Centrale des marchés
06 prestation de maintenance et réparation des vélos pour la Métropole Nice Côte d'Azur 06 prestation de maintenance et réparation des vélos pour la Métropole Nice Côte d'Azur code_postal : 06200 ville : Nice lieu : 455 Promenade des Anglais Immeuble Le Plaza
Métropole Nice côte d'azur 06200Nice dao@nicecotedazur.org 04 89 98 10 33
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06 prestation de maintenance et réparation des vélos pour la Métropole Nice Côte d'Azur

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Marché public ou privé
Référence du marché : 1395601

Etat : Avis d'attribution
Publié dans :
JOUE (26/02/15)
68829-2015
JOUE (13/02/15)
52514-2015
BOAMP (12/02/15)
15-20109

AVIS D'ATTRIBUTION DE MARCHE
SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
Métropole Nice côte d'azur, 455 Promenade des Anglais Immeuble Le Plaza, à l'attention de M. le président de la Métropole Nice Côte d'azur, F-06200 Nice. Tél. : (+33) 4 89 98 10 00. E-mail : dao@nicecotedazur.org. Fax : (+33) 4 89 98 10 33.
I.2) Type de pouvoir adjudicateur :
Autorité régionale ou locale.
I.3) Activité principale :
Services généraux des administrations publiques.
I.4) Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs :

Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.
SECTION II : OBJET DU MARCHE
II.1) Description
II.1.1) Intitulé attribué au marché :
maintenance et réparation des vélos.
II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation :
Services :
Catégorie de services n° 01 Services d'entretien et de réparation.

Lieu principal d'exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des services : metropole Nice Côte d'azur.
Code NUTS : FR823.
II.1.3) Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
L'avis concerne la mise en place d'un accord-cadre
II.1.4) Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
le présent marché a pour objet la maintenance et la réparation des vélos.

II.1.5) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
50111000, 34432000,34432100.
II.1.6) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :

Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui.
II.2) Valeur totale finale du ou des marché(s)
II.2.1) Valeur totale finale du ou des marché(s) :
SECTION IV : PROCEDURE
IV.1) Type de procédure
IV.1.1) Type de procédure
ouverte.
IV.2) Critères d'attribution
IV.2.1) Critères d'attribution :
Prix le plus bas
IV.2.2) Enchère électronique :
Une enchère électronique a été utilisée : non.
IV.3) Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
NCA-14-0058.
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
non.
Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
Avis de marché
Numéro de l'avis au JO : 2014/S 147-264575 du 02/08/2014.
SECTION V : ATTRIBUTION DU MARCHE

Intitulé : maintenance et la réparation des vélos.
V.1) Date d'attribution du marché : 27 janvier 2015
V.2) Informations sur les offres :

Nombre d'offres reçues : 1
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
sarl svpro cycles, 144 rue de france, F-,06000 Nice.
V.4) Informations sur le montant du marché :
V.5) Informations sur la sous-traitance :
SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES
VI.1) Information sur les fonds de l'Union européenne

Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds communautaires : non.
VI.2) Informations complémentaires .

Marché à bons de commande avec un minimum et un maximum fixés en valeur.
- montant minimum (H.T.) : 2 000,00 EUR ;
- montant maximum (H.T.) : 30 000,00 EUR ;
- montant société : 10 471,20 EUR (H.T.).
Le délai d'exécution du marché court à compter de la date de sa notification.
La durée initiale est de 4 an(s). Le marché ne sera pas reconduit.
Le marché ne sera pas reconduit.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 9 février 2015.

Références de l'avis initial paru au B.O.A.M.P.
Parution n° 147 B, annonce n° 127 du 2 août 2014
VI.3) Procédures de recours
VI.3.1) Instance chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Nice, 33 boulevard Franck Pilatte, F-06300 Nice. Tél. (+33) 4 92 04 13 13. Fax (+33) 4 93 55 78 31

Organe chargé des procédures de médiation : Préfecture de la région Provence - Alpes - Côte d'Azur - Secrétariat général pour les affaires régionales, place Félix-Baret - cS 80001, F-13282 Marseille Cedex 06. Tél. (+33) 4 84 35 45 54. Fax (+33) 4 84 35 44 60
VI.3.2) Introduction des recours :

Précisions concernant les délais d'introduction des recours : précisions concernant les délais d'introduction des recours : possibilité d'introduire un recours de plein contentieux et un recours pour excès de pouvoir, contre les décisions faisant grief dans les deux mois à compter de leur publication ou leur notification conformément à l'article R 421-1 du code de justice administrative, ces deux recours pouvant être assortis d'un référé suspension prévu à l'article L 521-1 du code de justice administrative.
Possibilité d'exercer un recours contre la validité du contrat conclu le 23/01/2015 dans un délai de deux mois à compter de la publication du présent avis d'attribution valant publicité de la décision de signer.
l'instance chargée des procédures de recours est le tribunal administratif de Nice.
Vous pourrez consulter ce contrat à la Direction des Contrats Publics - 45 rue Gioffredo 06364 Nice Cedex 04 - 4ème étage Tél. +33.04.97.13.44.70 Fax +33.04.97.13.29.19, Mail : noura.djebbes@nicecotedazur.org.
VI.3.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours :
VI.4) Date d'envoi du présent avis : 9 février 2015.

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