Centrale des marchés
métrologie appliquée à l'assainissement 06 métrologie appliquée à l'assainissement, à Nice code_postal : 06200 pays : F- ville : Nice lieu : immeuble "Le Plaza" 455 Promenade des Anglais
Métropole Nice côte d'azur 06200Nice dao@nicecotedazur.org 0489981033
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Métrologie appliquée à l'assainissement

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Marché public ou privé
Référence du marché : 1245684

Date de clôture estimée : 13/11/14
Etat : Première publication
Publié dans :
JOUE (03/10/14)
335413-2014
BOAMP (02/10/14)
14-146715

Services


AVIS DE MARCHE
SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
Métropole Nice côte d'azur, immeuble "Le Plaza" 455 Promenade des Anglais, à l'attention de M. le président de la Métropole Nice Côte d'azur, F-06200 Nice. Tél. : (+33) 4 89 98 10 00. E-mail : dao@nicecotedazur.org. Fax : (+33) 4 89 98 10 33.

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : uniquement par la plateforme ou par mail à : marches.assainissement@nicecotedazur.org / dao@nicecotedazur.org

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus : Métropole Nice Côte d'Azur - direction eau, air et qualité des milieux / assainissement, 133 boulevard rené cassin - immeuble le plaza - 3ème étage, F-06364 Nice Cedex 4. Tél. : (+33) 4 89 98 18 17. Fax : (+33) 4 89 98 18 60. URL : http://www.e-marches06.fr

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées : Métropole Nice Côte d'Azur - direction des contrats publics / marchés publics, 45 rue gioffredo, F-06364 Nice Cedex 4. URL : http://www.e-marches06.fr
I.2) Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale.
I.3) Activité principale

Autre : gestion des compétences transférées par les communes membres de l'établissement public de coopération intercommunale.
I.4) Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs

Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.
SECTION II : OBJET DU MARCHE
II.1) Description
II.1.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur :
métrologie appliquée à l'assainissement.
II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation
Services :
Catégorie de services n° 16 Services de voirie et d'enlèvement des ordures : services d'assainissement et services analogues.

Lieu principal d'exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des servicesterritoire de la métropole Nice Côte d'azur.
Code NUTS : FR823.
II.1.3) Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
L'avis concerne la mise en place d'un accord-cadre
II.1.4) Information sur l'accord-cadre :
Accord-cadre avec un seul opérateur.

Durée de l'accord-cadre. Durée en année(s) : 4.
II.1.5) Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions .

La présente consultation est lancée suivant la procédure de l'appel d'offres ouvert en application des
Articles 33, 57, 58 et 59 du Code des Marchés Publics
La consultation a pour objet : les prestations suivantes :
- l'entretien, préventif et curatif, et la maintenance des sites de mesures permanents, existants ou installés au cours de l'exécution du présent marché, comprenant ;
- des sites hydrauliques localisés en réseau d'assainissement et pluvial (hauteur, vitesse, débit) ;
- des sites pluviométriques ;
- des sites de mesures de H2s et/ou Ch4 en réseau d'assainissement et dans l'atmosphère ;
- l'acquisition, le contrôle et la validation des données, effectués quotidiennement, comprenant ;
- l'acquisition des données par télétransmission des stations de mesures débitmétriques, pluviométriques et capteurs H2s ;
- le contrôle du bon fonctionnement de ces stations de mesures ;
- la validation de l'ensemble des mesures.
II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
51210000, 90410000,90480000.
II.1.7) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :

Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui.
II.1.8) Lots :

Division en lots : non.
II.1.9) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non.
II.2) Quantité ou étendue du marché
II.2.1) Quantité ou étendue globale .

