Centrale des marchés
06 Prestation de nettoyage des locaux de Métropole Nice côte d'azur à Nice 06 Prestation de nettoyage des locaux de Métropole Nice côte d'azur à Nice code_postal : 06200 lieu : 455 Promenade des Anglais - immeuble " Le Plaza " ville : Nice
Métropole Nice côte d'azur 06200Nice dao@nicecotedazur.org 0489981033
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06 Prestation de nettoyage des locaux de Métropole Nice côte d'azur à Nice

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Marché public ou privé
Référence du marché : 1242542

Etat : Avis d'attribution
Publié dans :
BOAMP (30/09/14)
14-145055
JOUE (30/09/14)
330534-2014

AVIS D'ATTRIBUTION DE MARCHE
SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
Métropole Nice côte d'azur, 455 Promenade des Anglais - immeuble " Le Plaza ", à l'attention de M. le président de la Métropole Nice Côte d'azur, F-06200 Nice. Tél. : (+33) 4 89 98 10 00. E-mail : dao@nicecotedazur.org. Fax : (+33) 4 89 98 10 33.
I.2) Type de pouvoir adjudicateur :
Autorité régionale ou locale.
I.3) Activité principale :
I.4) Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs :

Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres entités adjudicatrices : oui.
Adresse(s) de l'autre pouvoir adjudicateur/entité adjudicatrice pour le compte duquel le pouvoir adjudicateur/adjudicatrice agit : Ville de Nice, 5 rue de l'hotel de Ville, F-06364 Nice Cedex 4
SECTION II : OBJET DU MARCHE
II.1) Description
II.1.1) Intitulé attribué au marché :
nettoyage des locaux - lots 1 à 5.
II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation :
Services :
Catégorie de services n° 14 Services de nettoyage de bâtiments et services de gestion de propriétés.

Lieu principal d'exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des services : territoire de la métropole Nice Côte d'azur.
Code NUTS : FR823.
II.1.3) Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
L'avis concerne la mise en place d'un accord-cadre
II.1.4) Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
la consultation a pour objet : Nettoyage des locaux - lots 1 à 5. Cette consultation fait l'objet d'un
groupement de commandes entre la ville de Nice et la Métropole Nice Côte d'azur.
La Métropole est désignée comme coordonateur du groupement au sens de l'article 8- i i du Code des Marchés Publics.

II.1.5) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
90910000.
II.1.6) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :

Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui.
II.2) Valeur totale finale du ou des marché(s)
II.2.1) Valeur totale finale du ou des marché(s) :
SECTION IV : PROCEDURE
IV.1) Type de procédure
IV.1.1) Type de procédure
ouverte.
IV.2) Critères d'attribution
IV.2.1) Critères d'attribution :
Prix le plus bas
IV.2.2) Enchère électronique :
Une enchère électronique a été utilisée : non.
IV.3) Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
NCA-13-0624.
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
non.
Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
Avis de marché
Numéro de l'avis au JO : 2014/S 030-048466 du 12/02/2014.
SECTION V : ATTRIBUTION DU MARCHE

Lot n° : 1

Intitulé : Nettoyage des locaux "secteur ouest"
V.1) Date d'attribution du marché : 21 juillet 2014
V.2) Informations sur les offres :
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
TFN ATALIAN,ZAC des Gaulnes
380 rue gustave eiffel, F-,69330 MEYSIEU.
V.4) Informations sur le montant du marché :
V.5) Informations sur la sous-traitance :

Lot n° : 2

Intitulé : Nettoyage des locaux "secteur est"
V.1) Date d'attribution du marché : 21 juillet 2014
V.2) Informations sur les offres :
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
TFN ATALIAN,ZAC des Gaulnes
380 rue gustave eiffel, F-,69330 MEYSIEU.
V.4) Informations sur le montant du marché :
V.5) Informations sur la sous-traitance :

Lot n° : 3

Intitulé : Nettoyage des locaux "secteur Vieux-Nice"
V.1) Date d'attribution du marché : 21 juillet 2014
V.2) Informations sur les offres :
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
SINER,ZE JEAN MONNET
238 rue du Luxembourg, F-,83500 LA SEYNE SUR MER.
V.4) Informations sur le montant du marché :
V.5) Informations sur la sous-traitance :

