Centrale des marchés
06 création d'une nouvelle desserte dans le quartier Vauban à Nice 06 création d'une nouvelle desserte dans le quartier Vauban à Nice nice - vauban - création d'une nouvelle desserte. ville : Nice code_postal : 06200 lieu : 455 promenade des anglais - immeub...
Métropole Nice côte d'azur 06200Nice dao@nicecotedazur.org 0489981033
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06 création d'une nouvelle desserte dans le quartier Vauban à Nice

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Marché public ou privé
Référence du marché : 1244911

Date de clôture estimée : 23/10/14
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (01/10/14)
14-145924

Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Métropole Nice côte d'azur.
Correspondant : M. le président de la Métropole Nice Côte d'azur, 455 promenade des anglais - immeuble " Le Plaza " 06200 Nice tél. : 04-89-98-10-00 télécopieur : 04-89-98-10-33 courriel : dao@nicecotedazur.org.

Adresse internet du profil d'acheteur :

http://www.e-marches06.fr.
Le pouvoir adjudicateur n'agit pas pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs.

Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Gestion des compétences transférées par les communes membres de l'établissement public de coopération intercommunale.

Objet du marché : nice - vauban - création d'une nouvelle desserte.

Type de marché de travaux : exécution.

C.P.V. - Objet principal : 45233120
Objets supplémentaires : 34993000, 45112730.

Lieu d'exécution : territoire de la métropole Nice Côte d'azur.

Code NUTS : FR823.
L'avis implique un marché public.

Caractéristiques principales :
la présente consultation est passée dans le respect des dispositions du code des marchés publics selon une procédure adaptée ouverte en application de l'article 28 du code des marchés publics avec négociation, librement définie par le pouvoir adjudicateur.
La consultation a pour objet : En lien avec le projet immobilier ARTEO de Bouygues Immobilier, la métropole Nice Côte d'azur réalise une nouvelle voie dans le quartier Vauban, à Nice. Les travaux consistent à réaliser les terrassements, les réseaux, la chaussée et les aménagements paysagers
Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : la consultation est divisée en 3 lots . Ils ne font pas l'objet d'un fractionnement en tranches ou à bons de commandes.
Les délais d'exécution de chaque lot sont définis comme suit :
Lot 1- voirie et réseaux divers : 4 mois
Lot 2- eclairage public : 1 mois
Lot 3- espace vert : 1 mois.
Options : descriptions concernant les achats complémentaires : des avenants et/ou des marchés complémentaires et/ou des prestations similaires (article 35 II du code des marchés publics) pourront être conclus, dans le respect des seuils de mise en concurrence fixés par le code des marchés publics.
Concernant les marchés complémentaires de travaux, le montant cumulé de ces marchés complémentaires ne dépassera pas 50 % du montant du marché principal.
Des décisions de poursuivre pourront intervenir.
Le marché ne sera pas reconduit.
Options au sens du droit français : non.

Nombre de reconductions éventuelles : 0.
Refus des variantes.

La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : non.
Prestations divisées en lots : oui.
Possibilité de présenter une offre pour un ou plusieurs lots.

Cautionnement et garanties exigés : une retenue de garantie de 5 % sera appliquée sur chaque demande de paiement dans les conditions fixées par la réglementation en vigueur.
Le titulaire pourra remplacer la retenue de garantie par une garantie à première demande.
Le pouvoir adjudicateur n'accepte pas qu'une caution personnelle et solidaire remplace la garantie à première demande.
Il est rappelé qu'en cas de réserves notifiées au titulaire du contrat et non levées avant la date d'expiration du délai de garantie, la retenue de garantie ne sera remboursée ou les personnes ayant délivré leur caution ou garantie ne seront libérées qu'un mois après la date de la levée effective de ces réserves.

Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent :
- financement du marché: fonds propres ;
- modalité de règlement des prestations: selon les règles de la comptabilité publique et celles prévues par le code des marchés publics et par mandat administratif ;
- délai global de paiement: 30 jours à compter de la réception de la facture ;
- comptable assignataire: M. L'administrateur des finances publiques ;
- prix : actualisables ;
- avance : Sous réserve des conditions prévues à l'article 87.i du code des marchés publics, une avance est versée aux titulaires des lots de montants supérieurs au seuil fixé par le code des marchés publics, sauf indication contraire portée dans l'acte d'engagement. En complément du présent CCAP, l'acte d'engagement détermine le droit à l'avance, le montant de l'avance et le délai de paiement de l'avance. Le taux de l'avance est fixé à 10 %. L'avance sera calculée, en fonction de la durée du marché, dans les conditions définies à l'article 87 II du code des marchés publics.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : solidaire.

