Centrale des marchés
Fourniture et livraison de bacs de rangement de type caisses-palettes ajourées, sur pieds, gerbables, en plastique haute densité Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : METROPOLE NICE COTE D'AZUR Correspondant : M. Le Président Nice Cote d'Azur, 455 promenade DES ANGLAIS Immeuble le Plaza, 06200 Nice, t&e...
Métropole Nice Côte d'Azur 06200Nice
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Fourniture et livraison de bacs de rangement de type caisses-palettes ajourées, sur pieds, gerbables, en plastique haute densité

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Marché public ou privé
Référence du marché : 1658070

Date de clôture estimée : 18/09/15
Etat : Première publication
Publié dans :
SOURCEWEB (29/08/15)
Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : METROPOLE NICE COTE D'AZUR
Correspondant : M. Le Président Nice Cote d'Azur, 455 promenade DES ANGLAIS Immeuble le Plaza, 06200 Nice, tél. : 04 89 98 10 00, télécopieur : 04 89 98 10 33, courriel : [email protected]
Le pouvoir adjudicateur n'agit pas pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs
Principale(s) Activité(s) du pouvoir adjudicateur :
Services généraux des administrations publiques
Gestion des compétences transferées par les communes membres de l'établissement public de coopération intercommunale



Objet du marché : Fourniture et la livraison de bacs de rangement de type caisses-palettes ajourées, sur pieds, gerbables, en plastique haute densité. Ces caisses sont destinées au rangement du matériel de pêche des pêcheurs professionnels du Port du Cros de Cagnes.



Type de marché de fournitures : Achat
Classification CPV (Vocabulaire Commun des Marchés) :
Objet principal : 44619500
Objets complémentaires : 44614100
Lieu d'exécution et de livraison : Port du Cros de Cagnes
Code NUTS : FR823
La procédure d'achat du présent avis n'est pas couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC.
L'avis implique l'établissement d'un accord-cadre avec un seul opérateur
Durée de l'accord-cadre : 4 an(s)
Caractéristiques principales :
Des variantes seront-elles prises en compte : non
La présente consultation est passée selon une procédure adaptée ouverte en application de l'article 28 du code des marchés publics avec négociation.
La consultation a pour objet la fourniture et la livraison de bacs de rangement de type caisses-palettes ajourées, sur pieds, gerbables, en plastique haute densité. Ces caisses sont destinées au rangement du matériel de pêche des pêcheurs professionnels du Port du Cros de Cagnes.
Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : La présente consultation ne fait pas l'objet d'une décomposition en lots. Les prestations donneront lieu à un marché unique.
La durée initiale est de 2 an(s) à compter du jour de sa notification.
Le marché est un marché à bons de commande sans minimum mais avec un maximum fixé en valeur : 19 000 euro(s) HT.
Les bons de commande peuvent être émis jusqu'à l'expiration de la durée de validité du marché.
Le marché fera l'objet de 1 reconduction sans que la durée totale nexcède 4 ans.
Descriptions concernant les achats complémentaires : Des avenants et/ou des marchés complémentaires (article 35-II du code des marchés publics) pourront être conclus, dans le respect des seuils de mise en concurrence fixés par le code des marchés publics
Le nombre de reconductions possibles est de 1
Prestations divisées en lots : non
Cautionnement et garanties exigés : Néant
Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : Le marché sera financé sur fonds propres et/ou emprunts
Modalité de règlement des prestations : selon les règles de la comptabilité publique et celles prévues par le code des marchés publics et par mandat administratif
Délai global de paiement : 30 jours à compter de la récéption de la facture
Comptable assignataire : M. L'administrateur des finances publiques de Nice municipale
Prix : révisables
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : Conjoint ou solidaire
L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières : non
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro
Conditions de participation :
Critères de sélection des candidatures : Lettre de candidature (DC1 mis à jour au 25/08/2014) ou équivalent : Elle devra être complétée, datée et signée.
Déclaration du candidat (DC2 mis à jour au 15/09/10) ou équivalent, complétée
Capacité économique et financière - références requises : Chiffres d'affaires : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global réalisé au cours du dernier exercice disponible
Référence professionnelle et capacité technique - références requises : Liste des principales fournitures : Présentation d'une liste des principales fournitures effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé
Le candidat pourra prouver sa capacité par tout autre document considéré comme équivalent par le pouvoir adjudicateur s'il est objectivement dans l'impossibilité de produire l'un des renseignements demandés relatifs à sa capacité.
Marché réservé : Non
Critères d'attribution : Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction du critère unique du prix le plus bas
Pas d'enchère électronique
Type de procédure : Procédure adaptée

