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1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Centre Hospitalier Universitaire de Nice - Hôpital de Cimiez - Établissement support du GHT06
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Santé
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: FOURNITURE DE PROTHÈSES ET D'APPAREILS DENTAIRES
Description: APPEL D'OFFRES DE FOURNITURE DE PROTHÈSES ET D'APPAREILS DENTAIRES La présente consultation comporte 13 lots dont les spécifications techniques figurent au RC.
Identifiant de la procédure: 14318f97-60f9-4038-9801-f76066fde1eb
Identifiant interne: 2026-GHTAO096-FDMNS
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33133000 Petit matériel pour empreintes dentaires
Nomenclature complémentaire (cpv): 33138000 Produits pour prothèses et rebasage, 33141820 Dents, 33141821 Dents artificielles en céramique, 33141822 Dents artificielles en résine acrylique, 33135000 Dispositifs orthodontiques
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: CH CANNES - CHU NICE
Ville: CANNES - NICE
Code postal: 06400 - 06000
Subdivision pays (NUTS): Alpes-Maritimes (FRL03)
Pays: France
Informations complémentaires: La consultation aboutira à un Accord cadre mono attributaire exécuté au moyen de bons de commandes (Articles R2162-13 et R2162-14 du code sus visé). Les bons de commande pourront être émis jusqu'au dernier jour de validité de l'accord cadre et pourront s'exécuter au plus tard dans un délai de 3 mois après le dernier jour de validité de l'accord cadre. Le maximum étant 4 108 533 Euros HT sur la durée globale. Le montant maximum HT sur la durée globale du marché par lot est indiqué au RC. Le présent Accord Cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de la notification de l'Accord Cadre au titulaire. Il peut être reconduit 3 fois par période successive de 1 an de manière tacite.
2.1.3.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 2 934 667,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.5.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre: 13
Conditions du marché:
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 13
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document de marché
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: LOT 1 - CHU DE NICE Prothèses amovibles résine
Description: LOT 1 - CHU DE NICE Prothèses amovibles résine
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33133000 Petit matériel pour empreintes dentaires
Nomenclature complémentaire (cpv): 33138000 Produits pour prothèses et rebasage, 33141820 Dents, 33141821 Dents artificielles en céramique, 33141822 Dents artificielles en résine acrylique, 33135000 Dispositifs orthodontiques
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: CHU DE NICE
Ville: NICE
Code postal: 06000
Subdivision pays (NUTS): Alpes-Maritimes (FRL03)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 1 An
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Critère technique : 50 points
Critère:
Type: Coût
Description: Critère économique : 45 points
Critère:
Type: Qualité
Description: Performance en matière de développement durable : 5 points
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 03/12/2026 16:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 180 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Pas encore connu
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal Administratif de Nice
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Nice
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Centre Hospitalier Universitaire de Nice - Hôpital de Cimiez - Établissement support du GHT06
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: LOT 2 - CHU DE NICE Prothèses Amovibles à Infrastructure Métallique
Description: LOT 2 - CHU DE NICE Prothèses Amovibles à Infrastructure Métallique
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33133000 Petit matériel pour empreintes dentaires
Nomenclature complémentaire (cpv): 33138000 Produits pour prothèses et rebasage, 33141820 Dents, 33141821 Dents artificielles en céramique, 33141822 Dents artificielles en résine acrylique, 33135000 Dispositifs orthodontiques
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: CHU DE NICE
Ville: NICE
Code postal: 06000
Subdivision pays (NUTS): Alpes-Maritimes (FRL03)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 1 An
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Critère technique : 50 points
Critère:
Type: Coût
Description: Critère économique : 45 points
Critère:
Type: Qualité
Description: Performance en matière de développement durable : 5 points
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 03/12/2026 16:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 180 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Pas encore connu
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal Administratif de Nice
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Nice
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Centre Hospitalier Universitaire de Nice - Hôpital de Cimiez - Établissement support du GHT06
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: LOT 3 - CHU DE NICE Prothèses fixées
Description: LOT 3 - CHU DE NICE Prothèses fixées
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33133000 Petit matériel pour empreintes dentaires
Nomenclature complémentaire (cpv): 33138000 Produits pour prothèses et rebasage, 33141820 Dents, 33141821 Dents artificielles en céramique, 33141822 Dents artificielles en résine acrylique, 33135000 Dispositifs orthodontiques
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: CHU DE NICE
Ville: NICE
Code postal: 06000
Subdivision pays (NUTS): Alpes-Maritimes (FRL03)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 1 An
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Critère technique : 50 points
Critère:
Type: Coût
Description: Critère économique : 45 points
Critère:
Type: Qualité
Description: Performance en matière de développement durable : 5 points
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 03/12/2026 16:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 180 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Pas encore connu
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal Administratif de Nice
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Nice
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Centre Hospitalier Universitaire de Nice - Hôpital de Cimiez - Établissement support du GHT06
5.1.
