Centrale des marchés
06 Maintenance et développement d'applications transverses du système d'information de la Métropole Nice Côte d 'Azur, à Nice 06 Maintenance et développement d'applications transverses du système d'information de la Métropole Nice Côte d 'Azur, à Nice lieu : 405 promenade des anglais code_postal : 06364 ville : Nic...
Métropole Nice côte d'azur 06364Nice dao@nicecotedazur.org 0489981033
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06 Maintenance et développement d'applications transverses du système d'information de la Métropole Nice Côte d 'Azur, à Nice

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Marché public ou privé
Référence du marché : 1047716

Etat : Avis d'attribution
Publié dans :
JOUE (09/04/14)
121069-2014
BOAMP (09/04/14)
14-54922

AVIS D'ATTRIBUTION DE MARCHE
SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
Métropole Nice côte d'azur, 405 promenade des anglais, à l'attention de M. le président de la Métropole Nice Côte d'azur, F-06364 Nice Cedex 4. Tél. : (+33) 4 89 98 10 00. E-mail : dao@nicecotedazur.org. Fax : (+33) 4 89 98 10 33.
I.2) Type de pouvoir adjudicateur :
Autorité régionale ou locale.
I.3) Activité principale :
I.4) Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs :

Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.
SECTION II : OBJET DU MARCHE
II.1) Description
II.1.1) Intitulé attribué au marché :
maintenance et développement d'applications transverses du système d'information de la Métropole Nice Côte d 'Azur.
II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation :
Services :
Catégorie de services n° 07 Services informatiques et services connexes.

Lieu principal d'exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des services : territoire de la Métropole Nice Côte d'azur.
Code NUTS : FR823.
II.1.3) Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
L'avis concerne la mise en place d'un accord-cadre
II.1.4) Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
la présente consultation est lancée suivant la procédure de l'appel d'offres ouvert en application des articles 33, 57, 58 et 59 du Code des Marchés Publics.
La consultation a pour objet : - la maintenance corrective et évolutive d'applications existantes au sein du système d'information de la métropole Nice côte d'azur ;
- le développement de nouvelles applications transverses du système d'information de la Métropole Nice Côte d'azur.
Le périmètre comprend toutes les applications gérées par la DSI de la Métropole qui intervient pour elle-même, la ville de Nice et le CCAS de Nice.

II.1.5) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
72212311, 72212220,72212517.
II.1.6) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :

Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui.
II.2) Valeur totale finale du ou des marché(s)
II.2.1) Valeur totale finale du ou des marché(s) :
SECTION IV : PROCEDURE
IV.1) Type de procédure
IV.1.1) Type de procédure
ouverte.
IV.2) Critères d'attribution
IV.2.1) Critères d'attribution :

Offre économiquement la plus avantageuse, appréciée en fonction des critères suivants :
1. la valeur technique (%). Pondération : 55.
2. le prix (%). Pondération : 45.
IV.2.2) Enchère électronique :
Une enchère électronique a été utilisée : non.
IV.3) Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
NCA-12-0004.
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
non.
Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
Avis de marché
Numéro de l'avis au JO : 2013/S 163-284218 du 23/08/2013.
SECTION V : ATTRIBUTION DU MARCHE

Lot n° : 1

Intitulé : Le montant estimatif prévisionnel déterminé par le pouvoir adjudicateur est de :250 000 EUR.
V.1) Date d'attribution du marché : 24 février 2014
V.2) Informations sur les offres :
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
Bull, 43 rue Frédéric Joliot curie
technopole de chateau gombert, F-,13455 Marseille Cedex.
V.4) Informations sur le montant du marché :

Valeur totale finale du marché :

Valeur : 193 460 EUR.
hors TVA.
V.5) Informations sur la sous-traitance :

Lot n° : 2

Intitulé : Le montant estimatif prévisionnel déterminé par le pouvoir adjudicateur est de :180 000 EUR.
V.1) Date d'attribution du marché : 24 février 2014
V.2) Informations sur les offres :
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
RDI, 115 rue Guy Arnaud
zac de Valdegour, F-,30907 Nimes Cedex 2.
V.4) Informations sur le montant du marché :

Valeur totale finale du marché :

Valeur : 134 400 EUR.
hors TVA.
V.5) Informations sur la sous-traitance :

Lot n° : 3

Intitulé : Le montant estimatif prévisionnel déterminé par le pouvoir adjudicateur est de :60 000 EUR.
V.1) Date d'attribution du marché : 24 février 2014
V.2) Informations sur les offres :
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
Sopra group, 1180 route des dolines
Athéna C - B.P. 231, F-,06904 Sophia antipolis.
V.4) Informations sur le montant du marché :

Valeur totale finale du marché :

Valeur : 40 050 EUR.
hors TVA.
V.5) Informations sur la sous-traitance :
SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES
VI.1) Information sur les fonds de l'Union européenne

Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds communautaires : non.
VI.2) Informations complémentaires :
durée du marché : la durée initiale est de 2 ans. Le marché fera l'objet d'une reconduction sans que la durée totale ne puisse excéder 4 ans.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 4 avril 2014.

Références de l'avis initial paru au B.O.A.M.P.
Parution n° 162 B, annonce n° 72 du 23 août 2013
VI.3) Procédures de recours
VI.3.1) Instance chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Nice, 33 boulevard Franck Pilatte 06300 Nice T 0492041313 F 0493557831

Organe chargé des procédures de médiation : Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges en matière de marchés publics, 22 boulevard Paul Peytral 13282 Marseille Cedex 20 Tél : 0491156374 Fax : 0491156190
VI.3.2) Introduction des recours :

Précisions concernant les délais d'introduction des recours : possibilité d'introduire un recours de plein contentieux et un recours pour excès de pouvoir, contre les décisions faisant grief dans les deux mois à compter de leur publication ou leur notification conformément à l'article R 421-1 du code de justice administrative, ces deux recours pouvant être assortis d'un référé suspension prévu à l'article L 521-1 du code de justice administrative.
Possibilité d'exercer un recours contre la validité du contrat conclu le 11/02/2014 dans un délai de deux mois à compter de la publication du présent avis d'attribution valant publicité de la décision de signer.
l'instance chargée des procédures de recours est le tribunal administratif de Nice.
Vous pourrez consulter ce contrat à la Direction des marchés et appel d'offres 45 rue Gioffredo 06364 Nice Cedex 04 - 4ème étage Tél. +33.04.97.13.44.70 Fax +33.04.97.13.29.19 Mail michele.trietti@nicecotedazur.org.
VI.3.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours :
VI.4) Date d'envoi du présent avis : 4 avril 2014.

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