1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: CD des A-M - Direction des Collèges (DCOLL)
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: 2025A0251 - Acquisition et installation de matériel, et d'équipements de sports pour les besoins du Département des Alpes-Maritimes - 3 lots
Description: Acquisition et installation de matériel, et d'équipements de sports pour les besoins du Département des Alpes-Maritimes (3 lots)
Identifiant de la procédure: 9b0d4b42-4a42-43fe-9568-c0007a2ef51c
Identifiant interne: 2025A0251
Type de procédure: Ouverte
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 37400000 Articles et équipements de sport
2.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: NICE CEDEX 3
Code postal: 06201
Subdivision pays (NUTS): Alpes-Maritimes (FRL03)
Pays: France
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Montagne et pleine nature
Description: Montagne et pleine nature
Identifiant interne: LOT 1
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 37400000 Articles et équipements de sport
Options:
Description des options: accord-cadre à bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 120 000 € HT. Le contrat est reconductible 3 fois de manière expresse pour une période de 1 an, pour les mêmes montants, soit une durée maximale de 4 ans
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Alpes-Maritimes (FRL03)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 480 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 480 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Accord-cadre sans minimum d'un montant maximum de 120000 € HT par période de 12 mois, reconductible 3 fois par période de 12 mois pour les mêmes montants, soit une durée maximale de 48 mois.
5.1.7.
Marché public stratégique
Objectif du marché public stratégique: Réduction des incidences sur l’environnement
Description: Obligation d'acquisition par la commande publique de biens issus du réemploi ou de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées : En application du décret n°2024-134 du 21 février 2024, et considérant la famille d'achats « Articles et équipements sportifs », l’obligation est de 5% d’articles issus du réemploi ou de la réutilisation et 20 % de fournitures intégrant des matières recyclées. Pour atteindre cet objectif le candidat est encouragé à proposer des articles issus du réemploi ou de la réutilisation, ainsi que des articles intégrant des matières recyclées dans son BPU et son DDED. Les produits peuvent intégrer des matières recyclées à 100 % ou seulement en partie, la loi prenant en compte le produit quelle que soit la part intégrée de « recyclé ».
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Critères marchés publics écologiques: Critères applicables aux marchés publics écologiques de l’UE
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 30
Critère:
Type: Qualité
Nom: valeur technique
Description: Valeur technique : sous critère 1 (20 points) moyens matériels et humains ; sous critère 2 (20 points) : moyens mis en œuvre pour la réalisation des prestations ; sous critère 3 (20 points : qualité des échantillons pour le articles du BPU n°21 et BPU n°73
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60
Critère:
Type: Qualité
Nom: valeur environnementale
Description: Valeur environnementale Sous-critère 1 (4 points) : Politique environnementale au sein de l’entreprise - Impact sur l’environnement comme indiqué dans les lignes concernées du BPU; sous critère 2 (3 points): nombre d’articles mentionnés dans le devis descriptif estimatif détaillé (DDED) issus du réemploi ou de la réutilisation sera analysée. sous critère 3 (3 points) :nombre d’articles mentionnés dans le devis descriptif estimatif détaillé (DDED), intégrant des matières recyclées sera analysée
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 10
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal Administratif de Nice
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Nice
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Recours pour excès de pouvoir : 2 mois à compter de la publication ou notification de la décision attaquée et jusqu'à la signature du contrat. Référé pré contractuel : possible jusqu'à la signature du marché. Référé contractuel : en application de l'art R 551-7 du code de justice administrative. Recours de plein contentieux : 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CD des A-M - Direction des Collèges (DCOLL)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: CD des A-M - Direction des Collèges (DCOLL)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Nice
Organisation qui signe le contrat: CD des A-M - Direction des Collèges (DCOLL)
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Petit équipement
Description: Petit équipement
Identifiant interne: LOT 2
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 37400000 Articles et équipements de sport
Options:
Description des options: accord-cadre à bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 80 000 € HT. Le contrat est reconductible 3 fois de manière expresse pour une période de 1 an, pour les mêmes montants, soit une durée maximale de 4 ans
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Alpes-Maritimes (FRL03)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 320 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 320 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Accord-cadre sans minimum d'un montant maximum de 80000 € HT par période de 12 mois, reconductible 3 fois par période de 12 mois pour les mêmes montants, soit une durée maximale de 48 mois.
