Centrale des marchés
Fourniture de pièces détachées d'origine et d'accessoires pour les véhicules départementaux Pièces détachées d'origine et d'accessoires pour les véhicules départementaux de plus de 3,5t de marque Mercedes et Unimog.Pièces détachées d'origine et d'accessoires pour les véhicules département...
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Recherche France Nice Cedex 3 Avis d'attribution

Fourniture de pièces détachées d'origine et d'accessoires pour les véhicules départementaux

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Marché public ou privé
Référence du marché : 5534583

Etat : Avis d'attribution
Publié dans :
BOAMP (01/08/20)
20-87458

Département(s) de publication : 6
Annonce No 20-87458
I.II.IV.V.VI.

AVIS D'ATTRIBUTION DE MARCHÉ

Directive 2014/24/UE

Section I : Pouvoir adjudicateur

I.1) NOM ET ADRESSES
Département des Alpes-Maritimes, Direction générale adjointe pour les ressources et les moyens - Direction des achats et de la logistique - Service des marchés - Tour Jean Moulin - 6ème étage - Bueau 630 - CADAM - 147 boulevard du Mercantour - BP 3007, Nice Cedex 3, F, Téléphone : (+33) 49 71 86 00, Courriel : marches@departement06.fr, Fax : (+33) 4 97 18 76 62, Code NUTS : FRL03
Adresse(s) internet :
Adresse principale : https://www.e-marches06.fr
Adresse du profil acheteur :
I.2) PROCÉDURE CONJOINTE
I.4) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR
Autorité régionale ou locale
I.5) ACTIVITÉ PRINCIPALE
Services généraux des administrations publiques

Section II : Objet

II.1) ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.1.1)Intitulé : Fourniture de pièces détachées d'origine et d'accessoires pour les véhicules départementaux
Numéro de référence : 19S0362
II.1.2)Code CPV principal :
Descripteur principal : 34300000
Descripteur supplémentaire :
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte : Pièces détachées d'origine et d'accessoires pour les véhicules départementaux de plus de 3,5t de marque Mercedes et Unimog.Pièces détachées d'origine et d'accessoires pour les véhicules départementaux de travaux publics et de voirie Volvo.
II.1.6)Information sur les lots :
Ce marché est divisé en lots : oui
II.1.7)Valeur totale du marché (hors TVA) :
Valeur
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération (Hors TVA)

Section II : Description

OBJET : Fourniture de pièces détachées d'origine et d'accessoires pour les véhicules départementaux
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Pièces détachées d'origine et d'accessoires pour les véhicules départementaux de plus de 3,5t de marque Mercedes et Unimog
Lot nº : 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 34300000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRL03
Lieu principal d'exécution : Département des Alpes Maritimes
II.2.4)Description des prestations : Pièces détachées d'origine et d'accessoires pour les véhicules départementaux de plus de 3,5t de marque Mercedes et Unimog
II.2.5)Critères d'attribution
Critère de qualité
     1. Délai de livraison / Pondération : 40%
Prix :
     1. Prix / Pondération : 60%
II.2.11)Information sur les options
Options : oui
Description des options : Accord-cadre à bons de commande, reconductible 3 fois, de manière expresse, pour les mêmes montants etla même durée.
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Accord-cadre à bons de commande sans montant minimum, avec montant maximum annuel de 150000 euros HT.
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Pièces détachées d'origine et d'accessoires pour les véhicules départementaux de travaux publics et de voirie de marque Volvo
Lot nº : 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 34300000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRL03
Lieu principal d'exécution : Département des Alpes Maritimes
II.2.4)Description des prestations : Accord-cadre à bons de commande, reconductible 3 fois, de manière expresse, pour les mêmesmontants et la même durée.
II.2.5)Critères d'attribution
Critère de qualité
     1. Délai de livraison / Pondération : 40%
Prix :
     1. Prix / Pondération : 60%
II.2.11)Information sur les options
Options : oui
Description des options : Accord-cadre à bons de commande, reconductible 3 fois, de manière expresse, pour les mêmes montants etla même durée.
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Accord-cadre à bons de commande sans montant minimum, avec montant maximum annuel de 250000 euros HT.

Section IV : Procédure

IV.1) DESCRIPTION
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
Explication :
IV.1.3)Informations sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
IV.1.6)Enchère électronique :
IV.1.8)Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics : oui
IV.2) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S : 2020/S 031-071821 du 10/02/2020
IV.2.8)Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9)Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation :

Section V : Attribution du marché

Marché nº :
Lot nº : 1
Intitulé : Pièces détachées d'origine et d'accessoires pour les véhicules départementaux de plus de 3,5t de marque Mercedes et Unimog
Un marché/lot est attribué : non
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou elles ont toutes été rejetées
V.2) Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché :
V.2.2)Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues :
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques :
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T
Valeur totale du marché/du lot :
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie :  euros
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :  euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº : 202019S0362L02
Lot nº : 2
Intitulé : Pièces détachées d'origine et d'accessoires pour les véhicules départementaux de travaux publics et de voirie de marque Volvo
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché : 9 juin 2020
V.2.2)Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 1
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
SAS PAYANT, 45 route de Savoie, 38420, DOMENE, F, Code NUTS : FRK24
Le titulaire est une PME : oui
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : 400 000 H.T
Valeur totale du marché/du lot : 1 000 000
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie :  euros
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :  euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :

Section VI : Renseignements complémentaires

VI.3) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES
Le marché a été signé le 09/06/2020. Le montant de la commande type du titulaire servant à la comparaison des offres est de : Lot 2 :29 958,34 euros (T.T.C.) Lot 2 : 35 950,01euros (T.T.C.)Le lot no1 a été déclaré infructueux (sans suite) pour motif d'absence d'offre
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de Nice, 18 avenue des Fleurs - CS 61039, 06300, Nice, F, Courriel : greffe.ta-nice@juradm.fr
VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation :
VI.4.3)Introduction de recours :
Précisions concernant les délais d'introduction de recours : Le dossier est consultable selon les modalités de l'arrêt Société TropicTravaux Signalisation (CE Ass 16/07/2007 no29545) et sous réserve que cette consultation s'effectue dans le respect des dispositionsde l'art R.2183-5 du code de la commande publique.
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours :
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS
30 juillet 2020
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