1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Centre Hospitalier Universitaire de Nice - Hôpital de CIMIEZ - Établissement support du GHT06
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Santé
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: FOURNITURE DE DISPOSITIFS MEDICAUX STERILES COMPLEMENT 2025
Description: FOURNITURE DE DISPOSITIFS MEDICAUX STERILES COMPLEMENT 2025
Identifiant de la procédure: 0198312a-00a1-4322-a41b-15ff203d21f4
Identifiant interne: 2025-GHTAO001-FDMS
Type de procédure: Ouverte
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
Nomenclature supplémentaire (cpv): 33100000 Équipements médicaux, 33141000 Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques, 33141100 Pansements; clips, sutures, ligatures, 33141120 Clips, sutures, ligatures, 33141121 Sutures chirurgicales, 33141122 Agrafes chirurgicales, 33141125 Matériel de suture chirurgical, 33141126 Ligatures, 33141600 Collecteur et poches, drainage et kits, 33169000 Instruments de chirurgie, 33171000 Instruments d'anesthésie et de réanimation, 33184100 Implants chirurgicaux, 33190000 Appareils et instruments médicaux divers
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: CH D'ANTIBES - CH DE CANNES - CH DE GRASSE - CH DE MENTON - POLE SANTE VALLAURIS GOLFE JUAN - CHU DE NICE
Ville: ANTIBES - CANNES - GRASSE - MENTON - VALLAURIS - NICE
Code postal: 06606-06414-06130-06507-06220-06003
Subdivision pays (NUTS): Alpes-Maritimes (FRL03)
Pays: France
Informations complémentaires: Accord cadre mono attributaire s'exécute par émission de bons de commande passé avec seulement un maximum en valeur ou en quantité. Le présent Accord Cadre est conclu pour une période allant de la date de notification jusqu'au 30/11/2026. Le marché peut être reconduit 2 fois par période successive de 1 an de manière tacite. La date de fin d'exécution est fixée au 30/11/2028. Les échantillons sont obligatoires conformément à l'article 14 et l'annexe 5 du RC. Ils devront parvenir à l'adresse mentionnée à l'annexe 4 du RC.
2.1.3.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 3 085 685,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 5 350 039,75 EUR
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Motifs d’exclusion purement nationaux:
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: FOURNITURE DE DISPOSITIFS MEDICAUX STERILES COMPLEMENT 2025
Description: Cette consultation comporte 14 lots (cf annexe 5)
Identifiant interne: 2025-GHTAO001-FDMS
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
Nomenclature supplémentaire (cpv): 33100000 Équipements médicaux, 33141000 Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques, 33141100 Pansements; clips, sutures, ligatures, 33141120 Clips, sutures, ligatures, 33141121 Sutures chirurgicales, 33141122 Agrafes chirurgicales, 33141125 Matériel de suture chirurgical, 33141126 Ligatures, 33141600 Collecteur et poches, drainage et kits, 33169000 Instruments de chirurgie, 33171000 Instruments d'anesthésie et de réanimation, 33184100 Implants chirurgicaux, 33190000 Appareils et instruments médicaux divers
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: CH D'ANTIBES - CH DE CANNES - CH DE GRASSE - CH DE MENTON - POLE SANTE VALLAURIS GOLFE JUAN - CHU DE NICE
Ville: ANTIBES - CANNES - GRASSE - MENTON - VALLAURIS - NICE
Code postal: 06606-06414-06130-06507-06220-06003
Subdivision pays (NUTS): Alpes-Maritimes (FRL03)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de fin de durée: 30/11/2026
Autre durée: Inconnu
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 3 085 685,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 5 350 039,75 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Accord cadre mono attributaire s'exécute par émission de bons de commande passé avec seulement un maximum en valeur ou en quantité. Le présent Accord Cadre est conclu pour une période allant de la date de notification jusqu'au 30/11/2026. Le marché peut être reconduit 2 fois par période successive de 1 an de manière tacite. La date de fin d'exécution est fixée au 30/11/2028. Les échantillons sont obligatoires conformément à l'article 14 et l'annexe 5 du RC. Ils devront parvenir à l'adresse mentionnée à l'annexe 4 du RC.
5.1.9.
Critères de sélection
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Critère Technique pour tous les lots : 50%
Critère:
Type: Qualité
Description: Prestation Fournisseur pour tous les lots : 20%
Critère:
Type: Prix
Description: Critère économique pour tous les lots : 30%
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Variantes: Autorisée
Date limite de réception des offres: 06/02/2025 16:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 7 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 10/02/2025 14:00:00 (UTC+2)
Lieu: CHU DE NICE
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Nice
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Centre Hospitalier Universitaire de Nice - Hôpital de CIMIEZ - Établissement support du GHT06
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Centre Hospitalier Universitaire de Nice - Hôpital de CIMIEZ - Établissement support du GHT06
Numéro d’enregistrement: 26060070500040
Département: Alpes Maritimes
Adresse postale: 4 Avenue Reine Victoria CS91179
Ville: Nice
Code postal: 06003
Subdivision pays (NUTS): Alpes-Maritimes (FRL03)
Pays: France
Point de contact: Monsieur Rodolphe BOURRET DIRECTEUR GENERAL
Téléphone: +33 492034586
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal Administratif de Nice
Numéro d’enregistrement: 17060005000026
Adresse postale: 18 Avenue des Fleurs CS 61039
Ville: Nice cedex 1
Code postal: 06050
Subdivision pays (NUTS): Alpes-Maritimes (FRL03)
Pays: France
Téléphone: 0489978600
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: f61a051b-65ad-4dc3-98a2-1d31130992b0 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 02/01/2025 14:12:04 (UTC+2)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 3102-2025
Numéro de publication au JO S: 2/2025
Date de publication: 03/01/2025