Les prestations feront l'objet d'un marché fractionné à bons de commande en application de l'article 77 du code des marchés publics. Les prestations du marché sont exécutées par l'émission de bons de commande successifs selon les besoins. Chaque bon de commande précise celles des prestations décrites dans le marché dont l'exécution est demandée. Il en détermine la quantité.
Le marché est un marché à bons de commande avec un minimum et un maximum fixés en valeur.
Les montants minimum et maximum sont :
- montant minimum (H.T.) : 150 000,00 EUR ;
- montant maximum (H.T.) : 380 000,00 EUR.
Le délai d'exécution du marché court à compter de la date de sa notification.
La durée initiale est de 1 an(s).
Le marché pourra faire l'objet de 3 reconduction(s) sans que sa durée totale ne puisse excéder 4 an(s).
La reconduction est expresse.
II.2.2) Informations sur les options :

Options : oui.

Description de ces options :
- des avenants et/ou des marchés complémentaires et/ou des prestations similaires (article 35 II du code des marchés publics) pourront être conclus, dans le respect des seuils de mise en concurrence fixés par le code des marchés publics ;
- concernant les marchés complémentaires de services, le montant cumulé de ces marchés complémentaires ne dépassera pas 50 % du montant du marché principal ;
- le nombre de reconductions possibles est de 3.
II.2.3) Reconduction


Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : oui

Nombre de reconductions éventuelles : 3.
II.3) Durée du marché ou délai d'exécution des travaux :
SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE
III.1) Conditions relatives au contrat
III.1.1) Cautionnement et garanties exigés : Néant.
III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : Financement du marché : fonds propres.
Modalités de règlement des prestations : selon les règles de la comptabilité publique et celles prévues par le Code des Marchés Publics et par mandat administratif.
Délai global de paiement : 30 jours à compter de la réception de la facture.
Comptable assignataire : M. L'administrateur des finances publiques.
Prix : révisables
Avance : Sous réserve des conditions prévues à l'article 87 I du code des marchés publics, une avance est versée au titulaire sauf indication contraire portée dans l'acte d'engagement.
En complément du CCAP, l'acte d'engagement détermine le droit à l'avance, le montant de l'avance et le délai de paiement de l'avance.
Le taux de l'avance est fixé à 10 %.
L'avance sera calculée, en fonction de la durée du marché, dans les conditions définies à l'article 87 II du code des marchés publics.
III.1.3) Forme juridique que devra revetir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : Conjoint ou solidaire.
III.1.4) Autres conditions particulières :

L'exécution du marché est soumise à des conditions particulières : non.
III.2) Conditions de participation
III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies :
- lettre de candidature (Dc1 mis à jour au 25/06/2012) ou équivalent : Elle devra être complétée, datée et signée ;
- déclaration du candidat (Dc2 mis à jour au 15/09/10) ou équivalent, complétée ;
- pouvoirs (cas des marchés à bons de commande avec maximum) : Les documents relatifs aux pouvoirs des personnes habilitées à engager le candidat, si le signataire n'est pas le représentant légal. La production de ces documents est obligatoire. A défaut, le candidat ne pourra être admis à participer à la suite de la procédure. Les candidats doivent également veiller à ce que les pouvoirs soient en cours de validité et qu'ils ne soient pas limités à un montant inférieur au montant maximum total sur la durée du marché. Par ailleurs, en cas de groupement solidaire d'entreprises, les pouvoirs relatifs à chaque membre du groupement ne doivent pas être limités à un montant inférieur à l'offre globale du groupement.
III.2.2) Capacité économique et financière :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : chiffres d'affaires : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global réalisé au cours du dernier exercice disponible.
III.2.3) Capacité technique :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : - Liste des principaux services : Présentation d'une liste des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
Le candidat pourra prouver sa capacité par tout autre document considéré comme équivalent par le pouvoir adjudicateur s'il est objectivement dans l'impossibilité de produire l'un des renseignements demandés relatifs à sa capacité.
III.2.4) Informations sur les marchés réservés :
III.3) Conditions propres aux marchés de services
III.3.1) Information relative à la profession
La prestation est réservée à une profession particulière non.
III.3.2) Membres du personnel responsables de l'exécution du service
Les personnes morales sont tenues d'indiquer les noms et qualifications professionnelles des membres du personnel chargés de la prestation : oui.
SECTION IV : PROCEDURE
IV.1) Type de procédure :
IV.1.1) Type de procédure :
ouverte.
IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :
IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :
IV.2) Critères d'attribution
IV.2.1) Critères d'attribution :
Offres économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous.
1. le prix (%)
Pondération : 60.
2. la valeur technique (%)
Pondération : 40.
IV.2.2) Enchère électronique
Une enchère électronique sera effectuée :non.
IV.3) Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
NCA-14-0511.
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
non.
IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif :

