Centrale des marchés
06 prestation de collecte des déchets ménagers et assimilés de Métropole Nice côte d'azur à Nice 06 prestation de collecte des déchets ménagers et assimilés de Métropole Nice côte d'azur à Nice code_postal : 06200 lieu : immeuble " Le Plaza " - 455 Promenade des Anglais ville : Nice
Métropole Nice côte d'azur 06200Nice 0489981033
Retirer le dossier

Vous allez quitter la Centrale des marchés et être redirigé pour accéder au DCE demandé.

Sélectionnez un mode de retrait :


(recommandé : vous serez informé de toute modification de la consultation)

Identifiez-vous ou créez votre compte pour rester informé avec lacentraledesmarchés.com.

(conformément à l’Arrêté du 14 décembre 2009 relatif à la dématérialisation des procédures de passation des marchés publics : « Les documents de la consultation publiés par le pouvoir adjudicateur ou l’entité adjudicatrice sur son profil d’acheteur doivent être d’accès libre, direct et complet ». Vous pouvez donc télécharger le DCE de manière anonyme mais vous ne serez pas tenu informé des modifications ou des réponses aux questions relatives à la consultation).

Merci pour votre visite.




Vous allez quitter la centrale des marchés et être redirigé.

Merci pour votre visite.




Identifiez-vous ou créez votre compte pour rester informé avec lacentraledesmarchés.com.


Le DCE et les pièces jointes d'un marché accessibles en 1 seul clic

Le DCE et les pièces jointes sont directement disponibles sur la centrale des marchés. Plus besoin de se connecter sur la plateforme du profil acheteur.

Le trousseau de clé pour répondre plus rapidement aux marchés sans étapes intermédiaires

Trousseau de clés
Vous répondez à un marché depuis la centrale des marchés. Votre trousseau de clés transmet les informations du compte
Vous êtes automatiquement authentifié sur la plateforme de dématérialisation
Vous accédez directement à la salle des marchés pour répondre, sans étapes intermédiaires
Archive

06 prestation de collecte des déchets ménagers et assimilés de Métropole Nice côte d'azur à Nice

Partager cette information

Le formulaire n'a pas été correctement renseigné.

Nous vous confirmons que votre email a bien été envoyé.

*

*



*

*
Marché public ou privé
Référence du marché : 1242539

Etat : Avis d'attribution
Publié dans :
JOUE (30/09/14)
330475-2014
BOAMP (30/09/14)
14-145316

AVIS D'ATTRIBUTION DE MARCHE
SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
Métropole Nice côte d'azur, immeuble " Le Plaza " - 455 Promenade des Anglais, à l'attention de M. le président de la Métropole Nice Côte d'azur, F-06200 Nice. Tél. : (+33) 4 89 98 10 00. Fax : (+33) 4 89 98 10 33.
I.2) Type de pouvoir adjudicateur :
Autorité régionale ou locale.
I.3) Activité principale :
I.4) Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs :

Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.
SECTION II : OBJET DU MARCHE
II.1) Description
II.1.1) Intitulé attribué au marché :
collecte des déchets ménagers et assimilés.
II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation :
Services :
Catégorie de services n° 16 Services de voirie et d'enlèvement des ordures : services d'assainissement et services analogues.

Lieu principal d'exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des services : territoire de la Métropole Nice Côte d'azur.
Code NUTS : FR823.
II.1.3) Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
L'avis concerne la mise en place d'un accord-cadre
II.1.4) Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
la présente consultation est lancée suivant la procédure de l'appel d'offres ouvert en application des articles 33, 57, 58 et 59 du Code des Marchés Publics.
Le présent marché a pour objet la collecte des ordures ménagères et des déchets d'emballages ménagers.
Ce marché de prestations de services porte sur :
La collecte des ordures ménagères et assimilées,
La collecte des déchets d'emballages ménagers,
La collecte des déchets provenant du nettoiement effectué sur l'ensemble des voies lorsque ceux ci sont présentés aux heures de collecte dans des récipients réglementaires,
La collecte des déchets ménagers et assimilés du Marché d'intérêt National de Nice.

II.1.5) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
90511200, 90512000.
II.1.6) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :

Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui.
II.2) Valeur totale finale du ou des marché(s)
II.2.1) Valeur totale finale du ou des marché(s) :
SECTION IV : PROCEDURE
IV.1) Type de procédure
IV.1.1) Type de procédure
ouverte.
IV.2) Critères d'attribution
IV.2.1) Critères d'attribution :

Offre économiquement la plus avantageuse, appréciée en fonction des critères suivants :
1. pour le lot 1 à 4 : le prix (%). Pondération : 50.
2. pour le lot 1 à 4 : la valeur technique (%). Pondération : 35.
3. pour le lot 1 à 4 : la qualité de l'engagement d'insertion (%). Pondération : 15.
IV.2.2) Enchère électronique :
Une enchère électronique a été utilisée : non.
IV.3) Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
NCA-13-0531.
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
non.
Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
Avis de marché
Numéro de l'avis au JO : 2014/S 037-061385 du 21/02/2014.
SECTION V : ATTRIBUTION DU MARCHE

