1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Centre Hospitalier Universitaire de Nice - Hôpital de CIMIEZ - Établissement support du GHT06
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Santé
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: MARCHE DE TRAVAUX D'ENTRETIEN DES BÂTIMENTS ET D'AMÉNAGEMENT TOUS CORPS D'ÉTAT GHT06
Description: Réalisation de travaux d'entretien courant et de rénovation des bâtiments ainsi que les travaux d'aménagement en tous corps d'état, sur l'ensemble des établissements du GHT06
Identifiant de la procédure: cfcacf27-6c09-4c1b-847f-22e3eda44ed8
Identifiant interne: 2024-GHTAO099-FTIE
Type de procédure: Ouverte
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45262522 Travaux de maçonnerie
Nomenclature supplémentaire (cpv): 45330000 Travaux de plomberie, 45310000 Travaux d'équipement électrique, 45261420 Travaux d'étanchéification, 45442100 Travaux de peinture, 45432111 Travaux de pose de revêtements de sols souples, 45331000 Travaux d'installation de matériel de chauffage, de ventilation et de climatisation, 45262660 Travaux de désamiantage, 45421000 Travaux de menuiserie
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: CH ANTIBES-CH DE BREIL SUR ROYA-CH DE CANNES-CH D'ENTREVAUX-CH DE GRASSE-CH DE MENTON-CH DE PUGET THENIERS-CH DE LA VESUBIE-CH ST MAUR DE ST ETIENNE DE TINEE-CH DE SOSPEL-CH ST LAZARE DE TENDE-POLE SANTE VALLAURIS GOLFE JUAN-CHU DE NICE
Ville: ANTIBES-BREIL SUR ROYA-CANNES-ENTREVAUX-GRASSE-MENTON-PUGET THENIERS-ROQUEBILLIERE-ST ETIENNE DE TINEE-SOSPEL-TENDE-VALLAURIS-NICE
Code postal: 06606-06540-06414-04320-06130-06507-06260-06450-06660-06380-06430-06220-06003
Subdivision pays (NUTS): Alpes-Maritimes (FRL03)
Pays: France
Informations complémentaires: Accord cadre multi attributaire s'exécute par émission de bons de commande émis par chaque établissement du GHT06 passé avec seulement un maximum en valeur ou en quantité (article R2162-4.2°), L'accord-cadre est conclu par lot avec plusieurs opérateurs économiques. Le nombre maximum d'opérateurs économiques est de : 2 pour les lots 1, 19, 20, 22 ; 3 pour les lots 13, 14, 15, 16, 17, 18, 21 ; 5 pour les lots 2 à 12. Le présent Accord Cadre est conclu pour une période initiale d'une année à compter de la date de notification. Il peut être reconduit 3 fois par période successive de 1 an de manière tacite, sans dépasser 48 mois à partir de la notification de l'accord cadre. Une visite préalable des lieux est facultative. Modalités : Prise de rendez-vous auprès des responsables techniques listés à l'annexe 3 du CCAP.
2.1.3.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 45 000 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Motifs d’exclusion purement nationaux:
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: MARCHE DE TRAVAUX D'ENTRETIEN DES BÂTIMENTS ET D'AMÉNAGEMENT TOUS CORPS D'ÉTAT GHT06
Description: La présente consultation comporte 58 lots décrits dans les documents de la consultation
Identifiant interne: 2024-GHTAO099-FTIE
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45262522 Travaux de maçonnerie
Nomenclature supplémentaire (cpv): 45330000 Travaux de plomberie, 45310000 Travaux d'équipement électrique, 45261420 Travaux d'étanchéification, 45442100 Travaux de peinture, 45432111 Travaux de pose de revêtements de sols souples, 45331000 Travaux d'installation de matériel de chauffage, de ventilation et de climatisation, 45262660 Travaux de désamiantage, 45421000 Travaux de menuiserie
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: CH ANTIBES-CH DE BREIL SUR ROYA-CH DE CANNES-CH D'ENTREVAUX-CH DE GRASSE-CH DE MENTON-CH DE PUGET THENIERS-CH DE LA VESUBIE-CH ST MAUR DE ST ETIENNE DE TINEE-CH DE SOSPEL-CH ST LAZARE DE TENDE-POLE SANTE VALLAURIS GOLFE JUAN-CHU DE NICE
Ville: ANTIBES-BREIL SUR ROYA-CANNES-ENTREVAUX-GRASSE-MENTON-PUGET THENIERS-ROQUEBILLIERE-ST ETIENNE DE TINEE-SOSPEL-TENDE-VALLAURIS-NICE
Code postal: 06606-06540-06414-04320-06130-06507-06260-06450-06660-06380-06430-06220-06003
Subdivision pays (NUTS): Alpes-Maritimes (FRL03)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 1 An
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 45 000 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 60 000 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Accord cadre multi attributaire s'exécute par émission de bons de commande émis par chaque établissement du GHT06 passé avec seulement un maximum en valeur ou en quantité (article R2162-4.2°), L'accord-cadre est conclu par lot avec plusieurs opérateurs économiques. Le nombre maximum d'opérateurs économiques est de : 2 pour les lots 1, 19, 20, 22 ; 3 pour les lots 13, 14, 15, 16, 17, 18, 21 ; 5 pour les lots 2 à 12. Le présent Accord Cadre est conclu pour une période initiale d'une année à compter de la date de notification. Il peut être reconduit 3 fois par période successive de 1 an de manière tacite, sans dépasser 48 mois à partir de la notification de l'accord cadre. Une visite préalable des lieux est facultative. Modalités : Prise de rendez-vous auprès des responsables techniques listés à l'annexe 3 du CCAP.
5.1.9.
Critères de sélection
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Critère Technique : 30%
Critère:
Type: Qualité
Description: Critère environnemental : 10%
Critère:
Type: Prix
Description: Critère financier : 60%
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 24/02/2025 16:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 180 Jours
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 27/02/2025 14:00:00 (UTC+2)
Lieu: CHU DE NICE
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Nice
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Centre Hospitalier Universitaire de Nice - Hôpital de CIMIEZ - Établissement support du GHT06
8. Organisations
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal Administratif de Nice
Numéro d’enregistrement: 17060005000026
Département: Alpes Maritimes
Adresse postale: 18 Avenue des Fleurs CS 61039
Ville: Nice cédex 1
Code postal: 06050
Subdivision pays (NUTS): Alpes-Maritimes (FRL03)
Pays: France
Téléphone: +33 489978600
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Centre Hospitalier Universitaire de Nice - Hôpital de CIMIEZ - Établissement support du GHT06
Numéro d’enregistrement: 26060070500040
Département: Alpes Maritimes
Adresse postale: 4 Avenue Reine Victoria CS91179
Ville: Nice
Code postal: 06003
Subdivision pays (NUTS): Alpes-Maritimes (FRL03)
Pays: France
Point de contact: Monsieur Rodolphe BOURRET DIRECTEUR GENERAL
Téléphone: +33 492034586
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
10. Modification
10.1.
Modification
Identifiant de la section: LOT-0001
Description des modifications: Report de la date limite de réception des offres du 21/02/2025 au 24/02/2025 - Modification de la date d'ouverture du 25/02/2025 au 27/02/2025
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 4b29eeac-9f4e-4e3f-a93b-4e28dd7d55a0 - 02
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 17/02/2025 14:05:12 (UTC+2)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 109224-2025
Numéro de publication au JO S: 34/2025
Date de publication: 18/02/2025
