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DOSAGE DE TESTS MULTI PARAMETRIQUES POUR IMMUNO-ANALYSEUR DOSAGE DE TESTS MULTI PARAMETRIQUES POUR IMMUNO-ANALYSEUR mel : cell-cent-march@chu-nice.fr ville : Nice cedex 1 tel : (+33) -04-92-03-46-84 fax : (+33) -04-92-03-44-37 designation : CHU...
CHU Nice 06003Nice cell-cent-march@chu-nice.fr 04 92 03 44 37
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DOSAGE DE TESTS MULTI PARAMETRIQUES POUR IMMUNO-ANALYSEUR

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Marché public ou privé
Référence du marché : 1491758

Date de clôture estimée : 11/06/15
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (04/05/15)
15-67179
JOUE (05/05/15)
154846-2015
Département(s) de publication : 6 Annonce No 15-67179 I. II. III. IV. VI. Avis de marché Fournitures Directive 2004/18/CE. Section I : Pouvoir adjudicateur I.1) Nom, adresses et point(s) de contact : CHU Nice, 4 , avenue Reine victoria cs 91179, à l'attention de M. Bouvier Muller Emmanuel, F-06003 Nice Cedex 1. Tél. (+33) 04 92 03 46 84. E-mail : cell-cent-march@chu-nice.fr . Fax (+33) 04 92 03 44 37. Adresse(s) internet : Adresse du profil d'acheteur (URL) : https://www.achats-hopitaux.com . Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : C.H.U. de Nice Hôpital de Cimiez Renseignements d'ordre technique : Pôle de Biologie Pathologie Mme Maslard tél : 04.92.03.42.35 Renseignements d'ordre administratif : Cellule des marchés Mme Pedreno Tél : 04.92.03.46.84 ou Mme Allasia Tél : 04.92.03.42.52, 4 , avenue Reine victoria cs 91179, F-06003 Nice Cedex 1. E-mail : maslard.m@chu-nice.fr . Adresse internet : https://www.achats-hopitaux.com . Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaire (y compris les documents relatifs à un dialogue compétitif et à un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus : C.H.U. de Nice Hôpital de Cimiez Pôle de Biologie Pathologie Unité Fournitures et Prestations médico-techniques, 4 , avenue Reine victoria cs 91179, à l'attention de Mme Maslard Mathilde, F-06003 Nice Cedex 1. Tél. (+33) 04 92 03 46 95. E-mail : maslard.m@chu-nice.fr . Fax (+33) 04 92 03 44 37. Adresse internet : https://www.achats-hopitaux.com . Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées : C.H.U. de Nice Hôpital de Cimiez - Cellule des Marchés, 4 , avenue Reine victoria cs 91179, F-06003 Nice Cedex 1. Tél. (+33) 04 92 03 46 84. Adresse internet : https://www.achats-hopitaux.com . I.2) Type de pouvoir adjudicateur : I.3) Activité principale : Santé. Autre : Organisme de droit public. I.4) Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non. Section II : Objet du marché II.1) Description II.1.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur : dosage de tests multi parametriques pour immuno-analyseur. II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation : Fournitures. Achat. Lieu principal d'exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des services : c.h.u. De Nice, 06003 Nice Cedex 1. Code NUTS FR823 . II.1.3) Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique : L'avis concerne la mise en place d'un accord-cadre II.1.4) Information sur l'accord-cadre : Accord-cadre avec un seul opérateur. Justification d'un accord-cadre dont la durée dépasse quatre ans : Autres renseignements : Accord Cadre au sens des articles 1 er -5° et 32 de la Directive 2004/18/cf. et marché à bons de commande au sens de l'article 77 du Code des Marchés Publics. II.1.5) Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions : dosage de tests multi parametriques pour immuno-analyseur. II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) : 33696500 . II.1.7) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) : Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : Non II.1.8) Lots : Division en lots : Non. II.1.9) Variantes : Des variantes seront prises en considération : oui. II.2) Quantité ou étendue du marché II.2.1) Quantité ou étendue globale : marché à bons de commande passé sans minimum, ni maximum. II.2.2) Informations sur les options : Options : non. II.2.3) Reconduction : Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : non. II.3) Durée du marché ou délai d'exécution : Durée en mois : 48 (à compter de la date d'attribution du marché). Section III : Renseignements d'ordre