Lot n° : 1

Intitulé : collecte des déchets ménagers et assimilés sur le secteur Nice ouest/Nice collines
V.1) Date d'attribution du marché : 25 juillet 2014
V.2) Informations sur les offres :
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
NICOLLIN, 39 rue carnot - B.P. 106, F-,69190 SAINT FONS.
V.4) Informations sur le montant du marché :
V.5) Informations sur la sous-traitance :

Lot n° : 2

Intitulé : collecte des déchets ménagers et assimilés de trois quartiers de la ville de Nice et des communes de Beaulieu-sur-Mer, Eze, Villefranche-sur-Mer, Cap d'Ail et Saint-Jean Cap-Ferrat
V.1) Date d'attribution du marché : 25 juin 2014
V.2) Informations sur les offres :
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
SUD EST ASSAINISSEMENT, Route de la gaude B.P. 153, F-,06503 CAGNES SUR MER Cedex.
V.4) Informations sur le montant du marché :
V.5) Informations sur la sous-traitance :

Lot n° : 3

Intitulé : collecte des déchets ménagers et assimilés sur le secteur des vallées de la Vésubie et de la Tinée
V.1) Date d'attribution du marché : 25 juin 2014
V.2) Informations sur les offres :
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
Groupement SGEA / PIZZORNO ENVIRONNEMENT, 109 rue jean aicard, F-,83300 DRAGUIGNAN.
V.4) Informations sur le montant du marché :
V.5) Informations sur la sous-traitance :

Lot n° : 4

Intitulé : collecte des déchets ménagers et assimilés sur Nice centre et collecte des foires et marchés sur la commune de Nice
V.1) Date d'attribution du marché :
V.2) Informations sur les offres :
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
MARCHE DECLARE SANS SUITE POUR MOTIF D'INTERET GENERAL,
V.4) Informations sur le montant du marché :
V.5) Informations sur la sous-traitance :
SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES
VI.1) Information sur les fonds de l'Union européenne

Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds communautaires : non.
VI.2) Informations complémentaires :
montant du marche :
LOT 1 :
Marchés à bons de commande et a prix forfaitaire
Montant minimum annuel : 250 000 EUR HT
sans montant maximum annuel.
Montant propose par la société NICOLLIN pour la partie à bons de commande, un montant prévisionnel de 690 385 (H.T.) et pour la partie forfaitaire un montant de 29 756 099,64 EUR (H.T.).
LOT 2 :
Marchés à bons de commande et a prix forfaitaire
Montant minimum annuel : 400 000 EUR HT
sans montant maximum annuel.
Montant propose par la société sud est assainissement pour la partie à bons de commande, un montant prévisionnel de 1 099 235,50 EUR (H.T.) et pour la partie forfaitaire un montant de 21 152 929 EUR (H.T.).
LOT 3 :
Marchés à bons de commande et a prix forfaitaire
Montant minimum annuel : 1 600 000 EUR HT
sans montant maximum annuel.
Montant propose par le Groupement sgea/pizzorno environnement pour la partie à bons de commande, un montant prévisionnel de 2 699 674,60 EUR (H.T.) et pour la partie forfaitaire un montant de 6 869 100 EUR (H.T.).
LOT 4 : marché déclaré sans suite pour motif d'interet général. Il sera relancé ultérieurement selon la meme procédure.
duree du marche (pour l'ensemble des lots) : la durée totale du marché est de 7 ans.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 25 septembre 2014.

Références de l'avis initial paru au B.O.A.M.P.
Parution n° 37 A, annonce n° 113 du 21 février 2014
VI.3) Procédures de recours
VI.3.1) Instance chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Nice, 33 boulevard Franck Pilatte 06300 Nicetél. : 04-92-04-13-13télécopieur : 04-93-55-78-31

Organe chargé des procédures de médiation : Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges en matière de marchés publics, préfecture de région PACA, Secretariat général pour les affaires régionales, 22 boulevard Paul Peytral, F-13282 Marseille Cedex 20. Tél. (+33) 4 91 15 63 74. Fax (+33) 4 91 15 61 90
VI.3.2) Introduction des recours :

Précisions concernant les délais d'introduction des recours : possibilité d'introduire un recours de plein contentieux et un recours pour excès de pouvoir, contre les décisions faisant grief dans les deux mois à compter de leur publication ou leur notification conformément à l'article R 421-1 du code de justice administrative, ces deux recours pouvant être assortis d'un référé suspension prévu à l'article L 521-1 du code de justice administrative.
Possibilité d'exercer un recours contre la validité du contrat conclu pour les lots 2 et 3 le 18/06/2014 et pour le lot 1 le 15/07/2014 dans un délai de deux mois à compter de la publication du présent avis d'attribution valant publicité de la décision de signer.
l'instance chargée des procédures de recours est le tribunal administratif de Nice.
Vous pourrez consulter ce contrat à la Direction des marchés et appel d'offres 45 rue Gioffredo 06364 Nice Cedex 04 - 4e étage Tél. +33.04.97.13.44.70 télécopieur +33.04.97.13.29.19 Mail michele.trietti@nicecotedazur.org.
VI.3.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours :
VI.4) Date d'envoi du présent avis : 25 septembre 2014.

Chargement en cours...

Je souhaite être contacté :

Numéro cristal : 0 969 39 99 64 Des questions ? N’hésitez pas à nous contacter
Du lundi au vendredi, de 9h00-12h30 & 14h00-18h00