5.1.7.
Marché public stratégique
Objectif du marché public stratégique: Réduction des incidences sur l’environnement
Description: Obligation d'acquisition par la commande publique de biens issus du réemploi ou de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées : En application du décret n°2024-134 du 21 février 2024, et considérant la famille d'achats « Articles et équipements sportifs », l’obligation est de 5% d’articles issus du réemploi ou de la réutilisation et 20 % de fournitures intégrant des matières recyclées. Pour atteindre cet objectif le candidat est encouragé à proposer des articles issus du réemploi ou de la réutilisation, ainsi que des articles intégrant des matières recyclées dans son BPU et son DDED. Les produits peuvent intégrer des matières recyclées à 100 % ou seulement en partie, la loi prenant en compte le produit quelle que soit la part intégrée de « recyclé ».
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Critères marchés publics écologiques: Autres critères applicables aux marchés publics écologiques
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 30
Critère:
Type: Qualité
Nom: valeur technique
Description: Valeur technique sous critère 1 (20 points) moyens matériels et humains ; sous critère 2 (20 points) : moyens mis en œuvre pour la réalisation des prestations ; sous critère 3 (20 points : qualité des échantillons pour le articles du BPU n°73 et BPU n°74
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60
Critère:
Type: Qualité
Nom: valeur environnementale
Description: Valeur environnementale Sous-critère 1 (4 points) : Politique environnementale au sein de l’entreprise - Impact sur l’environnement comme indiqué dans les lignes concernées du BPU; sous critère 2 (3 points): nombre d’articles mentionnés dans le devis descriptif estimatif détaillé (DDED) issus du réemploi ou de la réutilisation sera analysée. sous critère 3 (3 points) :nombre d’articles mentionnés dans le devis descriptif estimatif détaillé (DDED), intégrant des matières recyclées sera analysée
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 10
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal Administratif de Nice
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Nice
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Recours pour excès de pouvoir : 2 mois à compter de la publication ou notification de la décision attaquée et jusqu'à la signature du contrat. Référé pré contractuel : possible jusqu'à la signature du marché. Référé contractuel : en application de l'art R 551-7 du code de justice administrative. Recours de plein contentieux : 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CD des A-M - Direction des Collèges (DCOLL)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: CD des A-M - Direction des Collèges (DCOLL)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Nice
Organisation qui signe le contrat: CD des A-M - Direction des Collèges (DCOLL)
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: Aménagement des espaces
Description: Aménagement des espaces
Identifiant interne: LOT 3
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 37400000 Articles et équipements de sport
Options:
Description des options: accord-cadre à bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 400 000 € HT. Le contrat est reconductible 3 fois de manière expresse pour une période de 1 an, pour les mêmes montants, soit une durée maximale de 4 ans
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Alpes-Maritimes (FRL03)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 1 600 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 600 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Accord-cadre sans minimum d'un montant maximum de 400000 € HT par période de 12 mois, reconductible 3 fois par période de 12 mois pour les mêmes montants, soit une durée maximale de 48 mois.
5.1.7.
Marché public stratégique
Objectif du marché public stratégique: Réduction des incidences sur l’environnement
Description: Obligation d'acquisition par la commande publique de biens issus du réemploi ou de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées : En application du décret n°2024-134 du 21 février 2024, et considérant la famille d'achats « Articles et équipements sportifs », l’obligation est de 5% d’articles issus du réemploi ou de la réutilisation et 20 % de fournitures intégrant des matières recyclées. Pour atteindre cet objectif le candidat est encouragé à proposer des articles issus du réemploi ou de la réutilisation, ainsi que des articles intégrant des matières recyclées dans son BPU et son DDED. Les produits peuvent intégrer des matières recyclées à 100 % ou seulement en partie, la loi prenant en compte le produit quelle que soit la part intégrée de « recyclé ».
