1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Centre Hospitalier Universitaire de Nice
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Santé
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: FOURNITURE DE POCHETTES ET DIVERS IMPRIMES
Description: FOURNITURE DE POCHETTES ET DIVERS IMPRIMES
Identifiant de la procédure: d491242b-cd88-47e3-bff9-f602d711749a
Identifiant interne: 2024-GHTMAPA046-FFPGH
Type de procédure: Ouverte
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 22852000 Chemises de classement
2.1.3.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 204 816,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0005
Titre: REGISTRES
Description: REGISTRES
Identifiant interne: LOT-0005
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 22852000 Chemises de classement
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: CH d'Antibes Juan les Pins - CH de Cannes - CH de Grasse - CHU de Nice - CH de la Vésubie
Ville: Antibes-Cannes-Grasse-Nice et Roquebilière
Code postal: 06606-06400-06130-06000 et 06450
Subdivision pays (NUTS): Alpes-Maritimes (FRL03)
Pays: France
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 13 440,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Le présent Accord-Cadre est conclu pour une période initiale d'une année à compter de la notification de l'Accord-Cadre au titulaire. Il peut être reconduit 3 fois par période successive de 1 an de manière tacite. Référence de l'annonce: 2024-GHTMAPA046-FFPGH. Estimation du marché: 70 000 euros HT. Le délai de validité des offres est de 90 jours à compter de la date limite fixée pour la réception des offres. Un bon à tirer sera demandé au détenteur du lot avant la première commande (voir renseignements techniques M LOMBARD, annexe 4).
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Délai de livraison : 15%
Critère:
Type: Qualité
Description: Critère environnemental : 5%
Critère:
Type: Prix
Description: Valeur financière : 80%
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Qualité : Délai de livraison : 15% Critère environnemental : 5% Prix : Valeur financière : 80%
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Nice
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Nice
Organisation qui signe le marché: Centre Hospitalier Universitaire de Nice
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: POCHETTES ET ENVELOPPES
Description: POCHETTES ET ENVELOPPES
Identifiant interne: LOT-0001
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 22852000 Chemises de classement
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: CH d'Antibes Juan les Pins - CH de Cannes - CH de Grasse - CHU de Nice - CH de la Vésubie
Ville: Antibes-Cannes-Grasse-Nice et Roquebilière
Code postal: 06606-06400-06130-06000 et 06450
Subdivision pays (NUTS): Alpes-Maritimes (FRL03)
Pays: France
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 26 936,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Le présent Accord-Cadre est conclu pour une période initiale d'une année à compter de la notification de l'Accord-Cadre au titulaire. Il peut être reconduit 3 fois par période successive de 1 an de manière tacite. Référence de l'annonce: 2024-GHTMAPA046-FFPGH. Estimation du marché: 70 000 euros HT. Le délai de validité des offres est de 90 jours à compter de la date limite fixée pour la réception des offres. Un bon à tirer sera demandé au détenteur du lot avant la première commande (voir renseignements techniques M LOMBARD, annexe 4).
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Délai de livraison : 15%
Critère:
Type: Qualité
Description: Critère environnemental : 5%
Critère:
Type: Prix
Description: Valeur financière : 80%
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Qualité : Délai de livraison : 15% Critère environnemental : 5% Prix : Valeur financière : 80%
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Nice
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Nice
Organisation qui signe le marché: Centre Hospitalier Universitaire de Nice
5.1.
Lot: LOT-0004
Titre: ORDONNANCES SECURISEES
Description: ORDONNANCES SECURISEES
Identifiant interne: LOT-0004
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 22852000 Chemises de classement
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: CH d'Antibes Juan les Pins - CH de Cannes - CH de Grasse - CHU de Nice - CH de la Vésubie
Ville: Antibes-Cannes-Grasse-Nice et Roquebilière
Code postal: 06606-06400-06130-06000 et 06450
Subdivision pays (NUTS): Alpes-Maritimes (FRL03)
Pays: France
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 73 580,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Le présent Accord-Cadre est conclu pour une période initiale d'une année à compter de la notification de l'Accord-Cadre au titulaire. Il peut être reconduit 3 fois par période successive de 1 an de manière tacite. Référence de l'annonce: 2024-GHTMAPA046-FFPGH. Estimation du marché: 70 000 euros HT. Le délai de validité des offres est de 90 jours à compter de la date limite fixée pour la réception des offres. Un bon à tirer sera demandé au détenteur du lot avant la première commande (voir renseignements techniques M LOMBARD, annexe 4).
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Délai de livraison : 15%
Critère:
Type: Qualité
Description: Critère environnemental : 5%
Critère:
Type: Prix
Description: Valeur financière : 80%
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Qualité : Délai de livraison : 15% Critère environnemental : 5% Prix : Valeur financière : 80%
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Nice
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Nice
Organisation qui signe le marché: Centre Hospitalier Universitaire de Nice
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: CARNETS
Description: CARNETS
Identifiant interne: LOT-0002
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 22852000 Chemises de classement
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: CH d'Antibes Juan les Pins - CH de Cannes - CH de Grasse - CHU de Nice - CH de la Vésubie
Ville: Antibes-Cannes-Grasse-Nice et Roquebilière
Code postal: 06606-06400-06130-06000 et 06450
Subdivision pays (NUTS): Alpes-Maritimes (FRL03)
Pays: France
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 71 540,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Le présent Accord-Cadre est conclu pour une période initiale d'une année à compter de la notification de l'Accord-Cadre au titulaire. Il peut être reconduit 3 fois par période successive de 1 an de manière tacite. Référence de l'annonce: 2024-GHTMAPA046-FFPGH. Estimation du marché: 70 000 euros HT. Le délai de validité des offres est de 90 jours à compter de la date limite fixée pour la réception des offres. Un bon à tirer sera demandé au détenteur du lot avant la première commande (voir renseignements techniques M LOMBARD, annexe 4).
