A proximité de Nice 06300 Alpes Maritimes
Acheteur : CROUS NICE-TOULON
26 route de Turin
06300 Nice
Tel : 0492155050
  Reste 21 jours - Date de clôture estimée : 11/12/2026  
2 Lots
Lot 1
Sites des Alpes-Maritimes
Lot 2
Sites du Var
Secteurs d'activité
Services de traitement des eaux usées.
Services des eaux usées.
Services d'élimination des eaux usées.

Maintenance des bacs à graisse et curage des canalisations pour les sites universitaires du CROUS NICE TOULON

Type d'avis : Avis de marché
Type de marché : Européen
Date de publication : 05/11/2026
JOUE - 769929-2026
769929-2026 - Mise en concurrence
France – Services des eaux usées – Maintenance des bacs à graisse et curage des canalisations pour les sites universitaires du CROUS NICE TOULON
OJ S 215/2026 05/11/2026
Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Services
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: CROUS NICE-TOULON
Adresse électronique: commande.publique@crous-nice.fr
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Logement et équipements collectifs
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Maintenance des bacs à graisse et curage des canalisations pour les sites universitaires du CROUS NICE TOULON
Description: Le marché a pour objet la réalisation de prestations de maintenance des bacs à graisse des restaurants universitaires et de curage des canalisations des résidences universitaires du CROUS Nice-Toulon. Les prestations comprennent notamment : - La vidange des bacs à graisse, l'entretien des pompes de relevage éventuellement associées, ainsi que le curage des canalisations situées en amont et en aval des bacs par des fréquences annuelles de passage ; - Le dégorgement et le curage, à la demande, des réseaux d'eaux usées (EU) et d'eaux pluviales (EP). Il s'agit d'un marché mono-attributaire à prix mixte, avec une partie à prix global et forfaitaire DPGF pour la maintenance préventive et une partie à commande à prix unitaires BPU pour la maintenance curative. Les prestations ponctuelles du BPU donnent lieu à un accord-cadre à bons de commande sans minimum avec maximum de 125 000 euro(s) HT, toutes reconductions comprises, en application de l'article R2162-2 alinéa 2 du Code de la commande publique. Les prestations sont décomposées en 2 lots géographiques : 06/83. Le contrat est conclu pour une période ferme à compter du 01/01/2027, ou à une date postérieure à celle-ci suivant la date de notification, pour une durée de 12 mois. Le contrat est reconductible 3 fois de manière tacite par période de 12 mois
Identifiant de la procédure: d881b217-231e-472d-9ecf-28c7445bc7a9
Identifiant interne: 27S003
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90400000 Services des eaux usées
Nomenclature complémentaire (cpv): 90420000 Services de traitement des eaux usées, 90430000 Services d'élimination des eaux usées
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Alpes-Maritimes (FRL03)
Pays: France
2.1.3.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 165 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Base juridique: 
Directive 2014/24/UE
2.1.5.
Conditions du marché public
Conditions de soumission: 
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre: 2
Conditions du marché: 
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document de marché
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Sites des Alpes-Maritimes
Description: Sites des Alpes-Maritimes
Identifiant interne: 1
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90400000 Services des eaux usées
Nomenclature complémentaire (cpv): 90400000 Services des eaux usées, 90420000 Services de traitement des eaux usées, 90430000 Services d'élimination des eaux usées
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 26 Route de Turin  
Ville: Nice
Code postal: 06300
Subdivision pays (NUTS): Alpes-Maritimes (FRL03)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2027
Durée: 12 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement: Le contrat est conclu pour une période ferme à compter du 01/01/2027, ou à une date postérieure à celle-ci suivant la date de notification, pour une durée de 12 mois. Le contrat est reconductible 3 fois de manière tacite par période de 12 mois
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 95 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: 
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc: 
Nom: AW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission: 
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 11/12/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres: 3 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique: 
Date d'ouverture: 11/12/2026 12:15:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Conditions du marché: 
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Nice
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CROUS NICE-TOULON
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Nice
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Sites du Var
Description: Sites du Var
Identifiant interne: 2
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90400000 Services des eaux usées
Nomenclature complémentaire (cpv): 90400000 Services des eaux usées, 90420000 Services de traitement des eaux usées, 90430000 Services d'élimination des eaux usées
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 26 Route de Turin  
Ville: Nice
Code postal: 06300
Subdivision pays (NUTS): Alpes-Maritimes (FRL03)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2027
Durée: 12 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement: Le contrat est conclu pour une période ferme à compter du 01/01/2027, ou à une date postérieure à celle-ci suivant la date de notification, pour une durée de 12 mois. Le contrat est reconductible 3 fois de manière tacite par période de 12 mois
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 60 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: 
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc: 
Nom: AW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission: 
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 11/12/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres: 3 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique: 
Date d'ouverture: 11/12/2026 12:15:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Conditions du marché: 
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Nice
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CROUS NICE-TOULON
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Nice
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement: 55C000F2-D9A4-6FBA-1897534E7C47F89E
Ville: Seyssinet-Pariset
Code postal: 38170
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Adresse électronique: publications-joue@aws-france.com
Téléphone: +33480041260
Rôles de cette organisation: 
TED eSender
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: CROUS NICE-TOULON
Numéro d’enregistrement: 44395
Adresse postale: 26 route de Turin
Ville: Nice
Code postal: 06300
Subdivision pays (NUTS): Alpes-Maritimes (FRL03)
Pays: France
Point de contact: BARRAL Mireille
Adresse électronique: commande.publique@crous-nice.fr
Téléphone: 0492155050
Adresse internet: http://www.crous-nice.fr/
Profil de l’acheteur: https://www.marches-publics.info/
Rôles de cette organisation: 
Acheteur
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: CROUS NICE-TOULON
Numéro d’enregistrement: 55C00112-97A7-02B0-4A8B4DB4A8305BFA
Adresse postale: 26 Route de Turin
Ville: Nice
Code postal: 06300
Subdivision pays (NUTS): Alpes-Maritimes (FRL03)
Pays: France
Adresse électronique: commande.publique@crous-nice.fr
Téléphone: 0492155050
Rôles de cette organisation: 
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: Tribunal administratif de Nice
Numéro d’enregistrement: 55C00129-ABBE-DA01-5407D7DB30A828EC
Adresse postale: 18 avenue des Fleurs
Ville: Nice
Code postal: 06050
Subdivision pays (NUTS): Alpes-Maritimes (FRL03)
Pays: France
Adresse électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr
Téléphone: 0489978600
Rôles de cette organisation: 
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0005
Nom officiel: Tribunal administratif de Nice
Numéro d’enregistrement: 55C0015D-E4A0-6B25-D67DC2A87D5EDDA1
Adresse postale: 33, boulevard Franck Pilatte
Ville: Nice
Code postal: 06359
Subdivision pays (NUTS): Alpes-Maritimes (FRL03)
Pays: France
Adresse électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr
Téléphone: 0492041313
Télécopieur: 0493557831
Rôles de cette organisation: 
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: a29249f8-662a-4951-ad89-cdd0acf80d49  -  01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 03/11/2026 17:10:07 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 769929-2026
Numéro de publication au JO S: 215/2026
Date de publication: 05/11/2026