Centrale des marchés
06 prestations de maintenance du réseau téléphonique privatif sur l'ensemble des bâtiments hébergeant les services de la métropole et de la ville ou au service de la population à Nice 06 prestations de maintenance du réseau téléphonique privatif sur l'ensemble des bâtiments hébergeant les services de la métropole et de la ville ou au service de la population à Nice ville : Ni...
Métropole Nice côte d'azur 06364Nice Cedex 4
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06 prestations de maintenance du réseau téléphonique privatif sur l'ensemble des bâtiments hébergeant les services de la métropole et de la ville ou au service de la population à Nice

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Marché public ou privé
Référence du marché : 429838

Etat : Avis d'attribution
Publié dans :
BOAMP (14/12/12)
12-235795

AVIS D'ATTRIBUTION DE MARCHE
SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
Métropole Nice côte d'azur, 405 promenades des anglais, à l'attention de M. le président de la Métropole Nice Côte d'azur, F-06364 Nice Cedex 4. Tél. : (+33) 4 89 98 10 00. E-mail : dao@nicecotedazur.org. Fax : (+33) 4 89 98 10 33.
I.2) Type de pouvoir adjudicateur :
Autorité régionale ou locale.
I.3) Activité principale :
I.4) Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs :

Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.
SECTION II : OBJET DU MARCHE
II.1) Description
II.1.1) Intitulé attribué au marché :
maintenance du réseau téléphonique privatif de la Métropole Nice Côte d'azur.
II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation :
Services :
Catégorie de services n° 05 Services de télécommunications.

Lieu principal d'exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des services : territoire de la métropole Nice Côte d'azur.
Code NUTS : FR823.
II.1.3) Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
L'avis concerne la mise en place d'un accord-cadre
II.1.4) Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
la consultation a pour objet : La fourniture de prestations de maintenance du réseau téléphonique privatif de la Métropole Nice Côte d'azur, sur l'ensemble des bâtiments hébergeant les services de la Métropole et de la Ville de Nice, ou au service de la population (écoles, social, équipements sportifs ou culturels, ...).

II.1.5) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
50334110.
II.1.6) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :

Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui.
II.2) Valeur totale finale du ou des marché(s)
II.2.1) Valeur totale finale du ou des marché(s) :
SECTION IV : PROCEDURE
IV.1) Type de procédure
IV.1.1) Type de procédure
ouverte.
IV.2) Critères d'attribution
IV.2.1) Critères d'attribution :

Offre économiquement la plus avantageuse, appréciée en fonction des critères suivants :
1. le prix. Pondération : 60.
2. la valeur technique. Pondération : 40.
IV.2.2) Enchère électronique :
Une enchère électronique a été utilisée : non.
IV.3) Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
NCA 12 - 0148.
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
oui.
Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
Avis de marché
Numéro de l'avis au JO : 2012/S 152-254606 du 09/08/2012.
SECTION V : ATTRIBUTION DU MARCHE

Intitulé : La consultation a pour objet : La fourniture de prestations de maintenance du réseau téléphonique privatif de la Métropole Nice Côte d'Azur, sur l'ensemble des bâtiments hébergeant les services de la Métropole et de la Ville de Nice, ou au service de la population (écoles, social, équipements sportifs ou culturels, ...).
V.1) Date d'attribution du marché : 5 décembre 2012
V.2) Informations sur les offres :
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
Spie Communications, Parc d'activités Saumaty Séon
55 avenue André Roussin - B.P. 49, F-,13321 Marseille Cedex 16.
V.4) Informations sur le montant du marché :
V.5) Informations sur la sous-traitance :
SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES
VI.1) Information sur les fonds de l'Union européenne

Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds communautaires : non.
VI.2) Informations complémentaires :
La durée du marché est de un an à compter de sa notification. Ce marché sera renouvelable par reconduction expresse TROIS fois pour une durée égale. La durée totale ne pourra pas excéder QUATRE ans.
Marché à bons de commande (article 77 du Code des Marchés Publics)
Sans montant annuel minimum.
Sans montant annuel maximum.
Montant annuel du marché (sur la base du Dded) : 83 107,69 EUR (H.T.).
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 12 décembre 2012.

Références de l'avis initial paru au B.O.A.M.P.
Parution n° 154 B, annonce n° 114 du 10 août 2012
VI.3) Procédures de recours
VI.3.1) Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de nice, 33 boulevard Franck Pilatte, F-06300 Nice Tél. : (+33) 4 92 04 13 13
VI.3.2) Introduction des recours :

Précisions concernant les délais d'introduction des recours : possibilité d'introduire un recours de plein contentieux et un recours pour excès de pouvoir, contre les décisions faisant grief dans les deux mois à compter de leur publication ou leur notification conformément à l'article R 421-1 du code de justice administrative, ces deux recours pouvant être assortis d'un référé suspension prévu à l'article L 521-1 du code de justice administrative.
Possibilité d'exercer un recours contre la validité du contrat conclu le 26/11/2012 dans un délai de deux mois à compter de la publication du présent avis d'attribution valant publicité de la décision de signer. L'instance chargée des procédures de recours est le tribunal administratif de Nice.
Vous pourrez consulter ce contrat à la Direction des marchés et appel d'offres 45 rue Gioffredo 06364 Nice Cedex 04 - 4ème étage - tél. +33.04.97.13.44.70 - fax +33.04.97.13.29.19 - mail michele.trietti@nicecotedazur.org.
VI.3.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours :
VI.4) Date d'envoi du présent avis : 12 décembre 2012.

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