Centrale des marchés
Acquisition de matériels dynamiques de signalisation lumineuse tricolore La consultation a pour objet : acquisition de contrôleurs de feux de signalisation lumineuse tricolore et équipements associés. designation : Métropole Nice côte d'azur adresse : 455 Promenade...
Métropole Nice côte d'azur 06364Nice dao@nicecotedazur.org 04 89 98 10 33
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Acquisition de matériels dynamiques de signalisation lumineuse tricolore

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Marché public ou privé
Référence du marché : 1796761

Etat : Avis d'attribution
Publié dans :
JOUE (08/12/15)
430348-2015
BOAMP (04/12/15)
15-181883
Résultat de marché

Département(s) de publication : 6
Annonce No 15-181883
I. II. IV. V. VI.

Avis d'attribution de marché


Directive 2004/18/CE.

Section I : Pouvoir adjudicateur

I.1) NOM, ADRESSES ET POINT(S) DE CONTACT :
Métropole Nice côte d'azur, 455 Promenade des Anglais, à l'attention de M. le président de la métropole nice côte d'azur, F-06364 Nice Cedex 4. Tél. (+33) 4 89 98 10 00. E-mail : dao@nicecotedazur.org. Fax (+33) 4 89 98 10 33.
I.2) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR :
Autorité régionale ou locale.
I.3) ACTIVITÉ PRINCIPALE :
I.4) ATTRIBUTION DE MARCHÉ POUR LE COMPTE D'AUTRES POUVOIRS ADJUDICATEURS :
Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.

Section II : Objet du marché

II.1) DESCRIPTION
II.1.1)Intitulé attribué au marché :
acquisition de matériels dynamiques de signalisation lumineuse tricolore.
II.1.2)Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation :
Fournitures.
Achat.
Lieu principal d'exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des services : territoire de la métropole Nice Côte d'azur.
Code NUTS FR823.
II.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique :
la mise en place d'un accord-cadre
II.1.4)Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
la consultation a pour objet : acquisition de contrôleurs de feux de signalisation lumineuse tricolore et équipements associés.
II.1.5)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
34928471.
II.1.6)Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :
Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : Oui
II.2) VALEUR TOTALE FINALE DU OU DES MARCHÉ(S)
II.2.1)Valeur totale finale du ou des marché(s) :

Section IV : Procédure

IV.1) TYPE DE PROCÉDURE
IV.1.1)Type de procédure :
Ouverte.
IV.2) CRITÈRES D'ATTRIBUTION
IV.2.1)Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction
     1. le prix. Pondération : 80.
     2. le délai de garantie. Pondération : 20.
IV.2.2)Enchère électronique :
Une enchère électronique sera effectuée : non.
IV.3) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.3.1)Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
NCA-15-0442.
IV.3.2)Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché : Oui.
Avis de marché
Numéro de l'avis au JO : 2015/S 158-290475 du 18/08/2015.

Section V : Attribution du marché

MARCHÉ no : 15-0442
INTITULÉ : La consultation a pour objet : acquisition de contrôleurs de feux de signalisation lumineuse tricolore et équipements associés.
V.1) DATE D'ATTRIBUTION DU MARCHÉ :
10 novembre 2015
V.2) INFORMATIONS SUR LES OFFRES :
Nombre d'offres reçues : 5
Nombre d'offres reçues par voie électronique : 1
V.3) NOM ET ADRESSE DE L'OPÉRATEUR ÉCONOMIQUE AUQUEL LE MARCHÉ A ÉTÉ ATTRIBUÉ :
LACROIX TRAFIC, Agence de NiceZI - 1ère avenue - 11ème rueB.P. 525, F-06516 Carros. Tél. (+33) 04 92 08 43 00.
V.4) INFORMATIONS SUR LE MONTANT DU MARCHÉ :
V.5) INFORMATION SUR LA SOUS-TRAITANCE :
Le marché est susceptible d'être sous-traité : Non

