1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Centre Hospitalier Universitaire de Nice - Hôpital de Cimiez - Établissement support du GHT06
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Santé
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: FOURNITURE DE DIVERS PRODUITS FRAIS : Charcuterie, Viande cuite, Saumon fumé - 2026
Description: APPEL D'OFFRES DE FOURNITURE DE DIVERS PRODUITS FRAIS : Charcuterie, Viande cuite, Saumon fumé - 2026 La présente consultation comporte 12 lots.
Identifiant de la procédure: e584af29-c9c8-448a-a877-b5f2a8832ed2
Identifiant interne: 2026-AO088-FPFR
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15110000 Viande
Nomenclature complémentaire (cpv): 15200000 Poisson préparé et conserves de poisson
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: CHU DE NICE - CENTRE DE RETRAITE ET DE CONVALESCENCE DE TENDE
Ville: NICE - TENDE
Code postal: 06000 - 06430
Subdivision pays (NUTS): Alpes-Maritimes (FRL03)
Pays: France
Informations complémentaires: La consultation aboutira à un Accord cadre mono attributaire exécuté au moyen de bons de commandes (Articles R2162-13 et R2162-14 du code sus visé). Les bons de commande pourront être émis jusqu'au dernier jour de validité de l'accord cadre et pourront s'exécuter au plus tard dans un délai de 3 mois après le dernier jour de validité de l'accord cadre. Le montant maximum sur la durée globale du marché est de 714 200 Euros HT. Le montant maximum sur la durée globale du marché par lot est indiqué dans l'annexe 5 du RC. Le présent Accord Cadre est conclu pour une période initiale allant de la date de la notification de l'Accord Cadre au titulaire jusqu'au 30/06/2028. Il peut être reconduit 2 fois par période successive de 1 an de manière tacite, à compter du 01/07/2028. La fourniture d’échantillon pour chaque lot est obligatoire. Les modalités sont précisées à l’article 14 du RC.
2.1.3.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 357 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document de marché
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: FOURNITURE DE DIVERS PRODUITS FRAIS : Charcuterie, Viande cuite, Saumon fumé - 2026
Description: La présente consultation comporte 12 lots.
Identifiant interne: 2026-AO088-FPFR
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15110000 Viande
Nomenclature complémentaire (cpv): 15200000 Poisson préparé et conserves de poisson
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: CHU DE NICE ET CENTRE DE RETRAITE ET DE CONVALESCENCE DE TENDE
Ville: NICE - TENDE
Code postal: 06000 - 06430
Subdivision pays (NUTS): Alpes-Maritimes (FRL03)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Autre durée: Inconnu
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 357 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Critère Économique : 50 points
Critère:
Type: Qualité
Description: Critère Technique : 40 points
Critère:
Type: Qualité
Description: Critère de la Performance environnementale et RSE : 10 points
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Autorisée
Date limite de réception des offres: 10/11/2026 16:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 120 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Pas encore connu
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Centre Hospitalier Universitaire de Nice - Hôpital de Cimiez - Établissement support du GHT06
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Nice
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Centre Hospitalier Universitaire de Nice - Hôpital de Cimiez - Établissement support du GHT06
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Centre Hospitalier Universitaire de Nice - Hôpital de Cimiez - Établissement support du GHT06
Numéro d’enregistrement: 26060070500040
Département: Alpes Maritimes
Adresse postale: 4 avenue Reine Victoria
Ville: NICE
Code postal: 06003
Subdivision pays (NUTS): Alpes-Maritimes (FRL03)
Pays: France
Point de contact: Mme LEJEUNE Béatrice
Téléphone: 0492034586
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: Tribunal Administratif de Nice
Numéro d’enregistrement: 17060005000026
Département: Alpes Maritimes
Adresse postale: 18 Avenue des Fleurs CS 61039
Ville: Nice cedex 1
Code postal: 06050
Subdivision pays (NUTS): Alpes-Maritimes (FRL03)
Pays: France
Téléphone: 0489978600
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Identifiant/version de l’avis: fc5028ce-3c71-4332-84a1-c7162eb5619e - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 09/10/2026 09:39:05 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 702417-2026
Numéro de publication au JO S: 197/2026
Date de publication: 12/10/2026
