Centrale des marchés
ETUDES GEOTECHNIQUES ET ETUDES DE POLLUTION DES SOLS Le maître d'ouvrage, pour mener à bien ses opérations d'aménagement, a besoin de lancer des études de reconnaissance géotechnique, et de caractérisation environnementale des sols. Objectif des miss...
EPA ECOVALLEE PLAINE DU VAR 06205Nice marches@epa-plaineduvar.com 04 93 21 71 26
Retirer le dossier

Vous allez quitter la Centrale des marchés et être redirigé pour accéder au DCE demandé.

Sélectionnez un mode de retrait :


(recommandé : vous serez informé de toute modification de la consultation)

Identifiez-vous ou créez votre compte pour rester informé avec lacentraledesmarchés.com.

(conformément à l’Arrêté du 14 décembre 2009 relatif à la dématérialisation des procédures de passation des marchés publics : « Les documents de la consultation publiés par le pouvoir adjudicateur ou l’entité adjudicatrice sur son profil d’acheteur doivent être d’accès libre, direct et complet ». Vous pouvez donc télécharger le DCE de manière anonyme mais vous ne serez pas tenu informé des modifications ou des réponses aux questions relatives à la consultation).

Merci pour votre visite.




Vous allez quitter la centrale des marchés et être redirigé.

Merci pour votre visite.




Identifiez-vous ou créez votre compte pour rester informé avec lacentraledesmarchés.com.


Le DCE et les pièces jointes d'un marché accessibles en 1 seul clic

Le DCE et les pièces jointes sont directement disponibles sur la centrale des marchés. Plus besoin de se connecter sur la plateforme du profil acheteur.

Le trousseau de clé pour répondre plus rapidement aux marchés sans étapes intermédiaires

Trousseau de clés
Vous répondez à un marché depuis la centrale des marchés. Votre trousseau de clés transmet les informations du compte
Vous êtes automatiquement authentifié sur la plateforme de dématérialisation
Vous accédez directement à la salle des marchés pour répondre, sans étapes intermédiaires
Archive

ETUDES GEOTECHNIQUES ET ETUDES DE POLLUTION DES SOLS

Partager cette information

Le formulaire n'a pas été correctement renseigné.

Nous vous confirmons que votre email a bien été envoyé.

*

*



*

*
Marché public ou privé
Référence du marché : 4730446

Etat : Avis d'attribution
Publié dans :
BOAMP (14/07/19)
19-108614
JOUE (17/07/19)
335652-2019

Département(s) de publication : 6
Annonce No 19-108614
I.II.IV.V.VI.

AVIS D'ATTRIBUTION DE MARCHÉ

Directive 2014/24/UE

Section I : Pouvoir adjudicateur

I.1) NOM ET ADRESSES
EPA ECOVALLEE PLAINE DU VAR, 455 Promenade des Anglais, Point(s) de contact : EPA ECOVALLEE PLAINE DU VAR, 06205, Nice, F, Téléphone : (+33) 4 93 21 71 00, Courriel : marches@epa-plaineduvar.com, Fax : (+33) 4 93 21 71 26, Code NUTS : FRL03
Adresse(s) internet :
Adresse principale : http://www.ecovallee-plaineduvar.fr/
Adresse du profil acheteur : http://ecovallee-plaineduvar.e-marchespublics.com
I.2) PROCÉDURE CONJOINTE
I.4) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR
Autre type : Etablissement Public d'aménagement
I.5) ACTIVITÉ PRINCIPALE
Autre activité : Aménagement

Section II : Objet

II.1) ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.1.1)Intitulé : ETUDES GEOTECHNIQUES ET ETUDES DE POLLUTION DES SOLS
Numéro de référence : 2019.0012
II.1.2)Code CPV principal :
Descripteur principal : 45111250
Descripteur supplémentaire :
II.1.3)Type de marché
Services
II.1.4)Description succincte : Le maître d'ouvrage, pour mener à bien ses opérations d'aménagement, a besoin de lancer des études de reconnaissance géotechnique, et de caractérisation environnementale des sols. Objectif des missions :- identifier le contexte géologique du sous-sol, les caractéristiques géotechniques associées, ainsi que la nature environnementale des sols et sous-sols dans le cadre de la réalisation des programmes d'aménagement de l'EPA ;- faire émerger les principales contraintes et risques relatifs à la nature des sols et sous-sols, et les incidences techniques et financières sur la réalisation des futures constructions. L'un des enjeux sera notamment de définir les possibilités de réaliser du stationnement en souterrain ;- fournir une information suffisante sur le contexte hydrogéologique des sols pour la rédaction des différentes demandes d'autorisations nécessaires à la réalisation des projets sur les terrains aménagés par l'EPA.
II.1.6)Information sur les lots :
Ce marché est divisé en lots : non
II.1.7)Valeur totale du marché (hors TVA) :
Valeur
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération (Hors TVA)