Date limite pour la réception des demandes de documents ou pour l'accès aux documents : 13 novembre 2014, à 16:00

Documents payants : non.
IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
13 novembre 2014, à 16:00
IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :
IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
Langue(s) officielle(s) de l'UE français
IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre

Durée en jours : 120 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres :

Personnes autorisées à assister à l'ouverture des offres : non.
SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES
VI.1) Renouvellement

Il s'agit d'un marché renouvelable : non.
VI.2) Information sur les fonds de l'Union européenne

Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
VI.3) Informations complémentaires .

1/ jugement des offres
L'offre économiquement la plus avantageuse sera choisie à l'issue d'un classement, selon les critères pondérés suivants :
- le prix : 60/100
Définition du critère : Ce critère est noté sur 20
Le prix sera jugé sur la base du montant total du DDED calculé à partir des prix figurant dans le BPU.
- la valeur technique : 40/100
Définition du critère : Indiquez Note sur 20
Sous-Critère 1 : Moyens humains affectés à l'ensemble des prestations : 4 points
Le candidat présentera l'organisation générale affectée au marché et détaillera les moyens humains que l'entreprise compte affecter au marché :
- la répartition des tâches et des responsabilités, son dispositif de pilotage, la coordination avec le maitre d'ouvrage devant être affectés au marché ;
- moyens humains affectés aux maintenances des sites de mesure permanents ainsi qu'à la gestion des différents rapports ou comptes rendu : effectifs, fonctions, qualifications, expérience dans le domaine de la métrologie appliquée à l'assainissement (joindre les Cv) ;
- moyens humains affectés aux opérations d'acquisition, contrôle et validation des données issues des sites de mesure permanents, à leur exploitation et à la réalisation des divers rendus
Sous-Critère 2 : Prestation de maintenance : méthodologie et organisation : 8 points
Le candidat présentera et détaillera les moyens matériels, la méthodologie et l'organisation que l'entreprise propose pour exécuter la prestation demandée :
- l'ensemble des moyens matériels affectés à la maintenance (préventive et curative) comprenant notamment le matériel informatique, le matériel nécessaire au contrôle et à l'étalonnage des sites ;
- méthodologie envisagée pour réaliser la maintenance de l'ensemble de la chaine de mesure (vérification et contrôle du fonctionnement, étalonnage) en fonction du matériel installé (hauteur, vitesse, débit, teneur en gaz, pluviométrie) ;
- organisation envisagée afin de respecter les exigences du CCTP relatives aux maintenances et de manière plus détaillée pour les maintenances curatives (délai d'intervention sur site, récupération de données en local et mise en place d'appareils de substitution). Un logigramme relatif à cette organisation mise en oeuvre devra également être joint
Sous-Critère 3 : Prestation de contrôle et validation des données : méthodologie et organisation : 6 points
Le candidat présentera et détaillera d'une part, la méthodologie mise en oeuvre pour le contrôle et la validation des données et, d'autre part, l'organisation proposée pour générer une intervention de l'équipe terrain.
Le candidat devra notamment préciser :
- la méthodologie envisagée pour valider l'ensemble des données d'un site de mesure en distinguant les étapes d'acquisition, de contrôle par l'analyse critique quant à la qualité des données avec reconstitution des courbes si nécessaire et de validation des données ;
- l'organisation prévue avec l'équipe de terrain afin de respecter les délais d'intervention pour les maintenances curatives. Un logigramme décisionnel relatif à l'ensemble des étapes de la validation des données devra être joint