juridique, économique, financier et technique III.1) CONDITIONS RELATIVES AU CONTRAT III.1.1) Cautionnement et garanties exigés : III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : Avances dans les conditions prévues à l'article 87 du Code des Marchés Publics. Une avance remboursable ne pourra être accordée aux titulaires des marchés que lorsque le montant initial du marché ou la tranche ou le bon de commande sera supérieur à 50 000 euros (H.T.) et à condition que le titulaire ne renonce pas au bénéfice de cette avance. - paiement par virement administratif sous 50 jours sur fonds propres du CHUN, en section d'exploitation . Le taux des intérêts moratoires est égal au taux d'intérêt appliqué par la Banque Centrale Européenne à ses opérations principales de refinancement les plus récentes, en vigueur au premier jour du semestre de l'année civile au cours duquel les intérêts moratoires ont commencé à courir, majoré de 8 points de pourcentage. Conformément au Décret no2013-269 du 29/03/2013, en cas de retard de paiement, une indemnité forfaitaire pour les frais de recouvrement de 40 euros doit s'ajouter aux intérêts moratoires. III.1.3) Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : III.1.4) Autres conditions particulières : L'exécution du marché est soumise à des conditions particulières : non. III.2) CONDITIONS DE PARTICIPATION III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession : Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : lettre de candidature (Lc) et habilitation du mandataire par ses co-traitants (formulaire de type DC 1 - (ancien DC 4) en vigueur ou équivalent) - déclaration sur l'honneur (formulaire de type Dc5 en vigueur ou équivalent), dûment datée et signée par le candidat, pour justifier : A) Qu'Il a satisfait aux obligations fiscales et sociales B) Qu'Il n'a pas fait l'objet d'une interdiction de concourir C) Qu'Il n'a pas fait l'objet, au cours des cinq dernières années, d'une condamnation inscrite au bulletin no 2 du casier judiciaire pour les infractions visées aux articles L. 324-9, L. 324-10, L.341-6, L.125-1 et L. 125-3 du code du travail D) Qu'Il a satisfait aux obligations définies à l'article L. 323-1 du code du travail, concernant l'emploi des personnes handicapées E) Qu'Il n'a pas fait l'objet, au cours des cinq dernières années, d'une condamnation définitive pour l'une des infractions prévues par les articles 222-38, 222-40, 313-1 à 313-3, 314-1 à 314-3, 324-1 à 324-6, 421-2-1, 421-5 al.2, 433-1, 434-9 al.2, 435-2, 441-1 à 441-7, 441-8 al. 1 et 2, 441-9 et 450-1 du code pénal ; l'article L 152-6 al. 2 du code du travail ; l'article 1741 du code général des impôts. - déclaration du candidat (formulaire Dc2 ancien Dc5), en vigueur ou équivalent dûment renseignée. - si le candidat est en redressement judiciaire, copie du ou des jugements prononcés - documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat . III.2.2) Capacité économique et financière : Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures ou prestations auxquelles se réfère le marché, réalisées au cours des 3 dernières années : déclaration du candidat (Dc2 - ancien Dc5 ) dûment remplie et signée. III.2.3) Capacité technique : Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : une déclaration indiquant les moyens techniques, les effectifs de l'opérateur économique dont le personnel d'encadrement pour chacune de ces trois dernières années (Dc2 ancien Dc5) . Une liste de références relatives à des réalisations comparables à l'objet du marché effectuées au cours des trois dernières années, indiquant notamment les montants, la date et le destinataire public ou privé (Dc2 ancien Dc5) . Ces documents datés et signés devront obligatoirement comporter le nom de la société. III.2.4) Informations sur les marchés réservés : III.3) Conditions propres aux marchés de services III.3.1) Information relative à la profession : III.3.2) Membres du personnel responsables de l'exécution du service Section IV : Procédure IV.1) TYPE DE PROCÉDURE IV.1.1) Type de procédure : Ouverte. IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer : IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue : IV.2) CRITÈRES D'ATTRIBUTION IV.2.1) Critères d'attribution : Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous : 1. critères techniques. Pondération : 60. 