Centrale des marchés
schema Directeur d'assainissement de la commune de Lantosque 06 prestation pour la réalisation d'une étude-diagnostique du fonctionnement des systèmes d'assainissement de la commune à Lantosque ville : Nice Cedex 4 lieu : 405 Promenade des Anglais code...
Métropole Nice côte d'azur 06364Nice dao@nicecotedazur.org 0489981033
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Schema Directeur d'assainissement de la commune de Lantosque

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Marché public ou privé
Référence du marché : 851805

Date de clôture estimée : 21/11/13
Etat : Première publication
Publié dans :
JOUE (15/10/13)
346402-2013
BOAMP (15/10/13)
13-180301

Services


AVIS DE MARCHE
SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
Métropole Nice côte d'azur, 405 Promenade des Anglais, à l'attention de M. le président de la métropole nice côte d'azur, F-06364 Nice Cedex 4. Tél. : (+33) 4 89 98 10 00. E-mail : dao@nicecotedazur.org. Fax : (+33) 4 89 98 10 33.

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : uniquement par mail à , marches.assainissement@nicecotedazur.org ou dao@nicecotedazur.org

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus : METROPOLE NICE CÔTE D'AZUR, direction de l'assainissement de l'hydraulique et du pluvial 133 boulevard René Cassin Immeuble Plaza - 3ème étage, F-06364 Nice Cedex 4. Tél. : (+33) 4 89 98 18 17. Fax : (+33) 4 89 98 18 60. URL : http://www.e-marches06.fr

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées : METROPOLE NICE CÔTE D'AZUR, direction achats et marchés publics 45 rue Gioffredo, F-06364 Nice Cedex 4. Tél. : (+33) 4 97 13 44 70. Fax : (+33) 4 97 13 29 19. URL : http://www.e-marches06.fr
I.2) Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale.
I.3) Activité principale

Autre : gestion des compétences transférées par les communes membres de l'établissement public de coopération intercommunale.
I.4) Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs

Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.
SECTION II : OBJET DU MARCHE
II.1) Description
II.1.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur :
schema Directeur d'assainissement de la commune de Lantosque.
II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation
Services :
Catégorie de services n° 16 Services de voirie et d'enlèvement des ordures : services d'assainissement et services analogues.

Lieu principal d'exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des servicescommune de Lantosque.
Code NUTS : FR823.
II.1.3) Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
L'avis concerne un marché public.
II.1.4) Information sur l'accord-cadre :
II.1.5) Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions .

La consultation a pour objet : la réalisation d'une étude-diagnostique du fonctionnement des systèmes d'assainissement de la commune de LANTOSQUE (eaux usées, eaux pluviales), afin de produire un schéma directeur d'assainissement circonstancié.
Cette étude devra :
- établir un inventaire patrimonial de l'assainissement de la commune (eaux usées et eaux pluviales) ;
- inventorier et quantifier les pollutions domestiques et non domestiques à traiter ;
- établir un diagnostic de l'état de fonctionnement des réseaux d'assainissement EU et EP ;
- établir un diagnostic milieu ;
- préciser l'impact sur les milieux récepteurs des dysfonctionnements des ouvrages par temps sec et par temps de pluie, d'évaluer les flux de rejet acceptables par rapport aux objectifs de qualité définis ;
- prévoir l'évolution des structures d'assainissement pour répondre aux besoins actuels et futurs de la commune ;
- élaborer un programme pluriannuel cohérent d'investissements hiérarchisés en fonction de leur efficacité vis-à-vis de la protection du milieu naturel ;
- fournir un état des lieux en matière d'assainissement non collectif et établir le zonage d'assainissement règlementaire sur le périmètre de la commune ;
- procéder à l'identification des zones où des mesures doivent être prises pour maîtriser les débits d'écoulement des eaux pluviales et de ruissellement ;
- réaliser le zonage pluvial de la commune.
II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
71241000.
II.1.7) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :

Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui.
II.1.8) Lots :

Division en lots : non.
II.1.9) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non.
II.2) Quantité ou étendue du marché
II.2.1) Quantité ou étendue globale : la présente consultation ne fait pas l'objet d'une décomposition en lots. Les prestations donneront lieu à un marché unique.
Le délai d'exécution est fixé à 8 mois.
Il commence à courir à compter de la date fixée par l'ordre de service émis par le pouvoir adjudicateur qui prescrira de commencer les prestations.
Le marché ne sera pas reconduit.
II.2.2) Informations sur les options :

Options : oui.

