1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Centre Hospitalier Universitaire de Nice
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Santé
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: FOURNITURE DE DISPOSITIFS MEDICAUX STERILES DE CHIRURGIE 2024
Description: FOURNITURE DE DISPOSITIFS MEDICAUX STERILES DE CHIRURGIE 2024
Identifiant de la procédure: c3063fe3-72d5-45ce-89fb-04ee217faed9
Type de procédure: Ouverte
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Motifs d’exclusion purement nationaux
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: FOURNITURE DE DISPOSITIFS MEDICAUX STERILES DE CHIRURGIE 2024
Description: La présente consultation comporte 222 lots dont les spécifications techniques figurent en annexe 5.
Identifiant interne: Lot-0001
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: CH d'Antibes, CH de Cannes, CH de Grasse, CH de Menton, CHU de Nice et Pôle Santé Vallauris
Ville: Antibes, Cannes, Grasse, Menton, Nice et Vallauris
Code postal: 06606, 06400, 06130, 06500, 06000 et 06227
Subdivision pays (NUTS): Alpes-Maritimes (FRL03)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/12/2024
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
Informations complémentaires: Le présent Accord Cadre est conclu pour une période d'un an à compter du 01/12/2024. Il peut être reconduit 3 fois pour une période d'un an par reconduction tacite. Référence de l'annonce: 2024-GHTAO053-FDMS Montant estimatif: 19 589 560 euros HT. Le délai de validité des offres est de 7 mois à compter de la date limite fixée pour la réception des offres. Les échantillons sont obligatoires, ils devront parvenir à l'adresse mentionnée à l'Annexe 4 du R.C.
5.1.9.
Critères de sélection
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Critères techniques et prestations fournisseur: 70%
Critère:
Type: Coût
Description: Critère économique pour tous les lots: 30%
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Variantes: Autorisée
Date limite de réception des offres: 05/08/2024 16:00:00 (UTC+2)
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 06/08/2024 12:00:00 (UTC+2)
Informations complémentaires: CHU de Nice
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Nice
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Centre Hospitalier Universitaire de Nice
Numéro d’enregistrement: 26060070500040
Adresse postale: null
Ville: Nice
Code postal: null
Pays: France
Téléphone: 0492034584
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal Administratif de Nice
Numéro d’enregistrement: 17060005000026
Adresse postale: 18 Avenue des Fleurs CS 61039
Ville: Nice cédex 1
Code postal: 06050
Pays: France
Téléphone: 0489978600
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 9b1d03ab-c72c-4995-b108-0433f8c08ae3 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 03/07/2024 09:21:58 (UTC+2)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 398033-2024
Numéro de publication au JO S: 129/2024
Date de publication: 04/07/2024