Sous-Critère 4 : Sécurité lors des interventions de maintenance : 2 points
Le candidat présentera les moyens matériels, les procédures, l'organisation et les diverses dispositions qu'il s'engage à mettre en oeuvre lors de la réalisation de toutes les prestations sur les réseaux et la voie publique afin de garantir la sécurité du personnel et des concitoyens.
Un logigramme relatif à l'organisation mise en oeuvre pour l'intervention en réseaux d'assainissement devra également être joint.
En cas d'égalité de la note globale, c'est le candidat le mieux placé sur le critère majoritaire qui sera attributaire du marché.
2/ A compter du 1er janvier 2010 et conformément à l'arrêté du 14 décembre 2009 relatif à la dématérialisation des procédures de passation des marchés publics, l'identification des opérateurs économiques pour accéder aux documents de la consultation n'est plus obligatoire. Toutefois, nous attirons votre attention sur le fait que l'identification vous permet d'être tenus informés automatiquement des modifications et des précisions éventuellement apportées au DCE.
Dans le cas contraire, il vous appartiendra de récupérer par vos propres moyens les informations communiquées.
3/ conditions de remise des plis :
A) par voie électronique uniquement ;
B) par courrier uniquement (sur support papier ou support physique électronique);
C) par voie électronique et par courrier ; dans ce cas la transmission par courrier est la copie de sauvegarde de la transmission par voie électronique.
Précisions concernant la remise des plis par courrier : Les plis devront être expédiés par la poste en recommandé avec avis de réception ou remis contre récépissé.
Précisions concernant la remise des plis par voie électronique : Les formats électroniques acceptés sont ceux des pièces du dossier de consultation des entreprises (Dce) fournie par le pouvoir adjudicateur. Sont aussi acceptés, pour les documents scannés, les formats suivant : pdf, bmp, jpg, jpeg, tif, tiff ou gif.
* Le certificat de signature électronique doit être en cours de validité.
Conformément à l'arrêté du 15 juin 2012 relatif à la signature électronique dans les marchés publics, tout envoi électronique devra être signé au moyen de certificats de signature électronique conformes au RGS (y compris pades, cades ou Xades).
Les certificats RGS utilisés devront être au minimum d'un niveau 2 étoiles.
La copie de sauvegarde (sur support physique cd rom, dvd-rom ... , ou sur support papier) peut être envoyée par l'opérateur économique dans les conditions prévues par l'arrêté Ministériel du 14.12.2009. Cette copie de sauvegarde doit parvenir dans les délais impartis pour la remise des plis et être placée dans un pli scellé comportant la mention lisible "copie de sauvegarde" à l'adresse indiquée à l'article relatif à la remise sur support papier ou support physique électronique du règlement de la consultation.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 29 septembre 2014.
VI.4) Procédures de recours
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nice, 33 Bd Franck Pilatte B.P. 4179, F-06359 Nice Cedex 4. E-mail : greffe.ta-nice@juradm.fr. Tél. (+33) 4 92 04 13 13. Fax (+33) 4 93 55 78 31
,

Organe chargé des procédures de médiation : Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges en matière de marchés publics, préfecture de région PACA Secrétariat général pour les affaires régionales 22 bd Paul Peytral, F-13282 Marseille Cedex 20. Tél. (+33) 4 91 15 63 74. Fax (+33) 4 91 15 91 90.
VI.4.2) Introduction des recours
VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours Greffe du tribunal administratif de Nice, 33 Bd Franck Pilatte B.P. 4179, F-06359 Nice Cedex 4. E-mail : greffe.ta-nice@juradm.fr. Tél. (+33) 4 92 04 13 13. Fax (+33) 4 93 55 78 31,
VI.5) Date d'envoi du présent avis : 29 septembre 2014.

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