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A proximité de Nice 06200 Alpes Maritimes
Acheteur : Côte d'Azur Habitat (OPAM de Nice)
53 boulevard René Cassin
06200 Nice
Tel : 0493187513
Secteurs d'activité
Articles de quincaillerie.

Fourniture de quincailleries et outillages pour les Régies et Agences de Côte d'Azur habitat

Type d'avis : Avis d’attribution
Type de marché : Européen
Date de publication : 11/07/2025
JOUE - 454725-2025
454725-2025 - Résultats
France – Articles de quincaillerie – Fourniture de quincailleries et outillages pour les Régies et Agences de Côte d'Azur habitat
OJ S 131/2025 11/07/2025
Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Fournitures
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Côte d'Azur Habitat (OPAM de Nice)
Adresse électronique: catherine.pelletier@cotedazurhabitat.fr
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Logement et équipements collectifs
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Fourniture de quincailleries et outillages pour les Régies et Agences de Côte d'Azur habitat
Description: La consultation a pour objet la fourniture de quincailleries et outillages pour les régies et agences de Côte d'Azur Habitat, situés sur l'ensemble du département des Alpes-Maritimes.
Identifiant de la procédure: 64b89399-b04d-49b2-bbee-ec2d75b53d5b
Avis précédent: 49c1a66a-61b0-4ef2-94d3-0f6bbb0736e3-01
Identifiant interne: 2025 AOO Quincaillerie
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 44316400 Articles de quincaillerie
2.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Nice
Code postal: 06200
Subdivision pays (NUTS): Alpes-Maritimes (FRL03)
Pays: France
Informations complémentaires: La présente consultation concerne la fourniture de quincailleries et outillages pour les régies et agences de Côte d'Azur Habitat. Elle n'est pas allotie. L'accord-cadre à bons de commande est conclu avec 2 attributaires.
2.1.3.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 110 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 720 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Base juridique: 
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Fourniture de quincailleries et outillages pour les Régies et Agences de Côte d'Azur habitat
Description: Fourniture de quincailleries et outillages pour les régies et agences de Côte d'Azur Habitat, situés sur l'ensemble du département des Alpes-Maritimes.
Identifiant interne: 1 - Lot unique quincaillerie
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 44316400 Articles de quincaillerie
Options: 
Description des options: La date de prise d'effet de l'accord-cadre est celle portée sur l'accusé de réception de la notification de l'accord-cadre. La durée de l'accord-cadre est de 12 mois. Il est reconductible 3 fois par tacite reconduction, sans que sa durée totale n'excède 4 ans, avec un montant maximum annuel contractuel de 180 000 euros HT. Le pouvoir adjudicateur a seul la possibilité de dénoncer ledit accord-cadre, cette dénonciation devra intervenir obligatoirement au minimum 4 mois avant chaque échéance.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Les fournitures devront être livrées au siège ou dans les agences de Côte d'Azur Habitat, dont les adresses figurent au CCTP.
Code postal: 06200
Subdivision pays (NUTS): Alpes-Maritimes (FRL03)
Pays: France
Informations complémentaires: Valeur macimum annuelle de l'accord-cadre : 180 000Euros HT. La valeur estimée ci-dessous est annuelle et est indiquée par rapport au dtéail quantitatif estimatif (avec quantités annuelles estimées) servant au jugement des offres. L''accord-cadre est à bons de commande, conclu avec 2 attributaires.
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 12 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 47 032,97 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 720 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.7.
Marché public stratégique
Objectif social promu: Autre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Prix
Description: Le prix de l'offre est évalué pour 50 % (ramenée à 10 points/20) de la note totale. Le prix est apprécié sur une période de 1 an, par application de l'ensemble des prix unitaires portés au BPU, multipliés par les quantités estimatives non contractuelles (Montant total du Détail Quantitatif Estimatif servant au jugement des offres).
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 50,00
Critère: 
Type: Qualité
Description: La note concernant la valeur technique (qualité) de l'offre est évaluée pour 50% (ramenée à 10 points/20) de la note totale au vu des éléments fournis et du contenu du mémoire technique fourni par le candidat à l'appui de son offre comprenant : Les fiches techniques de l'ensemble des articles du bordereau de prix unitaires, permettant de qualifier la valeur technique de l'offre (faisant apparaitre les qualités techniques en réponse aux exigences formulées dans le CCTP et le BPU, la provenance, les références des fournisseurs correspondants) Côte d'Azur Habitat apprécie la qualité des produits et matériels proposés par le candidat. La note finale du candidat est obtenue par l'addition des notes relatives aux deux sous-critères, et calculée sur 20 points. L'offre retenue est celle obtenant le plus de points. S'agissant d'un accord-cadre multi attributaires (2 attributaires maximum), sont retenues les offres des candidats classés 1er et 2ème.