Lot: LOT-0004
Titre: LOT 4 - CHU DE NICE Prothèses conjointes à visée esthétique
Description: LOT 4 - CHU DE NICE Prothèses conjointes à visée esthétique
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33133000 Petit matériel pour empreintes dentaires
Nomenclature complémentaire (cpv): 33138000 Produits pour prothèses et rebasage, 33141820 Dents, 33141821 Dents artificielles en céramique, 33141822 Dents artificielles en résine acrylique, 33135000 Dispositifs orthodontiques
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: CHU DE NICE
Ville: NICE
Code postal: 06000
Subdivision pays (NUTS): Alpes-Maritimes (FRL03)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 1 An
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Critère technique : 50 points
Critère:
Type: Coût
Description: Critère économique : 45 points
Critère:
Type: Qualité
Description: Performance en matière de développement durable : 5 points
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 03/12/2026 16:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 180 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Pas encore connu
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal Administratif de Nice
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Nice
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Centre Hospitalier Universitaire de Nice - Hôpital de Cimiez - Établissement support du GHT06
5.1.
Lot: LOT-0005
Titre: LOT 5 - CHU DE NICE Prothèses implantaires
Description: LOT 5 - CHU DE NICE Prothèses implantaires
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33133000 Petit matériel pour empreintes dentaires
Nomenclature complémentaire (cpv): 33138000 Produits pour prothèses et rebasage, 33141820 Dents, 33141821 Dents artificielles en céramique, 33141822 Dents artificielles en résine acrylique, 33135000 Dispositifs orthodontiques
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: CHU DE NICE
Ville: NICE
Code postal: 06000
Subdivision pays (NUTS): Alpes-Maritimes (FRL03)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 1 An
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Critère technique : 50 points
Critère:
Type: Coût
Description: Critère économique : 45 points
Critère:
Type: Qualité
Description: Performance en matière de développement durable : 5 points
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 03/12/2026 16:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 180 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Pas encore connu
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal Administratif de Nice
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Nice
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Centre Hospitalier Universitaire de Nice - Hôpital de Cimiez - Établissement support du GHT06
5.1.
Lot: LOT-0006
Titre: LOT 6 - CHU DE NICE Prothèses dentaires pour Orthodontie
Description: LOT 6 - CHU DE NICE Prothèses dentaires pour Orthodontie
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33133000 Petit matériel pour empreintes dentaires
Nomenclature complémentaire (cpv): 33138000 Produits pour prothèses et rebasage, 33141820 Dents, 33141821 Dents artificielles en céramique, 33141822 Dents artificielles en résine acrylique, 33135000 Dispositifs orthodontiques
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: CHU DE NICE
Ville: NICE
Code postal: 06000
Subdivision pays (NUTS): Alpes-Maritimes (FRL03)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 1 An
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Critère technique : 50 points
Critère:
Type: Coût
Description: Critère économique : 45 points
Critère:
Type: Qualité
Description: Performance en matière de développement durable : 5 points
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 03/12/2026 16:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 180 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Pas encore connu
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal Administratif de Nice
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Nice
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Centre Hospitalier Universitaire de Nice - Hôpital de Cimiez - Établissement support du GHT06
5.1.
