1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: CHAMBRE DE COMMERCE ET DE L’INDUSTRIE NICE COTE D’AZUR
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Fourniture et livraison d’articles et objets publicitaires logotés pour la CCINCA et ses filiales 2 lots
Description: Fourniture et livraison d’articles et objets publicitaires logotés pour la CCINCA et ses filiales 2 lots
Identifiant de la procédure: 124b0a71-121d-45c1-9e73-2c8b0e83d1d3
Identifiant interne: 2026/99/FC/02/015
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 39294100 Produits d'information et de promotion
Nomenclature complémentaire (cpv): 39294100 Produits d'information et de promotion
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Alpes-Maritimes (FRL03)
Pays: France
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentaires: GROUPEMENT DE COMMANDES MULTIATTRIBUTAIRE
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
Sans objet
Règlementation applicable en cas de marché transfrontalier: Sans objet
2.1.5.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre: 2
Conditions du marché:
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document de marché
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Lot 1 Fourniture et livraison d’articles et objets promotionnels logotypés pour la CCINCA
Description: Fourniture et livraison d’articles et objets promotionnels logotypés pour la CCINCA
Identifiant interne: 1
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 39294100 Produits d'information et de promotion
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: NICE
Subdivision pays (NUTS): Alpes-Maritimes (FRL03)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 1 An
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Mini : 2500€ HT Maxi : 50 000 € HT
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix des prestations
Description: noté sur 100 pondéré à 50%
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 24/04/2026 12:00:00 (UTC+00:00) Heure de l'Europe occidentale, GMT
Durée de validité des offres: 150 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 0
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: CCIRA DE MARSEILLE
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF
Description des délais d'introduction des procédures de recours: VOIR RC
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CHAMBRE DE COMMERCE ET DE L’INDUSTRIE NICE COTE D’AZUR
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: CHAMBRE DE COMMERCE ET DE L’INDUSTRIE NICE COTE D’AZUR
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: LOT 2 Fourniture et livraison d’articles et objets promotionnels logotypés pour les établissements portuaires de la CCINCA
Description: Fourniture et livraison d’articles et objets promotionnels logotypés pour les établissements portuaires de la CCINCA
Identifiant interne: 2
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 39294100 Produits d'information et de promotion
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Alpes-Maritimes (FRL03)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 1 An
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: • Montant MINI annuel HT : 2 500€ • Montant MAXI annuel HT : 50 000 € HT
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix des prestations
Description: noté sur 100 pondéré à 50%
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 24/04/2026 12:00:00 (UTC+00:00) Heure de l'Europe occidentale, GMT
Durée de validité des offres: 150 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 0
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: CCIRA DE MARSEILLE
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF
Description des délais d'introduction des procédures de recours: VOIR RC
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CHAMBRE DE COMMERCE ET DE L’INDUSTRIE NICE COTE D’AZUR
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: CHAMBRE DE COMMERCE ET DE L’INDUSTRIE NICE COTE D’AZUR
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: CHAMBRE DE COMMERCE ET DE L’INDUSTRIE NICE COTE D’AZUR
Numéro d’enregistrement: 18060001700016
Ville: NICE
Code postal: 06000
Subdivision pays (NUTS): Alpes-Maritimes (FRL03)
Pays: France
Point de contact: Michèle TRIETTI
Téléphone: 0493137423
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: TRIBUNAL ADMINISTRATIF
Numéro d’enregistrement: 170 600 050 00026
Ville: NICE
Code postal: 06000
Subdivision pays (NUTS): Alpes-Maritimes (FRL03)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: CCIRA DE MARSEILLE
Numéro d’enregistrement: 171 300 007 00019.
Ville: MARSEILLE
Code postal: 13282
Subdivision pays (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de médiation
Identifiant/version de l’avis: 124ab04d-471a-4b68-a753-6857702b52d9 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 19/03/2026 13:44:47 (UTC+00:00) Heure de l'Europe occidentale, GMT
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 194372-2026
Numéro de publication au JO S: 56/2026
Date de publication: 20/03/2026