Lot n° : 4

Intitulé : Nettoyage des locaux "secteur centre-ville"
V.1) Date d'attribution du marché : 21 juillet 2014
V.2) Informations sur les offres :
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
SINER,ZE Jean monnet
238 rue du Luxembourg, F-,83500 LA SEYNE SUR MER.
V.4) Informations sur le montant du marché :
V.5) Informations sur la sous-traitance :

Lot n° : 5

Intitulé : Nettoyage des locaux "secteur nord et haut pays"
V.1) Date d'attribution du marché : 21 juillet 2014
V.2) Informations sur les offres :
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
TFN ATALIAN,ZAC des Gaulnes
380 rue Gustave Eiffel, F-,69330 MEYSIEU.
V.4) Informations sur le montant du marché :
V.5) Informations sur la sous-traitance :
SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES
VI.1) Information sur les fonds de l'Union européenne

Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds communautaires : non.
VI.2) Informations complémentaires :
lot 1 :
marché à bons de commande :
montant minimum : 200 000 EUR ht
montant maximum : 1 925 000 EUR ht
Montant propose par la société tfn atalian : 436 110,76 EUR (H.T.).
Duree du marche : un an renouvelable 3 fois soit une durée maximale de 4 ans.
LOT 2 :
marché à bons de commande :
montant minimum : 150 000 EUR ht
montant maximum : 1 760 000 EUR ht
Montant propose par la société tfn atalian : 340 614,65 EUR (H.T.).
Duree du marche : un an renouvelable 3 fois soit une durée maximale de 4 ans.
LOT 3 :
marché à bons de commande :
montant minimum : 75 000 EUR ht
montant maximum : 1 375 000 EUR ht
Montant propose par la société SINER : 162 071,48 EUR (H.T.).
Duree du marche : un an renouvelable 3 fois soit une durée maximale de 4 ans.
LOT 4 :
marché à bons de commande :
montant minimum : 300 000 EUR ht
montant maximum : 2 200 000 EUR ht
Montant propose par la société SINER : 470 927,14 EUR (H.T.).
Duree du marche : un an renouvelable 3 fois soit une durée maximale de 4 ans.
LOT 5 :
marché à bons de commande :
montant minimum : 75 000 EUR ht
montant maximum : 1 353 000 EUR ht
Montant propose par la société tfn atalian : 182 159,41 EUR (H.T.).
Duree du marche : un an renouvelable 3 fois soit une durée maximale de 4 ans.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 25 septembre 2014.

Références de l'avis initial paru au B.O.A.M.P.
Parution n° 30 B, annonce n° 170 du 12 février 2014
VI.3) Procédures de recours
VI.3.1) Instance chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Nice, 33 boulevard Franck Pilatte 06300 Nicetél. : 04-92-04-13-13télécopieur : 04-93-55-78-31

Organe chargé des procédures de médiation : Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges en matière de marchés publics, préfecture de région PACA, Secretariat général pour les affaires régionales, 22 boulevard Paul Peytral, F-13282 Marseille Cedex 20. Tél. (+33) 4 91 15 63 74. Fax (+33) 4 91 15 61 90
VI.3.2) Introduction des recours :

Précisions concernant les délais d'introduction des recours : possibilité d'introduire un recours de plein contentieux et un recours pour excès de pouvoir, contre les décisions faisant grief dans les deux mois à compter de leur publication ou leur notification conformément à l'article R 421-1 du code de justice administrative, ces deux recours pouvant être assortis d'un référé suspension prévu à l'article L 521-1 du code de justice administrative.
Possibilité d'exercer un recours contre la validité du contrat conclu le 15/07/2014 dans un délai de deux mois à compter de la publication du présent avis d'attribution valant publicité de la décision de signer.
l'instance chargée des procédures de recours est le tribunal administratif de Nice.
Vous pourrez consulter ce contrat à la Direction des marchés et appel d'offres 45 rue Gioffredo 06364 Nice Cedex 04 - 4e étage Tél. +33.04.97.13.44.70 télécopieur +33.04.97.13.29.19 Mail michele.trietti@nicecotedazur.org.
VI.3.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours :
VI.4) Date d'envoi du présent avis : 25 septembre 2014.

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