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Acquisition de sacs à déjections canines en papier et en plastique La présente consultation est lancée suivant la procédure de l'appel d'offres ouvert en application des articles 33, 57, 58 et 59 du Code des Marchés Publics.La consultation a pour objet : La Métrop...
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Acquisition de sacs à déjections canines en papier et en plastique

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Marché public ou privé
Référence du marché : 1700658

Etat : Avis d'attribution
Publié dans :
BOAMP (29/09/15)
15-148151
Résultat de marché

Département(s) de publication : 6
Annonce No 15-148151
I. II. IV. V. VI.

Avis d'attribution de marché


Directive 2004/18/CE.

Section I : Pouvoir adjudicateur

I.1) NOM, ADRESSES ET POINT(S) DE CONTACT :
Métropole Nice Côte d'Azur, 455 Promenade des Anglais, à l'attention de M. le président de la Métropole Nice Côte d'azur, F-06364 Nice Cedex 4. Tél. (+33) 48 99 81 00. E-mail : dao@nicecotedazur.org. Fax (+33) 4 89 98 10 33.
I.2) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR :
Autorité régionale ou locale.
I.3) ACTIVITÉ PRINCIPALE :
I.4) ATTRIBUTION DE MARCHÉ POUR LE COMPTE D'AUTRES POUVOIRS ADJUDICATEURS :
Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.

Section II : Objet du marché

II.1) DESCRIPTION
II.1.1)Intitulé attribué au marché :
acquisition de sacs à déjections canines en papier et en plastique.
II.1.2)Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation :
Fournitures.
Achat.
Lieu principal d'exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des services : territoire de la Métropole Nice Côte d'azur.
Code NUTS FR823.
II.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique :
la mise en place d'un accord-cadre
II.1.4)Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
la présente consultation est lancée suivant la procédure de l'appel d'offres ouvert en application des articles 33, 57, 58 et 59 du Code des Marchés Publics.
La consultation a pour objet : La Métropole Nice Cote d'azur souhaite acquérir des sacs destinés au ramassage des déjections canines sur la voie publique métropolitaine.
Dans le cadre de cette consultation, les sacs demandés devront être de deux qualités différentes (en papier et en plastique) afin qu'ils soient adaptables aux distributeurs de sacs de la Métropole.
II.1.5)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
18930000.
II.1.6)Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :
Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : Oui
II.2) VALEUR TOTALE FINALE DU OU DES MARCHÉ(S)
II.2.1)Valeur totale finale du ou des marché(s) :

Section IV : Procédure

IV.1) TYPE DE PROCÉDURE
IV.1.1)Type de procédure :
Ouverte.
IV.2) CRITÈRES D'ATTRIBUTION
IV.2.1)Critères d'attribution :
Prix le plus bas.
IV.2.2)Enchère électronique :
Une enchère électronique sera effectuée : non.
IV.3) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.3.1)Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
NCA-14-0832.
IV.3.2)Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché : Oui.
Avis de marché
Numéro de l'avis au JO : 2015/S 062-108079 du 28/03/2015.

Section V : Attribution du marché

MARCHÉ no : 14-0832
LOT no : 1
INTITULÉ : Acquisition de sacs en papier à déjections canines :- Montant minimum (H.T.) : 15 000euros- Monrant maximum (H.T.) : 150 000euros
V.1) DATE D'ATTRIBUTION DU MARCHÉ :
25 août 2015
V.2) INFORMATIONS SUR LES OFFRES :
Nombre d'offres reçues : 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique : 0
V.3) NOM ET ADRESSE DE L'OPÉRATEUR ÉCONOMIQUE AUQUEL LE MARCHÉ A ÉTÉ ATTRIBUÉ :
ANIMO CONCEPT, 19 rue du Terminus, Saint-Laurent-d'Aigouze. Tél. (+33) 04 67 82 55 26.
V.4) INFORMATIONS SUR LE MONTANT DU MARCHÉ :
Valeur totale finale du marché :
Valeur : 77 794,74 euros. Hors TVA.
V.5) INFORMATION SUR LA SOUS-TRAITANCE :
Le marché est susceptible d'être sous-traité : Non
MARCHÉ no : 14-0832
LOT no : 2
INTITULÉ : Acquisition de sacs en plastique à déjections canines- Montant minimum (H.T.) : 10 000euros- Montant maximum (H.T.) : 130 000euros
V.1) DATE D'ATTRIBUTION DU MARCHÉ :
25 août 2015
V.2) INFORMATIONS SUR LES OFFRES :
Nombre d'offres reçues : 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique : 0
V.3) NOM ET ADRESSE DE L'OPÉRATEUR ÉCONOMIQUE AUQUEL LE MARCHÉ A ÉTÉ ATTRIBUÉ :
ANIMO CONCEPT, 19 rue du Terminus, Aint-Laurent-d'Aigouze. Tél. (+33) 04 67 82 55 26.
V.4) INFORMATIONS SUR LE MONTANT DU MARCHÉ :
Valeur totale finale du marché :
Valeur : 8 221,85 euros. Hors TVA.
V.5) INFORMATION SUR LA SOUS-TRAITANCE :
Le marché est susceptible d'être sous-traité : Non

