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1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: METROPOLE NICE COTE D'AZUR
Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: 26N0150-VIABILITE HIVERNALE DES ROUTES METROPOLITAINES DE LA DIRECTION TERRITORIALE DE LA TINEE ET DE LA VESUBIE
Description: La présente consultation est lancée suivant la procédure : Appel d'offres ouvert - articles R.2124-2 1° et R.2161-2 à 5 du Code de la commande publique Elle a pour objet l'assistance à la Direction Territoriale de la Tinée et de la Vésubie dans sa mission de prestations de déneigement pendant la période de viabilité hivernale sur l'ensemble des routes métropolitaines de son périmètre
Identifiant de la procédure: dfeb42b6-3e42-483c-9ce8-7bf9badda83a
Avis précédent: a17c849d-6230-4887-97de-8ddf2fad5972-01
Identifiant interne: 26N0150
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90620000 Services de déneigement
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Territoire de la DT Tinée/Vésubie (Métropole NCA)
Ville: NICE
Code postal: 06364
Subdivision pays (NUTS): Alpes-Maritimes (FRL03)
Pays: France
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: ISOLA 2000 CHARGEUR 150/170 CV DU 01/12/N AU 31/03/N+1
Description: Accord-cadre à bons de commande Mini : 5 000,00 Euros Maxi : 300 000,00 Euros En valeur en Euros H.T. Estimation de l'administration HT : 47 045.60 Euros (établie sur une durée de 12 mois) Durée (hors reconduction) : 12 mois Nombre de reconductions éventuelles : 3 Début du marché : À la notification du contrat. Le délai d'exécution de chaque prestation est indiqué dans le bon de commande ou le cas échéant dans le C.C.T.P.
Identifiant interne: 26N0150_1
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90620000 Services de déneigement
Options:
Description des options: Des modifications des marchés en cours d’exécution (dispositions des articles R.2194-1 à 9 du Code de la commande publique), et/ou des prestations similaires (dispositions de l'article R.2122-7 du Code de la commande publique) pourront être conclus, dans le respect des seuils de mise en concurrence de l'article L.2123-1 du Code de la commande publique. Il n’est pas prévu de prestation supplémentaire éventuelle.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Territoire de la DT Tinée/Vésubie (Métropole NCA)
Ville: NICE
Code postal: 06364
Subdivision pays (NUTS): Alpes-Maritimes (FRL03)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 47 045,60 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 200 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Le candidat retenu a proposé un montant prévisionnel à la PFU de : 59 680euro(s) HT Date de conclusion du contrat :22/10/2026 Modalités de consultation du contrat : le contrat est consultable, dans le respect des secrets protégés par la loi, à la direction de la commande publique sur demande écrite adressée au Président de la Métropole Nice Côte d'Azur.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Le Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 83
Critère:
Type: Qualité
Description: Les performances en matière de protection de l'environnement
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 15
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NICE
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Possibilité d'introduire un recours de plein contentieux et un recours pour excès de pouvoir, contre les décisions faisant grief dans les deux mois à compter de leur publication ou leur notification conformément à l'article R421-1 du code de justice administrative, ces deux recours pouvant être assortis d'un référé suspension prévue à l'article L521-1 du code de justice administrative. Possibilité d'exercer un recours contre la validité du contrat conclu le 29/10/2026 dans un délai de deux mois à compter de la publication du présent avis d'attribution valant publicité de la décision de signer. Vous pourrez consulter ce contrat à la Direction Finance et Commande Publique 1/3 Route de Grenoble- LE CONNEXION- 06364 Nice Cedex 04-4ème étage Tél +33.04.97.13.44.70 Fax +33.04.97.13.29.19 Mail : noura.fabre@nicecotedazur.org
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: METROPOLE NICE COTE D'AZUR
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: METROPOLE NICE COTE D'AZUR
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NICE
Organisation qui signe le contrat: METROPOLE NICE COTE D'AZUR
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: ISOLA 2000 CHARGEUR 150/170 CV DU 15/11/N AU 31/03/N+1
Description: Accord-cadre à bons de commande Mini : 5 000,00 Euros Maxi : 300 000,00 Euros En valeur en Euros H.T. Estimation de l'administration HT : 39 645.00 Euros (établie sur une durée de 12 mois) Durée (hors reconduction) : 12 mois Nombre de reconductions éventuelles : 3 Début du marché : À la notification du contrat. Le délai d'exécution de chaque prestation est indiqué dans le bon de commande ou le cas échéant dans le C.C.T.P.
