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Achats de textiles, vetements et chaussures sécurité pour 2014 Dossier N° NI14E011 Description II.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur: Achats de textiles, vetements et chaussures sécurité pour 2014 Dossier N° NI14E011. II.1.1) Type de marché et lieu d’exéc...
Centre hospitalier Sainte-Marie 06009Nice achats@nice-groupe-sainte-marie.com 0493135714
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Achats de textiles, vetements et chaussures sécurité pour 2014 Dossier N° NI14E011

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Marché public ou privé
Référence du marché : 850031

Date de clôture estimée : 14/11/13
Etat : Première publication
Publié dans :
JOUE (12/10/13)
343509-2013
Nom, adresses et point(s) de contact
FRANCE
+33 493135513
Mme le directeur
Nice
Services généraux, 87 avenue Joseph Raybaud, CS 41519, Cedex 1
achats@nice-groupe-sainte-marie.com
06009
Centre hospitalier Sainte-Marie
+33 493135714

FRANCE
+33 493135513
M Jean Tedesco
Nice
Service economique 87 avenue Joseph Raybaud CS41519 Cedex 1
achats@nice-groupe-sainte-marie.com
06009
Centre hospitalier Sainte-Marie
Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues:

FRANCE
+33 493135513
M. Tedesco Jean
Nice
Services généraux 87 avenue Joseph Raybaud CS41519 Cedex 1
achats@nice-groupe-sainte-marie.com
06009
Centre hospitalier Sainte-Marie
+33 493135714
Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris les documents relatifs à un dialogue compétitif et à un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus:

Services généraux 87 avenue Joseph Raybaud CS41519 Cedex 1
FRANCE
06009
Centre hospitalier Sainte-Marie
Nice
Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées:


I.1) Type de pouvoir adjudicateur
Autre
I.2) Activité principale
Autre: Santé: psychiatrie générale, pédopsychiatrie, médico-social et social
I.3) Attribution de marché pour le compte d’autres pouvoirs adjudicateurs
Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: non
I.4) Description
II.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur:
Achats de textiles, vetements et chaussures sécurité pour 2014 Dossier N° NI14E011.
II.1.1) Type de marché et lieu d’exécution, de livraison ou de prestation
Fournitures
Achat
Lieu principal d’exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des services: Centre Hospitalier Sainte Marie de Nice.
Code NUTS

II.1.2) Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
L'avis concerne un marché public
II.1.3) Information sur l’accord-cadre
II.1.4) Description succincte du marché ou de l’acquisition/des acquisitions
Achats de textiles, vetements et chaussures sécurité pour 2014 Dossier N° NI14E011.
II.1.5) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
85112100
Services de literie hospitalière
II.1.6) Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Marché couvert par l’accord sur les marchés publics (AMP): non
II.1.7) Lots
Division en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour un ou plusieurs lots

II.1.8) Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.1.9) Quantité ou étendue du marché
II.2) Quantité ou étendue globale:
Marché séparé ordinaire.
II.2.1) Information sur les options
II.2.2) Reconduction
II.2.3) Durée du marché ou délai d'exécution des travaux
II.3) Description succincte
Literie
1)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
85112100
Services de literie hospitalière
2)
Quantité ou étendue
3)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
4)
Information complémentaire sur les lots
5)
Description succincte
Linge de lit
1)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
39512000
Linge de lit
2)
Quantité ou étendue
3)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
4)
Information complémentaire sur les lots
5)
Description succincte
Linge de bain et de table
1)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
39518000
Linge d'hôpital
2)
Quantité ou étendue
3)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
4)
Information complémentaire sur les lots
5)
Description succincte
Vetement professionnel soignant
1)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33199000
Vêtements pour personnel médical
2)
Quantité ou étendue
3)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
4)
Information complémentaire sur les lots
5)
Description succincte
Vetement professionnel non soignant
1)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
18110000
Vêtements professionnels
2)
Quantité ou étendue
3)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
4)
Information complémentaire sur les lots
5)
Description succincte
Autres vetements
1)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
18318000
Vêtements de nuit
2)
Quantité ou étendue
3)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
4)
Information complémentaire sur les lots
5)
Description succincte
Chaussures de sécurité professionnel
1)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
18831000
Chaussures à embout de protection métallique
2)
Quantité ou étendue
3)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
4)
Information complémentaire sur les lots
5)
Conditions relatives au contrat
III.1) Cautionnement et garanties exigés:
Aucune garantie financière n'est exigée.
III.1.1) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent:
Caractéristiques des prix : prix unitaires. Modalités de variation des prix : Ferme. Modalité de règlement des comptes : selon les modalités du CCAG-FCS. Le délai global de paiement est de 45 jours. Modalités de financements : sur Fonds Propres.
III.1.2) Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Aucune forme de groupement imposée à l'attributaire. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois .
- En qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements .
- En qualité de membres de plusieurs groupements

III.1.3) Autres conditions particulières
L'exécution du marché est soumise à des conditions particulières: oui
description de ces conditions: Les marchés débuteront à compter de la date fixée par l'ordre de service. Les candidats devront proposer le délai d'exécution des prestations.

III.1.4) Conditions de participation
III.2) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l’inscription au registre du commerce ou de la profession
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire;
Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 8 Ord.2005;
Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L. 5212-1 à 4 du code du travail

III.2.1) Capacité économique et financière
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles
III.2.2) Capacité technique
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies:
Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années ; liste des principales fournitures effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique

III.2.3) Informations sur les marchés réservés
III.2.4) Conditions propres aux marchés de services
III.3) Information relative à la profession
III.3.1) Membres du personnel responsables de l'exécution du service
III.3.2) Type de procédure
IV.1) Type de procédure
Ouverte
IV.1.1) Limites concernant le nombre d’opérateurs invités à soumissionner ou à participer
IV.1.2) Réduction du nombre d’opérateurs durant la négociation ou le dialogue
IV.1.3) Critères d’attribution
IV.2) Critères d’attribution
1. Prix des prestations. Pondération 45
2. Valeur technique. Pondération 45
3. Délai de livraison. Pondération 10

IV.2.1) Enchère électronique
Une enchère électronique sera effectuée: non
IV.2.2) Renseignements d'ordre administratif
IV.3) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur:
NI14E011
IV.3.1) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché
non
IV.3.2) Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif
Documents payants: non
IV.3.3) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
14.11.2013 - 15:00
IV.3.4) Date d’envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.3.5) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l’offre ou la demande de participation
français.
IV.3.6) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
en jours: 120 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.3.7) Modalités d’ouverture des offres
IV.3.8) Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: non
VI.1) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l’Union européenne: non
VI.2) Informations complémentaires
www.minefe.gouv.fr
VI.3) Procédures de recours
VI.4) Instance chargée des procédures de recours
16 place Étoile
FRANCE
63000
TGI de Clermont-Ferrand
Clermont-Ferrand
VI.4.1) Introduction des recours
Précisions concernant les délais d'introduction des recours: Voies et délais des recours dont dispose le candidat : référé précontractuel prévu à l'article 1441-2 du Code de Procédure civile, et pouvant etre exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu à l'article 1441-3 du Code de Procédure Civile, et pouvant etre exercé dans les délais prévus à l'article précité.
VI.4.2) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours
VI.4.3) Date d’envoi du présent avis:
9.10.2013
VI.5)
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