Section VI : Renseignements complémentaires

VI.1) INFORMATION SUR LES FONDS DE L'UNION EUROPENNE :
Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
VI.2) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES :
Le marché est un marché à bons de commande avec un minimum et un maximum fixé en valeur.
Les montants minimums et maximums sont:
- pour le lot 1:
Montant minimum (H.T.): 15 000,00 euros HT
Montant maximum (H.T.): 150 000,00 euros HT
-Pour le lot 2:
Montant minimum (H.T.): 10 000,00 euros HT
Montant maximum (H.T.): 130 000,00 euros HT
La durée initiale du marché est de 1 an. Le marché pourra faire l'objet de 3 reconductions sans que la durée totale ne puisse excéder 4 ans.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 29 septembre 2015.
Références de l'avis initial mis en ligne sur le site BOAMP, annonce no 15-44869, mise en ligne le 26 mars 2015
VI.3) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.3.1)Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal Administratif de Nice, 33 boulevard Franck Pilatte, F, F-06300 Nice. Tél. (+33) 04 92 04 13 13. Fax (+33) 04 93 55 78 31.
Organe chargé des procédures de médiation :
Préfecture de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur, secrétariat général pour les affaires, place Félix Baret CS 80001, F, F-13282 Marseille Cedex 06. E-mail : catherine.pietri@paca.pref.gouv.fr. Tél. (+33) 04 84 35 45 54. Fax (+33) 04 84 35 44 60.
VI.3.2)Introduction des recours :
Précisions concernant les délais d'introduction des recours : possibilité d'introduire un recours de plein contentieux et un recours pour excès de pouvoir, contre les décisions faisant grief dans les deux mois à compter de leur publication ou leur notification conformément à l'article R 421-1 du code De justice administrative, ces deux recours pouvant être assortis d'un référé suspension prévu à l'article L 521-1 du code de justice administrative. Possibilité d'exercer un recours contre la validité des contrats conclus le 22 juillet 2015 dans un délai de deux mois à compter de la publication du présent avis d'attribution valant publicité de la décision de signer. L'instance chargée des Procédures de recours est le tribunal administratif de Nice. Vous pourrez consulter ce contrat à la Direction des marchés et appel d'offres 45 rue GIOFFREDO 06364 Nice Cedex 04 -4ème Étage Tél.+33.04.97.13.44.70 Fax +33.04.97.13.29.19 Mail : noura.djebbes@nicecotedazur.org.
VI.3.3)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours :
VI.4) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS :
29 septembre 2015.
I.1) NOM, ADRESSES ET POINT(S) DE CONTACT :
Métropole Nice Côte d'Azur, 455 Promenade des Anglais, à l'attention de M. le président de la Métropole Nice Côte d'azur, F-06364 Nice Cedex 4. Tél. (+33) 48 99 81 00. E-mail : dao@nicecotedazur.org. Fax (+33) 4 89 98 10 33.
I.2) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR :
Autorité régionale ou locale.
I.3) ACTIVITÉ PRINCIPALE :
I.4) ATTRIBUTION DE MARCHÉ POUR LE COMPTE D'AUTRES POUVOIRS ADJUDICATEURS :
Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.
II.1) DESCRIPTION
II.1.1)Intitulé attribué au marché :
acquisition de sacs à déjections canines en papier et en plastique.
II.1.2)Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation :
Fournitures.
Achat.
Lieu principal d'exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des services : territoire de la Métropole Nice Côte d'azur.
Code NUTS FR823.
II.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique :
la mise en place d'un accord-cadre
II.1.4)Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
la présente consultation est lancée suivant la procédure de l'appel d'offres ouvert en application des articles 33, 57, 58 et 59 du Code des Marchés Publics.
La consultation a pour objet : La Métropole Nice Cote d'azur souhaite acquérir des sacs destinés au ramassage des déjections canines sur la voie publique métropolitaine.
Dans le cadre de cette consultation, les sacs demandés devront être de deux qualités différentes (en papier et en plastique) afin qu'ils soient adaptables aux distributeurs de sacs de la Métropole.
II.1.5)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
18930000.
II.1.6)Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :
Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : Oui
II.2) VALEUR TOTALE FINALE DU OU DES MARCHÉ(S)
II.2.1)Valeur totale finale du ou des marché(s) :
IV.1) TYPE DE PROCÉDURE
IV.1.1)Type de procédure :