Identifiant interne: 26N0150_2
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90620000 Services de déneigement
Options:
Description des options: Des modifications des marchés en cours d’exécution (dispositions des articles R.2194-1 à 9 du Code de la commande publique), et/ou des prestations similaires (dispositions de l'article R.2122-7 du Code de la commande publique) pourront être conclus, dans le respect des seuils de mise en concurrence de l'article L.2123-1 du Code de la commande publique. Il n’est pas prévu de prestation supplémentaire éventuelle.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Territoire de la DT Tinée/Vésubie (Métropole NCA)
Ville: NICE
Code postal: 06364
Subdivision pays (NUTS): Alpes-Maritimes (FRL03)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 39 645,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 200 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Le candidat retenu a proposé un montant prévisionnel à la PFU de : 50 500 euro(s) HT Date de conclusion du contrat :22/10/2026 Modalités de consultation du contrat : le contrat est consultable, dans le respect des secrets protégés par la loi, à la direction de la commande publique sur demande écrite adressée au Président de la Métropole Nice Côte d'Azur.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Le Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 82
Critère:
Type: Qualité
Description: Les performances en matière de protection de l'environnement
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 15
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NICE
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Possibilité d'introduire un recours de plein contentieux et un recours pour excès de pouvoir, contre les décisions faisant grief dans les deux mois à compter de leur publication ou leur notification conformément à l'article R421-1 du code de justice administrative, ces deux recours pouvant être assortis d'un référé suspension prévue à l'article L521-1 du code de justice administrative. Possibilité d'exercer un recours contre la validité du contrat conclu le 29/10/2026 dans un délai de deux mois à compter de la publication du présent avis d'attribution valant publicité de la décision de signer. Vous pourrez consulter ce contrat à la Direction Finance et Commande Publique 1/3 Route de Grenoble- LE CONNEXION- 06364 Nice Cedex 04-4ème étage Tél +33.04.97.13.44.70 Fax +33.04.97.13.29.19 Mail : noura.fabre@nicecotedazur.org
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: METROPOLE NICE COTE D'AZUR
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: METROPOLE NICE COTE D'AZUR
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NICE
Organisation qui signe le contrat: METROPOLE NICE COTE D'AZUR
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: 26N0150-ISOLA 2000 CHARGEUR 160/200 CV DU 01/12/N AU 15/04/N+1
Description: Accord-cadre à bons de commande Mini : 5 000,00 Euros Maxi : 300 000,00 Euros En valeur en Euros H.T. Estimation de l'administration HT : 67 564.97 Euros (établie sur une durée de 12 mois) Durée (hors reconduction) : 12 mois Nombre de reconductions éventuelles : 3 Début du marché : À la notification du contrat. Le délai d'exécution de chaque prestation est indiqué dans le bon de commande ou le cas échéant dans le C.C.T.P.
