Centrale des marchés
06 fourniture, pose et dépose d'abribus non publicitaires et maintenance préventive et curative pour le compte de la Métropole Nice Côte d'Azur, sur l'ensemble de son territoire 06 fourniture, pose et dépose d'abribus non publicitaires et maintenance préventive et curative pour le compte de la Métropole Nice Côte d'Azur, sur l'ensemble de son territoire code_postal : 06...
Métropole Nice côte d'azur 06364Nice dao@nicecotedazur.org 0489981033
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06 fourniture, pose et dépose d'abribus non publicitaires et maintenance préventive et curative pour le compte de la Métropole Nice Côte d'Azur, sur l'ensemble de son territoire

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Marché public ou privé
Référence du marché : 1049325

Etat : Avis d'attribution
Publié dans :
JOUE (12/04/14)
125728-2014
BOAMP (10/04/14)
14-56711

AVIS D'ATTRIBUTION DE MARCHE
SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
Métropole Nice côte d'azur, 405 promenades des anglais, à l'attention de M. le président de la Métropole Nice Côte d'azur, F-06364 Nice Cedex 4. Tél. : (+33) 4 89 98 10 00. E-mail : dao@nicecotedazur.org. Fax : (+33) 4 89 98 10 33.
I.2) Type de pouvoir adjudicateur :
Autorité régionale ou locale.
I.3) Activité principale :
I.4) Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs :

Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.
SECTION II : OBJET DU MARCHE
II.1) Description
II.1.1) Intitulé attribué au marché :
fourniture, pose et dépose d'abribus non publicitaires et maintenance préventive et curative sur le périmètre de Nice Côte d'azur - 2 lots.
II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation :
Fournitures :
achat

Lieu principal d'exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des services : territoire de la métropole Nice Côte d'azur.
Code NUTS : FR823.
II.1.3) Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
L'avis concerne la mise en place d'un accord-cadre
II.1.4) Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :

- appel d'offres ouvert - articles 33, 57, 58 et 59 du code des marchés publics ;
- fourniture, pose et dépose d'abribus non publicitaires et maintenance préventive et curative sur le périmètre de Nice Côte d'azur - 2 lots.
II.1.5) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
34928400.
II.1.6) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :
II.2) Valeur totale finale du ou des marché(s)
II.2.1) Valeur totale finale du ou des marché(s) :
SECTION IV : PROCEDURE
IV.1) Type de procédure
IV.1.1) Type de procédure
ouverte.
IV.2) Critères d'attribution
IV.2.1) Critères d'attribution :

Offre économiquement la plus avantageuse, appréciée en fonction des critères suivants :
1. pour les lots 1 et 2 : le prix (en %). Pondération : 60.
2. pour les lots 1 et 2 : la valeur technique (en %). Pondération : 40.
IV.2.2) Enchère électronique :
IV.3) Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
NCA-13-0587.
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
non.
Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
Avis de marché
Numéro de l'avis au JO : 2013/S 228-396118 du 23/11/2013.
SECTION V : ATTRIBUTION DU MARCHE

Lot n° : 1

Intitulé : Fourniture, pose et dépose d'abribus non publicitaires de type urbain et maintenance préventive et curative
V.1) Date d'attribution du marché : 24 mars 2014
V.2) Informations sur les offres :

Nombre d'offres reçues : 2

Nombre d'offres reçues par voie électronique : 0
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
Groupement d'entreprise Access mobilier urbain (mandataire)Pisoni / TP Spada (cotraitants), 319 avenue des plantiers, F-,06700 Saint Laurent du VAr.
V.4) Informations sur le montant du marché :
V.5) Informations sur la sous-traitance :
non.

Lot n° : 2

Intitulé : Fourniture, pose et dépose d'abribus non publicitaires de type rural et maintenance préventive et curative
V.1) Date d'attribution du marché : 24 mars 2014
V.2) Informations sur les offres :

Nombre d'offres reçues : 2

Nombre d'offres reçues par voie électronique : 0
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
Groupement d'entreprises Acces Mobilier urbain (mandataire) Pisoni / TP Spada (cotraitants), 319 avenue des plantiers, F-,06700 Saint Laurent du Var.
V.4) Informations sur le montant du marché :
V.5) Informations sur la sous-traitance :
non.
SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES
VI.1) Information sur les fonds de l'Union européenne

Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds communautaires : non.
VI.2) Informations complémentaires :
le contrat est consultable, dans le respect des secrets protégés par la loi, à la direction des marchés publics sur demande écrite adressée au Président de la Métropole Nice Côte d'azur.
Montant du marché :
pour le lot 1 : sans montant mini - montant maxi : 800.000,00 EUR (H.T.).
Pour le lot 2 : sans montant mini - montant maxi : 300.000,00 EUR (H.T.).
Et un montant prévisionnel pour le lot n°1 : 108 319,10 EUR HT
et un montant prévisionnel pour le lot n°2: 38.904,00 EUR (H.T.).
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 8 avril 2014.

Références de l'avis initial paru au B.O.A.M.P.
Parution n° 226 A, annonce n° 103 du 23 novembre 2013
Parution n° 226 B, annonce n° 126 du 23 novembre 2013
VI.3) Procédures de recours
VI.3.1) Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nice, 33 boulevard Franck Pilatte, B.P. 4179 , F-06359 Nice Cedex 4 E-mail : greffe.ta-nice@juradm.fr Tél. : (+33) 04 92 04 13 13

Adresse(s) internet : http://www.ta-nice.juradm.fr Fax : (+33) 04 93 55 78 31

Organe chargé des procédures de médiation : Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges (CCIRAL), préfecture de Région Provence Alpes Côte d'Azur, Secrétariat général pour les Affaires Régionales, 22, Bd Paul Peytral, F-13282 Marseille Cedex 20 E-mail : marie-josee.murru@paca.pref.gouv.fr Tél. : (+33) 04 91 15 63 74

Adresse(s) internet : http://paca.pref.gouv.fr Fax : (+33) 04 91 15 61 90
VI.3.2) Introduction des recours :

Précisions concernant les délais d'introduction des recours : possibilité d'introduire un recours de plein contentieux et un recours pour excès de pouvoir, contre les décisions faisant grief dans les deux mois à compter de leur publication ou leur notification conformément à l'article R 421-1 du code de justice administrative, ces deux recours pouvant être assortis d'un référé suspension prévu à l'article L 521-1 du code de justice administrative. Possibilité d'exercer un recours contre la validité du contrat conclu le 17/03/2014 dans un délai de deux mois à compter de la publication du présent avis d'attribution valant publicité de la décision de signer.
l'instance chargée des procédures de recours est le tribunal administratif de Nice.
Vous pourrez consulter ce contrat à la Direction des marchés et appel d'offres 45 rue Gioffredo 06364 Nice Cedex 04 - 4ème étage
Tél. +33.04.97.13.44.70 Fax +33.04.97.13.29.19 Mail michele.trietti@nicecotedazur.org.
Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours :
Greffe du tribunal administratif de Nice, 33 boulevard Franck Pilatte, B.P. 4179
06359 Nice Cedex 4.
Tél. +33 0492041313
Fax +33 0493557831
E-Mail : greffe.ta-nice@juradm.fr.
URL : http://www.ta-nice.juradm.fr.
VI.3.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours :
VI.4) Date d'envoi du présent avis : 8 avril 2014.

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