Ouverte.
IV.2) CRITÈRES D'ATTRIBUTION
IV.2.1)Critères d'attribution :
Prix le plus bas.
IV.2.2)Enchère électronique :
Une enchère électronique sera effectuée : non.
IV.3) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.3.1)Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
NCA-14-0832.
IV.3.2)Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché : Oui.
Avis de marché
Numéro de l'avis au JO : 2015/S 062-108079 du 28/03/2015.
MARCHÉ no : 14-0832
LOT no : 1
INTITULÉ : Acquisition de sacs en papier à déjections canines :- Montant minimum (H.T.) : 15 000euros- Monrant maximum (H.T.) : 150 000euros
V.1) DATE D'ATTRIBUTION DU MARCHÉ :
25 août 2015
V.2) INFORMATIONS SUR LES OFFRES :
Nombre d'offres reçues : 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique : 0
V.3) NOM ET ADRESSE DE L'OPÉRATEUR ÉCONOMIQUE AUQUEL LE MARCHÉ A ÉTÉ ATTRIBUÉ :
ANIMO CONCEPT, 19 rue du Terminus, Saint-Laurent-d'Aigouze. Tél. (+33) 04 67 82 55 26.
V.4) INFORMATIONS SUR LE MONTANT DU MARCHÉ :
Valeur totale finale du marché :
Valeur : 77 794,74 euros. Hors TVA.
V.5) INFORMATION SUR LA SOUS-TRAITANCE :
Le marché est susceptible d'être sous-traité : Non
MARCHÉ no : 14-0832
LOT no : 2
INTITULÉ : Acquisition de sacs en plastique à déjections canines- Montant minimum (H.T.) : 10 000euros- Montant maximum (H.T.) : 130 000euros
V.1) DATE D'ATTRIBUTION DU MARCHÉ :
25 août 2015
V.2) INFORMATIONS SUR LES OFFRES :
Nombre d'offres reçues : 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique : 0
V.3) NOM ET ADRESSE DE L'OPÉRATEUR ÉCONOMIQUE AUQUEL LE MARCHÉ A ÉTÉ ATTRIBUÉ :
ANIMO CONCEPT, 19 rue du Terminus, Aint-Laurent-d'Aigouze. Tél. (+33) 04 67 82 55 26.
V.4) INFORMATIONS SUR LE MONTANT DU MARCHÉ :
Valeur totale finale du marché :
Valeur : 8 221,85 euros. Hors TVA.
V.5) INFORMATION SUR LA SOUS-TRAITANCE :
Le marché est susceptible d'être sous-traité : Non
VI.1) INFORMATION SUR LES FONDS DE L'UNION EUROPENNE :
Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
VI.2) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES :
Le marché est un marché à bons de commande avec un minimum et un maximum fixé en valeur.
Les montants minimums et maximums sont:
- pour le lot 1:
Montant minimum (H.T.): 15 000,00 euros HT
Montant maximum (H.T.): 150 000,00 euros HT
-Pour le lot 2:
Montant minimum (H.T.): 10 000,00 euros HT
Montant maximum (H.T.): 130 000,00 euros HT
La durée initiale du marché est de 1 an. Le marché pourra faire l'objet de 3 reconductions sans que la durée totale ne puisse excéder 4 ans.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 29 septembre 2015.
Références de l'avis initial mis en ligne sur le site BOAMP, annonce no 15-44869, mise en ligne le 26 mars 2015
VI.3) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.3.1)Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal Administratif de Nice, 33 boulevard Franck Pilatte, F, F-06300 Nice. Tél. (+33) 04 92 04 13 13. Fax (+33) 04 93 55 78 31.
Organe chargé des procédures de médiation :
Préfecture de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur, secrétariat général pour les affaires, place Félix Baret CS 80001, F, F-13282 Marseille Cedex 06. E-mail : catherine.pietri@paca.pref.gouv.fr. Tél. (+33) 04 84 35 45 54. Fax (+33) 04 84 35 44 60.
VI.3.2)Introduction des recours :
Précisions concernant les délais d'introduction des recours : possibilité d'introduire un recours de plein contentieux et un recours pour excès de pouvoir, contre les décisions faisant grief dans les deux mois à compter de leur publication ou leur notification conformément à l'article R 421-1 du code De justice administrative, ces deux recours pouvant être assortis d'un référé suspension prévu à l'article L 521-1 du code de justice administrative. Possibilité d'exercer un recours contre la validité des contrats conclus le 22 juillet 2015 dans un délai de deux mois à compter de la publication du présent avis d'attribution valant publicité de la décision de signer. L'instance chargée des Procédures de recours est le tribunal administratif de Nice. Vous pourrez consulter ce contrat à la Direction des marchés et appel d'offres 45 rue GIOFFREDO 06364 Nice Cedex 04 -4ème Étage Tél.+33.04.97.13.44.70 Fax +33.04.97.13.29.19 Mail : noura.djebbes@nicecotedazur.org.
VI.3.3)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours :
VI.4) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS :
29 septembre 2015.
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