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 500 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Critères marchés publics écologiques: Pas de critères applicables aux marchés publics écologiques
Le marchés public relève du champ d’application de la directive 2009/33/CE du Parlement européen et du Conseil (directive sur les véhicules propres)
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Nom: Les pièces administratives
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Nom: Les pièces techniques
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Critère n° 1 - Le Prix, notation sur 40 points sur la base du montant total du BPU valant DQE
Critère:
Type: Qualité
Description: Critère n° 2 - La valeur Technique, notée sur 50 points Sous-critère 1 - Organisation de l'Entreprise et moyens humains, techniques, matériels et logistiques mis en oeuvre pour assurer une prestation de qualité Sous-critère 2 - Qualité et mariété du matériel proposé
Critère:
Type: Qualité
Description: Critère n° 3 - Développement durable, noté sur 10 points
5.1.11.
Documents de marché
Date limite de demande d’informations complémentaires: 16/06/2025 12:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 23/06/2025 12:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Date limite de validité de l’offre: 120 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NICE
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NICE
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Office de Tourisme Métropolitain Nice Côte d'Azur (06)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Office de Tourisme Métropolitain Nice Côte d'Azur (06)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NICE
Organisation qui reçoit les demandes de participation: Office de Tourisme Métropolitain Nice Côte d'Azur (06)
Organisation qui traite les offres: Office de Tourisme Métropolitain Nice Côte d'Azur (06)
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: LOCATION D'ÉLECTROMENAGER
Description: Le LOT 2 du présent marché a pour objet la location d'électroménager pour les besoins de l’Office de Tourisme Métropolitain Nice Côte d’Azur - OTM NCA pour l’exploitation du Centre des Congrès OCÉANICE, situé au Port de NICE.La forme du présent marché est celle d’un accord cadre à bons de commande, multi attributaire pour le Lot 1 et le Lot 2 uniquement, avec montant maximum passé selon les dispositions des articles R.2124-2 1° et R.2161-2 à 5 du Code de la commande publique. Les prestations de l'accord-cadre sont exécutées par l’émission de bons de commande successifs selon les besoins. Chaque bon de commande précise les prestations décrites dans l'accord-cadre dont l’exécution est demandée et en détermine la quantité.
Identifiant interne: 25/CC14 - L2
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 39700000 Appareils ménagers
Options:
Description des options: renouvelable 3 fois pour une durée de 12 mois à chaque fois
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: CENTRE DES CONGRÈS OCÉANICE QUAI AMIRAL INFERNET PORT DE NICE
Ville: NICE
Code postal: 06300
Subdivision pays (NUTS): Alpes-Maritimes (FRL03)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 12 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 150 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 150 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Critères marchés publics écologiques: Pas de critères applicables aux marchés publics écologiques
Le marchés public relève du champ d’application de la directive 2009/33/CE du Parlement européen et du Conseil (directive sur les véhicules propres)
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Nom: Les pièces administratives
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Nom: Les pièces techniques
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Critère n° 1 - Le Prix, notation sur 40 points sur la base du montant total du BPU valant DQE
Critère:
Type: Qualité
Description: Critère n° 2 - La valeur Technique, notée sur 50 points Sous-critère 1 - Organisation de l'Entreprise et moyens humains, techniques, matériels et logistiques mis en oeuvre pour assurer une prestation de qualité Sous-critère 2 - Qualité et mariété du matériel proposé
Critère:
Type: Qualité
Description: Critère n° 3 - Développement durable, noté sur 10 points
5.1.11.
Documents de marché
Date limite de demande d’informations complémentaires: 16/06/2025 12:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 23/06/2025 12:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Date limite de validité de l’offre: 120 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NICE
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NICE
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Office de Tourisme Métropolitain Nice Côte d'Azur (06)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Office de Tourisme Métropolitain Nice Côte d'Azur (06)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NICE
Organisation qui reçoit les demandes de participation: Office de Tourisme Métropolitain Nice Côte d'Azur (06)
Organisation qui traite les offres: Office de Tourisme Métropolitain Nice Côte d'Azur (06)
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: LOCATION DE MACHINES À CAFÉ STANDARD ET PROFESSIONNELLES AVEC CONSOMMABLES
Description: Le LOT 3 du présent marché a pour objet la location de machines à café standard et professionnelles avec consommables pour les besoins de l’Office de Tourisme Métropolitain Nice Côte d’Azur - OTM NCA pour l’exploitation du Centre des Congrès OCÉANICE, situé au Port de NICE.
