Centrale des marchés
06 prestations de services de transports réguliers pour le compte de Métropole Nice Côte d'Azur à Nice 06 prestations de services de transports réguliers pour le compte de Métropole Nice Côte d'Azur à Nice lieu : 405 promenade des anglais code_postal : 06364 ville : Nice Cedex 4
Métropole Nice côte d'azur 06364Nice
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06 prestations de services de transports réguliers pour le compte de Métropole Nice Côte d'Azur à Nice

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Marché public ou privé
Référence du marché : 850494

Etat : Avis d'attribution
Publié dans :
BOAMP (12/10/13)
13-164679

AVIS D'ATTRIBUTION DE MARCHE
SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
Métropole Nice côte d'azur, 405 promenade des anglais, à l'attention de M. le président de la métropole nice côte d'azur, F-06364 Nice Cedex 4. Tél. : (+33) 4 89 98 10 00. Fax : (+33) 4 89 98 10 33.
I.2) Type de pouvoir adjudicateur :
Autorité régionale ou locale.
I.3) Activité principale :
I.4) Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs :

Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.
SECTION II : OBJET DU MARCHE
II.1) Description
II.1.1) Intitulé attribué au marché :
exécution de circuits de transports réguliers sur le territoire de Nice Côte d'azur.
II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation :
Services :
Catégorie de services n° 02 Services de transports terrestres,y compris les services de véhicules blindés et les services de courrier, à l'exclusion des transports de courrier.

Lieu principal d'exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des services : territoire de la métropole Nice Côte d'azur.
Code NUTS : FR823.
II.1.3) Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
L'avis concerne la mise en place d'un accord-cadre
II.1.4) Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
la présente consultation est lancée suivant la procédure de l'appel d'offres ouvert en application des articles 33, 57, 58 et 59 du Code des Marchés Publics.
La consultation a pour objet : execution de circuits de transports reguliers sur le territoire de nice cote d'azur - 10 lots.

II.1.5) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
60112000.
II.1.6) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :

Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui.
II.2) Valeur totale finale du ou des marché(s)
II.2.1) Valeur totale finale du ou des marché(s) :
SECTION IV : PROCEDURE
IV.1) Type de procédure
IV.1.1) Type de procédure
ouverte.
IV.2) Critères d'attribution
IV.2.1) Critères d'attribution :

Offre économiquement la plus avantageuse, appréciée en fonction des critères suivants :
1. la valeur technique (%). Pondération : 60.
2. le prix (%). Pondération : 40.
IV.2.2) Enchère électronique :
Une enchère électronique a été utilisée : non.
IV.3) Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
NCA-13-0128.
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
non.
Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
Avis de marché
Numéro de l'avis au JO : 2013/S 051-083921 du 13/03/2013.
SECTION V : ATTRIBUTION DU MARCHE

Lot n° : 1

Intitulé : Montant minimum annuel : 1 000 000 EUR HT
pas de montant maximum
V.1) Date d'attribution du marché : 12 août 2013
V.2) Informations sur les offres :

Nombre d'offres reçues : 2
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
KEOLIS, 9 rue Caumartin
75320 PARIS Cedex 09,
V.4) Informations sur le montant du marché :
V.5) Informations sur la sous-traitance :

Lot n° : 2

Intitulé : Montant minimum annuel : 3 000 000 EUR HT
pas de montant maximum
V.1) Date d'attribution du marché : 12 août 2013
V.2) Informations sur les offres :

Nombre d'offres reçues : 2
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
KEOLIS, 9 rue Caumartin
75320 PARIS Cedex 09,
V.4) Informations sur le montant du marché :
V.5) Informations sur la sous-traitance :

Lot n° : 3

Intitulé : Montant minimum annuel : 1 000 000 EUR HT
pas de montant maximum
V.1) Date d'attribution du marché : 8 août 2013
V.2) Informations sur les offres :

Nombre d'offres reçues : 1
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
GROUPEMENT TACAVL, 117 route du Bar
06740 CHATEAUNEUF DE GRASSE,
V.4) Informations sur le montant du marché :
V.5) Informations sur la sous-traitance :

Lot n° : 4

Intitulé : Montant minimum annuel : 500 000 EUR HT
pas de montant maximum
V.1) Date d'attribution du marché :
V.2) Informations sur les offres :
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
A DEJA FAIT L OBJET D UN AVIS D ATTRIBUTION SUR LE BOAMP,
V.4) Informations sur le montant du marché :
V.5) Informations sur la sous-traitance :

