ACHAT DE PRODUITS SURGELES POUR 2013 DOSSIER no NI13E001. Achats de produits alimentaires surgelés. CH ST MARIE DE NICE

Avis de marché
Département de publication : 6
Annonce No 12-182014
Fournitures- Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : CENTRE HOSPITALIER SAINTE-MARIE.
 Correspondant : Mme le directeur, services Généraux 87 avenue Joseph Raybaud Cs41519 Cedex 1 06009 Nice, tél. : (+33) 4-93-13-55-13, télécopieur : (+33) 4-93-13-57-14, courriel : achats@nice-groupe-sainte-marie.com.
Le pouvoir adjudicateur n'agit pas pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs.

Objet du marché : achat de produits surgeles pour 2013 dossier no Ni13e001.
Lieu de livraison : ch st marie de nice.

Caractéristiques principales : 
achats de produits alimentaires surgelés. Marché séparé à bons de commande avec mini et maxi et un opérateur économique
Possibilité de présenter une offre pour plusieurs lots.

Durée du marché ou délai d'exécution : .
à compter du 1.e.r janvier 2013 et jusqu'au 31 décembre 2013.
les marchés sont conclus pour une période de 1 an
Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : caractéristiques des prix : Prix unitaires. Modalités de variation des prix : Ferme. Modalité de règlement des comptes : selon les modalités du C.C.A.G.-F.C.S. Le délai global de paiement est de 30 jours. Modalités de financements : sur fonds propres.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : aucune forme de groupement imposée à l'attributaire.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat : 

Autres renseignements demandés : 
     - Autres renseignements demandés : copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire ; Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 8 Ord.2005; Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L. 5212-1 à 4 du code du travail ; Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles ; Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.

Critères d'attribution : 
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération.
     - prix du produit : 45 %;
     - valeur technique : 45 %;
     - qualité de livraison : 10 %.

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 23 octobre 2012, à 15 heures.
Délai minimum de validité des offres : 120 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Autres renseignements : 
Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur / l'entité adjudicatrice : NI13E001.

Renseignements complémentaires : les candidats doivent utiliser les formulaires Dc1 (lettre de candidature) et Dc2 (déclaration du candidat) pour présenter leur candidature. Ces documents sont disponibles gratuitement sur le site www.minefe.gouv.fr. Dossier de consultation gratuit. La transmission des plis par voie électronique n'est pas autorisée pour cette consultation. Conformément à la législation française, l'ouverture des offres n'est pas publique. Les offres peuvent etre transmises par lettre recommandée avec avis de réception ou déposées contre récépissé.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 17 septembre 2012.

Adresse à laquelle les offres/candidatures/projets/demandes de participation doivent être envoyés : .
 centre Hospitalier Sainte-Marie Services Economiques 87 avenue Joseph Raybaud Cs41519 Cedex 1 06009 Nice.
Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif et technique peuvent être obtenus : Centre Hospitalier Sainte-Marie.
 Correspondant : Mme Monsonis, services Généraux 87 avenue Joseph Raybaud Cs41519 Cedex 1 06009 Nice, tél. : (+33) 4-93-13-55-13, télécopieur : (+33) 4-93-13-57-14, courriel : achats@nice-groupe-sainte-marie.com.
Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus : .
 centre Hospitalier Sainte-Marie Services Economiques 87 avenue Joseph Raybaud Cs41519 Cedex 1 06009 Nice.

Renseignements relatifs aux lots :  
Lot
01.
-
Entrees surgelées
Seuils en euros : période init. mini 1 000.00 maxi 5 700.00
 
Lot
02.
-
Patisseries surgelées
Seuils en euros : période init. mini 1 000.00 maxi 3 300.00
 
Lot
03.
-
Viandes surgelées
Seuils en euros : période init. mini 30 000.00 maxi 62 000.00
 
Lot
04.
-
Poissons surgelés
Seuils en euros : période init. mini 20 000.00 maxi 48 000.00
 
Lot
05.
-
Crustacès et mollusques surgelés
Seuils en euros : période init. mini 1 000.00 maxi 4 000.00
 
Lot
06.
-
Produits farcis surgelés
Seuils en euros : période init. mini 2 000.00 maxi 6 000.00
 
Lot
07.
-
Légumes surgelés
Seuils en euros : période init. mini 10 000.00 maxi 27 000.00