A proximité de Nice 06300 Alpes Maritimes
Acheteur : Crous Nice-Toulon
26 route de Turin
06300 Nice
Tel : 0492155050
  Reste 17 jours - Date de clôture estimée : 19/05/2025  
3 Lots
Lot 1
Sites de Nice
Lot 2
Sites de Sophia-Antipolis/Cannes
Lot 3
Sites du Var
Secteurs d'activité
Pain.
Produits de boulangerie.
Petits pains.

Fourniture de pains frais pour les sites de restauration du CROUS de Nice-Toulon

Type d'avis : Avis de marché
Type de marché : Européen
Date de publication : 14/04/2025
JOUE - 241585-2025
241585-2025 - Mise en concurrence
France – Pain – Fourniture de pains frais pour les sites de restauration du CROUS de Nice-Toulon
OJ S 73/2025 14/04/2025
Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Fournitures
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officielCROUS NICE-TOULON
Adresse électroniquecommande.publique@crous-nice.fr
Forme juridique de l’acheteurOrganisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateurLogement et équipements collectifs
2. Procédure
2.1.
Procédure
TitreFourniture de pains frais pour les sites de restauration du CROUS de Nice-Toulon
DescriptionLe présent marché est décomposé en trois lots géographiques comme suit : -Lot 1 - Sites de Nice -Lot 2 - Sites de Sophia-Antipolis/Cannes Lot 3 - Sites du Var Les candidatures et offres peuvent concerner un ou plusieurs lots. Les candidats doivent présenter une offre distincte pour chaque lot auquel ils répondent. Le présent marché est passé en Appel d'offres ouvert (Article R2124-2 1° - Code de la commande publique). La forme retenue pour l'exécution du contrat est à bons de commande avec minimum et maximum mono-attributaire - montant maximum 1 400 000 euro(s) HT, toutes reconductions comprises, en application des articles R2162-2, R2162-4 1° et R2162-13 à R2162-14 du Code de la commande publique. L'acheteur demande aux candidats de proposer, dans leur offre, des prestations supplémentaires, que le CROUS se réserve le droit de commander ou non lors de la signature du marché. La PSE obligatoire concerne uniquement le lot 1 et le lot 2. Les modalités de remise d'échantillons, de certains articles, sont décrites au règlement de consultation. Les échantillons doivent être déposés le 16/05/2025. Le défaut de présentation d'échantillons entraînera l'irrégularité de l'offre
Identifiant de la procédure5ccce3c1-81d5-415b-84df-4d3948913903
Identifiant interneL25FPAIN
Type de procédureOuverte
La procédure est accéléréenon
2.1.1.
Objet
Nature du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 15811100 Pain
Nomenclature supplémentaire (cpv): 15811200 Petits pains, 15612500 Produits de boulangerie
2.1.3.
Valeur
Valeur estimée hors TVA930 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentairesLe contrat est conclu pour une durée de 12 mois à compter du 01/08/2025. Afin d'assurer la continuité de service pour la prestation du présent marché, le titulaire doit impérativement être opérationnel pour le démarrage du marché prévu fin août 2025 (la date précise sera communiquée au titulaire)
Base juridique
Directive 2014/24/UE
2.1.5.
Conditions du marché public
Conditions de présentation
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre3
Conditions du marché
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés3
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Motifs d’exclusion purement nationaux« Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.
5. Lot
5.1.
LotLOT-0001
TitreSites de Nice
DescriptionSites de Nice
Identifiant interne1
5.1.1.
Objet
Nature du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 15811100 Pain
Nomenclature supplémentaire (cpv): 15811100 Pain, 15811200 Petits pains, 15612500 Produits de boulangerie
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/08/2025
Durée12 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit iciLe contrat est conclu pour une durée ferme de 12 mois à compter du 01/08/2025. Le marché est, ensuite, reconductible trois fois, de manière expresse, sans que sa durée totale n'excède 4 ans selon le calendrier suivant : - Période ferme : 01/08/2025 au 30/06/2026 - Reconduction 1 : 01/07/2026 au 30/06/2027 - Reconduction 2 : 01/07/2027 au 30/06/2028 - Reconduction 3 : 01/07/2028 au 30/06/2029
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA480 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservéeLa participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnésNon requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementaleAutre
Objectif social promuAutre
5.1.9.
Critères de sélection
Critère
TypeCapacité économique et financière
DescriptionAssurance responsabilité professionnelle pour les risques : Assurance responsabilité professionnelle pour les risques Chiffre d'affaires annuel général : Chiffres d'affaires annuel général Effectif moyen annuel : Effectif moyen annuel
Utilisation de ce critèreUtilisé