2. critère économique. Pondération : 40. IV.2.2) Enchère électronique : Une enchère électronique sera effectuée : non. IV.3) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur : 2015-017-POLEBIO. IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché : Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché : Oui. IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif : IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation : 11 juin 2015 - 15:00. IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés : IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation : Langue(s) officielle(s) de l'UE : français. IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre : Durée en jours : 180 (à compter de la date limite de réception des offres). IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres : Personnes autorisées à assister à l'ouverture des offres : non. Section VI : Renseignements complémentaires VI.1) RENOUVELLEMENT : Il s'agit d'un marché renouvelable : non. VI.2) INFORMATION SUR LES FONDS DE L'UNION EUROPÉENNE : Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non. VI.3) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES : Conditions d'obtention des documents : Format électronique : en application de l'article 56 du Code des Marchés Publics et de l'arrêté du 28 Août 2006, en complément aux modalités classiques de déroulement de la consultation, les soumissionnaires auront la possibilité de télécharger le Dossier de Consultation des Entreprises (Dce) via le site dont l'adresse Internet est https://www.achats-hopitaux.com de manière gratuite. Format papier : Les dossiers de consultation seront fournis gratuitement sur demande écrite (courrier, fax, e-mail) Conditions de remise des offres ou des candidatures : Format électronique en application de l'article 56 du CMP et de l'arrêté du 28 Août 2006, les candidats doivent remettre candidature et offre de façon dématérialisée exclusivement sur le site https://www.achats-hopitaux.com, avant la date et l'heure mentionnées ci-dessus (référence horaire : Gmt+1). Toute modification apportée aux documents constituant l'offre après leur dépôt est interdite et entraînera le rejet de l'offre. Les modalités précises de l'envoi des plis dématérialisés sont indiquées dans le règlement de consultation. Format papier : par tout moyen donnant date et heure certaine (RAR, chronopost, porteur spécial, dépôt...) adresse postale de réception et de dépôt : C.H.U. De Nice, Cellule Marchés, 4 avenue Reine Victoria, CS 91179, 06003 Nice Cedex 1 Les documents DC 1, Dc2 DC 3 et DC 6 sont disponibles à l'adresse suivante : http : //www.colloc.bercy.gouv.fr, thème : marchés publics Documents à produire au stade de l'attribution du marché : DC 6 Déclaration relative à la lutte contre le travail dissimulé Noti 2 (ancien DC 7) ou documents équivalents en cas de candidat étranger (Etat annuel des certificats reçus) Si les documents fournis par le candidat ne sont pas rédigés en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français certifiée conforme à l'original par untraducteur assermenté. Date d'effet du marché : date de notification au titulaire Date prévisionnelle de démarrage du marché : 30/11/2015 Le détail des critères de jugement des offres figure dans le Règlement de Consultation. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 30 avril 2015. VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Nice, 33 Boulevard Franck Pilatte B.P. 4179, F-06359 Nice Cedex 4. E-mail : greffe.ta-nice@juradm.fr . Tél. (+33) 04 92 04 13 13. Adresse internet : http://www.ta-nice.juradm.fr . Fax (+33) 04 93 55 78 31. Organe chargé des procédures de médiation : Secrétariat Général pour les Affaires Générales Comité Consultatif Interrégional Amiable des Litiges, boulevard Paul Peytral, F-13282 Marseille. Tél. (+33) 04 91 15 63 74. Fax (+33) 04 91 15 61 90. VI.4.2) Introduction des recours : VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Nice, 33 Boulevard Franck Pilatte B.P. 4179, F-06359 Nice Cedex 4. E-mail : greffe.ta-nice@juradm.fr . Tél. (+33) 04 92 04 13 13. Adresse internet : http://www.ta-nice.juradm.fr . Fax (+33) 04 93 55 78 31. VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS : 30 avril 2015
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