1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Centre Hospitalier Universitaire de Nice
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Santé
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: MISE A DISPOSITION D'UNE MACHINE COMBINEE PHACOEMULSIFICATEUR-VITREOTOME AVEC ACCESSOIRES, MAINTENANCE ET CONSOMMABLES ASSOCIES
Description: MISE A DISPOSITION D'UNE MACHINE COMBINEE PHACOEMULSIFICATEUR-VITREOTOME AVEC ACCESSOIRES, MAINTENANCE ET CONSOMMABLES ASSOCIES
Identifiant de la procédure: 4ad516e5-e4ea-456f-af36-cf219e50bd17
Type de procédure: Ouverte
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33122000 Équipement d'ophthalmologie
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Chu de Nice
Ville: Nice cedex 1
Code postal: 06003
Subdivision pays (NUTS): Alpes-Maritimes (FRL03)
Pays: France
2.1.3.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 400 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Motifs d’exclusion purement nationaux:
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: MISE A DISPOSITION D'UNE MACHINE COMBINEE PHACOEMULSIFICATEUR-VITREOTOME AVEC ACCESSOIRES, MAINTENANCE ET CONSOMMABLES ASSOCIES
Description: MISE A DISPOSITION D'UNE MACHINE COMBINEE PHACOEMULSIFICATEUR-VITREOTOME AVEC ACCESSOIRES, MAINTENANCE ET CONSOMMABLES ASSOCIES
Identifiant interne: Lot-0001
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33122000 Équipement d'ophthalmologie
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Chu de Nice
Ville: Nice Cedex
Code postal: 06003
Subdivision pays (NUTS): Alpes-Maritimes (FRL03)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 12 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
Informations complémentaires: Le présent Accord Cadre est conclu pour une période initiale de 1 année à compter de la notification de l'Accord Cadre au titulaire. Il peut être reconduit 3 fois par période successive de 1 an de manière tacite. Référence de l'annonce: 2024-AO078-DBIOMED Montant estimatif: 400 000 euros HT. Le délai de validité des offres est de 120 jours.
5.1.9.
Critères de sélection
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Evaluation médio-technique: 45%
Critère:
Type: Coût
Description: Coût d'exploitation: 45%
Critère:
Type: Qualité
Description: Qualité du service après-vente: 10%
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Variantes: Autorisée
Date limite de réception des offres: 22/11/2024 00:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 120 Jours
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 25/11/2024 14:00:00 (UTC+2)
Lieu: Chu de Nice
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Nice
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Nice
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Centre Hospitalier Universitaire de Nice
Numéro d’enregistrement: 26060070500040
Adresse postale: null
Ville: Nice cedex 1
Code postal: 06003
Subdivision pays (NUTS): Alpes-Maritimes (FRL03)
Pays: France
Téléphone: 0492034586
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal Administratif de Nice
Numéro d’enregistrement: 17060005000026
Adresse postale: 18 Avenue des Fleurs CS 61039
Ville: Nice cédex 1
Code postal: 06050
Subdivision pays (NUTS): Alpes-Maritimes (FRL03)
Pays: France
Téléphone: 0489978600
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 62b6aaca-815e-41cc-8878-8546c09d38d8 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 10/10/2024 15:42:33 (UTC+2)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 618285-2024
Numéro de publication au JO S: 200/2024
Date de publication: 14/10/2024