Lot n° : 5

Intitulé : Montant minimum annuel : 500 000 EUR HT
pas de montant maximum
V.1) Date d'attribution du marché :
V.2) Informations sur les offres :
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
A DEJA FAIT L OBJET D UN AVIS D ATTRIBUTION SUR LE BOAMP,
V.4) Informations sur le montant du marché :
V.5) Informations sur la sous-traitance :

Lot n° : 6

Intitulé : Montant minimum annuel : 800 000 EUR HT
pas de montant maximum
V.1) Date d'attribution du marché :
V.2) Informations sur les offres :
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
INFRUCTUEUX RELANCE EN MARCHE NEGOCIE,
V.4) Informations sur le montant du marché :
V.5) Informations sur la sous-traitance :

Lot n° : 7

Intitulé : Montant minimum annuel : 1 000 000 EUR HT
pas de montant maximum
V.1) Date d'attribution du marché : 8 août 2013
V.2) Informations sur les offres :

Nombre d'offres reçues : 2
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
GROUPEMENT TRAM, 10 rue Emile Leonard
B.P. 129
06303 NICE Cedex 4,
V.4) Informations sur le montant du marché :
V.5) Informations sur la sous-traitance :

Lot n° : 8

Intitulé : Montant minimum annuel : 1 000 000 EUR HT
pas de montant maximum
V.1) Date d'attribution du marché : 8 août 2013
V.2) Informations sur les offres :
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
RAPIDES COTE D'AZUR, 12bd René Cassin
06200 NICE,
V.4) Informations sur le montant du marché :
V.5) Informations sur la sous-traitance :

Lot n° : 9

Intitulé : Montant minimum annuel : 3 000 000 EUR HT
pas de montant maximum
V.1) Date d'attribution du marché : 8 août 2013
V.2) Informations sur les offres :

Nombre d'offres reçues : 1
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
RAPIDES COTE D'AZUR, 12bd René Cassin
06200 NICE,
V.4) Informations sur le montant du marché :
V.5) Informations sur la sous-traitance :

Lot n° : 10

Intitulé : Montant minimum annuel : 1 000 000 EUR HT
pas de montant maximum
V.1) Date d'attribution du marché : 8 août 2013
V.2) Informations sur les offres :

Nombre d'offres reçues : 2
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
KEOLIS, 9 rue Caumartin
75320 PARIS Cedex 09,
V.4) Informations sur le montant du marché :
V.5) Informations sur la sous-traitance :
SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES
VI.1) Information sur les fonds de l'Union européenne

Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds communautaires : non.
VI.2) Informations complémentaires :
duree du marche :
Elle est fixée à 1 an(s) à compter de la date fixée dans le 1er bon de commande, reconductible 3 fois sans que la durée totale ne puisse excéder 4 ans.
proposition (non contractuelle) des candidats retenus pour :
lot 1 : 2 519 525,22 EUR ht
lot 2 : 8 960 518,26 EUR ht
lot 3 : 3 615 113,29 EUR ht
lot 7 : 2 944 863,81 EUR ht
lot 8 : 3 259 069,75 EUR ht
lot 9 : 9 574 774,17 EUR ht
lot 10 : 2 886 366,24 EUR (H.T.).
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 10 octobre 2013.

Références de l'avis initial paru au B.O.A.M.P.
Parution n° 51 B, annonce n° 169 du 13 mars 2013
VI.3) Procédures de recours
VI.3.1) Instance chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Nice, 33, boulevard Franck Pilatte - B.P. 4179, F-06359 Nice Cedex 4. E-mail : greffe.ta-nice@juradm.fr. Tél. (+33) 4 92 04 13 13. Fax (+33) 4 93 55 78 31

Organe chargé des procédures de médiation : Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges en matière de marchés publics, Préfecture de région PACA, Secretariat général pour les affaires régionales, 22 boulevard Paul Peytral, F-13282 Marseille Cedex 20. Tél. (+33) 4 91 15 63 74. Fax (+33) 4 91 15 61 90
VI.3.2) Introduction des recours :

Précisions concernant les délais d'introduction des recours : précisions concernant les délais d'introduction des recours : possibilité d'un recours contre la validité du contrat conclu le 05/08/2013 , dans un délai de deux mois à compter de la publication du présent avis d'attribution valant publicité de la décision de signer, devant le tribunal administratif de Nice. Vous pourrez consulter ce contrat à la DAGMP - tél 04.97.13.44.70 - télécopieur : 04.97.13.29.19 - mail : michele.trietti@nicecotedazur.org.
VI.3.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours :
VI.4) Date d'envoi du présent avis : 10 octobre 2013.

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