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Acquisition de véhicules thermiques légers et utilitaires nécessaires à la Métropole Nice Cote d'Azur La consultation a pour objet : Le présent marché à pour objet l'acquisition de véhicules thermiques légers et utilitaires de NCA cp : 06200 mel : dao@nicecotedazur.org ville : Nice tel : (...
Métropole Nice côte d'azur 06200Nice dao@nicecotedazur.org 04 89 98 10 33
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Acquisition de véhicules thermiques légers et utilitaires nécessaires à la Métropole Nice Cote d'Azur

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Marché public ou privé
Référence du marché : 1655244

Etat : Avis d'attribution
Publié dans :
JOUE (29/08/15)
304487-2015
BOAMP (26/08/15)
15-131691
Résultat de marché
Département(s) de publication : 6
Annonce No 15-131691 I. II. IV. V. VI.

Avis d'attribution de marché


Directive 2004/18/CE.

Section I : Pouvoir adjudicateur

I.1)

NOM, ADRESSES ET POINT(S) DE CONTACT :


Métropole Nice côte d'azur, immeuble " Le Plaza " - 455 Promenade des Anglais, à l'attention de M. le président de la Métropole Nice Côte d'azur, F-06200 Nice. Tél. (+33) 4 89 98 10 00. E-mail : dao@nicecotedazur.org. Fax (+33) 4 89 98 10 33.






I.2)

TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR :


Autorité régionale ou locale.
I.3)

ACTIVITÉ PRINCIPALE :


I.4)

ATTRIBUTION DE MARCHÉ POUR LE COMPTE D'AUTRES POUVOIRS ADJUDICATEURS :


Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.



Section II : Objet du marché

II.1)

DESCRIPTION
II.1.1)
Intitulé attribué au marché :


acquisition de véhicules thermiques légers et utilitaires nécessaires à la Métropole Nice Cote d'azur.
II.1.2)
Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation :


Fournitures.


Achat.


Lieu principal d'exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des services : territoire de la Métropole Nice Côte d'azur.


Code NUTS FR823.

II.1.3)
Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique :


la mise en place d'un accord-cadre
II.1.4)
Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :


la consultation a pour objet : Le présent marché à pour objet l'acquisition de véhicules thermiques légers et utilitaires de NCA.
II.1.5)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :


34110000, 34144700.
II.1.6)
Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :


Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : Oui
II.2)

VALEUR TOTALE FINALE DU OU DES MARCHÉ(S)
II.2.1)
Valeur totale finale du ou des marché(s) :



Section IV : Procédure

IV.1)

TYPE DE PROCÉDURE
IV.1.1)
Type de procédure :


Ouverte.
IV.2)

CRITÈRES D'ATTRIBUTION
IV.2.1)
Critères d'attribution :


Prix le plus bas.
IV.2.2)
Enchère électronique :


Une enchère électronique sera effectuée : non.
IV.3)

RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.3.1)
Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :


NCA-14-0469.
IV.3.2)
Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :


Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché : Oui.


Avis de marché
Numéro de l'avis au JO : 2015/S 038-064624 du 24/02/2015.


Section V : Attribution du marché

LOT no : 1
INTITULÉ : Acquisition de véhicules de tourisme segment A,B,M1+,M2,H1

V.1)

DATE D'ATTRIBUTION DU MARCHÉ :


8 juillet 2015
V.2)

INFORMATIONS SUR LES OFFRES :
V.3)

NOM ET ADRESSE DE L'OPÉRATEUR ÉCONOMIQUE AUQUEL LE MARCHÉ A ÉTÉ ATTRIBUÉ :


Citroên Nice, 74 Boulevard René Cassin, F-06202 Nice.
V.4)

INFORMATIONS SUR LE MONTANT DU MARCHÉ :


Valeur totale finale du marché :
Valeur : 2 906 311,95 euros. Hors TVA.
V.5)

INFORMATION SUR LA SOUS-TRAITANCE :



LOT no : 2
INTITULÉ : Acquisition de véhicules utilitaires
V.1)

DATE D'ATTRIBUTION DU MARCHÉ :


9 juillet 2015
V.2)

INFORMATIONS SUR LES OFFRES :
V.3)

NOM ET ADRESSE DE L'OPÉRATEUR ÉCONOMIQUE AUQUEL LE MARCHÉ A ÉTÉ ATTRIBUÉ :


sca Peugeot Azur, 63 Route de Grenoble, F-06200 Nice.
V.4)

INFORMATIONS SUR LE MONTANT DU MARCHÉ :


Valeur totale finale du marché :
Valeur : 2 550 651,50 euros. Hors TVA.
V.5)

INFORMATION SUR LA SOUS-TRAITANCE :



Section VI : Renseignements complémentaires

VI.1)

INFORMATION SUR LES FONDS DE L'UNION EUROPENNE :


Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.


