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06 fourniture, livraison et installation de divers matériels pour l'aménagement de l'atelier biomédical du CHU sur le site de Pasteur 2 à Nice 06 fourniture, livraison et installation de divers matériels pour l'aménagement de l'atelier biomédical du CHU sur le site de Pasteur 2 à Nice fourniture, livraison et installation de divers materi...
CHU Nice 06003Nice cell-cent-march@chu-nice.fr
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06 fourniture, livraison et installation de divers matériels pour l'aménagement de l'atelier biomédical du CHU sur le site de Pasteur 2 à Nice

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Marché public ou privé
Référence du marché : 998810

Date de clôture estimée : 14/04/14
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (06/03/14)
14-36166
SOURCEWEB (11/02/14)

Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : CHU Nice.
Correspondant : M. Bouvier Muller Emmanuel, Directeur General, 4 , avenue Reine victoria cs 91179 06003 Nice Cedex 1 tél. : 04-92-03-46-84 télécopieur : 04-92-03-46-82 courriel : cell-cent-march@chu-nice.fr.

Adresse internet du profil d'acheteur :

https://www.achats-hopitaux.com.
Le pouvoir adjudicateur n'agit pas pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs.

Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Santé. Organisme de droit public.

Objet du marché : fourniture, livraison et installation de divers materiels pour l'amenagement de l'atelier biomedical du chu sur le site de pasteur 2, accessoires et pieces detachees.

Type de marché de fournitures : achat.

Lieu de livraison : c.h.u. De Nice, 06003 Nice Cedex 1.

Code NUTS : øFR823ø.
L'avis implique un marché public.

Caractéristiques principales :
Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : le marché est passé avec des quantités fermes (Cf.Modalités relatives à la consultation).

Des variantes seront-elles prises en compte : oui.

La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : non.
Prestations divisées en lots : oui.
Possibilité de présenter une offre pour un ou plusieurs lots.

Durée du marché ou délai d'exécution : 12 mois à compter de la notification du marché.

Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : paiement par virement administratif sous 50 jours sur fonds propres du CHUN, en section d'investissement pour le matériel et en section d'exploitation pour les accessoires et pièces détachées.
Le taux des intérêts moratoires est égal au taux d'intérêt appliqué par la Banque Centrale Européenne à ses opérations principales de refinancement les plus récentes, en vigueur au premier jour du semestre de l'année civile au cours duquel les intérêts moratoires ont commencé à courir, majoré de 8 points de pourcentage.
Conformément au Décret no2013-269 du 29/03/2013, en cas de retard de paiement, une indemnité forfaitaire pour les frais de recouvrement de 40 EUR doit s'ajouter aux intérêts moratoires.

L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières : non.

Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Conditions de participation :

Marché réservé : non.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :

Documents à produire obligatoirement par le candidat, à l'appui de sa candidature :
- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire ;
- Déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics concernant les interdictions de soumissionner.

Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public :
- Formulaire DC1, Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses co-traitants (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm) ;
- Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm) ;
- Formulaire DC3, Acte d'engagement (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm) ;
- Formulaire DC 4, Déclaration de sous-traitance (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm) ;
- S'il s'appuie, pour présenter sa candidature, sur les capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques, le candidat produit les mêmes documents concernant cet opérateur économique que ceux qui lui sont exigés par l'acheteur public. Le candidat doit également apporter la preuve que chacun de ces opérateurs économiques mettra à sa disposition les moyens nécessaires, pendant toute la durée d'exécution du marché public ou de l'accord-cadre ;
- Si les documents fournis par le candidat ne sont pas établis en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français, certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté.

Documents à produire obligatoirement par l'attributaire, avant la signature et la notification du marché public ou de l'accord-cadre :
- Les pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail ;
- Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus ;
- Si l'attributaire est établi dans un Etat autre que la France, un certificat établi par les administrations et organismes du pays d'origine. Lorsqu'un tel certificat n'est pas délivré par le pays concerné, il peut être remplacé par une déclaration sous serment, ou dans les Etats où un tel serment n'existe pas, par une déclaration solennelle faite par l'intéressé devant l'autorité judiciaire ou administrative compétente, un notaire ou un organisme professionnel qualifié du pays ;
- Si les documents fournis par le candidat ne sont pas établis en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français, certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté.

Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération :
- prix proposé au chun : 50 % ;
- valeur technique : 40 % ;
- durée de garantie et délais de livraison : 10 %.
Une enchère électronique ne sera pas effectuée.