Section II : Description

OBJET : ETUDES GEOTECHNIQUES ET ETUDES DE POLLUTION DES SOLS
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé :
Lot nº :
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 45111250
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 71332000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 71351900
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 90730000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRL03
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Le présent accord-cadre a pour objet : " Etudes géotechniques et études de pollution des sols ".Les composantes et caractéristiques des prestations sont décrites dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) joint au Dossier de Consultation des Entreprises (DCE).
II.2.5)Critères d'attribution
Critère de qualité
     1. Valeur technique et méthodologique / Pondération : 40 %
     2. Délai / Pondération : 20 %
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 40 %
II.2.11)Information sur les options
Options : oui
Description des options : Clause d'option (au sens du droit de l'Union Européenne - Directive 2014/24/UE) : L'accord-cadre est reconductible.Il ne fait pas l'objet d'un découpage en tranches.Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de faire réaliser des prestations similaires par le titulaire.
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :

Section IV : Procédure

IV.1) DESCRIPTION
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
Explication :
IV.1.3)Informations sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
IV.1.6)Enchère électronique :
Une enchère électronique a été utilisée
IV.1.8)Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics : oui
IV.2) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S : 2019/S 067-157291
IV.2.8)Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9)Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation :

Section V : Attribution du marché

Marché nº : 2019.0012
Lot nº :
Intitulé : ETUDES GÉOTECHNIQUES ET ETUDES DE POLLUTION DES SOLS
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché : 11 juillet 2019
V.2.2)Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 3
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique : 3
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
ERG GEOTECHNIQUE, Numéro national d'identification : 33911061100045, Agence Nice - Nice Leader Apollo - 62 route de Grenoble, 06200, Nice, F, Code NUTS : FRL03
Le titulaire est une PME : non
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T
Valeur totale du marché/du lot : 490 000
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie :  euros
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Le marché est susceptible d'être sous-traité
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA : 208 709 euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée : Etudes de pollution des sols

Section VI : Renseignements complémentaires

VI.3) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES
Le montant indiqué art. Ii.1.6 et V.2.4 "Valeur totale du marché/du lot" est le montant maximum de l'accord-cadre. En effet, il est conclu sans montant minimum, et avec un montant maximum de 490 000 euros HT, pour toute sa durée, reconductions comprises.Le critère "Valeur technique et méthodologique", pondéré à 40%, est sous-pondéré comme suit :- sous critère 1 : Méthodologie sur les prestations détaillées dans le CCTP et pour répondre aux enjeux du pouvoir adjudicateur et compréhension du contexte et de la commande (noté sur 60 pts) ;- sous critère 2 : l'organisation et qualité des moyens affectés à la réalisation du présent accord cadre : au regard de l'organisation des moyens humains dédiés à la mission, de l'organigramme de l'équipe affectée à l'exécution du présent accord-cadre, de la description et de la répartition des tâches au sein de l'équipe, de la répartition en cas de cotraitance et/ou de sous-traitance et desmoyens matériels dédiés à la mission (noté sur 40 pts)
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de Nice, 18 avenue des Fleurs, 06000, Nice, F, Téléphone : (+33) 4 92 04 13 13
VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation :
VI.4.3)Introduction de recours :
Précisions concernant les délais d'introduction de recours : Voies de recours :1 - A exercer avant la signature du contrat- Un référé précontractuel (articles L.551-1 et suivants et R.551-1 et suivants du code de justice administrative). Le juge du référé précontractuel du Tribunal administratif de Nice dont l'adresse est mentionnée ci-avant peut être saisi jusqu'à la signature du contrat.2 - A exercer après la signature du contrat - Un référé contractuel devant le Tribunal administratif de Nice (articles L.551-13 et suivants et R.551-7 et suivants du code de justice administrative). Il peut être exercé dans un délai de :- 31 jours, à compter de la publication d'un avis d'attribution du contrat ;- 6 mois, à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat, si aucun avis d'attribution n'a été publié ou si aucune notification de la conclusion du contrat n'a été effectuée. - Un recours de plein contentieux en contestation de validité contractuelle devant le Tribunal administratif de Nice, issu de la jurisprudence " Département de Tarn et Garonne " (CE, 4 avril 2014, no358994). Le recours doit être exercé dans un délai de deux mois " à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées ". Cette condition de publicité peut être remplie " notamment au moyen d'un avis mentionnant à la fois la conclusion du contrat et les modalités de sa consultation dans le respect des secrets protégés par la loi ". Pour les marchés passés selon une procédure formalisée, la publication d'un avis d'attribution au JOUE, suffit pour déclencher ce délai. En procédure adaptée, l'acheteur doit adapter sa publicité à l'objet et au montant du contrat.3 - A exercer en cas de déclaration sans suite ou infructueuse de la procédure - Un recours pour excès de pouvoir devant le Tribunal administratif de Nice, dirigé contre la décision d'abandonner la procédure en la déclarant infructueuse ou sans suite. Le délai est de deux mois à compter de la publication ou notification de la décision.
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours :
Greffe du Tribunal administratif de Nice, 18 avenue des fleurs, 06000, Nice, F, Téléphone : (+33) 4 92 04 13 13
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS
12 juillet 2019
Chargement en cours...
Vous avez une question ? Contactez-nous