Critère
TypeCapacité technique et professionnelle
DescriptionCertificats délivrés par des organismes indépendants concernant les systèmes ou normes de gestion environnementale : Certificats Mesures de gestion environnementale : Mesures de gestion environnementale
Utilisation de ce critèreUtilisé

Critère
TypeAptitude à exercer l’activité professionnelle
DescriptionInscription à un registre professionnel pertinent : Inscription à un registre professionnel pertinent
Utilisation de ce critèreUtilisé
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc
NomAW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation
Présentation par voie électroniqueRequise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
VariantesNon autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offresNon autorisée
Date limite de réception des offres19/05/2025 12:00:00 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time
Date limite de validité de l’offre3 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique
Date d'ouverture19/05/2025 12:15:00 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time
Conditions du marché
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement en ligne sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadreAccord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants1
Informations sur le système d’acquisition dynamiquePas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Nice
Informations relatives aux délais de recours: Cf. le greffe du Tribunal Administratif à l'adresse ci-dessus
TED eSenderAvenue-Web Systèmes
5.1.
LotLOT-0002
TitreSites de Sophia-Antipolis/Cannes
DescriptionSites de Sophia-Antipolis/Cannes
Identifiant interne2
5.1.1.
Objet
Nature du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 15811100 Pain
Nomenclature supplémentaire (cpv): 15811100 Pain, 15811200 Petits pains, 15612500 Produits de boulangerie
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/08/2025
Durée12 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit iciLe contrat est conclu pour une durée ferme de 12 mois à compter du 01/08/2025. Le marché est, ensuite, reconductible trois fois, de manière expresse, sans que sa durée totale n'excède 4 ans selon le calendrier suivant : - Période ferme : 01/08/2025 au 30/06/2026 - Reconduction 1 : 01/07/2026 au 30/06/2027 - Reconduction 2 : 01/07/2027 au 30/06/2028 - Reconduction 3 : 01/07/2028 au 30/06/2029
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA208 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservéeLa participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnésNon requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementaleAutre
Objectif social promuAutre
5.1.9.
Critères de sélection
Critère
TypeCapacité économique et financière
DescriptionAssurance responsabilité professionnelle pour les risques : Assurance responsabilité professionnelle pour les risques Chiffre d'affaires annuel général : Chiffres d'affaires annuel général Effectif moyen annuel : Effectif moyen annuel
Utilisation de ce critèreUtilisé

Critère
TypeCapacité technique et professionnelle
DescriptionCertificats délivrés par des organismes indépendants concernant les systèmes ou normes de gestion environnementale : Certificats Mesures de gestion environnementale : Mesures de gestion environnementale
Utilisation de ce critèreUtilisé