Lot: LOT-0007
Titre: LOT 7 - CHU DE NICE Orthèses pour Occlusodontie
Description: LOT 7 - CHU DE NICE Orthèses pour Occlusodontie
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33133000 Petit matériel pour empreintes dentaires
Nomenclature complémentaire (cpv): 33138000 Produits pour prothèses et rebasage, 33141820 Dents, 33141821 Dents artificielles en céramique, 33141822 Dents artificielles en résine acrylique, 33135000 Dispositifs orthodontiques
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: CHU DE NICE
Ville: NICE
Code postal: 06000
Subdivision pays (NUTS): Alpes-Maritimes (FRL03)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 1 An
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Critère technique : 50 points
Critère:
Type: Coût
Description: Critère économique : 45 points
Critère:
Type: Qualité
Description: Performance en matière de développement durable : 5 points
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 03/12/2026 16:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 180 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Pas encore connu
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal Administratif de Nice
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Nice
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Centre Hospitalier Universitaire de Nice - Hôpital de Cimiez - Établissement support du GHT06
5.1.
Lot: LOT-0008
Titre: LOT 8 - CHU DE NICE Prothèses maxillo-faciales
Description: LOT 8 - CHU DE NICE Prothèses maxillo-faciales
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33133000 Petit matériel pour empreintes dentaires
Nomenclature complémentaire (cpv): 33138000 Produits pour prothèses et rebasage, 33141820 Dents, 33141821 Dents artificielles en céramique, 33141822 Dents artificielles en résine acrylique, 33135000 Dispositifs orthodontiques
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: CHU DE NICE
Ville: NICE
Code postal: 06000
Subdivision pays (NUTS): Alpes-Maritimes (FRL03)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 1 An
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Critère technique : 50 points
Critère:
Type: Coût
Description: Critère économique : 45 points
Critère:
Type: Qualité
Description: Performance en matière de développement durable : 5 points
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 03/12/2026 16:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 180 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Pas encore connu
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal Administratif de Nice
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Nice
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Centre Hospitalier Universitaire de Nice - Hôpital de Cimiez - Établissement support du GHT06
5.1.
Lot: LOT-0009
Titre: LOT 9 - CHU DE NICE Aligneurs orthodontiques
Description: LOT 9 - CHU DE NICE Aligneurs orthodontiques
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33133000 Petit matériel pour empreintes dentaires
Nomenclature complémentaire (cpv): 33138000 Produits pour prothèses et rebasage, 33141820 Dents, 33141821 Dents artificielles en céramique, 33141822 Dents artificielles en résine acrylique, 33135000 Dispositifs orthodontiques
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: CHU DE NICE
Ville: NICE
Code postal: 06000
Subdivision pays (NUTS): Alpes-Maritimes (FRL03)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 1 An
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Critère technique : 50 points
Critère:
Type: Coût
Description: Critère économique : 45 points
Critère:
Type: Qualité
Description: Performance en matière de développement durable : 5 points
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 03/12/2026 16:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 180 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Pas encore connu
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal Administratif de Nice
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Nice
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Centre Hospitalier Universitaire de Nice - Hôpital de Cimiez - Établissement support du GHT06
5.1.
Lot: LOT-0010
Titre: LOT 10 - CHU DE NICE Protège-dents sur mesure
Description: LOT 10 - CHU DE NICE Protège-dents sur mesure
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33133000 Petit matériel pour empreintes dentaires
Nomenclature complémentaire (cpv): 33138000 Produits pour prothèses et rebasage, 33141820 Dents, 33141821 Dents artificielles en céramique, 33141822 Dents artificielles en résine acrylique, 33135000 Dispositifs orthodontiques
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: CHU DE NICE
Ville: NICE
Code postal: 06000
Subdivision pays (NUTS): Alpes-Maritimes (FRL03)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 1 An
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Critère technique : 50 points
Critère:
Type: Coût
Description: Critère économique : 45 points
Critère:
Type: Qualité
Description: Performance en matière de développement durable : 5 points
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 03/12/2026 16:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 180 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Pas encore connu
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal Administratif de Nice
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Nice
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Centre Hospitalier Universitaire de Nice - Hôpital de Cimiez - Établissement support du GHT06
5.1.