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 14 avril 2014, à 16 heures.

Délai minimum de validité des offres : 90 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur/l'entité adjudicatrice : 2014-MAPA014-UAEH.

Renseignements complémentaires : le C.H.U. De Nice se réserve le droit de demander la mise à l'essai et/ou des démonstrations (cf. Article 23 p.19/20 du Cahier des Charges)
Conditions d'obtention des documents :
Format électronique : en application de l'article 56 du Code des Marchés Publics et de l'arrêté du 28 Août 2006, en complément aux modalités classiques de déroulement de la consultation, les soumissionnaires auront la possibilité de télécharger le Dossier de Consultation des Entreprises (Dce) via le site dont l'adresse Internet est https://www.achats-hopitaux.com de manière gratuite.
Format papier : Les dossiers de consultation seront fournis gratuitement sur demande écrite (courrier, télécopieur, e-mail)
Conditions de remise des offres ou des candidatures : Format électronique en application de l'article 56 du CMP et de l'arrêté du 28 Août 2006, les candidats peuvent remettre candidature et offre de façon dématérialisée exclusivement sur le site https://www.achats-hopitaux.com, avant la date et l'heure mentionnées ci-dessus (référence horaire : Gmt+1). Toute modification apportée aux documents constituant l'offre après leur dépôt est interdite et entraînera le rejet de l'offre. Les modalités précises de l'envoi des plis dématérialisés sont indiquées dans le règlement de consultation.
Format papier : par tout moyen donnant date et heure certaine (RAR, chronopost, porteur spécial, dépôt...) adresse postale de réception et de dépôt : C.H.U. De Nice, Cellule Marchés, 4 avenue Reine Victoria, CS 91179, 06003 Nice Cedex 1
Date d'effet du marché : date de notification au titulaire
date prévisionnelle de démarrage du marché : Fin Mai 2014
le détail des critères de jugement des offres figure dans le Règlement de Consultation.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 4 mars 2014.

Adresse à laquelle les offres/candidatures/projets/demandes de participation doivent être envoyés : C.H.U. de Nice Hôpital de Cimiez- Cellule des Marchés.
4 , avenue Reine victoria cs 91179, 06003 Nice Cedex 1, tél. : 04-92-03-46-84, adresse internet : https://www.achats-hopitaux.com.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif et technique peuvent être obtenus : C.H.U. de Nice Hôpital de Cimiez Renseignements d'ordre technique : Mme Andretta Unité d'Achats de Prestations et d'Equipements Hôteliers Tél : 04.92.03.47.06 - télécopieur : 04.92.03.46.82 - Mail : andretta.j@chu-nice.fr Renseignements d'ordre adminsitratif : Mme Pedreno Tél 04.92.03.46.84 ou Mme Allasia Tél : 04.92.03.42.52.
4 , avenue Reine victoria cs 91179, 06003 Nice Cedex 1, adresse internet : https://www.achats-hopitaux.com.

Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus : C.H.U. de Nice Hôpital de Cimiez D.A.H.A.L. Unité Achats Equipement Hôtelier.
Correspondant : Mme Andretta Jacqueline, 4 , avenue Reine victoria cs 91179, 06003 Nice Cedex 1, tél. : 04-92-03-47-06, télécopieur : 04-92-03-46-82, courriel : andretta.j@chu-nice.fr, adresse internet : https://www.achats-hopitaux.com.

Instance chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Nice 33 boulevard Franck Pilatte B.P. 4179 06359 Nice Cedex 4 tél. : 04-92-04-13-13 courriel : greffe.ta-nice@juradm.fr télécopieur : 04-93-55-78-31 adresse internet : http://www.ta-nice.juradm.fr.

Organe chargé des procédures de médiation : Secrétariat Général pour les Affaires Générales Comité Consultatif Interrégional Amiable des Litiges boulevard Franck Peytral 13282 Marseille tél. : 04-91-15-63-74 télécopieur : 04-91-15-61-90.

Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Nice 33 boulevard Franck Pilatte B.P. 4179 06359 Nice Cedex 4 tél. : 04-92-04-13-13 courriel : greffe.ta-nice@juradm.fr télécopieur : 04-93-55-78-31 adresse internet : http://www.ta-nice.juradm.fr.

Renseignements relatifs aux lots :
Lot 1 - La consultation comporte 7 lots (Cf. Modalités relatives à la consultation p. 2/20).

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