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Port départemental de Nice, mise en service de la navette Lou Passagin, saison 2014 - Relance II.1) Description II.1.1) Intitulé attribué au marché Port départemental de Nice, mise en service de la navette Lou Passagin, saison 2014 - Relance. II.1.2) Type de marché et lieu d’exécution, de l...
Conseil général des Alpes-Maritimes – direction des finances, de l'achat et de la commande publique – service des marchés 06201Nice 0497187662
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Port départemental de Nice, mise en service de la navette Lou Passagin, saison 2014 - Relance

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Marché public ou privé
Référence du marché : 1151460

Etat : Avis d'attribution
Publié dans :
JOUE (09/07/14)
231576-2014
I.1) Nom, adresses et point(s) de contact
147 boulevard du Mercantour – tour Jean Moulin – BP 3007
M. le président du Conseil général des Alpes-Maritimes
Conseil général des Alpes-Maritimes – direction des finances, de l'achat et de la commande publique – service des marchés
Nice Cedex 3
FRANCE
+33 489042128
06201
+33 497187662

Adresse(s) internet:

https://www.e-marches06.fr


I.2) Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
I.3) Activité principale
Services généraux des administrations publiques
I.4) Attribution de marché pour le compte d’autres pouvoirs adjudicateurs
Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: non
II.1) Description
II.1.1) Intitulé attribué au marché
Port départemental de Nice, mise en service de la navette Lou Passagin, saison 2014 - Relance.
II.1.2) Type de marché et lieu d’exécution, de livraison ou de prestation
Services
Catégorie de services nº 19: Services de transport par eau
Lieu principal d’exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des services: Port de Nice, Alpes-Maritimes
Code NUTS

II.1.3) Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
II.1.4) Description succincte du marché ou de l’acquisition/des acquisitions
Port départemental de Nice, mise en service de la navette Lou Passagin, saison 2014 - Relance.
II.1.5) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Opérations de transport maritime
60640000
II.1.6) Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Marché couvert par l’accord sur les marchés publics (AMP): non
II.2) Valeur totale finale du ou des marché(s)
II.2.1) Valeur totale finale du ou des marché(s)
Valeur: 65 291,67 EUR
Hors TVA

IV.1) Type de procédure
IV.1.1) Type de procédure
Attribution d’un marché sans publication préalable d’un avis de marché au Journal officiel de l’Union européenne (dans les cas indiqués à la section 2 de l’annexe D1)
Justification de l’attribution du marché sans publication préalable d’un avis de marché au Journal officiel de l’Union européenne (JOUE):
Directive 2004/18/CE
1) Justification du choix de la procédure négociée sans publication préalable d’un avis de marché au JOUE conformément à l'article 31 de la directive 2004/18/CE

Aucune offre ou aucune offre appropriée n’a été déposée en réponse à: une procédure restreinte

IV.2) Critères d’attribution
IV.2.1) Critères d’attribution
Offre économiquement la plus avantageuse, appréciée en fonction des critères suivants
1. le prix. Pondération 60
2. la valeur technique. Pondération 40

IV.2.2) Enchère électronique
Une enchère électronique a été utilisée: non
IV.3) Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur
14S0177
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché
non
V.1) Date d'attribution du marché:
28.5.2014
V.2) Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué
43 bis boulevard de Stalingrad
Nice
06300
EEMCA
FRANCE
V.4) Informations sur le montant du marché
V.5) Information sur la sous-traitance
Le marché est susceptible d’être sous-traité: non
VI.1) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l’Union européenne: non
VI.2) Informations complémentaires:
Date de signature du marché le : 28.5.2014
VI.3) Procédures de recours
VI.3.1) Instance chargée des procédures de recours
33 bd Franck Pilatte BP 4179
Nice
Tribunal administratif de Nice
06300
FRANCE
greffe.ta-nice@juradmin.fr
+33 492041313
+33 493557831
VI.3.2) Introduction des recours
Précisions concernant les délais d'introduction des recours: Le dossier est consultable selon les modalités de l'arrêt Société Tropic Travaux Signalisation (CE Ass 16/07/2007 n°29545) après RDV pris par télécopie uniquement auprès du service des marchés (Télécopie :+33 489042989) et sous réserve que cette consultation s'effectue dans le respect des dispositions de l'article 80-III du CMP.
VI.3.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours
VI.4) Date d’envoi du présent avis:
4.7.2014
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