Lot: LOT-0011
Titre: LOT 11 - CH DE CANNES SIMONE VEIL Prothèses amovibles adjointes
Description: LOT 11 - CH DE CANNES SIMONE VEIL Prothèses amovibles adjointes
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33133000 Petit matériel pour empreintes dentaires
Nomenclature complémentaire (cpv): 33138000 Produits pour prothèses et rebasage, 33141820 Dents, 33141821 Dents artificielles en céramique, 33141822 Dents artificielles en résine acrylique, 33135000 Dispositifs orthodontiques
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: CH DE CANNES
Ville: CANNES
Code postal: 06400
Subdivision pays (NUTS): Alpes-Maritimes (FRL03)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 1 An
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Critère technique : 40 points
Critère:
Type: Coût
Description: Critère économique : 45 points
Critère:
Type: Qualité
Description: Délais : 10 points
Critère:
Type: Qualité
Description: Performance en matière de développement durable (RSE) : 5 points
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 03/12/2026 16:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 180 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Pas encore connu
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal Administratif de Nice
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Nice
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Centre Hospitalier Universitaire de Nice - Hôpital de Cimiez - Établissement support du GHT06
5.1.
Lot: LOT-0012
Titre: LOT 12 - CH DE CANNES SIMONE VEIL Prothèses implantaires conjointes
Description: LOT 12 - CH DE CANNES SIMONE VEIL Prothèses implantaires conjointes
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33133000 Petit matériel pour empreintes dentaires
Nomenclature complémentaire (cpv): 33138000 Produits pour prothèses et rebasage, 33141820 Dents, 33141821 Dents artificielles en céramique, 33141822 Dents artificielles en résine acrylique, 33135000 Dispositifs orthodontiques
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: CH DE CANNES
Ville: CANNES
Code postal: 06400
Subdivision pays (NUTS): Alpes-Maritimes (FRL03)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 1 An
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Critère technique : 40 points
Critère:
Type: Coût
Description: Critère économique : 45 points
Critère:
Type: Qualité
Description: Délais : 10 points
Critère:
Type: Qualité
Description: Performance en matière de développement durable (RSE) : 5 points
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 03/12/2026 16:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 180 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Pas encore connu
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal Administratif de Nice
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Nice
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Centre Hospitalier Universitaire de Nice - Hôpital de Cimiez - Établissement support du GHT06
5.1.
Lot: LOT-0013
Titre: LOT 13 - CH DE CANNES SIMONE VEIL Prothèses adjointes amovibles sur implants
Description: LOT 13 - CH DE CANNES SIMONE VEIL Prothèses adjointes amovibles sur implants
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33133000 Petit matériel pour empreintes dentaires
Nomenclature complémentaire (cpv): 33138000 Produits pour prothèses et rebasage, 33141820 Dents, 33141821 Dents artificielles en céramique, 33141822 Dents artificielles en résine acrylique, 33135000 Dispositifs orthodontiques
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: CH DE CANNES
Ville: CANNES
Code postal: 06400
Subdivision pays (NUTS): Alpes-Maritimes (FRL03)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 1 An
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Critère technique : 40 points
Critère:
Type: Coût
Description: Critère économique : 45 points
Critère:
Type: Qualité
Description: Délais : 10 points
Critère:
Type: Qualité
Description: Performance en matière de développement durable (RSE) : 5 points
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 03/12/2026 16:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 180 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Pas encore connu
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal Administratif de Nice
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Nice
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Centre Hospitalier Universitaire de Nice - Hôpital de Cimiez - Établissement support du GHT06
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Centre Hospitalier Universitaire de Nice - Hôpital de Cimiez - Établissement support du GHT06
Numéro d’enregistrement: 26060070500040
Département: Alpes Maritimes
Adresse postale: 4 avenue Reine Victoria
Ville: NICE
Code postal: 06003
Subdivision pays (NUTS): Alpes-Maritimes (FRL03)
Pays: France
Point de contact: Mme LEJEUNE Béatrice
Téléphone: 0492034586
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: Tribunal Administratif de Nice
Numéro d’enregistrement: 17060005000026
Département: Alpes Maritimes
Adresse postale: 18 Avenue des Fleurs CS 61039
Ville: Nice cedex 1
Code postal: 06050
Subdivision pays (NUTS): Alpes-Maritimes (FRL03)
Pays: France
Téléphone: 0489978600
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation chargée des procédures de médiation
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 92e485e1-9d92-48e4-9002-7e8d393da744 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 27/10/2026 11:07:09 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 745703-2026
Numéro de publication au JO S: 209/2026
Date de publication: 28/10/2026