Critère
TypeAptitude à exercer l’activité professionnelle
DescriptionInscription à un registre professionnel pertinent : Inscription à un registre professionnel pertinent
Utilisation de ce critèreUtilisé
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc
NomAW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation
Présentation par voie électroniqueRequise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
VariantesNon autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offresNon autorisée
Date limite de réception des offres19/05/2025 12:00:00 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time
Date limite de validité de l’offre3 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique
Date d'ouverture19/05/2025 12:15:00 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time
Conditions du marché
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement en ligne sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadreAccord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants1
Informations sur le système d’acquisition dynamiquePas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Nice
Informations relatives aux délais de recours: Cf. le greffe du Tribunal Administratif à l'adresse ci-dessus
TED eSenderAvenue-Web Systèmes
5.1.
LotLOT-0003
TitreSites du Var
DescriptionSites du Var
Identifiant interne3
5.1.1.
Objet
Nature du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 15811100 Pain
Nomenclature supplémentaire (cpv): 15811100 Pain, 15811200 Petits pains, 15612500 Produits de boulangerie
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/08/2025
Durée12 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit iciLe contrat est conclu pour une durée ferme de 12 mois à compter du 01/08/2025. Le marché est, ensuite, reconductible trois fois, de manière expresse, sans que sa durée totale n'excède 4 ans selon le calendrier suivant : - Période ferme : 01/08/2025 au 30/06/2026 - Reconduction 1 : 01/07/2026 au 30/06/2027 - Reconduction 2 : 01/07/2027 au 30/06/2028 - Reconduction 3 : 01/07/2028 au 30/06/2029
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA240 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservéeLa participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnésNon requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementaleAutre
Objectif social promuAutre
5.1.9.
Critères de sélection
Critère
TypeCapacité économique et financière
DescriptionAssurance responsabilité professionnelle pour les risques : Assurance responsabilité professionnelle pour les risques Chiffre d'affaires annuel général : Chiffres d'affaires annuel général Effectif moyen annuel : Effectif moyen annuel
Utilisation de ce critèreUtilisé

Critère
TypeCapacité technique et professionnelle
DescriptionCertificats délivrés par des organismes indépendants concernant les systèmes ou normes de gestion environnementale : Certificats Mesures de gestion environnementale : Mesures de gestion environnementale
Utilisation de ce critèreUtilisé

Critère
TypeAptitude à exercer l’activité professionnelle
DescriptionInscription à un registre professionnel pertinent : Inscription à un registre professionnel pertinent
Utilisation de ce critèreUtilisé
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc
NomAW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation
Présentation par voie électroniqueRequise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
VariantesNon autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offresNon autorisée
Date limite de réception des offres19/05/2025 12:00:00 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time
Date limite de validité de l’offre3 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique
Date d'ouverture19/05/2025 12:15:00 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time
Conditions du marché
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement en ligne sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadreAccord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants1
Informations sur le système d’acquisition dynamiquePas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Nice
Informations relatives aux délais de recours: Cf. le greffe du Tribunal Administratif à l'adresse ci-dessus
TED eSenderAvenue-Web Systèmes
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officielAvenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement6D87BE27-AA1D-3BBB-3D7B12ED799493BF
VilleSeyssinet-Pariset
Code postal38170
Subdivision pays (NUTS)Isère (FRK24)
PaysFrance
Adresse électroniquepublications-joue@aws-france.com
Téléphone+33480041260
Rôles de cette organisation
TED eSender
8.1.
ORG-0002
Nom officielCROUS NICE-TOULON
Numéro d’enregistrement44395
Adresse postale26 route de Turin
VilleNice
Code postal06300
Subdivision pays (NUTS)Alpes-Maritimes (FRL03)
PaysFrance
Point de contactBARRAL Mireille
Adresse électroniquecommande.publique@crous-nice.fr
Téléphone0492155050
Adresse internethttp://www.crous-nice.fr/
Profil de l’acheteurhttps://www.marches-publics.info/
Rôles de cette organisation
Acheteur
8.1.
ORG-0003
Nom officielTribunal administratif de Nice
Numéro d’enregistrement6D87BE45-D562-86D1-17F1BD8634921255
Adresse postale18 avenue des Fleurs
VilleNice
Code postal06050
Subdivision pays (NUTS)Alpes-Maritimes (FRL03)
PaysFrance
Adresse électroniquegreffe.ta-nice@juradm.fr
Téléphone0489978600
Rôles de cette organisation
Organisation chargée des procédures de recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis6274ef4d-f061-4115-ba14-0b579e511269  -  01
Type de formulaireMise en concurrence
Type d’avisAvis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis16
Date d’envoi de l’avis11/04/2025 13:13:00 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponiblefrançais
Numéro de publication de l’avis241585-2025
Numéro de publication au JO S73/2025
Date de publication14/04/2025