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Marché Vêtements (6 lots) 2016 La présente consultation est lancée suivant la procédure de l’appel d’offres ouvert en application des articles 25, 66, 67 et 68 du décret no2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics.La ...
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Marché Vêtements (6 lots) 2016

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Marché public ou privé
Référence du marché : 2357533

Date de clôture estimée : 27/10/16
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (23/09/16)
16-137719
JOUE (24/09/16)
331678-2016

Département(s) de publication : 6
Annonce No 16-137719
I.II.III.IV.VI.

AVIS DE MARCHÉ

Directive 2014/24/UE

Le présent avis constitue un appel à la concurrence

Section I : Pouvoir adjudicateur

I.1) NOM ET ADRESSES
Métropole Nice côte d'azur, 5 rue de l'Hôtel de Ville, 06364, Nice Cedex 4, F, Téléphone : (+33) 4 89 98 10 00, Courriel : dao@nicecotedazur.org, Fax : (+33) 4 89 98 10 33, Code NUTS : FR823
Adresse(s) internet :
Adresse principale : http://www.e-marches06.fr
Adresse du profil acheteur :
I.2) PROCÉDURE CONJOINTE
I.3) COMMUNICATION
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse : http://www.e-marches06.fr
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :
autre adresse : uniquement par la plateforme ou par mail à : julie.poulet@nicecotedazur.org. , Nice, F, Courriel : dao@nicecotedazur.org, Code NUTS : FR823, Adresse internet : http://www.e-marches06.fr
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées :
par voie électronique à l'adresse : http://www.e-marches06.fr
à l'adresse suivante : METROPOLE NICE CÔTE D'AZUR, Direction des Contrats 45 rue Gioffredo, 06364, Nice Cedex 4, F, Courriel : dao@nicecotedazur.org, Code NUTS : FR823, Adresse internet : http://www.e-marches06.fr
I.4) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR
Autorité régionale ou locale
I.5) ACTIVITÉ PRINCIPALE
Services généraux des administrations publiques