L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières : pour promouvoir l'emploi et combattre l'exclusion, le maître d'ouvrage souhaite faire appel à ses partenaires économiques que sont les entreprises qui répondent à ses appels publics à la concurrence.
En application de l'article 14 du code des marchés publics, il est demandé à l'entreprise retenue, quelle qu'elle soit, de proposer, pour l'exécution du marché, une action d'insertion qui permette l'accès ou le retour à l'emploi de personnes rencontrant des difficultés sociales ou professionnelles particulières.
Cette obligation est mentionnée à l'article " Conditions d'exécution sociale " du CCAP.
Nombre d'heures de travail réservé à une action d'insertion sociale professionnelle :
Lot 1: 450 heures
Lot 2: Néant
Lot 3: Néant.

Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Conditions de participation :



Critères de sélection des candidatures .

Pour les 3 lots :
- lettre de candidature (Dc1 mis à jour au 25/06/2012) ou équivalent : Elle devra être complétée, datée et signée ;
- déclaration du candidat (Dc2 mis à jour au 15/09/10) ou équivalent, complétée ;
- pouvoirs (cas général) : Les documents relatifs aux pouvoirs des personnes habilitées à engager le candidat, si le signataire n'est pas le représentant légal. La production de ces documents est obligatoire. A défaut, le candidat ne pourra être admis à participer à la suite de la procédure. Les candidats doivent également veiller à ce que les pouvoirs soient en cours de validité et qu'ils ne soient pas limités à un montant inférieur à l'offre qui sera proposée. Par ailleurs, en cas de groupement solidaire d'entreprises, les pouvoirs relatifs à chaque membre du groupement ne doivent pas être limités à un montant inférieur à l'offre globale du groupement.



Capacité économique et financière - références requises : pour les 3 lots : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global réalisé au cours du dernier exercice disponible.



Référence professionnelle et capacité technique - références requises .

Pour les 3 lots : Présentation d'une liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années indiquant la date, le montant et le destinataire public / prive.le candidat pourra prouver sa capacité par tout autre document considéré comme équivalent par le pouvoir adjudicateur s'il est objectivement dans l'impossibilité de produire l'un des renseignements demandés relatifs à sa capacité.
Certificats de qualifications professionnelles :
- pour le lot 1 :FNTP 3321 Autres trafics-revêtements en matériaux enrobés-enrobés classiques ;
- pour le lot 2 : FNTP 651 : Eclairage public - travaux neufs ;
- pour le lot 3 : QUALIPAYSAGE P100 création de jardins et d'espaces verts et A500 Arrosage automatique
Toutefois, la preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat.
Si, pour justifier de ses capacités, le candidat souhaite faire prévaloir les capacités professionnelles, techniques et financières d'un autre intervenant quel qu'il soit (sous-traitant notamment), il devra produire les pièces relatives à cet intervenant visées au présent article ci-dessus. Il devra également justifier qu'il disposera des capacités de cet intervenant pour l'exécution du marché.

Marché réservé : non.

Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération :
- pour les 3 lots : le prix (en%) : 60 % ;
- pour les 3 lots : la valeur technique (en%) : 40 %.
Une enchère électronique ne sera pas effectuée.

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 23 octobre 2014, à 16 heures.

Délai minimum de validité des offres : 120 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur/l'entité adjudicatrice : NCA-13-0664.

Renseignements complémentaires .