Section VI : Renseignements complémentaires

VI.1) INFORMATION SUR LES FONDS DE L'UNION EUROPENNE :
Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
VI.2) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES :
Le marché est un marché à bons de commande avec un minimum et un maximum fixés en valeur.
Les montants minimum et maximum sont :
- montant minimum (H.T.) : 125 000,00 euros
- montant maximum (H.T.) : 375 000,00 euros
Proposition du candidat retenu HT: 124 684,00 euros
Durée du marché: La durée initiale est de 1 an(s).
Le marché pourra faire l'objet de 3 reconductions sans que la durée totale ne puisse excéder 4 ans.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 3 décembre 2015.
Références de l'avis initial mis en ligne sur le site BOAMP, annonce no 15-126071, mise en ligne le 13 août 2015
VI.3) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.3.1)Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal Administratif de Nice, 33 Boulevard Franck Pilatte, F, F-06300 Nice. Tél. (+33) 04 9 2 04 1 3 13. Fax (+33) 04 9 3 55 7 8 31.
Organe chargé des procédures de médiation :
Préfecture de la région Provence - Alpes - Côte d'Azur - Secrétariat général pour les affaires régionales, place Félix-Baret - cs 80001, F, F-13282 Marseille Cedex 06. E-mail : catherine.pietri@paca.pref.gouv.fr. Tél. (+33) 04 8 4 35 4 5 54. Fax (+33) 04 8 4 35 4 4 60.
VI.3.2)Introduction des recours :
Précisions concernant les délais d'introduction des recours : possibilité d'introduire un recours de plein contentieux et un recours pour excès de pouvoir, contre les décisions faisant grief dans les deux mois à compter de leur publication ou leur notification conformément à l'article R421-1 du code de justice administrative, ces deux recours pouvant être assortis d'un référé suspension prévu à l'article L 521-1 du code de justice administrative. Possibilité d'exercer un recours contre la validité du
Contrat conclus le 25/11/2015 dans un délai de deux mois à compter de la publication du présent avis d' attribution valant Publicité de la décision de signer.
L'Instance chargée des procédures de recours est le tribunal administratif de Nice.Vous pourrez consulter ce contrat à la Direction des marchés et appel d' offres 45 rue Gioffredo 06364 Nice Cedex 04 - 4e étage Tél. +33.04.97.13.44.70. Télécopieur +33.04.97.13.29.19.
Mail : noura.djebbes@nicecotedazur.org.
VI.3.3)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours :
VI.4) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS :
3 décembre 2015.
I.1) NOM, ADRESSES ET POINT(S) DE CONTACT :
Métropole Nice côte d'azur, 455 Promenade des Anglais, à l'attention de M. le président de la métropole nice côte d'azur, F-06364 Nice Cedex 4. Tél. (+33) 4 89 98 10 00. E-mail : dao@nicecotedazur.org. Fax (+33) 4 89 98 10 33.
I.2) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR :
Autorité régionale ou locale.
I.3) ACTIVITÉ PRINCIPALE :
I.4) ATTRIBUTION DE MARCHÉ POUR LE COMPTE D'AUTRES POUVOIRS ADJUDICATEURS :
Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.
II.1) DESCRIPTION
II.1.1)Intitulé attribué au marché :
acquisition de matériels dynamiques de signalisation lumineuse tricolore.
II.1.2)Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation :
Fournitures.
Achat.
Lieu principal d'exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des services : territoire de la métropole Nice Côte d'azur.
Code NUTS FR823.
II.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique :
la mise en place d'un accord-cadre
II.1.4)Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
la consultation a pour objet : acquisition de contrôleurs de feux de signalisation lumineuse tricolore et équipements associés.
II.1.5)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
34928471.
II.1.6)Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :
Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : Oui
