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A proximité de Nice null
Acheteur : Centre Hospitalier Universitaire de Nice
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null Nice
Tel : 0492034586
  Date de clôture dépassée - Date de clôture estimée : 02/08/2024  
Secteurs d'activité
Fioul domestique.

FOURNITURE, TRANSPORT ET LIVRAISON DE FIOUL A USAGE DOMESTIQUE POUR LES ETABLISSEMENTS DU GHT 06

Type d'avis : Avis de marché
Type de marché : Européen
Date de publication : 23/07/2024
JOUE - 440112-2024
440112-2024 - Mise en concurrence
France – Fioul domestique – FOURNITURE, TRANSPORT ET LIVRAISON DE FIOUL A USAGE DOMESTIQUE POUR LES ETABLISSEMENTS DU GHT 06
OJ S 142/2024 23/07/2024
Avis de marché ou de concession – régime ordinaire - Avis de changement
Fournitures
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Centre Hospitalier Universitaire de Nice
Adresse électronique: Cell-cent-march@chu-nice.fr
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Santé
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: FOURNITURE, TRANSPORT ET LIVRAISON DE FIOUL A USAGE DOMESTIQUE POUR LES ETABLISSEMENTS DU GHT 06
Description: FOURNITURE, TRANSPORT ET LIVRAISON DE FIOUL A USAGE DOMESTIQUE POUR LES ETABLISSEMENTS DU GHT 06
Identifiant de la procédure: 904c7d23-bee4-4654-8214-d55e02da7ba1
Type de procédure: Ouverte
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 09135100 Fioul domestique
2.1.4.
Informations générales
Base juridique: 
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Motifs d’exclusion purement nationaux
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: FOURNITURE, TRANSPORT ET LIVRAISON DE FIOUL A USAGE DOMESTIQUE POUR LES ETABLISSEMENTS DU GHT 06
Description: FOURNITURE, TRANSPORT ET LIVRAISON DE FIOUL A USAGE DOMESTIQUE POUR LES ETABLISSEMENTS DU GHT 06
Identifiant interne: lot-0001
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 09135100 Fioul domestique
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: CH de Breil sur Roya, CH de Cannes, CH d'Entrevaux, CH de Grasse, CH de Menton, CHU de Nice, CH de la Vésubie, CH St Maur de St Etienne de Tinée, CH de Sospel, CH St Lazar de Tende  
Ville: Breil sur Roya, Cannes, Entrevaux, Grasse, Menton, Nice, Roquebillière, St Etienne de Tinée, Sospel, Tende
Code postal: 06540- 06400- 04320- 06130- 06500- 06000- 06450- 06660- 06380 et 06340
Subdivision pays (NUTS): Alpes-Maritimes (FRL03)
Pays: France
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Le présent Accord Cadre est conclu pour une période initiale d'une année à compter de la notification de l'Accord Cadre au titulaire. Il peut être reconduit 3 fois par période successive de 1 an de manière tacite. Référence de l'annonce: 2024-GHTAO050-FTIE. Estimation du marché: 4 000 000 euros HT.
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Méthodologie: 10%

Critère:
Type: Qualité
Description: Mesures environnementales: 10%

Critère:
Type: Prix
Description: Prix des prestations: 80%
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://ght06.safetender.com
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Autorisée
Adresse de présentation: https://ght06.safetender.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 02/08/2024 16:00:00 (UTC+2)
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 05/08/2024 14:00:00 (UTC+2)
Lieu: CHU de Nice
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Nice
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Centre Hospitalier Universitaire de Nice
Numéro d’enregistrement: 26060070500040
Adresse postale: null  
Ville: Nice
Code postal: null
Pays: France
Adresse électronique: Cell-cent-march@chu-nice.fr
Téléphone: 0492034586
Rôles de cette organisation: 
Acheteur
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal Administratif de Nice
Numéro d’enregistrement: 17060005000026
Adresse postale: 18 Avenue des Fleurs CS 61039  
Ville: Nice cédex 1
Code postal: 06050
Pays: France
Adresse électronique: Greffe.ta-nice@juradm.fr
Téléphone: 0489978600
Rôles de cette organisation: 
Organisation chargée des procédures de recours
10. Modification
Version de l’avis antérieur à modifier: cae96d11-cca6-4841-9914-52eb69978aae-01
Principale raison de la modification: Correction par l’acheteur
Description: Date limite de réception des offres: 30/08/2024 à 16h00
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: bd0a0fa7-f68e-482d-b238-8c6328726fd9 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 19/07/2024 15:19:12 (UTC+2)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 440112-2024
Numéro de publication au JO S: 142/2024
Date de publication: 23/07/2024
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