Identifiant interne: 25/CC14 - L3
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15860000 Café, thé et produits connexes
Nomenclature supplémentaire (cpv): 39711310 Cafetières électriques, 15861000 Café, 51542200 Services d'installation de machines de traitement des boissons
Options:
Description des options: renouvelable 3 fois pour une durée de 12 mois à chaque fois
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: CENTRE DES CONGRÈS OCÉANICE QUAI AMIRAL INFERNET PORT DE NICE
Ville: NICE
Code postal: 06300
Subdivision pays (NUTS): Alpes-Maritimes (FRL03)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 12 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 100 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 100 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Critères marchés publics écologiques: Pas de critères applicables aux marchés publics écologiques
Le marchés public relève du champ d’application de la directive 2009/33/CE du Parlement européen et du Conseil (directive sur les véhicules propres)
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Nom: Les pièces administratives
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Nom: Les pièces techniques
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Critère n° 1 - Le Prix, notation sur 40 points sur la base du montant total du BPU valant DQE
Critère:
Type: Qualité
Description: Critère n° 2 - La valeur Technique, notée sur 50 points Sous-critère 1 - Organisation de l'Entreprise et moyens humains, techniques, matériels et logistiques mis en oeuvre pour assurer une prestation de qualité Sous-critère 2 - Qualité et mariété du matériel proposé
Critère:
Type: Qualité
Description: Critère n° 3 - Développement durable, noté sur 10 points
5.1.11.
Documents de marché
Date limite de demande d’informations complémentaires: 16/06/2025 12:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 23/06/2025 12:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Date limite de validité de l’offre: 120 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NICE
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NICE
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Office de Tourisme Métropolitain Nice Côte d'Azur (06)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Office de Tourisme Métropolitain Nice Côte d'Azur (06)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NICE
Organisation qui reçoit les demandes de participation: Office de Tourisme Métropolitain Nice Côte d'Azur (06)
Organisation qui traite les offres: Office de Tourisme Métropolitain Nice Côte d'Azur (06)
5.1.
Lot: LOT-0004
Titre: LOCATION DE FONTAINES À EAU AVEC CONSOMMABLES
Description: LE LOT 4 A POUR OBJET LA LOCATION DE FONTAINES À EAU AVEC BONBONNES ET CONSOMMABLES POUR LES BESOINS DE L’OFFICE DE TOURISME METROPOLITAIN NICE CÔTE D’AZUR (OTM NCA) POUR L'EXPLOITATION DU CENTRE DES CONGRÈS OCÉANICE, SITUÉ AU PORT DE NICE
Identifiant interne: 25/CC14 - L4
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15980000 Boissons sans alcool
Nomenclature supplémentaire (cpv): 42968100 Distributeurs de boissons, 39226210 Bonbonnes, 50000000 Services de réparation et d'entretien
Options:
Description des options: renouvelable 3 fois pour une durée de 12 mois à chaque fois
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: CENTRE DES CONGRÈS OCÉANICE QUAI AMIRAL INFERNET PORT DE NICE
Ville: NICE
Code postal: 06300
Subdivision pays (NUTS): Alpes-Maritimes (FRL03)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 12 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 50 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 50 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Critères marchés publics écologiques: Pas de critères applicables aux marchés publics écologiques
Le marchés public relève du champ d’application de la directive 2009/33/CE du Parlement européen et du Conseil (directive sur les véhicules propres)
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Nom: Les pièces administratives
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Nom: Les pièces techniques
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Critère n° 1 - Le Prix, notation sur 40 points sur la base du montant total du BPU valant DQE
Critère:
Type: Qualité
Description: Critère n° 2 - La valeur Technique, notée sur 50 points Sous-critère 1 - Organisation de l'Entreprise et moyens humains, techniques, matériels et logistiques mis en oeuvre pour assurer une prestation de qualité Sous-critère 2 - Qualité et mariété du matériel proposé
Critère:
Type: Qualité
Description: Critère n° 3 - Développement durable, noté sur 10 points
5.1.11.
Documents de marché
Date limite de demande d’informations complémentaires: 16/06/2025 12:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 23/06/2025 12:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Date limite de validité de l’offre: 120 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NICE
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NICE
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Office de Tourisme Métropolitain Nice Côte d'Azur (06)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Office de Tourisme Métropolitain Nice Côte d'Azur (06)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NICE
Organisation qui reçoit les demandes de participation: Office de Tourisme Métropolitain Nice Côte d'Azur (06)
Organisation qui traite les offres: Office de Tourisme Métropolitain Nice Côte d'Azur (06)
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Office de Tourisme Métropolitain Nice Côte d'Azur (06)
Numéro d’enregistrement: 39523504700044
Département: Direction de l'Administration - Marchés Publics
Adresse postale: 455, Promenade des Anglais Immeuble NICE PLAZA
Ville: NNICE
Code postal: 06200
Subdivision pays (NUTS): Alpes-Maritimes (FRL03)
Pays: France
Téléphone: +33 0489064830
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui reçoit les demandes de participation
Organisation qui traite les offres
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NICE
Numéro d’enregistrement: 17060005000026
Adresse postale: 18, Avenue des Fleurs CS 61039
Ville: NICE Cédex 1
Code postal: 06050
Subdivision pays (NUTS): Alpes-Maritimes (FRL03)
Pays: France
Téléphone: +33 048997860
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation
Identifiant/version de l’avis: 8f67ddac-8096-45b3-a6a9-9db038876bd0 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 22/05/2025 17:26:55 (UTC)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 336540-2025
Numéro de publication au JO S: 100/2025
Date de publication: 26/05/2025
