Centrale des marchés
06 entretien, dépannage, amélioration ou acquisition d'équipements électromécaniques, hydrauliques et de télégestion sur l'ensemble du territoire de la Métropole Nice Côte d'Azur 06 entretien, dépannage, amélioration ou acquisition d'équipements électromécaniques, hydrauliques et de télégestion sur l'ensemble du territoire de la Métropole Nice Côte d'Azur ville : Nice Ce...
Métropole Nice côte d'azur 06364Nice Cedex 4
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06 entretien, dépannage, amélioration ou acquisition d'équipements électromécaniques, hydrauliques et de télégestion sur l'ensemble du territoire de la Métropole Nice Côte d'Azur

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Marché public ou privé
Référence du marché : 694108

Etat : Avis d'attribution
Publié dans :
BOAMP (14/05/13)
13-84934

AVIS D'ATTRIBUTION DE MARCHE
SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
Métropole Nice côte d'azur, 405 promenade des anglais, à l'attention de M. le président de la Métropole Nice Côte d'azur, F-06364 Nice Cedex 4. Tél. : (+33) 4 89 98 10 00. E-mail : dao@nicecotedazur.org. Fax : (+33) 4 89 98 10 33.
I.2) Type de pouvoir adjudicateur :
Autorité régionale ou locale.
I.3) Activité principale :
I.4) Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs :

Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.
SECTION II : OBJET DU MARCHE
II.1) Description
II.1.1) Intitulé attribué au marché :
entretien, dépannage, amélioration ou acquisition d'équipements électromécaniques, hydrauliques et de télégestion.
II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation :
Fournitures :
achat

Lieu principal d'exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des services : territoire de métropole nice côte d'azur.
Code NUTS : FR823.
II.1.3) Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
L'avis concerne la mise en place d'un accord-cadre
II.1.4) Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions .

La présente consultation est lancée suivant la procédure de l'appel d'offres ouvert en application des articles 33, 57, 58 et 59 du Code des Marchés Publics.
La consultation a pour objet :
- visites de dépannage des équipements des ouvrages, assurées dans le cadre d'une astreinte tenue par le titulaire du marché (intervention dans un délai de 6 heures maximum) ;
- mise à disposition de personnel qualifié en vue de l'amélioration, du renouvellement ou de la maintenance des équipements électromécaniques, hydrauliques et de télégestion des ouvrages et du poste de supervision des réseaux d'eau potable et d'eaux usées (prestations manuelles ou intellectuelles) ;
- fournitures de matériels composant les équipements des ouvrages pouvant être achetés de deux façons : sur bordereau des prix unitaires ou sur catalogues tarifés à concurrence de 15 % maximum du montant annuel des commandes. (Prestation prépondérante dans le cadre de ce marché).
II.1.5) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
31720000, 39350000,50500000.
II.1.6) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :

Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui.
II.2) Valeur totale finale du ou des marché(s)
II.2.1) Valeur totale finale du ou des marché(s) :
SECTION IV : PROCEDURE
IV.1) Type de procédure
IV.1.1) Type de procédure
ouverte.
IV.2) Critères d'attribution
IV.2.1) Critères d'attribution :

Offre économiquement la plus avantageuse, appréciée en fonction des critères suivants :
1. le prix (%). Pondération : 70.
2. la valeur technique (%). Pondération : 30.
IV.2.2) Enchère électronique :
Une enchère électronique a été utilisée : non.
IV.3) Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
NCA-12-0260.
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
non.
Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
Avis de marché
Numéro de l'avis au JO : 2012/S 215-354887 du 08/11/2012.
SECTION V : ATTRIBUTION DU MARCHE

Lot n° : 1

Intitulé : Secteur "Littoral"
V.1) Date d'attribution du marché : 16 avril 2013
V.2) Informations sur les offres :
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
SEREX sa, 2002 Route des Pugets, F-,06700 St Laurent du Var.
V.4) Informations sur le montant du marché :