Section II : Objet

II.1) ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.1.1)Intitulé : Marché Vêtements (6 lots) 2016
Numéro de référence : NCA-16-0308
II.1.2)Code CPV principal :
Descripteur principal : 18400000
Descripteur supplémentaire :
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte : La présente consultation est lancée suivant la procédure de l’appel d’offres ouvert en application des articles 25, 66, 67 et 68 du décret no2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics.La consultation a pour objet : Acquisition d'effets d'habillement nécessaires aux personnels de la métropole NCA, la ville de Nice et le CCAS.
II.1.5)Valeur totale estimée :
Valeur hors TVA :
II.1.6)Information sur les lots :
Ce marché est divisé en lots : oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Tenues d'uniforme
Lot nº : 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 18813300
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 35811100
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 35811200
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR823|
Lieu principal d'exécution : Territoire de la métropole Nice Côte d'Azur
II.2.4)Description des prestations : Il fait l’objet d’un fractionnement en bons de commande avec maximum et minimum en application des articles 78 et 80 du décret no2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics Les montants minimum et maximum sont Montant minimum H.T. : 15 000,00 eurosMontant maximum H.T. : 75 000,00 eurosLa durée initiale est de 1 an(s).
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. La qualité / Pondération : 40%
     2. les performances en matière de protection de l'environnement / Pondération : 10%
Prix :
     1. Prix / Pondération : 50%
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L'accord-cadre avec bons de commande pourra faire l'objet de 3 reconductions sans que sa durée totale ne puisse excéder 4 ans. La reconduction est expresse
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : oui
Description des options : cf. Article 2.4 du règlement de consultation
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Tenues de sport
Lot nº : 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 18412000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 18820000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR823|
Lieu principal d'exécution : Territoire de la métropole Nice Côte d'Azur
II.2.4)Description des prestations : Il fait l’objet d’un fractionnement en bons de commande avec maximum et minimum en application des articles 78 et 80 du décret no2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics Les montants minimum et maximum sont Montant minimum H.T. : 25 000,00 eurosMontant maximum H.T. : 100 000,00 eurosLa durée initiale est de 1 an(s).
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. La qualité / Pondération : 40%
     2. les performances en matière de protection de l'environnement / Pondération : 10%
Prix :
     1. Prix / Pondération : 50%
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L’accord-cadre avec bons de commande pourra faire l’objet de 3 reconduction(s) sans que sa durée totale ne puisse excéder 4 an(s). La reconduction est expresse.
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : oui
Description des options : cf. Article 2.4 du règlement de consultation
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Tenues de travail
Lot nº : 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 18100000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 18221000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 18812200
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR823|
Lieu principal d'exécution : Territoire de la métropole Nice Côte d'Azur
II.2.4)Description des prestations : Il fait l’objet d’un fractionnement en bons de commande avec maximum et minimum en application des articles 78 et 80 du décret no2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics Les montants minimum et maximum sontMontant minimum H.T. : 30 000,00 eurosMontant maximum H.T. : 130 000,00 eurosLa durée initiale est de 1 an(s).
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. La qualité / Pondération : 40%
     2. les performances en matière de protection de l'environnement / Pondération : 10%
Prix :
     1. Prix / Pondération : 50%
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L’accord-cadre avec bons de commande pourra faire l’objet de 3 reconduction(s) sans que sa durée totale ne puisse excéder 4 an(s). La reconduction est expresse.
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : oui
Description des options : cf. Article 2.4 du règlement de consultation
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Chaussures de sécurité
Lot nº : 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 18815000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 18830000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR823|
Lieu principal d'exécution : Territoire de la métropole Nice Côte d'Azur.
II.2.4)Description des prestations : Il fait l’objet d’un fractionnement en bons de commande avec maximum et minimum en application des articles 78 et 80 du décret no2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics Les montants minimum et maximum sont Montant minimum H.T. : 50 000,00 eurosMontant maximum H.T. : 185 000,00 eurosLa durée initiale est de 1 an(s).
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. La qualité / Pondération : 50%
     2. les performances en matière de protection de l'environnement / Pondération : 10%
Prix :
     1. Prix / Pondération : 40%
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L’accord-cadre avec bons de commande pourra faire l’objet de 3 reconduction(s) sans que sa durée totale ne puisse excéder 4 an(s). La reconduction est expresse.
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : oui
Description des options : cf. Article 2.4 du règlement de consultation
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Tenues cyclomotoriste
Lot nº : 5
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 18400000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 18444110
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR823|
Lieu principal d'exécution : Territoire de la métropole Nice Côte d'Azur
II.2.4)Description des prestations : Il fait l’objet d’un fractionnement en bons de commande avec maximum et minimum en application des articles 78 et 80 du décret no2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics Les montants minimum et maximum sont Montant minimum H.T. : 15 000,00 eurosMontant maximum H.T. : 60 000,00 eurosLa durée initiale est de 1 an(s).
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. La qualité / Pondération : 40%
     2. les performances en matière de protection de l'environnement / Pondération : 10%
Prix :
     1. Prix / Pondération : 50%
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L’accord-cadre avec bons de commande pourra faire l’objet de 3 reconduction(s) sans que sa durée totale ne puisse excéder 4 an(s). La reconduction est expresse.
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : oui
Description des options : cf. Article 2.4 du règlement de consultation
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Tenues réserve communale
Lot nº : 6
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 35811100
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR823|
Lieu principal d'exécution : Territoire de la métropole Nice Côte d'Azur
II.2.4)Description des prestations : Il fait l’objet d’un fractionnement en bons de commande avec maximum et minimum en application des articles 78 et 80 du décret no2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics Les montants minimum et maximum sont Montant minimum H.T. : 5 000,00 eurosMontant maximum H.T. : 30 000,00 eurosLa durée initiale est de 1 an(s).
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. La qualité / Pondération : 40%
     2. les performances en matière de protection de l'environnement / Pondération : 10%
Prix :
     1. Prix / Pondération : 50%
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L’accord-cadre avec bons de commande pourra faire l’objet de 3 reconduction(s) sans que sa durée totale ne puisse excéder 4 an(s). La reconduction est expresse.
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : oui
Description des options : cf. article 2.4 du règlement de consultation
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :

Section III : Renseignements d'ordre juridique, économique, financier et technique

III.1) CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.1.1)Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions : - Lettre de candidature (DC1 mis à jour au 31/03/2016) ou équivalent : Elle devra être complétée.- Déclaration du candidat individuel (DC2 mis à jour au 31/03/2016) ou équivalent : Elle devra être complétée.- OU DUME : Le DC1 ET le DC2 peuvent être remplacés par le DUME (document unique de marché européen) prévu par le règlement 2016/7 de la commission européenne du 5 janvier 2016, sous réserve que les éléments indiqués dans ce document comportent l'ensemble des informations requises au titre de la présente consultation. Le DUME devra être dûment complété, daté et signé (offre papier). Il n’est pas nécessaire que le DUME soit signé lorsqu’il est transmis parmi un ensemble de documents dont l’authenticité et l’intégrité seront garanties par la (les) signature (s) requise (s) pour le moyen de transmission utilisé.
III.1.2)Capacité économique et financière
Liste et description succincte des critères de sélection : Chiffres d'affaires plusieurs exercices : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles.
Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) :
III.1.3)Capacité technique et professionnelle
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis : Liste principales livraisons : Liste des principales livraisons effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par une déclaration de l'opérateur économique.Le soumissionnaire pourra prouver sa capacité par tout autre document considéré comme équivalent par le pouvoir adjudicateur s’il est objectivement dans l’impossibilité de produire l’un des renseignements demandés relatifs à sa capacité.
Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) :
III.1.5)Informations sur les marchés réservés :
III.2) CONDITIONS LIÉES AU MARCHÉ
III.2.1)Information relative à la profession
Références des dispositions législatives, réglementaires ou administratives applicables :
III.2.2)Conditions particulières d'exécution :
III.2.3)Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché
III.2.4)Marché éligible au MPS
La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET : NON

