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Collecte des déchets ménagers et assimilés du secteur de Nice centre le vendredi soir et de tous les marchés de plein air et des cités marchandes sur le territoire de la commune de Nice II.1) Description II.1.1) Intitulé attribué au marché Collecte des déchets ménagers et assimilés du secteur de Nice centre le vendredi soir et de tous les marchés de plein air et des cités marchand...
Métropole Nice Côte d'Azur 06200Nice dao@nicecotedazur.org 04 89 98 10 33
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Collecte des déchets ménagers et assimilés du secteur de Nice centre le vendredi soir et de tous les marchés de plein air et des cités marchandes sur le territoire de la commune de Nice

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Marché public ou privé
Référence du marché : 1442408

Etat : Avis d'attribution
Publié dans :
JOUE (19/03/15)
96344-2015
I.1) Nom, adresses et point(s) de contact
Métropole Nice Côte d'Azur
Nice
M. le président de la Métropole Nice Côte d'Azur
+33 489981000
06200
FRANCE
+33 489981033
immeuble «Le Plaza» — 455 promenade des Anglais
dao@nicecotedazur.org
I.2) Type de pouvoir adjudicateur
I.3) Activité principale
I.4) Attribution de marché pour le compte d’autres pouvoirs adjudicateurs
Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: non
II.1) Description
II.1.1) Intitulé attribué au marché
Collecte des déchets ménagers et assimilés du secteur de Nice centre le vendredi soir et de tous les marchés de plein air et des cités marchandes sur le territoire de la commune de Nice.
II.1.2) Type de marché et lieu d’exécution, de livraison ou de prestation
Services
Catégorie de services nº 16: Services de voirie et d'enlèvement des ordures: services d'assainissement et services analogues
Lieu principal d’exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des services: Territoire de la Métropole Nice Côte d'Azur.
Alpes-Maritimes
FR823


II.1.3) Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
II.1.4) Description succincte du marché ou de l’acquisition/des acquisitions
La présente consultation se décompose en 2 lots:
- lot no1: Réalisation d'une collecte des ordures ménagères sur le secteur de Nice centre dans la nuit de vendredi à samedi et transport des déchets collectés vers l'unité de valorisation énergétique de l'Ariane.
- Lot no2: Collecte des marchés municipaux de la commune de Nice, y compris les jours fériés, ainsi que le transport des déchets collectés vers l'unité de valorisation énergétique de l'Ariane.

II.1.5) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Services liés aux déchets et aux ordures
90500000
II.1.6) Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Marché couvert par l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
II.2) Valeur totale finale du ou des marché(s)
II.2.1) Valeur totale finale du ou des marché(s)
IV.1) Type de procédure
IV.1.1) Type de procédure
Ouverte
IV.2) Critères d’attribution
IV.2.1) Critères d’attribution
Offre économiquement la plus avantageuse, appréciée en fonction des critères suivants
1. Critère 1: le prix. Pondération 60
2. Critère 2: la valeur technique. Pondération 40

IV.2.2) Enchère électronique
Une enchère électronique a été utilisée: non
IV.3) Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur
NCA-14-0546
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché
Avis de marché

406123-2014
2014/S 230-406123


V.1) Date d'attribution du marché:
10.3.2015
V.2) Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué
Saint-Fons
69190
FRANCE
Nicolin SAS
39 rue Carnot
V.4) Informations sur le montant du marché
V.5) Information sur la sous-traitance
V.1) Date d'attribution du marché:
11.3.2015
V.2) Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué
Cagnes-sur-Mer
06503
FRANCE
Sud-Est assainissement
route de la Gaude, BP 153
V.4) Informations sur le montant du marché
V.5) Information sur la sous-traitance
VI.1) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l’Union européenne: non
VI.2) Informations complémentaires:
Lot 1:
Montant de l'offre du candidat: 2 020 200 EUR HT.
La durée d'exécution est de 84 mois.
Lot 2:
Montant de l'offre du candidat: 4 341 540 EUR HT.
La durée d'exécution est de 84 mois
Références de l'avis initial paru au BOAMP
Parution no: 230 A, annonce no 100 du 29.11.2014.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 16.3.2015.

VI.3) Procédures de recours
VI.3.1) Instance chargée des procédures de recours
Tribunal administratif de Nice, 33 boulevard Franck Pilatte, 06300 Nice. Tél. +33 492041313. Fax +33 493557831

Organe chargé des procédures de médiation

Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges en matière de marchés publics, 22 boulevard Paul Peytral, 13282 Marseille Cedex 20. Tél. +33 491156374. Fax +33 491156190


VI.3.2) Introduction des recours
Précisions concernant les délais d'introduction des recours: Possibilité d'introduire un recours de plein contentieux et un recours pour excès de pouvoir, contre les décisions faisant grief dans les deux mois à compter de leur publication ou leur notification conformément à l'article R 421-1 du code de justice administrative, ces deux recours pouvant être assortis d'un référé suspension prévu à l'article L 521-1 du code de justice administrative.
Possibilité d'exercer un recours contre la validité du contrat conclu le 18.2.2015 dans un délai de deux mois à compter de la publication du présent avis d'attribution valant publicité de la décision de signer.
L'Instance chargée des procédures de recours est le tribunal administratif de Nice.
noura.djebbes@nicecotedazur.org


VI.3.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours
VI.4) Date d’envoi du présent avis:
16.3.2015
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