Valeur totale finale du marché :

Valeur : 174 729,79 EUR.
hors TVA.
V.5) Informations sur la sous-traitance :

Lot n° : 2

Intitulé : Secteur "Vallée de la Vésubie"
V.1) Date d'attribution du marché : 16 avril 2013
V.2) Informations sur les offres :
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
SEREX sa, 2002 Route des Pugets, F-,06700 St Laurent du Var.
V.4) Informations sur le montant du marché :

Valeur totale finale du marché :

Valeur : 157 893,26 EUR.
hors TVA.
V.5) Informations sur la sous-traitance :

Lot n° : 3

Intitulé : Secteur "Vallée de la Tinée"
V.1) Date d'attribution du marché : 16 avril 2013
V.2) Informations sur les offres :
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
SEREX sa, 2002 Route des Pugets, F-,06700 St Laurent du Var.
V.4) Informations sur le montant du marché :

Valeur totale finale du marché :

Valeur : 149 856,21 EUR.
hors TVA.
V.5) Informations sur la sous-traitance :
SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES
VI.1) Information sur les fonds de l'Union européenne

Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds communautaires : non.
VI.2) Informations complémentaires :
Modalités de consultation du contrat : le contrat est consultable, dans le respect des secrets protégés par la loi, à la direction des marchés publics sur demande écrite adressée au Président de la Métropole Nice Côte d'azur.
La durée du marché est de un an à compter de sa notification. Ce marché sera renouvelable par reconduction expresse TROIS fois pour une durée égale. La durée totale ne pourra pas excéder QUATRE ans.
Marché à bons de commande (article 77 du Code des Marchés Publics)
- lot 1 : secteur "Littoral"
Montant annuel minimum : 100.000 EUR HT
Montant annuel maximum : sans
Montant annuel du marché (sur la base du Dded) : 174.729,79 EUR HT
- lot 2 : secteur "Vallée de la Vésubie"
Montant annuel minimum : 100.000 EUR HT
Montant annuel maximum : sans
Montant annuel du marché (sur la base du Dded) : 157.893,26 EUR HT
- lot 3 : secteur "Vallée de la Tinée"
Montant annuel minimum : 100.000 EUR HT
Montant annuel maximum : sans
Montant annuel du marché (sur la base du Dded) : 149.856,21 EUR (H.T.).
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 10 mai 2013.

Références de l'avis initial paru au B.O.A.M.P.
Parution n° 217 B, annonce n° 124 du 9 novembre 2012
Référence de la publication rectificative :
Parution n° 244 B, annonce n° 139 du 18 décembre 2012
VI.3) Procédures de recours
VI.3.1) Instance chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Nice, 33 boulevard Franck Pilatte, F-06300 Nice Tél. : (+33) 4 92 04 13 13 Fax : (+33) 4 93 55 78 31
VI.3.2) Introduction des recours :

Précisions concernant les délais d'introduction des recours : possibilité d'introduire un recours de plein contentieux et un recours pour excès de pouvoir, contre les décisions faisant grief dans les deux mois à compter de leur publication ou leur notification conformément à l'article R 421-1 du code de justice administrative, ces deux recours pouvant être assortis d'un référé suspension prévu à l'article L 521-1 du code de justice administrative. Possibilité d'exercer un recours contre la validité du contrat conclu le 10/04/2013 dans un délai de deux mois à compter de la publication du présent avis d'attribution valant publicité de la décision de signer.
l'instance chargée des procédures de recours est le tribunal administratif de Nice.
Vous pourrez consulter ce contrat à la Direction des marchés et appel d'offres 45 rue Gioffredo 06364 Nice Cedex 04 - 4ème étage Tél. +33.04.97.13.44.70 Fax +33.04.97.13.29.19 Mail michele.trietti@nicecotedazur.org.
VI.3.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours :
VI.4) Date d'envoi du présent avis : 10 mai 2013.

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