Identifiant interne: 26N0150_3
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90620000 Services de déneigement
Options:
Description des options: Des modifications des marchés en cours d’exécution (dispositions des articles R.2194-1 à 9 du Code de la commande publique), et/ou des prestations similaires (dispositions de l'article R.2122-7 du Code de la commande publique) pourront être conclus, dans le respect des seuils de mise en concurrence de l'article L.2123-1 du Code de la commande publique. Il n’est pas prévu de prestation supplémentaire éventuelle.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Territoire de la DT Tinée/Vésubie (Métropole NCA)
Ville: NICE
Code postal: 06364
Subdivision pays (NUTS): Alpes-Maritimes (FRL03)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 67 564,97 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 200 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Le candidat retenu a proposé un montant prévisionnel à la PFU de : 84 280 euro(s) HT Date de conclusion du contrat :27/10/2026 Modalités de consultation du contrat : le contrat est consultable, dans le respect des secrets protégés par la loi, à la direction de la commande publique sur demande écrite adressée au Président de la Métropole Nice Côte d'Azur.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Le Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 85
Critère:
Type: Qualité
Description: Les performances en matière de protection de l'environnement
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 15
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NICE
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Possibilité d'introduire un recours de plein contentieux et un recours pour excès de pouvoir, contre les décisions faisant grief dans les deux mois à compter de leur publication ou leur notification conformément à l'article R421-1 du code de justice administrative, ces deux recours pouvant être assortis d'un référé suspension prévue à l'article L521-1 du code de justice administrative. Possibilité d'exercer un recours contre la validité du contrat conclu le 27/10/2026 dans un délai de deux mois à compter de la publication du présent avis d'attribution valant publicité de la décision de signer. Vous pourrez consulter ce contrat à la Direction Finance et Commande Publique 1/3 Route de Grenoble- LE CONNEXION- 06364 Nice Cedex 04-4ème étage Tél +33.04.97.13.44.70 Fax +33.04.97.13.29.19 Mail : noura.fabre@nicecotedazur.org
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: METROPOLE NICE COTE D'AZUR
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: METROPOLE NICE COTE D'AZUR
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NICE
Organisation qui signe le contrat: METROPOLE NICE COTE D'AZUR
5.1.
Lot: LOT-0004
Titre: 26N0150-ISOLA 2000 CHARGEUR 60/90 CV DU 01/12/N AU 15/04/N+1
Description: Accord-cadre à bons de commande Mini : 5 000,00 Euros Maxi : 300 000,00 Euros En valeur en Euros H.T. Estimation de l'administration HT : 63 549.01 Euros (établie sur une durée de 12 mois) Durée (hors reconduction) : 12 mois Nombre de reconductions éventuelles : 3 Début du marché : À la notification du contrat. Le délai d'exécution de chaque prestation est indiqué dans le bon de commande ou le cas échéant dans le C.C.T.P.
Identifiant interne: 26N0150_4
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90620000 Services de déneigement
Options:
Description des options: Des modifications des marchés en cours d’exécution (dispositions des articles R.2194-1 à 9 du Code de la commande publique), et/ou des prestations similaires (dispositions de l'article R.2122-7 du Code de la commande publique) pourront être conclus, dans le respect des seuils de mise en concurrence de l'article L.2123-1 du Code de la commande publique. Il n’est pas prévu de prestation supplémentaire éventuelle.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Territoire de la DT Tinée/Vésubie (Métropole NCA)
Ville: NICE
Code postal: 06364
Subdivision pays (NUTS): Alpes-Maritimes (FRL03)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 63 549,01 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 200 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Le candidat retenu a proposé un montant prévisionnel à la PFU de : 79 240 euro(s) HT Date de conclusion du contrat :27/10/2026 Modalités de consultation du contrat : le contrat est consultable, dans le respect des secrets protégés par la loi, à la direction de la commande publique sur demande écrite adressée au Président de la Métropole Nice Côte d'Azur.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Le Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 85
Critère:
Type: Qualité
Description: Les performances en matière de protection de l'environnement
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 15
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NICE
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Possibilité d'introduire un recours de plein contentieux et un recours pour excès de pouvoir, contre les décisions faisant grief dans les deux mois à compter de leur publication ou leur notification conformément à l'article R421-1 du code de justice administrative, ces deux recours pouvant être assortis d'un référé suspension prévue à l'article L521-1 du code de justice administrative. Possibilité d'exercer un recours contre la validité du contrat conclu le 27/10/2026 dans un délai de deux mois à compter de la publication du présent avis d'attribution valant publicité de la décision de signer. Vous pourrez consulter ce contrat à la Direction Finance et Commande Publique 1/3 Route de Grenoble- LE CONNEXION- 06364 Nice Cedex 04-4ème étage Tél +33.04.97.13.44.70 Fax +33.04.97.13.29.19 Mail : noura.fabre@nicecotedazur.org
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: METROPOLE NICE COTE D'AZUR
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: METROPOLE NICE COTE D'AZUR
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NICE
Organisation qui signe le contrat: METROPOLE NICE COTE D'AZUR
5.1.