Description de ces options : des avenants et/ou des marchés complémentaires et/ou des prestations similaires (article 35-ii du code des marchés publics) pourront être conclus, dans le respect des seuils de mise en concurrence fixés par le code des marchés publics.
Concernant les marchés complémentaires de services, le montant cumulé de ces marchés complémentaires ne dépassera pas 50 % du montant du marché principal.
II.2.3) Reconduction


Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : non
II.3) Durée du marché ou délai d'exécution des travaux :

Durée en mois : 8(à compter de la date d'attribution du marché).
SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE
III.1) Conditions relatives au contrat
III.1.1) Cautionnement et garanties exigés : Néant.
III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : Financement du marché : fonds propres et subventions
Prix : révisables
Avance : sauf renoncement du titulaire à l'acte d'engagement, une avance de 10 % sera versée dans les conditions de l'article 87 du Code des Marchés Publics.
Modalités de règlement des prestations : selon les règles de la comptabilité publique et celles prévues par le Code des Marchés Publics et par mandat administratif.
Délai global de paiement : 30 jours à compter de la réception de la facture.
Comptable assignataire : M. L'administrateur des finances publiques de Nice Municipale.
III.1.3) Forme juridique que devra revetir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : Conjoint ou solidaire.
III.1.4) Autres conditions particulières :

L'exécution du marché est soumise à des conditions particulières : non.
III.2) Conditions de participation
III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : lettre de candidature (Dc1 mis à jour au 25/06/2012) ou équivalent : Elle devra être complétée, datée et signée.
Déclaration du candidat (Dc2 mis à jour au 15/09/10) ou équivalent, complétée
Pouvoirs : Les documents relatifs aux pouvoirs des personnes habilitées à engager le candidat, si le signataire n'est pas le représentant légal.
La production de ces documents est obligatoire. A défaut, le candidat ne pourra être admis à participer à la suite de la procédure.
Les candidats doivent également veiller à ce que les pouvoirs soient en cours de validité et qu'ils ne soient pas limités à un montant inférieur à l'offre qui sera proposée.
Par ailleurs, en cas de groupement solidaire d'entreprises, les pouvoirs relatifs à chaque membre du groupement ne doivent pas être limités à un montant inférieur à l'offre globale du groupement.
III.2.2) Capacité économique et financière :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : chiffres d'affaires : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global réalisé au cours du dernier exercice disponible.
III.2.3) Capacité technique :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : liste des principaux services : Présentation d'une liste des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
Le candidat pourra prouver sa capacité par tout autre document considéré comme équivalent par le pouvoir adjudicateur s'il est objectivement dans l'impossibilité de produire l'un des renseignements demandés relatifs à sa capacité.
III.2.4) Informations sur les marchés réservés :
III.3) Conditions propres aux marchés de services
III.3.1) Information relative à la profession
La prestation est réservée à une profession particulière non.
III.3.2) Membres du personnel responsables de l'exécution du service
Les personnes morales sont tenues d'indiquer les noms et qualifications professionnelles des membres du personnel chargés de la prestation : oui.
SECTION IV : PROCEDURE
IV.1) Type de procédure :
IV.1.1) Type de procédure :
ouverte.
IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :
IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :
IV.2) Critères d'attribution
IV.2.1) Critères d'attribution :
Offres économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous.
1. la valeur technique
Pondération : 60.
2. le prix
Pondération : 40.
IV.2.2) Enchère électronique
Une enchère électronique sera effectuée :non.
IV.3) Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
NCA-13-0212.
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
non.
IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif :

Date limite pour la réception des demandes de documents ou pour l'accès aux documents : 21 novembre 2013, à 16:00

Documents payants : non.
IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
21 novembre 2013, à 16:00
IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :
IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
Langue(s) officielle(s) de l'UE français
IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre

Durée en jours : 120 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres :

Personnes autorisées à assister à l'ouverture des offres : non.
SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES
VI.1) Renouvellement

Il s'agit d'un marché renouvelable : non.
VI.2) Information sur les fonds de l'Union européenne

Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
VI.3) Informations complémentaires .

1/ Jugement des offres
La valeur technique (60 %) - ce critère est noté sur 20
1) Organisation, responsabilité, coordination, planning au regard des moyens humains et matériel affecté au marché (6 points).
Le candidat devra :
- détailler et préciser l'organisation mise en place (moyens humains et matériels) afin d'exécuter l'ensemble des missions, en distinguant clairement chacune des phases du
Marché (1, 2 et 3 comme mentionner dans le Cctp). La coordination envisagée avec les communes, le maitre d'ouvrage, et les autres intervenants ou acteur intervenant dans ce marché devra être précisée.
- transmettre des plannings prévisionnels par phase (diagramme de gant et phasage des différentes prestations), détaillant la durée des interventions et des missions, en
Distinguant chacune des phases (1, 2 et 3 comme mentionner dans le Cctp).
- clairement préciser le nom, les compétences (accompagnés des Cv) et les missions et responsabilités de chaque intervenant pour chacune des phases du marché ;
- expliquer comment s'organise la coordination entre les équipes bureau et les équipes terrains.
2/ Méthodologie de réalisation des prestations par phase (14 points)
Pour l'ensemble des phases, le canddiat devra reformuler la commande du maitre d'ouvrage, dans le but de montrer sa compréhension des prestations.
- phase 1 : les modalités d'exécution des missions permettant de répondre aux différentes problématiques déterminées au cahier des charges (démographie et urbanisme,
Inventaire des rejets d'eaux usées, des milieux naturels, des rejets d'eaux pluviales et des vallons, etc..) devront être clairement expliquées.
- phase 2 : le candidat devra préciser les modalités de réalisation des différentes campagnes de tests et mesures attendues par le maitre d'ouvrage et exprimées au cahier
Des charges.
Il devra expliquer la méthodologie qu'il souhaite mettre en oeuvre pour réaliser les différentes campagnes de mesures (réseau, milieu, etc). Le mémoire technique devra
Permettre de comprendre comment le candidat souhaite procéder pour l'ensemble des phases suivantes : installation des matériels, maintenance du matériel, prélèvement,
Transport jusqu'au labo, mode d'analyse et d'interprétation des résultats des différents prélèvements.
Pour les campagnes d'itv et de tests à la fumée, le candidat devra définir les différentes phases d'exécution des prestations demandées. Il devra notamment préciser les modalités de communication qu'il souhaite mettre en oeuvre, avant et pendant la phase d'intervention sur le terrain. Il devra en outre décrire les modalités de mise en place de la
Signalisation et les moyens mis en oeuvre pour assurer la sécurité des riverains et usagers du domaine public.
Pour la réalisation de la carte d'aptitude des sols à l'assainissement non collectif, le candidat devra définir les moyens qu'il souhaite mettre en oeuvre pour communiquer
Auprès des populations concernées et obtenir les autorisations préalable à la réalisation des tests.
Pour chaque thématique (pentes, pédologie, perméabilité, hydrogéologie), il devra définir les différentes contraintes limites et expliquer comment en fonction de ces critères, il
Arrêtera la carte d'aptitude des sols.
