A proximité de Nice 06200 Alpes Maritimes
Acheteur : Office de Tourisme Métropolitain Nice Côte d'Azur (06)
455 PROMENADE DES ANGLAIS
06200 NICE
Tel : +33 0489064830
  Date de clôture dépassée - Date de clôture estimée : 05/05/2025  
3 Lots
Lot 1
Fourniture et livraison de boissons non alcoolisées
Lot 2
Fourniture et livraison de boissons alcoolisées : vins et champagne
Lot 3
Fourniture et livraison de spiritueux
Secteurs d'activité
Boissons sans alcool.
Vins.
Boissons non alcoolisées.
Boissons alcoolisées distillées.

Fourniture et livraisons de boissons

Type d'avis : Avis de marché
Type de marché : Européen
Date de publication : 08/04/2025
JOUE - 226336-2025
226336-2025 - Mise en concurrence
France – Boissons non alcoolisées – Fourniture et livraisons de boissons
OJ S 69/2025 08/04/2025
Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Fournitures
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officielOffice de Tourisme Métropolitain Nice Côte d'Azur (06)
Forme juridique de l’acheteurOrganisme de droit public, contrôlé par une autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateurServices d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
TitreFourniture et livraisons de boissons
DescriptionFourniture et livraison de boissons Lot 1 - Boissons non alcoolisées Lot 2 - Vins et champagne Lot 3 - Spiritueux
Identifiant de la procédure328ea597-c11a-4629-b3b9-6ce36a3eed59
Identifiant interne25/CC11
Type de procédureOuverte
La procédure est accéléréenon
2.1.1.
Objet
Nature du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 15982000 Boissons non alcoolisées
Nomenclature supplémentaire (cpv): 15980000 Boissons sans alcool, 15930000 Vins, 15910000 Boissons alcoolisées distillées
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postaleCENTRE DES CONGRÈS DU PORT DE NICE Quai Amiral Infernet 06300 NICE OFFICE DE TOURISME METROPOLITAIN NICE CÔTE D'AZUR Immeuble NICE PLAZA, 455, Promenade des Anglais 06200 NICE 
VilleNICE
Code postal06300
Subdivision pays (NUTS)Alpes-Maritimes (FRL03)
PaysFrance
2.1.3.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre780 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Base juridique
Directive 2014/24/UE
2.1.5.
Conditions du marché public
Conditions de présentation
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre3
Conditions du marché
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés3
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Situation analogue à la faillite prévue dans la législation nationale
Faillite
Corruption
Concordat
Participation à une organisation criminelle
Accords avec d’autres opérateurs économiques en vue de fausser la concurrence
Manquement aux obligations dans le domaine du droit environnemental
Blanchiment de capitaux ou financement du terrorisme
Fraude
Travail des enfants et autres formes de traite des êtres humains
Insolvabilité
Manquement aux obligations dans le domaine du droit du travail
Biens administrés par un liquidateur
Coupable de fausses déclarations, non-communication, n’a pas été en mesure de fournir les documents requis et a obtenu des informations confidentielles de la présente procédure
Motifs d’exclusion purement nationaux
Conflit d’intérêt créé par sa participation à la procédure de passation de marché
Association directe ou indirecte à la préparation de cette procédure de passation de marché
Coupable d’une faute professionnelle grave
Résiliation, dommages et intérêts ou autres sanctions comparables
Manquement aux obligations dans le domaine du droit social
Paiement des cotisations de sécurité sociale
État de cessation d’activités
Paiement d’impôts et taxes
Infractions terroristes ou infractions liées aux activités terroristes
5. Lot
5.1.
LotLOT-0001
TitreFourniture et livraison de boissons non alcoolisées
DescriptionFourniture et livraison de boissons non alcoolisées
Identifiant interne25/CC11 - 1
5.1.1.
Objet
Nature du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 15982000 Boissons non alcoolisées
Nomenclature supplémentaire (cpv): 15980000 Boissons sans alcool
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postaleCENTRE DES CONGRÈS DU PORT DE NICE Quai Amiral Infernet 06300 NICE OFFICE DE TOURISME METROPOLITAIN NICE CÔTE D'AZUR Immeuble NICE PLAZA, 455, Promenade des Anglais 06200 NICE 
VilleNICE
Code postal06300
Subdivision pays (NUTS)Alpes-Maritimes (FRL03)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Durée12 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA400 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre400 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservéeLa participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)oui
5.1.8.
Critères d’accessibilité
Des critères d’accessibilité pour les personnes handicapées ne sont pas appliqués parce que le marché n’est pas destiné aux personnes physiques
5.1.9.
Critères de sélection
Critère
TypeCapacité économique et financière

Critère
TypeCapacité technique et professionnelle
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypePrix
Critère
TypeQualité
DescriptionLes performances en matière de protection de l'environnement
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marchéwww.marches-securises.fr
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation
Présentation par voie électroniqueRequise
Adresse de présentationwww.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueAutorisée
VariantesNon autorisée
Date limite de réception des offres05/05/2025 12:00:00 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time
Date limite de validité de l’offre120 Jours
Informations qui peuvent être complétées après la date limite de présentation des offres
À la discrétion de l’acheteur, certains documents manquants relatifs au soumissionnaire peuvent être transmis ultérieurement.
Informations complémentairesà la discrétion de l'Acheteur
Conditions du marché
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
La commande en ligne sera utiliséeoui
Le paiement en ligne sera utiliséoui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadreAccord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamiquePas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal Administratif de NICE
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéOffice de Tourisme Métropolitain Nice Côte d'Azur (06)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marchéOffice de Tourisme Métropolitain Nice Côte d'Azur (06)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal Administratif de NICE
5.1.
LotLOT-0002
TitreFourniture et livraison de boissons alcoolisées : vins et champagne
DescriptionFourniture et livraison de boissons alcoolisées - vins et champagne
Identifiant interne25/CC11 - 2
5.1.1.
Objet
Nature du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 15930000 Vins
Nomenclature supplémentaire (cpv): 15910000 Boissons alcoolisées distillées
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postaleCENTRE DES CONGRÈS DU PORT DE NICE Quai Amiral Infernet 06300 NICE OFFICE DE TOURISME METROPOLITAIN NICE CÔTE D'AZUR Immeuble NICE PLAZA, 455, Promenade des Anglais 06200 NICE 
VilleNICE
Code postal06300
Subdivision pays (NUTS)Alpes-Maritimes (FRL03)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Durée12 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA300 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre300 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservéeLa participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)oui
5.1.8.
Critères d’accessibilité
Des critères d’accessibilité pour les personnes handicapées ne sont pas appliqués parce que le marché n’est pas destiné aux personnes physiques
5.1.9.
Critères de sélection
Critère
TypeCapacité économique et financière