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Délai de livraison : 15%
Critère:
Type: Qualité
Description: Critère environnemental : 5%
Critère:
Type: Prix
Description: Valeur financière : 80%
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Qualité : Délai de livraison : 15% Critère environnemental : 5% Prix : Valeur financière : 80%
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Nice
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Nice
Organisation qui signe le marché: Centre Hospitalier Universitaire de Nice
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: CHEMISES ET DOSSIERS
Description: CHEMISES ET DOSSIERS
Identifiant interne: LOT-0003
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 22852000 Chemises de classement
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: CH d'Antibes Juan les Pins - CH de Cannes - CH de Grasse - CHU de Nice - CH de la Vésubie
Ville: Antibes-Cannes-Grasse-Nice et Roquebilière
Code postal: 06606-06400-06130-06000 et 06450
Subdivision pays (NUTS): Alpes-Maritimes (FRL03)
Pays: France
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 19 320,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Le présent Accord-Cadre est conclu pour une période initiale d'une année à compter de la notification de l'Accord-Cadre au titulaire. Il peut être reconduit 3 fois par période successive de 1 an de manière tacite. Référence de l'annonce: 2024-GHTMAPA046-FFPGH. Estimation du marché: 70 000 euros HT. Le délai de validité des offres est de 90 jours à compter de la date limite fixée pour la réception des offres. Un bon à tirer sera demandé au détenteur du lot avant la première commande (voir renseignements techniques M LOMBARD, annexe 4).
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Délai de livraison : 15%
Critère:
Type: Qualité
Description: Critère environnemental : 5%
Critère:
Type: Prix
Description: Valeur financière : 80%
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Qualité : Délai de livraison : 15% Critère environnemental : 5% Prix : Valeur financière : 80%
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Nice
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Nice
Organisation qui signe le marché: Centre Hospitalier Universitaire de Nice
6. Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cette procédure: 204 816,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 26 936,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: LUQUET & DURANTON
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE LUQUET ET DURANTON LOT 1
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: LOT 1
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 08/08/2024
Date de conclusion du marché: 29/08/2024
Organisation qui signe le marché: Centre Hospitalier Universitaire de Nice
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0002
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 71 540,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: DELEZENNE
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE DELEZENNE LOT 2
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: LOT 2
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 08/08/2024
Date de conclusion du marché: 28/08/2024
Organisation qui signe le marché: Centre Hospitalier Universitaire de Nice
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0003
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 19 319,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: LUQUET & DURANTON
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE LUQUET ET DURANTON LOT 3
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: LOT 3
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 08/08/2024
Date de conclusion du marché: 29/08/2024
Organisation qui signe le marché: Centre Hospitalier Universitaire de Nice
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0004
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 73 580,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: DELEZENNE
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE DELEZENNE LOT 4
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0004
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: LOT 4
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 08/08/2024
Date de conclusion du marché: 28/08/2024
Organisation qui signe le marché: Centre Hospitalier Universitaire de Nice
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0005
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 13 440,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: LUQUET & DURANTON
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE LUQUET ET DURANTON LOT 5
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0005
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: LOT 5
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 08/08/2024
Date de conclusion du marché: 29/08/2024
Organisation qui signe le marché: Centre Hospitalier Universitaire de Nice
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1
8. Organisations
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: Tribunal Administratif de Nice
Numéro d’enregistrement: 17060005000026
Département: Alpes-Maritimes
Adresse postale: 18 Avenue des Fleurs CS 61039
Ville: Nice cedex 1
Code postal: 06050
Subdivision pays (NUTS): Alpes-Maritimes (FRL03)
Pays: France
Téléphone: 0489978600
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Centre Hospitalier Universitaire de Nice
Numéro d’enregistrement: 26060070500040
Département: Alpes-Maritimes
Adresse postale: 4 Avenue Reine Victoria
Ville: Nice cedex 1
Code postal: 06003
Subdivision pays (NUTS): Alpes-Maritimes (FRL03)
Pays: France
Téléphone: 0492034586
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui signe le marché
8.1.
ORG-0005
Nom officiel: LUQUET & DURANTON
Numéro d’enregistrement: 48001117000010
Adresse postale: 2 ROUTE DE CALIFORNIE
Ville: ANNONAY
Code postal: 07100
Subdivision pays (NUTS): Ardèche (FRK22)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0001, LOT-0003, LOT-0005
8.1.
ORG-0006
Nom officiel: DELEZENNE
Numéro d’enregistrement: 32611795900030
Adresse postale: 19 RUE LOUIS LEBOND
Ville: DOURGES
Code postal: 62119
Subdivision pays (NUTS): Pas-de-Calais (FRE12)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0002, LOT-0004
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 2f50c0a3-ae5c-4a2c-9ee1-c56e2124b163 - 01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 29
Date d’envoi de l’avis: 11/10/2024 11:48:02 (UTC+2)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 618744-2024
Numéro de publication au JO S: 200/2024
Date de publication: 14/10/2024