II.2) VALEUR TOTALE FINALE DU OU DES MARCHÉ(S)
II.2.1)Valeur totale finale du ou des marché(s) :
IV.1) TYPE DE PROCÉDURE
IV.1.1)Type de procédure :
Ouverte.
IV.2) CRITÈRES D'ATTRIBUTION
IV.2.1)Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction
     1. le prix. Pondération : 80.
     2. le délai de garantie. Pondération : 20.
IV.2.2)Enchère électronique :
Une enchère électronique sera effectuée : non.
IV.3) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.3.1)Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
NCA-15-0442.
IV.3.2)Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché : Oui.
Avis de marché
Numéro de l'avis au JO : 2015/S 158-290475 du 18/08/2015.
MARCHÉ no : 15-0442
INTITULÉ : La consultation a pour objet : acquisition de contrôleurs de feux de signalisation lumineuse tricolore et équipements associés.
V.1) DATE D'ATTRIBUTION DU MARCHÉ :
10 novembre 2015
V.2) INFORMATIONS SUR LES OFFRES :
Nombre d'offres reçues : 5
Nombre d'offres reçues par voie électronique : 1
V.3) NOM ET ADRESSE DE L'OPÉRATEUR ÉCONOMIQUE AUQUEL LE MARCHÉ A ÉTÉ ATTRIBUÉ :
LACROIX TRAFIC, Agence de NiceZI - 1ère avenue - 11ème rueB.P. 525, F-06516 Carros. Tél. (+33) 04 92 08 43 00.
V.4) INFORMATIONS SUR LE MONTANT DU MARCHÉ :
V.5) INFORMATION SUR LA SOUS-TRAITANCE :
Le marché est susceptible d'être sous-traité : Non
VI.1) INFORMATION SUR LES FONDS DE L'UNION EUROPENNE :
Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
VI.2) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES :
Le marché est un marché à bons de commande avec un minimum et un maximum fixés en valeur.
Les montants minimum et maximum sont :
- montant minimum (H.T.) : 125 000,00 euros
- montant maximum (H.T.) : 375 000,00 euros
Proposition du candidat retenu HT: 124 684,00 euros
Durée du marché: La durée initiale est de 1 an(s).
Le marché pourra faire l'objet de 3 reconductions sans que la durée totale ne puisse excéder 4 ans.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 3 décembre 2015.
Références de l'avis initial mis en ligne sur le site BOAMP, annonce no 15-126071, mise en ligne le 13 août 2015
VI.3) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.3.1)Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal Administratif de Nice, 33 Boulevard Franck Pilatte, F, F-06300 Nice. Tél. (+33) 04 9 2 04 1 3 13. Fax (+33) 04 9 3 55 7 8 31.
Organe chargé des procédures de médiation :
Préfecture de la région Provence - Alpes - Côte d'Azur - Secrétariat général pour les affaires régionales, place Félix-Baret - cs 80001, F, F-13282 Marseille Cedex 06. E-mail : catherine.pietri@paca.pref.gouv.fr. Tél. (+33) 04 8 4 35 4 5 54. Fax (+33) 04 8 4 35 4 4 60.
VI.3.2)Introduction des recours :
Précisions concernant les délais d'introduction des recours : possibilité d'introduire un recours de plein contentieux et un recours pour excès de pouvoir, contre les décisions faisant grief dans les deux mois à compter de leur publication ou leur notification conformément à l'article R421-1 du code de justice administrative, ces deux recours pouvant être assortis d'un référé suspension prévu à l'article L 521-1 du code de justice administrative. Possibilité d'exercer un recours contre la validité du
Contrat conclus le 25/11/2015 dans un délai de deux mois à compter de la publication du présent avis d' attribution valant Publicité de la décision de signer.
L'Instance chargée des procédures de recours est le tribunal administratif de Nice.Vous pourrez consulter ce contrat à la Direction des marchés et appel d' offres 45 rue Gioffredo 06364 Nice Cedex 04 - 4e étage Tél. +33.04.97.13.44.70. Télécopieur +33.04.97.13.29.19.
Mail : noura.djebbes@nicecotedazur.org.
VI.3.3)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours :
VI.4) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS :
3 décembre 2015.
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