Centrale des marchés
06 Compositions florales (gerbes, couronnes, bouquets, ) pour les besoins de la Métropole Nice Côte d'Azur à Nice 06 Compositions florales (gerbes, couronnes, bouquets, ) pour les besoins de la Métropole Nice Côte d'Azur à Nice compositions florales (gerbes, couronnes, bouquets, ) pour les besoins de la Métrop...
Métropole Nice côte d'azur 06364Nice Cedex 4 dao@nicecotedazur.org 0489981033
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06 Compositions florales (gerbes, couronnes, bouquets, ) pour les besoins de la Métropole Nice Côte d'Azur à Nice

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Marché public ou privé
Référence du marché : 677711

Date de clôture estimée : 16/05/13
Etat : Première publication
Publié dans :
SOURCEWEB (16/05/13)
BOAMP (26/04/13)
13-73108

Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Métropole Nice côte d'azur.
Correspondant : M. le président de la Métropole Nice Côte d'azur, 405 promenade des anglais 06364 Nice Cedex 4 tél. : (+33)4-89-98-10-00 télécopieur : (+33)4-89-98-10-33 courriel : dao@nicecotedazur.org.
Le pouvoir adjudicateur n'agit pas pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs.

Objet du marché : compositions florales (gerbes, couronnes, bouquets, ) pour les besoins de la Métropole Nice Côte d'azur.

Type de marché de fournitures : achat.

C.P.V. - Objet principal : 03121200
Objets supplémentaires : 03121210.

Lieu de livraison : territoire de la métropole Nice Côte d'azur.

Code NUTS : FR823.
L'avis implique l'établissement d'un accord-cadre.
Accord-cadre avec un seul opérateur.

Durée de l'accord-cadre : 4 an(s).

Caractéristiques principales :
la consultation a pour objet : Nice Côte d'azur souhaite pouvoir disposer de gerbes commémoratives, couronnes ou compositions florales à diverses occasions.
Lieu d'exécution : Territoire de la métropole Nice Côte d'azur
La présente consultation est passée dans le respect des dispositions du code des marchés publics selon une procédure adaptée ouverte en application de l'article 28 du code des marchés publics avec négociation, librement définie par le pouvoir adjudicateur.
Le délai d'exécution du marché court à compter de la date de sa notification.
La durée initiale est de 1 an(s).
Le marché fera l'objet de 3 reconduction(s) sans que sa durée totale ne puisse excéder 4 an(s).
La reconduction est expresse
Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : pour le lot 1 - gerbes commémoratives :
Montant minimum (H.T.) : 3 000,00 EUR
Montant maximum (H.T.) : 18 000,00 EUR
Pour le lot 2 - compositions florales :
Montant minimum (H.T.) : 1 000,00 EUR
Montant maximum (H.T.) : 10 000,00 EUR.
Options : descriptions concernant les achats complémentaires : des avenants et/ou des marchés complémentaires (article 35-ii du code des marchés publics) pourront être conclus, dans le respect des seuils de mise en concurrence fixés par le code des marchés publics.
Des marchés de prestations similaires portant uniquement sur la partie services du marché pourront être conclus
Le nombre de reconductions possibles est de 3.

Nombre de reconductions éventuelles : 3.
Refus des variantes.

La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : non.
Prestations divisées en lots : oui.
Possibilité de présenter une offre pour un ou plusieurs lots.

Cautionnement et garanties exigés : néant.

Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent .

Financement du marché: fonds propres
- prix :révisable ;
- modalités de règlement des prestations: selon les règles de la comptabilité publique et celles prévues par le code des marches publics et par mandat administratif ;
- délai global de paiement: 30 jours à compter de la reception de la facture ;
- comptable assignataire: M l'administrateur des finances de Nice municipale.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : conjoint ou solidaire.

Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Conditions de participation :



Critères de sélection des candidatures : lettre de candidature (Dc1 mis à jour au 25/06/2012) ou équivalent : Elle devra être complétée, datée et signée.
Déclaration du candidat (Dc2 mis à jour au 15/09/10) ou équivalent, complétée.



Capacité économique et financière - références requises : chiffres d'affaires : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global réalisé au cours du dernier exercice disponible.



Référence professionnelle et capacité technique - références requises : liste des principales fournitures : Présentation d'une liste des principales fournitures effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé
Le candidat pourra prouver sa capacité par tout autre document considéré comme équivalent par le pouvoir adjudicateur s'il est objectivement dans l'impossibilité de produire l'un des renseignements demandés relatifs à sa capacité.

Marché réservé : non.

Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous (par ordre de priorité décroissant) :
- pour le lot 1 le prix 100 % ;
- pour le lot 2: le prix 60 % ;
- pour le lot 2:le caractère esthétique et fonctionnel 40 %.
Une enchère électronique ne sera pas effectuée.

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 16 mai 2013, à 16 heures.

Délai minimum de validité des offres : 120 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur/l'entité adjudicatrice : NCA-12-0355.