1/ jugement des offres
Le pouvoir adjudicateur retiendra l'offre économiquement la plus avantageuse à l'issue d'un classement. Le choix de l'offre économiquement la plus avantageuse s'effectuera selon les critères pondérés suivants :
Pour le lot n°1 :
A- le prix, noté sur 20 pour une pondération de 60 %. Le prix sera jugé sur la base du montant inscrit à l'acte d'engagement
B- la valeur technique, notée sur 20 pour une pondération de 40 %. Ce critère est fondé sur les éléments fournis par le candidat dans le cadre de mémoire technique.
Une note globale sur 60 points est attribuée à la valeur technique, en fonction des éléments de réponse fournis par le candidat pour chacun des sous critères demandés.
Le présent critère est divisé en deux sous-critères :
*Sous-Critère 1 : Organisation générale du chantier et moyens affectés à l'exécution du marché (noté sur 40). Le candidat produira :
A) Concernant l'organisation générale :
- une note générale sur l'organisation du chantier ;
- le phasage du chantier avec des plans détaillant chaque phase et intégrant la coactivité avec le maintien de l'accès pour la construction du programme immobilier ;
- un planning détaillé intégrant chaque phase.
B) Concernant les moyens affectés à l'exécution du marché :
- le détail des moyens matériels et humains ;
- les CV du personnel d'encadrement supérieur. Si le candidat ne remet pas les CV, il obtiendra la note de 0 au sous critère
*Sous-Critère 2 : La cohérence de l'offre (noté sur 20)
Cohérence de l'offre au vu des diverses pièces fournies par le candidat, notamment :
- les documents sur le phasage ;
- le planning ;
- les moyens affectés à l'exécution du marché ;
- les sous-détails de prix.
Il est indiqué que le candidat ne répondant pas à l'une des rubriques contenue dans le cadre de mémoire technique obtiendra la note de zéro au critère ou sous-critère au(x)quel(s) il n'aura pas répondu.
Pour le lot n°2 :
A- le prix, noté sur 20 pour une pondération de 60 %. Le prix sera jugé sur la base du montant inscrit à l'acte d'engagement
B-La valeur technique notée sur 20 pour une pondération de 40 %. Ce critère est décomposé en 2 sous-critères notés chacun sur 10. Il est indiqué que le candidat ne répondant pas à l'une des rubriques contenue dans le cadre de mémoire technique obtiendra la note de zéro au critère ou sous-critère au(x)quel(s) il n'aura pas répondu.
*Sous-Critère n°1 : méthodologie d'intervention (noté sur 10 points)
Le candidat exposera en détail les méthodes d'intervention pour réaliser la fourniture et la pose du matériel d'éclairage, étape par étape, en tenant compte des contraintes de chantier (maintien de l'accès pour la construction du programme immobilier, travaux en site urbain, coordination avec les lots 1 et 3, durée du chantier).
*Sous-Critère n°2 : planning d'intervention (noté sur 10 points)
Ce critère a pour objectif d'appréhender la capacité de l'entreprise à planifier les tâches de l'opération afin de les mener à bien. Le candidat fournira un planning de son intervention en détaillant les principales phases.
Pour le lot n° 3 :
A- le prix, noté sur 20 pour une pondération de 60 %. Le prix sera jugé sur la base du montant inscrit à l'acte d'engagement
B-La valeur technique, notés sur 20 pour une pondération de 40 %. Ce critère est décomposé en 2 sous-critères notés chacun sur 10.il est fondé sur le cadre de mémoire technique accompagné de photographies comme indiqué ci dessous.
NOTA : l'entreprise identifiera chaque série de photos avec l'identité et l'adresse de la pépinière dans laquelle est choisi l'ensemble proposé. Les photos montreront :
- la vue d'un sujet avec un "mètre étalon" permettant de vérifier la hauteur de l'arbre ;
- une vue d'ensemble du lot des arbres proposés ;
- une vue du houppier d'un arbre.
Les photos jointes sont à transmettre sur support papier et si possible sous format numérique (format : pdf, jpeg).
Ce critère jugera de la qualité des arbres suivants: tipuana tipu
*Sous-Critère n°1 : Aspect esthétique des arbres proposés (noté sur 10 points)
Le candidat fournira un descriptif dans le cadre de mémoire technique et y joindra des photos, permettant de juger le port général de l'arbre, l'aspect esthétique de l'arbre (la forme du tronc, la densité de la couronne).
*Sous-Critère n°2 : Homogénéité de l'ensemble des arbres proposés (noté sur 10 points)
Le candidat fournira un descriptif dans le cadre de mémoire technique et y joindra des photos, permettant de juger la ressemblance des arbres entre eux.
Chaque critère et/ou sous-critère non renseigné ou la non fourniture des photographies sera sanctionné par la note de zéro
En cas d'égalité de la note globale, c'est le candidat le mieux placé sur le critère n°1 qui sera attributaire du marché.
2/ elements de negociation
Le pouvoir adjudicateur engagera des négociations avec les candidats dont les offres, à l'issue d'un premier classement, ont été jugées les meilleures.
3/a compter du 1er janvier 2010 et conformément à l'arrêté du 14 décembre 2009 relatif à la dématérialisation des procédures de passation des marchés publics, l'identification des opérateurs économiques pour accéder aux documents de la consultation n'est plus obligatoire. Toutefois, nous attirons votre attention sur le fait que l'identification vous permet d'être tenus informés automatiquement des modifications et des précisions éventuellement apportées au DCE.
Dans le cas contraire, il vous appartiendra de récupérer par vos propres moyens les informations communiquées.
4/conditions de remise des plis :
A) par voie électronique uniquement ;
B) par courrier uniquement (sur support papier ou support physique électronique);
C) par voie électronique et par courrier ; dans ce cas la transmission par courrier est la copie de sauvegarde de la transmission par voie électronique.
Précisions concernant la remise des plis par courrier : Les plis devront être expédiés par la poste en recommandé avec avis de réception ou remis contre récépissé.
Précisions concernant la remise des plis par voie électronique : Les formats électroniques acceptés sont ceux des pièces du dossier de consultation des entreprises (Dce) fournie par le pouvoir adjudicateur. Sont aussi acceptés, pour les documents scannés, les formats suivant : pdf, bmp, jpg, jpeg, tif, tiff ou GIF.
* Le certificat de signature électronique doit être en cours de validité.
Conformément à l'arrêté du 15 juin 2012 relatif à la signature électronique dans les marchés publics, tout envoi électronique devra être signé au moyen de certificats de signature électronique conformes au RGS (y compris pades, cades ou Xades).
Les certificats RGS utilisés devront être au minimum d'un niveau 2 étoiles.
La copie de sauvegarde (sur support physique cd-rom, dvd-rom ... , ou sur support papier) peut être envoyée par l'opérateur économique dans les conditions prévues par l'arrêté Ministériel du 14.12.2009. Cette copie de sauvegarde doit parvenir dans les délais impartis pour la remise des plis et être placée dans un pli scellé comportant la mention lisible "copie de sauvegarde" à l'adresse indiquée à l'article relatif à la remise sur support papier ou support physique électronique du règlement de la consultation.

