1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Centre Hospitalier Universitaire de Nice
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Santé
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Réalisation d'actes d'anatomie et de cytologie pathologiques
Description: Réalisation d'actes d'anatomie et de cytologie pathologiques
Identifiant de la procédure: a73c0270-1cb4-46c3-acba-523e12d94194
Avis précédent: 58a06139-07ee-443a-8b39-cbd211f13d3f-01
Type de procédure: Ouverte
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 85148000 Services d'analyses médicales
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentaires: Le marché est déclaré sans suite
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Réalisation d'actes d'anatomie et de cytologie pathologiques pour le CH de Cannes
Description: Réalisation d'actes d'anatomie et de cytologie pathologiques
Identifiant interne: lot-0001
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 85148000 Services d'analyses médicales
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: CH de Cannes
Ville: Cannes
Code postal: 06400
Subdivision pays (NUTS): Alpes-Maritimes (FRL03)
Pays: France
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
Informations complémentaires: Le marché prendra effet au 01/10/2024 pour une durée d'un an. Il peut être reconduit 3 fois pour une période d'un an par reconduction tacite. Le délai de validité des offres est de 180 jours. Estimation du marché: 6 560 000 euros HT. Référence de la consultation: 2024-GHTAO032-FB
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Qualité de la prise en charge des examens: 30%
Critère:
Type: Qualité
Description: Intégration des résultats d'analyse aux logiciels en place dans l'établissement hospitalier concerné: 10%
Critère:
Type: Qualité
Description: Modalités de présentation des résultats, de leur clarté et de leur interprétation: 10%
Critère:
Type: Qualité
Description: Rapidité du rendu des résultats: 15%
Critère:
Type: Prix
Description: Critère prix prenant en compte le taux d'escompte éventuellement consenti: 30%
Critère:
Type: Qualité
Description: Protection de l'environnement: 5%
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Qualité de la prise en charge des examens: 30% Intégration des résultats d'analyse aux logiciels en place dans l'établissement hospitalier concerné: 10% Modalités de présentation des résultats, de leur clarté et de leur interprétation: 10% Rapidité du rendu des résultats: 15% Protection de l'environnement: 5%
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Nice
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Nice
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: Réalisation d'actes d'anatomie et de cytologie pathologiques pour le CH de Menton
Description: Réalisation d'actes d'anatomie et de cytologie pathologiques
Identifiant interne: lot -0003
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 85148000 Services d'analyses médicales
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: CH de Menton
Ville: Menton
Code postal: 06500
Subdivision pays (NUTS): Alpes-Maritimes (FRL03)
Pays: France
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
Informations complémentaires: Le marché prendra effet au 01/10/2024 pour une durée d'un an. Il peut être reconduit 3 fois pour une période d'un an par reconduction tacite. Le délai de validité des offres est de 180 jours. Estimation du marché: 6 560 000 euros HT. Référence de la consultation: 2024-GHTAO032-FB
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Qualité de la prise en charge des examens: 30%
Critère:
Type: Qualité
Description: Intégration des résultats d'analyse aux logiciels en place dans l'établissement hospitalier concerné: 10%
Critère:
Type: Qualité
Description: Modalités de présentation des résultats, de leur clarté et de leur interprétation: 10%
Critère:
Type: Qualité
Description: Rapidité du rendu des résultats: 15%
Critère:
Type: Qualité
Description: Protection de l'environnement: 5%
Critère:
Type: Prix
Description: Critère prix prenant en compte le taux d'escompte éventuellement consenti: 30%
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Qualité de la prise en charge des examens: 30% Intégration des résultats d'analyse aux logiciels en place dans l'établissement hospitalier concerné: 10% Modalités de présentation des résultats, de leur clarté et de leur interprétation: 10% Rapidité du rendu des résultats: 15% Protection de l'environnement: 5%
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Nice
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Nice
5.1.