Lot: LOT-0005
Titre: 26N0150-ST DALMAS LE SELVAGE CHARGEUR 60/90 CV DU 15/11/N AU 15/04/N+1
Description: Accord-cadre à bons de commande Mini : 5 000,00 Euros Maxi : 300 000,00 Euros En valeur en Euros H.T. Estimation de l'administration HT : 67 819.38 Euros (établie sur une durée de 12 mois) Durée (hors reconduction) : 12 mois Nombre de reconductions éventuelles : 3 Début du marché : À la notification du contrat. Le délai d'exécution de chaque prestation est indiqué dans le bon de commande ou le cas échéant dans le C.C.T.P.
Identifiant interne: 26N0150_5
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90620000 Services de déneigement
Options:
Description des options: Des modifications des marchés en cours d’exécution (dispositions des articles R.2194-1 à 9 du Code de la commande publique), et/ou des prestations similaires (dispositions de l'article R.2122-7 du Code de la commande publique) pourront être conclus, dans le respect des seuils de mise en concurrence de l'article L.2123-1 du Code de la commande publique. Il n’est pas prévu de prestation supplémentaire éventuelle.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Territoire de la DT Tinée/Vésubie (Métropole NCA)
Ville: NICE
Code postal: 06364
Subdivision pays (NUTS): Alpes-Maritimes (FRL03)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 67 819,38 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 200 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Le candidat retenu a proposé un montant prévisionnel à la PFU de : 84 278euro(s) HT Date de conclusion du contrat :27/10/2026 Modalités de consultation du contrat : le contrat est consultable, dans le respect des secrets protégés par la loi, à la direction de la commande publique sur demande écrite adressée au Président de la Métropole Nice Côte d'Azur.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Le Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 85
Critère:
Type: Qualité
Description: Les performances en matière de protection de l'environnement
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 15
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NICE
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Possibilité d'introduire un recours de plein contentieux et un recours pour excès de pouvoir, contre les décisions faisant grief dans les deux mois à compter de leur publication ou leur notification conformément à l'article R421-1 du code de justice administrative, ces deux recours pouvant être assortis d'un référé suspension prévue à l'article L521-1 du code de justice administrative. Possibilité d'exercer un recours contre la validité du contrat conclu le 27/10/2026 dans un délai de deux mois à compter de la publication du présent avis d'attribution valant publicité de la décision de signer. Vous pourrez consulter ce contrat à la Direction Finance et Commande Publique 1/3 Route de Grenoble- LE CONNEXION- 06364 Nice Cedex 04-4ème étage Tél +33.04.97.13.44.70 Fax +33.04.97.13.29.19 Mail : noura.fabre@nicecotedazur.org
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: METROPOLE NICE COTE D'AZUR
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: METROPOLE NICE COTE D'AZUR
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NICE
Organisation qui signe le contrat: METROPOLE NICE COTE D'AZUR
5.1.
Lot: LOT-0006
Titre: 26N0150-ROUBION CHARGEUR 150/170 CV DU 15/12/N AU 15/03/N+1
Description: Accord-cadre à bons de commande Mini : 5 000,00 Euros Maxi : 300 000,00 Euros En valeur en Euros H.T. Estimation de l'administration HT : 32 112.20 Euros (établie sur une durée de 12 mois) Durée (hors reconduction) : 12 mois Nombre de reconductions éventuelles : 3 Début du marché : À la notification du contrat. Le délai d'exécution de chaque prestation est indiqué dans le bon de commande ou le cas échéant dans le C.C.T.P.