VI.2)

INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES :


Le contrat est consultable, dans le respect des secrets protégés par la loi, à la direction des marchés publics sur demande écrite adressée au Président de la Métropole Nice Côte d'azur.
- pour le lot 1 :
La durée initiale est de quatre ans.
Le marché ne sera pas reconduit.
Marché à bons de commande (article 77 du Code des Marchés Publics) avec minimum et sans maximum :
Montant (annuel) minimum : 300 000 euros HT
Montant du marché (sur la base du Dded) : coût réel des acquisitions des véhicules " thermiques légers " de 1 812 797,70 euros (H.T.) et coût réel sur toute la durée de vie des véhicules de 2 906 311,95 euros (H.T.).
- pour le lot 2 :
La durée initiale est de quatre ans.
Le marché ne sera pas reconduit.
Marché à bons de commande (article 77 du Code des Marchés Publics) avec minimum et sans maximum :
Montant (annuel) minimum : 300 000 euros HT
Montant du marché (sur la base du Dded) : coût réel des acquisitions des " véhicules utilitaires " de 1 327 256,39 euros (H.T.) et coût réel sur toute la durée de vie des véhicules de 2 550 651,50 euros (H.T.).
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 26 août 2015.

Références de l'avis initial paru au BOAMP
Parution no : 37 B, annonce no 169 du 21 février 2015.


VI.3)

PROCÉDURES DE RECOURS
VI.3.1)
Instance chargée des procédures de recours :


Tribunal Administratif de Nice, 33 boulevard Franck Pilatte, F-06300 Nice. Tél. (+33) 4 92 04 13 13. Fax (+33) 4 93 55 78 31.



Organe chargé des procédures de médiation :
Préfecture de la région Provence - Alpes - Côte d'Azur - Secrétariat général pour les affaires régionales, place Félix-Baret - cS 80001, F-13282 Marseille Cedex 06. Tél. (+33) 4 84 35 45 54. Fax (+33) 4 84 35 44 60.

VI.3.2)
Introduction des recours :


Précisions concernant les délais d'introduction des recours : possibilité d'introduire un recours de plein contentieux et un recours pour excès de pouvoir, contre les décisions faisant grief dans les deux mois à compter de leur publication ou leur notification conformément à l'article R 421-1 du code de justice administrative, ces deux recours pouvant être assortis d'un référé suspension prévu à l'article L 521-1 du code de justice administrative.
Possibilité d'exercer un recours contre la validité du contrat conclu le 1er juillet 2015 dans un délai de deux mois à compter de la publication du présent avis d'attribution valant publicité de la décision de signer.
L'Instance chargée des procédures de recours est le tribunal administratif de Nice.
Vous pourrez consulter ce contrat à la Direction des Contrats Publics - 45 rue Gioffredo 06364 Nice Cedex 04 - 4ème étage Tél. +33.04.97.13.44.70 Fax +33.04.97.13.29.19 Mail noura.djebbes@nicecotedazur.org.
VI.3.3)
Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours :


VI.4)

DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS :


26 août 2015.



I.1)

NOM, ADRESSES ET POINT(S) DE CONTACT :


Métropole Nice côte d'azur, immeuble " Le Plaza " - 455 Promenade des Anglais, à l'attention de M. le président de la Métropole Nice Côte d'azur, F-06200 Nice. Tél. (+33) 4 89 98 10 00. E-mail : dao@nicecotedazur.org. Fax (+33) 4 89 98 10 33.






I.2)

TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR :


Autorité régionale ou locale.
I.3)

ACTIVITÉ PRINCIPALE :


I.4)

ATTRIBUTION DE MARCHÉ POUR LE COMPTE D'AUTRES POUVOIRS ADJUDICATEURS :


Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.



II.1)

DESCRIPTION
II.1.1)
Intitulé attribué au marché :


acquisition de véhicules thermiques légers et utilitaires nécessaires à la Métropole Nice Cote d'azur.
II.1.2)
Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation :


Fournitures.


Achat.


Lieu principal d'exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des services : territoire de la Métropole Nice Côte d'azur.


Code NUTS FR823.

II.1.3)
Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique :


la mise en place d'un accord-cadre
II.1.4)
Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :


la consultation a pour objet : Le présent marché à pour objet l'acquisition de véhicules thermiques légers et utilitaires de NCA.
II.1.5)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :


34110000, 34144700.
II.1.6)
Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :


Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : Oui
II.2)

VALEUR TOTALE FINALE DU OU DES MARCHÉ(S)
II.2.1)
Valeur totale finale du ou des marché(s) :



IV.1)

TYPE DE PROCÉDURE
IV.1.1)
Type de procédure :


Ouverte.
IV.2)

CRITÈRES D'ATTRIBUTION
IV.2.1)
Critères d'attribution :


Prix le plus bas.
IV.2.2)
Enchère électronique :


Une enchère électronique sera effectuée : non.
IV.3)

RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.3.1)
Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :


NCA-14-0469.
IV.3.2)
Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :


Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché : Oui.