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 50,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Nice
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Nice
Informations relatives aux délais de recours: Introduction des recours A exercer après la signature du contrat - Un référé contractuel devant le Tribunal administratif de Nice (articles L. 551-13 et suivants et R. 551-7 et suivants du Code de justice administrative). Il peut être exercé dans un délai de : • 31 jours, à compter de la publication d'un avis d'attribution du contrat ; • 6 mois, à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat, si aucun avis d'attribution n'a été publié ou si aucune notification de la conclusion du contrat n'a été effectuée. - Un recours de plein contentieux en contestation de validité contractuelle devant le Tribunal administratif de Nice, issu de la jurisprudence « Département de Tarn et Garonne » (CE, 4 avril 2014, n°358994). Le recours doit être exercé dans un délai de deux mois « à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées ». Cette condition de publicité peut être remplie « notamment au moyen d'un avis mentionnant à la fois la conclusion du contrat et les modalités de sa consultation dans le respect des secrets protégés par la loi ». Pour les marchés passés selon une procédure formalisée, la publication d'un avis d'attribution au JOUE suffit pour déclencher ce délai. En procédure adaptée, l'acheteur doit adapter sa publicité à l'objet et au montant du contrat. A exercer en cas de déclaration sans suite ou infructueuse de la procédure - Un recours pour excès de pouvoir devant le Tribunal administratif de Nice, dirigé contre la décision d'abandonner la procédure en la déclarant infructueuse ou sans suite. Le délai est de deux mois à compter de la publication ou notification de la décision.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Côte d'Azur Habitat (OPAM de Nice)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Côte d'Azur Habitat (OPAM de Nice)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Nice
Organisation qui exécute le paiement: Côte d'Azur Habitat (OPAM de Nice)
Organisation qui signe le marché: Côte d'Azur Habitat (OPAM de Nice)
6. Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis: 720 000,00 EUR
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 720 000,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre: 
Valeur maximale de l’accord-cadre: 720 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat: 
Nom officiel: LEGALLAIS SAS
Offre: 
Identifiant de l’offre: LEGALLAIS SAS
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Valeur de l'offre: 180 000,00 EUR
L’offre a été classée: oui
Place sur la liste des lauréats: 1
Valeur de la concession: 
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Non
Informations relatives au marché: 
Identifiant du marché: 1 - Lot unique
Titre: Accord-cadre multi attributaires (2 attributaires) : Titulaire 1 : LEGALLAIS SAS Titulaire 2 : DESCOURS ET CABAUD PROVANCE ALPES COTE D'AZUR
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 05/06/2025
Date de conclusion du marché: 25/06/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 247013-2025
Organisation qui signe le marché: Côte d'Azur Habitat (OPAM de Nice)
Lauréat: 
Nom officiel: DESCOURS ET CABAUD PROVENCE COTE-D'AZUR
Offre: 
Identifiant de l’offre: DESCOURS ET CABAUD PROVENCE ALPES COTE D'AZUR
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Valeur de l'offre: 180 000,00 EUR
L’offre a été classée: oui
Place sur la liste des lauréats: 2
Valeur de la concession: 
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Non
Informations relatives au marché: 
Identifiant du marché: 1 - Lot unique
Titre: Accord-cadre multi attributaires (2 attributaires) : Titulaire 1 : LEGALLAIS SAS Titulaire 2 : DESCOURS ET CABAUD PROVANCE ALPES COTE D'AZUR
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 05/06/2025
Date de conclusion du marché: 25/06/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 247013-2025
Organisation qui signe le marché: Côte d'Azur Habitat (OPAM de Nice)
6.1.4.
Informations statistiques: 
Offres ou demandes de participation reçues: 
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 5
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Côte d'Azur Habitat (OPAM de Nice)
Numéro d’enregistrement: 49271391200011
Adresse postale: 53 boulevard René Cassin
Ville: Nice
Code postal: 06200
Subdivision pays (NUTS): Alpes-Maritimes (FRL03)
Pays: France
Adresse électronique: catherine.pelletier@cotedazurhabitat.fr
Téléphone: 0493187513
Rôles de cette organisation: 
Acheteur
TED eSender
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui signe le marché
Organisation qui exécute le paiement
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: LEGALLAIS SAS
Taille de l’opérateur économique: Moyenne
Numéro d’enregistrement: 56382048900182
Adresse postale: 7 rue d'Atlante CITIS
Ville: Hérouville Saint Clair
Code postal: 14200
Subdivision pays (NUTS): Calvados (FRD11)
Pays: France
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif: 
Nom officiel: LEGALLAIS SAS
Nationalité du propriétaire: France
Adresse postale: 7 rue d'Atlante CITIS
Ville: Hérouville Saint Clair
Code postal: 14200
Subdivision pays (NUTS): FRD11
Pays: France
Lauréat de ces lots: LOT-0001
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: DESCOURS ET CABAUD PROVENCE COTE-D'AZUR
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 42500921400304
Adresse postale: 334 avenue Joseph Louis Lambot ZI Toulon Est
Ville: LA GARDE
Code postal: 83130
Subdivision pays (NUTS): Var (FRL05)
Pays: France
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif: 
Nom officiel: DESCOURS ET CABAUD PROVENCE-COTE D'AZUR
Nationalité du propriétaire: France
Adresse postale: 334 avenue Joseph Louis Lambot ZI Toulon Est
Ville: LA GARDE
Code postal: 83130
Subdivision pays (NUTS): FRL05
Pays: France
Lauréat de ces lots: LOT-0001
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal administratif de Nice
Numéro d’enregistrement: 17060005000026
Adresse postale: 18, avenue des Fleurs CS 61039
Ville: Nice
Code postal: 06050
Subdivision pays (NUTS): Alpes-Maritimes (FRL03)
Pays: France
Adresse électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr
Rôles de cette organisation: 
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 974e95a9-155e-4e86-acdd-aab290f21578  -  01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 29
Date d’envoi de l’avis: 10/07/2025 12:37:51 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 454725-2025
Numéro de publication au JO S: 131/2025
Date de publication: 11/07/2025