Identifiant interne: 26N0150_6
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90620000 Services de déneigement
Options:
Description des options: Des modifications des marchés en cours d’exécution (dispositions des articles R.2194-1 à 9 du Code de la commande publique), et/ou des prestations similaires (dispositions de l'article R.2122-7 du Code de la commande publique) pourront être conclus, dans le respect des seuils de mise en concurrence de l'article L.2123-1 du Code de la commande publique. Il n’est pas prévu de prestation supplémentaire éventuelle.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Territoire de la DT Tinée/Vésubie (Métropole NCA)
Ville: NICE
Code postal: 06364
Subdivision pays (NUTS): Alpes-Maritimes (FRL03)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 32 112,20 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 200 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Le candidat retenu a proposé un montant prévisionnel à la PFU de : 36 450 euro(s) HT Date de conclusion du contrat :27/10/2026 Modalités de consultation du contrat : le contrat est consultable, dans le respect des secrets protégés par la loi, à la direction de la commande publique sur demande écrite adressée au Président de la Métropole Nice Côte d'Azur.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Le Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 85
Critère:
Type: Qualité
Description: Les performances en matière de protection de l'environnement
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 15
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NICE
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Possibilité d'introduire un recours de plein contentieux et un recours pour excès de pouvoir, contre les décisions faisant grief dans les deux mois à compter de leur publication ou leur notification conformément à l'article R421-1 du code de justice administrative, ces deux recours pouvant être assortis d'un référé suspension prévue à l'article L521-1 du code de justice administrative. Possibilité d'exercer un recours contre la validité du contrat conclu le 27/10/2026 dans un délai de deux mois à compter de la publication du présent avis d'attribution valant publicité de la décision de signer. Vous pourrez consulter ce contrat à la Direction Finance et Commande Publique 1/3 Route de Grenoble- LE CONNEXION- 06364 Nice Cedex 04-4ème étage Tél +33.04.97.13.44.70 Fax +33.04.97.13.29.19 Mail : noura.fabre@nicecotedazur.org
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: METROPOLE NICE COTE D'AZUR
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: METROPOLE NICE COTE D'AZUR
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NICE
Organisation qui signe le contrat: METROPOLE NICE COTE D'AZUR
5.1.
Lot: LOT-0007
Titre: 26N0150-HAUT DE VALLEE CAMION 4X4 EQUIPE DU 01/12/N AU 15/03/N+1
Description: Accord-cadre à bons de commande Mini : 5 000,00 Euros Maxi : 300 000,00 Euros En valeur en Euros H.T. Estimation de l'administration HT : 15 064.90 Euros (établie sur une durée de 12 mois) Durée (hors reconduction) : 12 mois Nombre de reconductions éventuelles : 3 Début du marché : À la notification du contrat. Le délai d'exécution de chaque prestation est indiqué dans le bon de commande ou le cas échéant dans le C.C.T.P.
