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Achats de boîtages pour 2015 DOSSIER NI15E005 II.1) Description II.1.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur: Achats de boîtages pour 2015 DOSSIER NI15E005 II.1.2) Type de marché et lieu d’exécution, de livraison ou de pres...
Centre hospitalier Sainte-Marie 06009Nice achats@nice-groupe-sainte-marie.com 0493135714
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Achats de boîtages pour 2015 DOSSIER NI15E005

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Marché public ou privé
Référence du marché : 1244819

Date de clôture estimée : 29/10/14
Etat : Première publication
Publié dans :
JOUE (01/10/14)
331466-2014
I.1) Nom, adresses et point(s) de contact
Centre hospitalier Sainte-Marie
FRANCE
+33 493135714
M. le directeur
Nice
Services généraux, 87 avenue Joseph Raybaud, CS 41519, Cedex 1
achats@nice-groupe-sainte-marie.com
+33 493135513
06009

Adresse(s) internet:

http://ahsm.marcoweb.fr

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues:
Centre Hospitalier Sainte-Marie
FRANCE
M ABELLO Christophe
Nice
Service Economique 87 avenue Joseph Raybaud CS41519 Cedex 1
achats@nice-groupe-sainte-marie.com
+33 493135513
06009

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris les documents relatifs à un dialogue compétitif et à un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus:
Centre Hospitalier Sainte-Marie
FRANCE
+33 493135714
M ABELLO Christophe
Nice
Service Economique 87 avenue Joseph Raybaud CS41519 Cedex 1
achats@nice-groupe-sainte-marie.com
+33 493135513
http://ahsm.marcoweb.fr
06009

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées:
Centre Hospitalier Sainte-Marie
Service Economique 87 avenue Joseph Raybaud CS41519 Cedex 1
FRANCE
06009
Nice


I.2) Type de pouvoir adjudicateur
Autre
I.3) Activité principale
Autre: Santé : psychiatrie générale, pédopsychiatrie, médico-social et social
I.4) Attribution de marché pour le compte d’autres pouvoirs adjudicateurs
Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: non
II.1) Description
II.1.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur:
Achats de boîtages pour 2015 DOSSIER NI15E005
II.1.2) Type de marché et lieu d’exécution, de livraison ou de prestation
Fournitures
Achat
Lieu principal d’exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des services: Centre Hospitalier Sainte Marie de Nice 87 Avenue Joseph Raybaud CS41519 06009 Nice Cedex 1
Code NUTS

II.1.3) Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
L’avis concerne la mise en place d'un accord-cadre
II.1.4) Information sur l’accord-cadre
Accord-cadre avec un seul opérateur
Durée de l’accord-cadre

Durée en mois: 12
Estimation de la valeur totale des acquisitions pour l’ensemble de la durée de l’accord-cadre

Valeur estimée hors TVA:
fourchette: entre 19 000 et 51 000 EUR

II.1.5) Description succincte du marché ou de l’acquisition/des acquisitions
Achats de boîtages pour 2015
II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Conserves de fruits
15332400
II.1.7) Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Marché couvert par l’accord sur les marchés publics (AMP): non
II.1.8) Lots
Division en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour un ou plusieurs lots

II.1.9) Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2) Quantité ou étendue du marché
II.2.1) Quantité ou étendue globale:
Marché séparé à bons de commande avec mini et maxi et un opérateur économique.Les marchés sont conclus pour une période de 1 an à compter du 01/01/2015 jusqu'au 31/12/2015
II.2.2) Information sur les options
II.2.3) Reconduction
II.3) Durée du marché ou délai d'exécution des travaux
Début 1.1.2015. Fin 31.12.2015
1) Description succincte
Boîtages de fruits
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Conserves de fruits
15332400
3) Quantité ou étendue
minimum 1 000.00 Euros maximum 4 000.00 Euros pour la période initiale
4) Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5) Information complémentaire sur les lots
1) Description succincte
Boîtages de légumes
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Légumes en conserve et/ou en boîte
15331400
3) Quantité ou étendue
minimum 15 000.00 Euros maximum 38 000.00 Euros pour la période initiale
4) Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5) Information complémentaire sur les lots
1) Description succincte
Boîtages de poissons et viandes
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Poisson en conserve ou en boîte et autres poissons préparés ou en conserve
15240000

Conserves et préparations à base de viande
15131000


3) Quantité ou étendue
minimum 3 000.00 Euros maximum 9 000.00 Euros pour la période initiale
4) Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5) Information complémentaire sur les lots
III.1) Conditions relatives au contrat
III.1.1) Cautionnement et garanties exigés:
Aucune garantie financière n'est exigée
III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent:
Caractéristiques des prix : Prix unitaires. Modalités de variation des prix : Ferme. Modalité de règlement des comptes : selon les modalités du C.C.A.G.-F.C.S. Le délai global de paiement est de 30 jours. Modalités de financements : Sur fonds propres
III.1.3) Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Aucune forme de groupement imposée à l'attributaire
III.1.4) Autres conditions particulières
L'exécution du marché est soumise à des conditions particulières: non
III.2) Conditions de participation
III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l’inscription au registre du commerce ou de la profession
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire;
Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 8 Ord.2005;
Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L. 5212-1 à 4 du code du travail

III.2.2) Capacité économique et financière
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles
III.2.3) Capacité technique
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies:
Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années

III.2.4) Informations sur les marchés réservés
III.3) Conditions propres aux marchés de services
III.3.1) Information relative à la profession
III.3.2) Membres du personnel responsables de l'exécution du service
IV.1) Type de procédure
IV.1.1) Type de procédure
Ouverte
IV.1.2) Limites concernant le nombre d’opérateurs invités à soumissionner ou à participer
IV.1.3) Réduction du nombre d’opérateurs durant la négociation ou le dialogue
IV.2) Critères d’attribution
IV.2.1) Critères d’attribution
1. Prix du produit. Pondération 45
2. Valeur technique. Pondération 45
3. Qualité de la livraison. Pondération 10

IV.2.2) Enchère électronique
Une enchère électronique sera effectuée: non
IV.3) Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur:
NI15E005
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché
non
IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif
Documents payants: non
IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
29.10.2014 - 15:00
IV.3.5) Date d’envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l’offre ou la demande de participation
français.
IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
en jours: 120 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.3.8) Modalités d’ouverture des offres
VI.1) Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: non
VI.2) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l’Union européenne: non
VI.3) Informations complémentaires
www.minefe.gouv.fr
VI.4) Procédures de recours
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours
TGI DE CLERMONT-FERRAND
16 PLACE ETOILE
FRANCE
63000
Clermont-Ferrand
VI.4.2) Introduction des recours
Précisions concernant les délais d'introduction des recours: Voies et délais des recours dont dispose le candidat : - Référé précontractuel prévu à l'article 1441-2 du Code de Procédure civile, et pouvant etre exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu à l'article 1441-3 du Code de Procédure Civile, et pouvant etre exercé dans les délais prévus à l'article précité
VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours
VI.5) Date d’envoi du présent avis:
26.9.2014
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