Section IV : Procédure

IV.1) DESCRIPTION
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Informations sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
Accord-cadre avec un seul opérateur
Dans le cas d'accords-cadres - justification d'une durée dépassant quatre ans :
IV.1.4)Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres durant la négociation ou le dialogue
IV.1.5)Information sur la négociation
IV.1.6)Enchère électronique :
IV.1.8)Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics : oui
IV.2) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S :
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
27 octobre 2016 - 16:00
IV.2.3)Date d'envoi estimée des invitations à soumissionnner ou à participer aux candidats sélectionnés
Date :
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
français
IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :
L'offre doit être valable jusqu'au :
ou
Durée en mois : 4 (A compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7)Modalité d'ouverture des offres
Date : 28 octobre 2016 - 16:00 Lieu : les dates et heures sont données à titre indicatif.
Informations sur les personnes autorisées et les modalités d'ouverture :

Section VI : Renseignements complémentaires

VI.1) RENOUVELLEMENT
Il ne s'agit pas d'un marché renouvelable
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis :
VI.2) INFORMATIONS SUR LES ÉCHANGES ÉLECTRONIQUES
VI.3) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES
1/echantillons Les soumissionnaires devront faire parvenir avant la date limite de réception des offres des exemplaires représentatifs du type de fournitures qu'ils auront à fournir. Le détail et les conditions sont mentionnés à l’article 5.2 du règlement de consultation.2/ Jugement des offresPour le détail de la pondération cf. Article 6.1 du règlement de consultationPour les lot 1, 2, 3, 5 et 6 :- le prix (50%) Ce critère est noté sur 20. Le prix sera jugé sur la base du montant total du DQE, calculé à partir des prix figurant dans le BPU et à partir du montant estimatif remisé d'achats de fournitures sur catalogue.- La qualité 40% Ce critère est noté sur 20.La qualité des fournitures est jugée au regard des échantillons fournis demandés dans le Règlement de ConsultationCette analyse portera sur les sous-critères suivants: Sous critère 1: composition du tissu (noté sur 4 points); Sous-Critère 2: la coupe (noté sur 4 points); Sous-Critère 3: les finitions (noté sur 4 points); Sous-Critère 4: le confort (noté sur 4 points); sous-critère 5: l'esthétique (noté sur 4 points).- Les performances en matière de protection de l'environnement (10%) Ce critère sera noté sur 20il est attendu au travers de ce critère que les soumissionnaires s'engagent afin d'assurer la collecte et le recyclage des tenues usagées.Pour cela, le soumissionnaire expliquera dans le cadre de mémoire technique les mesures qui seront mises en œuvre.Pour le lot 4 : - la qualité (50%) Ce critère est noté sur 20.La qualité des fournitures est jugée au regard des 2 échantillons fournis demandés dans le RC. Les chaussures seront portées sur une période de quinze jours. A l'issue de cet essai, chaque échantillons sera noté sur 20 en fonction des 2 sous-critères suivants : Sous-Critère 1 : Confort, noté sur 15 pointsSous-Critère 2 : Esthétique, noté sur 5 points- le prix(40%) Ce critère est noté sur 20. Le prix sera jugé sur la base du montant total du DQE, calculé à partir des prix figurant dans le BPU et à partir du montant estimatif remisé d'achats de fournitures sur catalogue.- Les performances en matière de protection de l'environnement (10%) Ce critère sera noté sur 20Il est attendu au travers de ce critère que les soumissionnaires s'engagent afin d'assurer la collecte et le recyclage des chaussures usagées.Pour cela, le soumissionnaire expliquera dans le cadre de mémoire technique les mesures qui seront mises en œUvre.Pour l'ensemble des lots :En cas d’égalité de la note globale, c’est le soumissionnaire le mieux placé sur le critère majoritaire qui sera attributaire du présent accord-cadre avec bons de commande. 3/ Conditions de remise des plis : cf. Article 7 du règlement de consultation
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal Administratif de Nice, 33 boulevard Franck Pilatte, 06359, Nice Cedex 4, F, Téléphone : (+33) 4 92 04 13 13, Courriel : greffe.ta-nice@juradm.fr, Fax : (+33) 4 93 55 78 31
VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation :
Préfecture de la région Provence Alpes Côte d'Azur, secrétariat général pour les affaires régionales, Place Felix Baret CS 80001, 13282, Marseille Cedex 06, F, Téléphone : (+33) 4 84 35 45 54, Fax : (+33) 4 84 35 44 60
VI.4.3)Introduction de recours :
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours :
Greffe du tribunal administratif de Nice, 33 Bd Franck Pilatte - BP 4179, 06359, Nice Cedex 4, F, Téléphone : (+33) 4 92 04 13 13, Courriel : greffe.ta-nice@juradam.fr, Fax : (+33) 4 93 55 78 31
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS
21 septembre 2016
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