Identifiant interne: 26N0150_7
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90620000 Services de déneigement
Options:
Description des options: Des modifications des marchés en cours d’exécution (dispositions des articles R.2194-1 à 9 du Code de la commande publique), et/ou des prestations similaires (dispositions de l'article R.2122-7 du Code de la commande publique) pourront être conclus, dans le respect des seuils de mise en concurrence de l'article L.2123-1 du Code de la commande publique. Il n’est pas prévu de prestation supplémentaire éventuelle.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Territoire de la DT Tinée/Vésubie (Métropole NCA)
Ville: NICE
Code postal: 06364
Subdivision pays (NUTS): Alpes-Maritimes (FRL03)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 15 064,90 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 200 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Le candidat retenu a proposé un montant prévisionnel à la PFU de : 59 680 euro(s) HT Date de conclusion du contrat :27/10/2026 Modalités de consultation du contrat : le contrat est consultable, dans le respect des secrets protégés par la loi, à la direction de la commande publique sur demande écrite adressée au Président de la Métropole Nice Côte d'Azur.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Le Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 85
Critère:
Type: Qualité
Description: Les performances en matière de protection de l'environnement
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 15
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NICE
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Possibilité d'introduire un recours de plein contentieux et un recours pour excès de pouvoir, contre les décisions faisant grief dans les deux mois à compter de leur publication ou leur notification conformément à l'article R421-1 du code de justice administrative, ces deux recours pouvant être assortis d'un référé suspension prévue à l'article L521-1 du code de justice administrative. Possibilité d'exercer un recours contre la validité du contrat conclu le 27/10/2026 dans un délai de deux mois à compter de la publication du présent avis d'attribution valant publicité de la décision de signer. Vous pourrez consulter ce contrat à la Direction Finance et Commande Publique 1/3 Route de Grenoble- LE CONNEXION- 06364 Nice Cedex 04-4ème étage Tél +33.04.97.13.44.70 Fax +33.04.97.13.29.19 Mail : noura.fabre@nicecotedazur.org
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: METROPOLE NICE COTE D'AZUR
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: METROPOLE NICE COTE D'AZUR
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NICE
Organisation qui signe le contrat: METROPOLE NICE COTE D'AZUR
6. Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 8 400 000,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 200 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: SARL ENTREPRISE FERRIER TP LOT 1
Offre:
Identifiant de l’offre: SARL ENTREPRISE FERRIER TP LOT 1
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Valeur de l'offre: 59 680,00 EUR
L’offre a été classée: oui
Classement de l'offre: 1
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 26N0150_1
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 01/10/2026
Date de conclusion du marché/concession: 29/10/2026
Organisation qui signe le contrat: METROPOLE NICE COTE D'AZUR
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0002
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 200 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: SARL ENTREPRISE FERRIER TP LOT 2
Offre:
Identifiant de l’offre: SARL ENTREPRISE FERRIER TP LOT 2
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Valeur de l'offre: 50 500,00 EUR
L’offre a été classée: oui
Classement de l'offre: 1
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 26N0150_2
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 01/10/2026
Date de conclusion du marché/concession: 29/10/2026
Organisation qui signe le contrat: METROPOLE NICE COTE D'AZUR
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0003
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 200 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: SAS VALTINEE LOT 3
Offre:
Identifiant de l’offre: SAS VALTINEE LOT 3
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Valeur de l'offre: 84 280,00 EUR
L’offre a été classée: oui
Classement de l'offre: 1
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 26N0150_3
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 01/10/2026
Date de conclusion du marché/concession: 27/10/2026
Organisation qui signe le contrat: METROPOLE NICE COTE D'AZUR
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0004
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 200 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: SAS VALTINEE LOT 4
Offre:
Identifiant de l’offre: SAS VALTINEE LOT 4
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0004
Valeur de l'offre: 79 240,00 EUR
L’offre a été classée: oui
Classement de l'offre: 1
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 26N0150_4
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 01/10/2026
Date de conclusion du marché/concession: 27/10/2026
Organisation qui signe le contrat: METROPOLE NICE COTE D'AZUR
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0005
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 200 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: SARL LIONEL DEL FABRO LOT 5
Offre:
Identifiant de l’offre: SARL LIONEL DEL FABRO LOT 5
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0005
Valeur de l'offre: 84 278,00 EUR
L’offre a été classée: oui
Classement de l'offre: 1
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 26N0150_5
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 01/10/2026
Date de conclusion du marché/concession: 27/10/2026
Organisation qui signe le contrat: METROPOLE NICE COTE D'AZUR
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0006
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 200 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: SAS CHOPINEZ LOT 6
Offre:
Identifiant de l’offre: SAS CHOPINEZ LOT 6
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0006
Valeur de l'offre: 36 450,00 EUR
L’offre a été classée: oui
Classement de l'offre: 1
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 26N0150_6
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 01/10/2026
Date de conclusion du marché/concession: 27/10/2026
Organisation qui signe le contrat: METROPOLE NICE COTE D'AZUR
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0007
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 200 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: BRUN SABLE ET GRAVIERS LOT 7
Offre:
Identifiant de l’offre: BRUN SABLE ET GRAVIERS LOT 7
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0007
Valeur de l'offre: 19 120,00 EUR
L’offre a été classée: oui
Classement de l'offre: 1
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 26N0150_7
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 01/10/2026
Date de conclusion du marché/concession: 27/10/2026
Organisation qui signe le contrat: METROPOLE NICE COTE D'AZUR
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: METROPOLE NICE COTE D'AZUR
Numéro d’enregistrement: 20003019500115
Adresse postale: 5 RUE DE L'HOTEL DE VILLE
Ville: NICE CEDEX 4
Code postal: 06364
Subdivision pays (NUTS): Alpes-Maritimes (FRL03)
Pays: France
Téléphone: 0497133774
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui signe le contrat
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: SARL ENTREPRISE FERRIER TP LOT 1
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 43865107700010
Adresse postale: Parking d'Accueil
Ville: ISOLA 2000
Code postal: 06420
Subdivision pays (NUTS): Alpes-Maritimes (FRL03)
Pays: France
Téléphone: 0670103135
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0001
8.1.