Date limite d'obtention : 23 octobre 2014, à 16 heures.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 26 septembre 2014.

Adresse à laquelle les offres/candidatures/projets/demandes de participation doivent être envoyés : Direction des contrats Publics/ Service des Marchés publics.
45 rue Gioffredo, 06364 Nice Cedex 4, tél. : 04-97-13-44-70, télécopieur : 04-97-13-29-19, adresse internet : http://www.e-marches06.fr.

Adresse auprès de laquelle des renseignements complémentaires peuvent être obtenus : Pour obtenir tous les renseignements complémentaires qui leur seraient nécessaires au cours de leur étude, les candidats devront faire parvenir en temps utile leur demande de renseignements complémentaires uniquement par la plateforme ou par mail à : dgadesroutes@nicecotedazur.org /dao@nicecotedazur.org.

Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus : METROPOLE NICE CÔTE D'AZUR Direction Infrastructures et Circulation/ Espaces publics et voiries 153 boulevard René Cassin, Immeuble le Plaza - ZAC de l'Arénas 06364 NICE Cedex 4 Téléphone : 04 97 13 31 14 Télécopie : 04 97 13 29 05.
courriel : remi.exertier@nicecotedazur.org, adresse internet : http://www.e-marches06.fr.

Instance chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Nice 33, boulevard Franck Pilatte - B.P. 4179 06359 Nice Cedex 4 tél. : 04-93-13-04-04 courriel : greffe.ta-nice@juradm.fr télécopieur : 04-93-55-78-31.

Organe chargé des procédures de médiation : Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges en matière de marchés publics, préfecture de région PACA Secrétariat général pour les affaires régionales 22 boulevard Paul Peytral 13282 Marseille Cedex 20 tél. : 04-91-15-63-74 télécopieur : 04-91-15-61-90.

Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : greffe du Tribunal administratif de Nice, 33 Bd Franck Pilatte B.P. 4179, F-06359 Nice Cedex 4. E-Mail : greffe.ta-nice@juradm.fr. Tél: 04 92 04 13 13. Télécopieur: 04 93 55 78 31..

Renseignements relatifs aux lots :
Lot(s) 1 Voirie et réseaux divers.

C.P.V. - Objet principal : 45233120.
Lot(s) 2 Eclairage public.

C.P.V. - Objet principal : 34993000.
Lot(s) 3 Espace vert.

C.P.V. - Objet principal : 45112730.

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