Le titulaire devra préciser le contenu de l'ensemble des rapports intermédiaires (mesures, test à a la fumée, etc..) de phase 2.
- phase 3 : le candidat devra expliquer et proposer en fonction des thèmes imposés dans le cahier des charges le contenu du schéma directeur définitif et fournir un exemple de la structure envisagé pour les différents documents attendus (Schéma directeur, zonage d'assainissement, zonage pluvial).
Le prix (40 %) - ce critère est noté sur 20
Le prix sera jugé à partir du montant figurant dans l'ae.
En cas d'égalité de la note globale, c'est le candidat le mieux placé sur le critère majoritaire qui sera attributaire du marché.
2/ A compter du 1er janvier 2010 et conformément à l'arrêté du 14 décembre 2009 relatif à la dématérialisation des procédures de passation des marchés publics, l'identification des opérateurs économiques pour accéder aux documents de la consultation n'est plus obligatoire. Toutefois, nous attirons votre attention sur le fait que l'identification vous permet d'être tenus informés automatiquement des modifications et des précisions éventuellement apportées au DCE.
Dans le cas contraire, il vous appartiendra de récupérer par vos propres moyens les informations communiquées.
3/ Conditions de remise des plis : Les candidats pourront choisir l'une des trois procédures suivantes :
A) par voie électronique uniquement ;
B) par courrier uniquement (sur support papier ou support physique électronique) ;
C) par voie électronique et par courrier ; dans ce cas la transmission par courrier est la copie de sauvegarde de la transmission par voie électronique.
Précisions concernant la remise des plis par courrier : Les plis devront être expédiés par la poste en recommandé avec avis de réception ou remis contre récépissé.
Précisions concernant la remise des plis par voie électronique : Les formats électroniques acceptés sont ceux des pièces du dossier de consultation des entreprises (Dce) fournie par le pouvoir adjudicateur.
Sont aussi acceptés, pour les documents scannés, les formats suivant : pdf, bmp, jpg, jpeg, tif, tiff ou gif.
Le certificat de signature électronique doit être en cours de validité.
Conformément à l'arrêté du 15 juin 2012 relatif à la signature électronique dans les marchés publics, à compter du 1er octobre 2012 tout envoi électronique pourra être signé au moyen de certificats de signature électronique conformes au Rgs (y compris pades, cades Ou Xades).
La copie de sauvegarde (sur support physique cd-rom, dvd-rom, ..., ou sur support papier) peut être envoyée par l'opérateur économique dans les conditions prévues par l'arrêté ministériel no11 du 14/12/2009. Cette copie de sauvegarde doit parvenir dans les délais impartis pour la remise des plis et être placée dans un pli scellé comportant la mention lisible "copie de sauvegarde" à l'adresse indiquée à l'article relatif à la remise sur support papier ou support physique électronique du règlement de la consultation.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 10 octobre 2013.
VI.4) Procédures de recours
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Nice, 33 boulevard Franck Pilatte B.P. 4179, F-06359 Nice Cedex 4. E-mail : greffe.ta-nice@juradm.fr. Tél. : (+33) 4 92 04 13 13. Fax : (+33) 4 93 55 78 31

Organe chargé des procédures de médiation : Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges, préfecture de la Région PACA Secrétariat général pour les affaires régionales 22 boulevard Paul Peytral, F-13282 Marseille Cedex 20. E-mail : mariejosee.murru@paca.pref.gouv.fr. Tél. : (+33) 4 91 15 63 74. URL : http://www.paca.pref.gouv.fr. Fax : (+33) 4 91 15 61 90
VI.4.2) Introduction des recours
VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours Greffe du Tribunal Administratif de Nice, 33 boulevard Franck Pilatte B.P. 4179, F-06359 Nice Cedex 4. E-mail : greffe.ta-nice@juradm.fr. Tél. : (+33) 4 92 04 13 13. Fax : (+33) 4 93 55 78 31
VI.5) Date d'envoi du présent avis : 10 octobre 2013.

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