ORG-0007
Nom officiel: SAS VALTINEE LOT 3
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 95780541900026
Adresse postale: RM 2205 LIEU DIT LA SORBIERE
Ville: SAINT SAUVEUR SUR TINEE
Code postal: 06420
Subdivision pays (NUTS): Alpes-Maritimes (FRL03)
Pays: France
Téléphone: 0493232727
Télécopieur: 0493232720
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0003
8.1.
ORG-0009
Nom officiel: SARL LIONEL DEL FABRO LOT 5
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 44307340800017
Adresse postale: BOULEVARD MAURICE ROVERY
Ville: SAINT ETINNE SUR TINEE
Code postal: 06660
Subdivision pays (NUTS): Alpes-Maritimes (FRL03)
Pays: France
Téléphone: 0493024281
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0005
8.1.
ORG-0010
Nom officiel: SAS CHOPINEZ LOT 6
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 508 681 160 00018
Adresse postale: 3924 ROUTE DE SAINT BRES
Ville: GUILLAULMES
Code postal: 06470
Subdivision pays (NUTS): Alpes-Maritimes (FRL03)
Pays: France
Téléphone: 0689176261
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0006
8.1.
ORG-0011
Nom officiel: BRUN SABLE ET GRAVIERS LOT 7
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 53274556900014
Adresse postale: 4 RUE DROITE
Ville: SAINT ETINNE SUR TINEE
Code postal: 06660
Subdivision pays (NUTS): Alpes-Maritimes (FRL03)
Pays: France
Téléphone: 0676375006
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0007
8.1.
ORG-0008
Nom officiel: SAS VALTINEE LOT 4
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 95780541900026
Adresse postale: RM 2205 LIEU DIT LA SORBIERE
Ville: SAINT SAUVEUR SUR TINEE
Code postal: 06420
Subdivision pays (NUTS): Alpes-Maritimes (FRL03)
Pays: France
Téléphone: 0493232727
Télécopieur: 0493232720
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0004
8.1.
ORG-0006
Nom officiel: SARL ENTREPRISE FERRIER TP LOT 2
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 43865107700010
Adresse postale: Parking d'Accueil
Ville: ISOLA 2000
Code postal: 06420
Subdivision pays (NUTS): Alpes-Maritimes (FRL03)
Pays: France
Téléphone: 0670103135
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0002
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NICE
Numéro d’enregistrement: 17060005000026
Adresse postale: 18 AVENUE DES FLEURS CS 61039
Ville: NICE CEDEX 1
Code postal: 06050
Subdivision pays (NUTS): Alpes-Maritimes (FRL03)
Pays: France
Téléphone: 0489988600
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: a0db4696-d321-4505-8b67-791fe35637db - 01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 29
Date d’envoi de l’avis: 05/11/2026 10:03:45 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 773862-2026
Numéro de publication au JO S: 216/2026
Date de publication: 06/11/2026