Critère
TypeCapacité technique et professionnelle
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypePrix
Critère
TypeQualité
DescriptionLes performances en matière de protection de l'environnement
5.1.11.
Documents de marché
Date limite de demande d’informations complémentaires05/05/2025 12:00:00 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time
Adresse des documents de marchéwww.marches-securises.fr
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation
Présentation par voie électroniqueRequise
Adresse de présentationwww.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueAutorisée
VariantesNon autorisée
Date limite de réception des offres12/05/2025 12:00:00 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time
Date limite de validité de l’offre120 Jours
Informations qui peuvent être complétées après la date limite de présentation des offres
À la discrétion de l’acheteur, certains documents manquants relatifs au soumissionnaire peuvent être transmis ultérieurement.
Informations complémentairesà la discrétion de l'Acheteur
Conditions du marché
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
La commande en ligne sera utiliséeoui
Le paiement en ligne sera utiliséoui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadreAccord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamiquePas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal Administratif de NICE
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéOffice de Tourisme Métropolitain Nice Côte d'Azur (06)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marchéOffice de Tourisme Métropolitain Nice Côte d'Azur (06)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal Administratif de NICE
5.1.
LotLOT-0003
TitreFourniture et livraison de spiritueux
DescriptionFourniture et livraison de spiritueux
Identifiant interne25/CC11 - 3
5.1.1.
Objet
Nature du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 15910000 Boissons alcoolisées distillées
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postaleCENTRE DES CONGRÈS DU PORT DE NICE Quai Amiral Infernet 06300 NICE OFFICE DE TOURISME METROPOLITAIN NICE CÔTE D'AZUR Immeuble NICE PLAZA, 455, Promenade des Anglais 06200 NICE 
VilleNICE
Code postal06300
Subdivision pays (NUTS)Alpes-Maritimes (FRL03)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Durée12 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA80 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre80 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservéeLa participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)oui
5.1.8.
Critères d’accessibilité
Des critères d’accessibilité pour les personnes handicapées ne sont pas appliqués parce que le marché n’est pas destiné aux personnes physiques
5.1.9.
Critères de sélection
Critère
TypeCapacité économique et financière

Critère
TypeCapacité technique et professionnelle
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypePrix
Critère
TypeQualité
DescriptionLes performances en matière de protection de l'environnement
5.1.11.
Documents de marché
Date limite de demande d’informations complémentaires05/05/2025 12:00:00 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time
Adresse des documents de marchéwww.marches-securises.fr
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation
Présentation par voie électroniqueRequise
Adresse de présentationwww.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueAutorisée
VariantesNon autorisée
Date limite de réception des offres12/05/2025 12:00:00 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time
Date limite de validité de l’offre120 Jours
Informations qui peuvent être complétées après la date limite de présentation des offres
À la discrétion de l’acheteur, certains documents manquants relatifs au soumissionnaire peuvent être transmis ultérieurement.
Informations complémentairesà la discrétion de l'Acheteur
Conditions du marché
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
La commande en ligne sera utiliséeoui
Le paiement en ligne sera utiliséoui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadreAccord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamiquePas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal Administratif de NICE
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéOffice de Tourisme Métropolitain Nice Côte d'Azur (06)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marchéOffice de Tourisme Métropolitain Nice Côte d'Azur (06)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal Administratif de NICE
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officielOffice de Tourisme Métropolitain Nice Côte d'Azur (06)
Numéro d’enregistrement39523504700044
DépartementAlpes Maritimes - 06
Adresse postale455 Promenade des Anglais Immeuble NICE PLAZA
VilleNICE
Code postal06200
Subdivision pays (NUTS)Alpes-Maritimes (FRL03)
PaysFrance
Téléphone+33 0489064830
Point de terminaison pour l’échange d’informations (URL)http://explorenicecotedazur.com
Profil de l’acheteurhttps://www.marches-securises.fr
Rôles de cette organisation
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
8.1.
ORG-0003
Nom officielTribunal Administratif de NICE
Numéro d’enregistrement170 600 050 00026
DépartementAlpes Maritimes - 06
Adresse postale18, Avenue des Fleurs
VilleNICE
Code postal06000
Subdivision pays (NUTS)Alpes-Maritimes (FRL03)
PaysFrance
Adresse électroniquegreffe.ta-nice@juradm.fr
Téléphone+33 489978600
Rôles de cette organisation
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis5815481e-1e25-40cc-a229-079362699a0d  -  01
Type de formulaireMise en concurrence
Type d’avisAvis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis16
Date d’envoi de l’avis04/04/2025 17:24:46 (UTC)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponiblefrançais
Numéro de publication de l’avis226336-2025
Numéro de publication au JO S69/2025
Date de publication08/04/2025