Avis de marché - Avis n° 25-40373 du 09/04/2025
Département(s) de publication : 06
Annonce n° 25-40373
Fournitures
Section 1 - Identification de l'acheteur
Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : NICE METROPOLE CÔTE D'AZUR
Correspondant : M. DE LA METROPOLE NICE COTE D'AZUR LE PRESIDENT
Adresse : 5 rue de l'hotel de ville, 06364 Nice CEDEX 4
Coordonnées :
Téléphone : 0497132000
Courriel : dao@nicecotedazur.org
Section 2 - Description du marché
Objet du marché : 25N0119 - Acquisition de pavoisements et accessoires pour les besoins de la Métropole Nice Côte d'Azur
Lieu d'exécution : Lieu d'exécution : Territoire de la Métropole, 06000 Nice
Section 3 - Caractéristiques du marché
Caractéristiques principales : La consultation a pour objet : A l'occasion des diverses manifestations organisées par la Métropole Nice Côte d'Azur, la collectivité souhaite acquérir des pavillons, des drapeaux et des accessoires. Aussi, le présent marché porte sur l'acquisition de pavoisement et accessoires pour les besoins de la Métropole Nice Côte d'Azur. Lieu d'exécution : Territoire de la Métropole Marché à procédure adaptée - article R.2123-1. du Code de la commande publique.
Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : Mini : 1 500,00 euro(s) Maxi : 9 000,00 euro(s) En valeur en euro(s) H.T. Montant estimé: 5795,40 euro(s) HT Durée (hors reconduction) : 12 mois Nombre de reconductions éventuelles : 3
Refus des variantes.
Section 4 - Durée du marché ou délai d'exécution
48 mois à compter de la notification du marché.
Section 5 - Conditions relative au marché
Cautionnement et garanties exigés : SANS OBJET
Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : Forme de prix : Unitaire (BPU) Modalités de révision : Révisables par Formule Modalités de règlement des prestations: selon les règles de la comptabilité publique et par mandat administratif. Délai global de paiement: 30 jours à compter de la réception de la facture Comptable assignataire: M. L'Administrateur des finances publiques
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'entrepreneurs, de fournisseurs ou de prestataires de services : Le présent contrat pourra être attribué à un seul opérateur économique ou à un groupement d'opérateurs économiques. Si le présent contrat est attribué à un groupement conjoint, le mandataire sera solidaire de chacun des membres du groupement.
Unité monétaire utilisée, l'euro.
Les candidatures et les offres seront entièrement rédigées en langue française ainsi que les documents de présentation associés.
Section 6 - Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat
Documents à produire obligatoirement par le candidat, à l'appui de sa candidature :
Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public :
- Formulaire DC1, Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses co-traitants (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
- Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
- Formulaire DC 4, Déclaration de sous-traitance (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat-dc1-dc2-dc3-dc4)
Documents à produire obligatoirement par l'attributaire, avant la signature et la notification du marché public ou de l'accord-cadre (formulaire NOTI1) :
Autres renseignements demandés : DUME (Le DC1 ET le DC2 peuvent être remplacés par le DUME) Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public portant au maximum sur le dernier exercice disponible en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ce chiffre d'affaire est disponible. Liste des principales livraisons effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
Section 7 - Critères d'attribution
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif)
Section 8 - Mode de passation du marché
Type de procédure : procédure adaptée
Section 10 - Conditions de délai
Date limite de réception des candidatures : 05/05/2025 à 14:00
Délai minimum de validité des offres : 4 mois à compter de la date limite de réception des offres.
Section 11 - Autres renseignements
Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur / l'entité adjudicatrice : 25N0119
Section 12 - Adresses complémentaires
Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus : Uniquement via la plateforme SAFETENDER
Adresse à laquelle les offres/candidatures/demandes de participation doivent être envoyées :
Conditions de remise des offres ou des candidatures : Uniquement via la plateforme SAFETENDER
Adresse auprès de laquelle des renseignements complémentaires peuvent être obtenus : Uniquement via la plateforme SAFETENDER
Section 14 - Informations complémentaires
Conditions et mode de paiement pour obtenir les documents : Gratuit
Date d'envoi du présent avis à la publication : 09/04/2025