Date limite de réception des offres : 18 septembre 2015 à 12 h 00

Délai minimum de validité des offres : 120 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur / l'entité adjudicatrice : NCA-15-0520
Renseignements complémentaires : A/ jugement des offres
L'offre économiquement la plus avantageuse sera choisie à l'issue d'un classement, selon le critère unique suivant :
le prix : 100%. Ce critère est noté sur 20
Le prix sera jugé sur la base du montant total du DQE calculé à partir des prix figurant dans le BPUF
B/Négociations
Le pouvoir adjudicateur engagera des négociations avec les candidats dont les offres, à l'issue d'un premier classement, ont été jugées les meilleures.
C/AUCUN DEPOT ELECTRONIQUE N'EST AUTORISE.
D/ Concernant les conditions de retrait ou de demande de dossier :
A compter du 1er janvier 2010 et conformément à l'arrêté du 14 décembre 2009 relatif à la dématérialisation des procédures de passation des marchés publics, l'identification des opérateurs économiques pour accéder aux documents de la consultation n'est plus obligatoire. Toutefois, nous attirons votre attention sur le fait que l'identification vous permet d'être tenus informés automatiquement des modifications et des précisions éventuellement apportées au DCE. Dans le cas contraire, il vous appartiendra de récupérer par vos propres moyens les informations communiquées.
Date d'envoi du présent avis à la publication : 28 août 2015
Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus : Metropôle Nice côte d'azur Direction du développement économique et emploi/ Gestion des activités portuaires et maritimes, 127 Boulevard René Cassin Immeuble les Cimes - 3eme étage, 06364 Nice cedex 4, tél. : 04 89 98 21 20, télécopieur : 04 89 98 20 88, adresse internet : http://www.e-marches06.fr
Adresse à laquelle les offres/candidatures/projets/demandes de participation doivent être envoyés : Direction du développement économique et emploi/ Gestion des activités portuaires et maritimes, 127 Boulevard René Cassin Immeuble les Cimes - 3eme étage, 06364 Nice cedex 4, tél. : 04 89 98 21 20, télécopieur : 04 89 98 20 88
Adresse auprès de laquelle des renseignements complémentaires peuvent être obtenus : Uniquement par mail à [email protected] / [email protected]
Conditions de remise des offres ou des candidatures : Pli pour Port du Cros de Cagnes - Achat de bacs de rangement pour les pêcheurs professionnels
A ouvrir par le représentant du pouvoir adjudicateur
Informations complémentaires :
Conditions et mode de paiement pour obtenir les documents contractuels et additionnels :
Gratuit
Date limite d'obtention : 18 septembre 2015 à 12 h 00
Instance chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Nicem, 33 boulevard Franck Pilatte, 06300 Nice, tél. : 04 92 04 13 13, télécopieur : 04 93 55 78 31, courriel : [email protected]
Organe chargé des procédures de médiation : Préfecture de la région Provence - Alpes - Côte d'Azur - Secrétariat général pour les affaires régionales, Place Félix-Baret - CS 80001, 13282 Marseille cedex 06, tél. : 04 84 35 45 54, télécopieur : 04 84 35 44 60, courriel : [email protected], adresse internet : http://www.paca.pref.gouv.fr,
Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Greffe du Tribunal Administratif de Nice, 33 boulevard Franck Pilatte, 06300 Nice, tél. : 04 92 04 13 13, télécopieur : 04 93 55 78 31 courriel : [email protected]
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