1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: CENTRE ANTOINE LACASSAGNE
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Santé
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: PRESTATION DE RESTAURATION COLLECTIVE POUR LES PATIENTS ET LE PERSONNEL DU CENTRE ANTOINE LACASSAGNE NICE
Description: Les prestations effectuées par le Titulaire devront comporter toutes les opérations de gestion, de production et de service des repas telles que définies dans le CCTP.
Identifiant de la procédure: 83914100-ef5e-4e57-b100-827131c6b451
Identifiant interne: 243034
Type de procédure: Ouverte
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 55320000 Services de distribution de repas
2.1.3.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 10 000 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Motifs d’exclusion purement nationaux: Se référer aux documents de la consultation
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: PRESTATION DE RESTAURATION COLLECTIVE POUR LES PATIENTS ET LE PERSONNEL DU CENTRE ANTOINE LACASSAGNE NICE
Description: Les prestations effectuées par le Titulaire devront comporter toutes les opérations de gestion, de production et de service des repas telles que définies dans le CCTP.
Identifiant interne: 00
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 55320000 Services de distribution de repas
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Pas encore connues
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.
Critères de sélection
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Autorisée
Date limite de réception des offres: 22/08/2024 12:00:00 (UTC+2)
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 22/08/2024 14:00:00 (UTC+2)
Lieu: CENTRE ANTOINE LACASSAGNE
Informations complémentaires: Visite obligatoire à effectuer avant le 12 août 2024
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Judiciaire
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: CENTRE ANTOINE LACASSAGNE
Numéro d’enregistrement: 78259658900013
Adresse postale: 33, avenue de Valombrose
Ville: NICE CEDEX 2
Code postal: 06189
Pays: France
Téléphone: +33 492031675
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal Judiciaire
Numéro d’enregistrement: 17130111200933
Adresse postale: 3 Pl. du Palais de Justice
Ville: NICE
Pays: France
Téléphone: 04 92 17 70 00
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: b538c767-7949-4474-88c5-bbb355bf1652 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 19/07/2024 16:30:02 (UTC+2)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 441311-2024
Numéro de publication au JO S: 142/2024
Date de publication: 23/07/2024
