1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: CHU NICE
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Santé
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: PRESTATIONS DE TRANSPORT DE CORPS, TRANSPORT DE PIÈCES ANATOMIQUES ET FOURNITURES ASSOCIÉES
Description: Appel d'offres de prestations de transport de corps, transport de pièces anatomiques et fournitures associées. La présente consultation comporte 3 lots.
Identifiant de la procédure: 3404e178-2858-48f2-bfcc-050684fc8696
Identifiant interne: 2025-GHTAO123-FTRANSP
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 60000000 Services de transport (à l'exclusion du transport des déchets)
Nomenclature supplémentaire (cpv): 33922000 Housses de transport de corps, 33949000 Conteneurs de transport des corps, 98370000 Services funéraires et services connexes
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: CH D'ANTIBES JUAN LES PINS - CH DE CANNES SIMONE VEIL - CHU DE NICE
Ville: ANTIBES - CANNES - NICE
Code postal: 06600 - 06400 - 06000
Subdivision pays (NUTS): Alpes-Maritimes (FRL03)
Pays: France
2.1.3.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 205 400,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentaires: La consultation est conclue sous la forme d'un Accord cadre mono attributaire exécuté au moyen de bons de commandes (Articles R2162-13 et R2162-14 du même code). Le maximum sur la durée globale étant pour le lot 1 de 80 000 Euros HT, pour le lot 2 de 155 000 Euros HT et pour le lot 3 de 40 000 Euros HT. Le présent Accord Cadre est conclu pour une période initiale de 2 années à compter de la date de notification. Il peut être reconduit 1 fois pour une période de 1 an de manière tacite.
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document de marché
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: PRESTATIONS DE TRANSPORT DE CORPS, TRANSPORT DE PIÈCES ANATOMIQUES ET FOURNITURES ASSOCIÉES
Description: PRESTATIONS DE TRANSPORT DE CORPS, TRANSPORT DE PIÈCES ANATOMIQUES ET FOURNITURES ASSOCIÉES - La présente consultation comporte 3 lots.
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 60000000 Services de transport (à l'exclusion du transport des déchets)
Nomenclature supplémentaire (cpv): 33922000 Housses de transport de corps, 33949000 Conteneurs de transport des corps, 98370000 Services funéraires et services connexes
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: CH D'ANTIBES JUAN LES PINS - CH DE CANNES SIMONE VEIL - CHU DE NICE
Ville: ANTIBES - CANNES - NICE
Code postal: 06600 - 06400 - 06000
Subdivision pays (NUTS): Alpes-Maritimes (FRL03)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 2 Ans
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Critère économique : 50 %
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 50,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique : 40 %
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Développement durable (véhicules, stage éco-conduite, …) 10 %
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 10,00
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 07/01/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Date limite de validité de l’offre: 120 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal Administratif de Nice
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Nice
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: CHU NICE
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: CHU NICE
Numéro d’enregistrement: 26060070500040
Département: Alpes Maritimes
Adresse postale: 4 avenue Reine Victoria
Ville: NICE
Code postal: 06003
Subdivision pays (NUTS): Alpes-Maritimes (FRL03)
Pays: France
Point de contact: LEJEUNE Béatrice
Téléphone: 0492034586
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: Tribunal Administratif de Nice
Numéro d’enregistrement: 17060005000026
Département: Alpes Maritimes
Adresse postale: 18 Avenue des Fleurs CS 61039
Ville: Nice cédex 1
Code postal: 06050
Subdivision pays (NUTS): Alpes-Maritimes (FRL03)
Pays: France
Téléphone: 0489978600
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation chargée des procédures de médiation
Identifiant/version de l’avis: cd48a55d-dd82-445e-a69b-0849f6710b59 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 28/11/2025 15:14:49 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 797942-2025
Numéro de publication au JO S: 232/2025
Date de publication: 02/12/2025