Renseignements complémentaires : eléments de négociation
Le pouvoir adjudicateur engagera des négociations avec les candidats dont les offres, à l'issue d'un premier classement, ont été jugées les meilleures.
1- jugement des offres
Le pouvoir adjudicateur retiendra l'offre économiquement la plus avantageuse à l'issue d'un classement.
-Pour le lot n° 1 :
l'offre économiquement la plus avantageuse sera choisie à l'issue d'un classement, selon le critère unique suivant :
Le prix :
Le prix sera jugé à partir du montant du DDED calculé à partir des prix figurant dans le BPU
-Pour le lot n° 2 :
Le prix
Définition du critère : Le prix 60 / 100
Définition : Ce critère est noté sur 20
Le prix sera jugé à partir du montant du DDED calculé à partir des prix figurant dans le BPU
Le caractère esthétique et fonctionnel :40 %
Définition du critère : Note sur 20
La note sera décomposée comme suit au vu des visuels fournis :
a) l'appréciation globale de la composition ou du bouquet, notée sur 5 points
b) l'harmonie des couleurs, notée sur 5 points
c) la créativité et l'originalité, notée sur 5 points
d) la présentation (emballage, supports, etc), notée sur 5 points
En cas d'égalité de la note globale, c'est le candidat le mieux placé sur le critère majoritaire qui sera attributaire du marché.
À compter du 1er janvier 2010 et conformément à l'arrêté du 14 décembre 2009 relatif à la dématérialisation des procédures de passation des marchés publics, l'identification des opérateurs économiques pour accéder aux documents de la consultation n'est plus obligatoire. Toutefois, nous
Attirons votre attention sur le fait que l'identification vous permet d'être tenus informés automatiquement des modifications et des précisions éventuellement apportées au DCE.
Dans le cas contraire, il vous appartiendra de récupérer par vos propres moyens les informations communiquées.
Conditions de remise des plis :
Les candidats pourront choisir l'une des trois procédures suivantes :
A) par voie électronique uniquement ;
B) par courrier uniquement (sur support papier ou support physique électronique);
C) par voie électronique et par courrier ; dans ce cas la transmission par courrier est la copie de sauvegarde de la transmission par voie électronique.
Précisions concernant la remise des plis par courrier :
Les plis devront être expédiés par la poste en recommandé avec avis de réception ou remis contre récépissé.
Précisions concernant la remise des plis par voie électronique :
Les formats électroniques acceptés sont ceux des pièces du dossier de consultation des entreprises (Dce) fournie par le pouvoir adjudicateur.
Sont aussi acceptés, pour les documents scannés, les formats suivant : pdf, bmp, jpg, jpeg, tif, tiff ou GIF.
Le niveau de signature électronique demandé au(x) candidat(s) pour sa(leurs) réponse(s) électronique(s) est au moins de niveau 2 d'un certificat référencé MINEFI, figurant sur la liste PRIS V1.
Liste consultable sur http://www.entreprises.minefi.gouv.fr/certificats/- Le certificat de signature électronique doit être en cours de validité.
Conformément à l'arrêté du 15 juin 2012 relatif à la signature électronique dans les marchés publics, à compter du 1er octobre 2012 tout envoi électronique pourra être signé au moyen de certificats de signature électronique conformes au RGS (y compris pades, cades ou Xades).
La copie de sauvegarde (sur support physique cd-rom, dvd-rom ..., ou sur support papier) peut être envoyée par l'opérateur économique dans les conditions prévues par l'arrêté Ministériel du 14 décembre 2009. Cette copie de sauvegarde doit parvenir dans les délais impartis pour la remise des plis et être placée dans un pli scellé comportant la mention lisible "copie de sauvegarde" à l'adresse indiquée à l'article relatif à la remise sur support papier ou support physique électronique du règlement de la consultation.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 23 avril 2013.

Adresse à laquelle les offres/candidatures/projets/demandes de participation doivent être envoyés : Direction achats et marchés publics.
45 rue Gioffredo, 06364 Nice Cedex 4, tél. : 04-97-13-44-70, télécopieur : 04-97-13-29-19, adresse internet : http://www.e-marches06.fr.

Adresse auprès de laquelle des renseignements complémentaires peuvent être obtenus : Pour obtenir tous les renseignements complémentaires qui leur seraient nécessaires au cours de leur étude, les candidats devront faire parvenir en temps utile leur demande de renseignements complémentaires uniquement par mail à : dominique.digregorio@nicecotedazur.org /dao@nicecotedazur.org.

Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus : METROPOLE NICE CÔTE D'AZUR
Direction des Relations Publiques - DAAF commande publique.
5 rue de l'hotel de ville Bureau 604, 06364 Nice Cedex 4, tél. : 04-97-13-50-97, télécopieur : 04-97-13-52-26, courriel : dominique.digregorio@nicecotedazur.org, adresse internet : http://www.marches06.fr.

Instance chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Nice 33, boulevard Franck Pilatte - B.P. 4179 06359 Nice Cedex 4 tél. : (+33) 4-92-04-13-13 courriel : greffe.ta-nice@juradm.fr télécopieur : (+33) 4-93-55-78-31.

Organe chargé des procédures de médiation : Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges en matière de marchés public 22 boulevard Paul Peytral 13282 Marseille Cedex 20 tél. : 04-91-15-63-74 télécopieur : 04-91-15-61-90.

Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours : greffe du Tribunal Administratif de Nice, 33, boulevard Franck Pilatte - B.P. 4179, F-06359 Nice Cedex 4. E-Mail : greffe.ta-nice@juradm.fr. Tél. (+33) 4 92 04 13 13. Télécopieur (+33) 4 93 55 78 31.
________________________________________.

Renseignements relatifs aux lots :
Lot(s) 1 Gerbes commémoratives.

C.P.V. - Objet principal : 03121200.
Lot(s) 2 Compositions florales.

C.P.V. - Objet principal : 03121210.

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