Avis de marché
Numéro de l'avis au JO : 2015/S 038-064624 du 24/02/2015.


LOT no : 1
INTITULÉ : Acquisition de véhicules de tourisme segment A,B,M1+,M2,H1

V.1)

DATE D'ATTRIBUTION DU MARCHÉ :


8 juillet 2015
V.2)

INFORMATIONS SUR LES OFFRES :
V.3)

NOM ET ADRESSE DE L'OPÉRATEUR ÉCONOMIQUE AUQUEL LE MARCHÉ A ÉTÉ ATTRIBUÉ :


Citroên Nice, 74 Boulevard René Cassin, F-06202 Nice.
V.4)

INFORMATIONS SUR LE MONTANT DU MARCHÉ :


Valeur totale finale du marché :
Valeur : 2 906 311,95 euros. Hors TVA.
V.5)

INFORMATION SUR LA SOUS-TRAITANCE :



LOT no : 2
INTITULÉ : Acquisition de véhicules utilitaires
V.1)

DATE D'ATTRIBUTION DU MARCHÉ :


9 juillet 2015
V.2)

INFORMATIONS SUR LES OFFRES :
V.3)

NOM ET ADRESSE DE L'OPÉRATEUR ÉCONOMIQUE AUQUEL LE MARCHÉ A ÉTÉ ATTRIBUÉ :


sca Peugeot Azur, 63 Route de Grenoble, F-06200 Nice.
V.4)

INFORMATIONS SUR LE MONTANT DU MARCHÉ :


Valeur totale finale du marché :
Valeur : 2 550 651,50 euros. Hors TVA.
V.5)

INFORMATION SUR LA SOUS-TRAITANCE :



VI.1)

INFORMATION SUR LES FONDS DE L'UNION EUROPENNE :


Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.


VI.2)

INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES :


Le contrat est consultable, dans le respect des secrets protégés par la loi, à la direction des marchés publics sur demande écrite adressée au Président de la Métropole Nice Côte d'azur.
- pour le lot 1 :
La durée initiale est de quatre ans.
Le marché ne sera pas reconduit.
Marché à bons de commande (article 77 du Code des Marchés Publics) avec minimum et sans maximum :
Montant (annuel) minimum : 300 000 euros HT
Montant du marché (sur la base du Dded) : coût réel des acquisitions des véhicules " thermiques légers " de 1 812 797,70 euros (H.T.) et coût réel sur toute la durée de vie des véhicules de 2 906 311,95 euros (H.T.).
- pour le lot 2 :
La durée initiale est de quatre ans.
Le marché ne sera pas reconduit.
Marché à bons de commande (article 77 du Code des Marchés Publics) avec minimum et sans maximum :
Montant (annuel) minimum : 300 000 euros HT
Montant du marché (sur la base du Dded) : coût réel des acquisitions des " véhicules utilitaires " de 1 327 256,39 euros (H.T.) et coût réel sur toute la durée de vie des véhicules de 2 550 651,50 euros (H.T.).
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 26 août 2015.

Références de l'avis initial paru au BOAMP
Parution no : 37 B, annonce no 169 du 21 février 2015.


VI.3)

PROCÉDURES DE RECOURS
VI.3.1)
Instance chargée des procédures de recours :


Tribunal Administratif de Nice, 33 boulevard Franck Pilatte, F-06300 Nice. Tél. (+33) 4 92 04 13 13. Fax (+33) 4 93 55 78 31.



Organe chargé des procédures de médiation :
Préfecture de la région Provence - Alpes - Côte d'Azur - Secrétariat général pour les affaires régionales, place Félix-Baret - cS 80001, F-13282 Marseille Cedex 06. Tél. (+33) 4 84 35 45 54. Fax (+33) 4 84 35 44 60.

VI.3.2)
Introduction des recours :


Précisions concernant les délais d'introduction des recours : possibilité d'introduire un recours de plein contentieux et un recours pour excès de pouvoir, contre les décisions faisant grief dans les deux mois à compter de leur publication ou leur notification conformément à l'article R 421-1 du code de justice administrative, ces deux recours pouvant être assortis d'un référé suspension prévu à l'article L 521-1 du code de justice administrative.
Possibilité d'exercer un recours contre la validité du contrat conclu le 1er juillet 2015 dans un délai de deux mois à compter de la publication du présent avis d'attribution valant publicité de la décision de signer.
L'Instance chargée des procédures de recours est le tribunal administratif de Nice.
Vous pourrez consulter ce contrat à la Direction des Contrats Publics - 45 rue Gioffredo 06364 Nice Cedex 04 - 4ème étage Tél. +33.04.97.13.44.70 Fax +33.04.97.13.29.19 Mail noura.djebbes@nicecotedazur.org.
VI.3.3)
Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours :


VI.4)

DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS :


26 août 2015.
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