Centrale des marchés
Fourniture de pièces détachées d'origine et d'accessoires pour les véhicules utilitaires départementaux Fourniture de pièces détachées d'origine et d'accessoires pour les véhicules utilitaires départementaux url : https://www.e-marches06.fr ville : Nice Cedex 3 tel : (+33) 4-97-18-60-00 adres...
Département des Alpes-Maritimes Nice Cedex 3 marches@departement06.fr 04 97 18 76 62
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Recherche France Nice Cedex 3 Avis d'attribution

Fourniture de pièces détachées d'origine et d'accessoires pour les véhicules utilitaires départementaux

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Marché public ou privé
Référence du marché : 5195887

Etat : Avis d'attribution
Publié dans :
BOAMP (13/02/20)
20-12575

Département(s) de publication : 6
Annonce No 20-12575
I.II.IV.V.VI.

AVIS D'ATTRIBUTION DE MARCHÉ

Directive 2014/24/UE

Section I : Pouvoir adjudicateur

I.1) NOM ET ADRESSES
Département des Alpes-Maritimes, Direction générale adjointe pour les ressources et les moyens - Direction des achats et de la logistique - Service des marchés - Tour Jean Moulin - 6ème étage - Bureau 630 - CADAM - 147 boulevard du Mercantour - BP 3007, Nice Cedex 3, F, Téléphone : (+33) 4 97 18 60 00, Courriel : marches@departement06.fr, Fax : (+33) 4 97 18 76 62, Code NUTS : FRL03
Adresse(s) internet :
Adresse principale : https://www.e-marches06.fr
Adresse du profil acheteur :
I.2) PROCÉDURE CONJOINTE
I.4) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR
Autorité régionale ou locale
I.5) ACTIVITÉ PRINCIPALE
Services généraux des administrations publiques

Section II : Objet

II.1) ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.1.1)Intitulé : Fourniture de pièces détachées d'origine et d'accessoires pour les véhicules utilitaires départementaux
Numéro de référence : 19S0321
II.1.2)Code CPV principal :
Descripteur principal : 34300000
Descripteur supplémentaire :
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte : Fourniture de pièces détachées d'origine et d'accessoires pour les véhicules utilitaires départementaux
II.1.6)Information sur les lots :
Ce marché est divisé en lots : oui
II.1.7)Valeur totale du marché (hors TVA) :
Valeur
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération (Hors TVA)

Section II : Description

OBJET : Fourniture de pièces détachées d'origine et d'accessoires pour les véhicules utilitaires départementaux
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Véhicules de plus de 3,5 tonnes de marque Renault
Lot nº : 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 34300000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRL03
Lieu principal d'exécution : Département des Alpes Maritimes
II.2.4)Description des prestations : Fourniture de pièces détachées d'origine et d'accessoires pour les véhicules utilitaires départementaux
II.2.5)Critères d'attribution
Critère de qualité
     1. Délai / Pondération : 40%
Prix :
     1. Prix / Pondération : 60%
II.2.11)Information sur les options
Options : oui
Description des options : Accord-cadre à bons de commande, reconductible 3 fois, de manière expresse, pour les mêmes montants et la même durée.
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Accord-cadre à bons de commande sans montant minimum, avec montant maximum annuel de 400 000 euros HT.
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Véhicule de plus de 3,5 tonnes de marque Thomas
Lot nº : 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 34300000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRL03
Lieu principal d'exécution : Département des Alpes Maritimes
II.2.4)Description des prestations : Accord-cadre à bons de commande, reconductible 3 fois, de manière expresse, pour les mêmes montants et la même durée.
II.2.5)Critères d'attribution
Critère de qualité
     1. Délai / Pondération : 40%
Prix :
     1. Prix / Pondération : 60%
II.2.11)Information sur les options
Options : oui
Description des options : Accord-cadre à bons de commande, reconductible 3 fois, de manière expresse, pour les mêmes montants et la même durée.
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Accord-cadre à bons de commande sans montant minimum, avec montant maximum annuel de 200 000 euros HT.

Section IV : Procédure

IV.1) DESCRIPTION
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
Explication :
IV.1.3)Informations sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
IV.1.6)Enchère électronique :
IV.1.8)Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics : oui
IV.2) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S : 2019/S 189-458922 du 01/10/2019
IV.2.8)Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9)Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation :

Section V : Attribution du marché

Marché nº : 201919S0321L01
Lot nº : 1
Intitulé : Véhicules de plus de 3,5 tonnes de marque RENAULT
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché : 8 janvier 2020
V.2.2)Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 1
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
SOMI IPPOLITO, 1058 Route Départementale 6007 - BP 89, VILLENEUVE LOUBET, F, Code NUTS : FRL03
Le titulaire est une PME : non
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T
Valeur totale du marché/du lot : 1 600 000
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie :  euros
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :  euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº : 201919S0321L02
Lot nº : 2
Intitulé : Véhicules de plus de 3,5 tonnes de marque THOMAS
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché : 8 janvier 2020
V.2.2)Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 1
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
SOMI IPPOLITO, 1058 Route Départementale 6007 - BP 89, VILLENEUVE LOUBET, F, Code NUTS : FRL03
Le titulaire est une PME : non
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T
Valeur totale du marché/du lot : 800 000
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie :  euros
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :  euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :

Section VI : Renseignements complémentaires

VI.3) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES
Les marchés ont été signés le 08/01/2020.Le montant du DDED du titulaire servant à la comparaison des offres est de :Lot 1 : 9266,34 euros (T.T.C.)Lot 2 : 15423,84 euros (T.T.C.)
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de Nice, 18 avenue des Fleurs - CS 61039, 06300, Nice, F, Courriel : greffe.ta-nice@juradm.fr
VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation :
VI.4.3)Introduction de recours :
Précisions concernant les délais d'introduction de recours : Le dossier est consultable selon les modalités de l'arrêt Société Tropic Travaux Signalisation (CE Ass 16/07/2007 no29545) et sous réserve que cette consultation s'effectue dans le respect des dispositions de l'art R.2183-5 du code de la commande publique.
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours :
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS
11 février 2020
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