Lot: LOT-0004
Titre: Réalisation d'actes d'anatomie et de cytologie pathologiques pour le CH d'Antibes Juan Les Pins
Description: Réalisation d'actes d'anatomie et de cytologie pathologiques
Identifiant interne: lot - 0004
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 85148000 Services d'analyses médicales
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: CH d'Antibes Juan les Pins
Ville: Antibes Juan les Pins
Code postal: 06600
Subdivision pays (NUTS): Alpes-Maritimes (FRL03)
Pays: France
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
Informations complémentaires: Le marché prendra effet au 01/10/2024 pour une durée d'un an. Il peut être reconduit 3 fois pour une période d'un an par reconduction tacite. Le délai de validité des offres est de 180 jours. Estimation du marché: 6 560 000 euros HT. Référence de la consultation: 2024-GHTAO032-FB
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Qualité de la prise en charge des examens: 30%
Critère:
Type: Qualité
Description: Intégration des résultats d'analyse aux logiciels en place dans l'établissement hospitalier concerné: 10%
Critère:
Type: Qualité
Description: Modalités de présentation des résultats, de leur clarté et de leur interprétation: 10%
Critère:
Type: Qualité
Description: Rapidité du rendu des résultats: 15%
Critère:
Type: Qualité
Description: Protection de l'environnement: 5%
Critère:
Type: Prix
Description: Critère prix prenant en compte le taux d'escompte éventuellement consenti: 30%
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Qualité de la prise en charge des examens: 30% Intégration des résultats d'analyse aux logiciels en place dans l'établissement hospitalier concerné: 10% Modalités de présentation des résultats, de leur clarté et de leur interprétation: 10% Rapidité du rendu des résultats: 15% Protection de l'environnement: 5%
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Nice
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Nice
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Réalisation d'actes d'anatomie et de cytologie pathologiques pour le CH de Grasse
Description: Réalisation d'actes d'anatomie et de cytologie pathologiques
Identifiant interne: lot - 0002
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 85148000 Services d'analyses médicales
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: CH de Grasse
Ville: Grasse
Code postal: 06130
Subdivision pays (NUTS): Alpes-Maritimes (FRL03)
Pays: France
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
Informations complémentaires: Le marché prendra effet au 01/10/2024 pour une durée d'un an. Il peut être reconduit 3 fois pour une période d'un an par reconduction tacite. Le délai de validité des offres est de 180 jours. Estimation du marché: 6 560 000 euros HT. Référence de la consultation: 2024-GHTAO032-FB
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Qualité de la prise en charge des examens: 30%
Critère:
Type: Qualité
Description: Intégration des résultats d'analyse aux logiciels en place dans l'établissement hospitalier concerné: 10%
Critère:
Type: Qualité
Description: Modalités de présentation des résultats, de leur clarté et de leur interprétation: 10%
Critère:
Type: Qualité
Description: Rapidité du rendu des résultats: 15%
Critère:
Type: Qualité
Description: Protection de l'environnement: 5%
Critère:
Type: Prix
Description: Critère prix prenant en compte le taux d'escompte éventuellement consenti: 30%
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Qualité de la prise en charge des examens: 30% Intégration des résultats d'analyse aux logiciels en place dans l'établissement hospitalier concerné: 10% Modalités de présentation des résultats, de leur clarté et de leur interprétation: 10% Rapidité du rendu des résultats: 15% Protection de l'environnement: 5%
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Nice
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Nice
6. Résultats
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Statut sélection lauréat: Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi: Autre
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0002
Statut sélection lauréat: Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi: Autre
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0003
Statut sélection lauréat: Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi: Autre
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0004
Statut sélection lauréat: Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi: Autre
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 2
8. Organisations
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: Tribunal Administratif de Nice
Numéro d’enregistrement: 17060005000026
Adresse postale: 18 Avenue des Fleurs CS 61039
Ville: Nice cedex 1
Code postal: 06050
Subdivision pays (NUTS): Alpes-Maritimes (FRL03)
Pays: France
Téléphone: 0489978600
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Centre Hospitalier Universitaire de Nice
Numéro d’enregistrement: 26060070500040
Département: Alpes Maritimes
Ville: Nice
Code postal: 06003
Subdivision pays (NUTS): Alpes-Maritimes (FRL03)
Pays: France
Point de contact: Monsieur Rodolphe BOURRET DIRECTEUR GENERAL
Téléphone: 0492034586
Rôles de cette organisation:
Acheteur
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: f14c2d36-b162-417f-936f-49d79754b9a1 - 01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 29
Date d’envoi de l’avis: 07/10/2024 14:03:21 (UTC+2)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 605758-2024
Numéro de publication au JO S: 196/2024
Date de publication: 08/10/2024