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Critères marchés publics écologiques: Autres critères applicables aux marchés publics écologiques
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 30
Critère:
Type: Qualité
Nom: valeur technique
Description: Valeur technique sous critère 1 (20 points) moyens matériels et humains ; sous critère 2 (20 points) : moyens mis en œuvre pour la réalisation des prestations ; sous critère 3 (20 points : qualité des échantillons pour le articles du BPU n°64 et BPU n°83
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60
Critère:
Type: Qualité
Nom: valeur environnementale
Description: Valeur environnementale Sous-critère 1 (4 points) : Politique environnementale au sein de l’entreprise - Impact sur l’environnement comme indiqué dans les lignes concernées du BPU; sous critère 2 (3 points): nombre d’articles mentionnés dans le devis descriptif estimatif détaillé (DDED) issus du réemploi ou de la réutilisation sera analysée. sous critère 3 (3 points) :nombre d’articles mentionnés dans le devis descriptif estimatif détaillé (DDED), intégrant des matières recyclées sera analysée
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 10
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal Administratif de Nice
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Nice
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Recours pour excès de pouvoir : 2 mois à compter de la publication ou notification de la décision attaquée et jusqu'à la signature du contrat. Référé pré contractuel : possible jusqu'à la signature du marché. Référé contractuel : en application de l'art R 551-7 du code de justice administrative. Recours de plein contentieux : 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CD des A-M - Direction des Collèges (DCOLL)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: CD des A-M - Direction des Collèges (DCOLL)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Nice
Organisation qui signe le contrat: CD des A-M - Direction des Collèges (DCOLL)
6. Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 2 400 000,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 480 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: CASAL SPORT - SPORTS ET LOISIRS
Offre:
Identifiant de l’offre: CASAL SPORT - SPORTS ET LOISIRS
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
L’offre a été classée: oui
Classement de l'offre: 1
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 262025A0251L01
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 24/03/2026
Date de conclusion du marché/concession: 09/06/2026
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 262025A0251L02
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 24/03/2026
Date de conclusion du marché/concession: 09/06/2026
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 262025A0251L03
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 24/03/2026
Date de conclusion du marché/concession: 09/06/2026
Organisation qui signe le contrat: CD des A-M - Direction des Collèges (DCOLL), CD des A-M - Direction des Collèges (DCOLL), CD des A-M - Direction des Collèges (DCOLL)
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0002
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 320 000,00 EUR
6.1.3.
Soumissionnaires non retenus
Soumissionnaires non retenus:
Nom officiel: CASAL SPORT - SPORTS ET LOISIRS
Offre:
Identifiant de l’offre: CASAL SPORT - SPORTS ET LOISIRS
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
L’offre a été classée: oui
Classement de l'offre: 1
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0003
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 600 000,00 EUR
6.1.3.
Soumissionnaires non retenus
Soumissionnaires non retenus:
Nom officiel: CASAL SPORT - SPORTS ET LOISIRS
Offre:
Identifiant de l’offre: CASAL SPORT - SPORTS ET LOISIRS
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
L’offre a été classée: oui
Classement de l'offre: 1
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 2
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: CD des A-M - Direction des Collèges (DCOLL)
Numéro d’enregistrement: 220600001900016
Adresse postale: Département des Alpes-Maritimes - Centre administratif départemental (CADAM). 147 boulevard du Mercantour - BP 3007
Ville: NICE CEDEX 3
Code postal: 06201
Subdivision pays (NUTS): Alpes-Maritimes (FRL03)
Pays: France
Téléphone: +33 497186000
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui signe le contrat
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: Tribunal Administratif de Nice
Numéro d’enregistrement: 17060005000026
Adresse postale: 18 avenue des Fleurs CS 61039
Ville: NICE CEDEX 1
Code postal: 06050
Subdivision pays (NUTS): Alpes-Maritimes (FRL03)
Pays: France
Point de contact: Tribunal administratif de Nice
Téléphone: +33 489978600
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: CASAL SPORT - SPORTS ET LOISIRS
Numéro d’enregistrement: 31026937800157
Adresse postale: 1 rue Blériot, ZAC Activeum
Ville: ALTORF
Code postal: 67120
Subdivision pays (NUTS): Alpes-Maritimes (FRL03)
Pays: France
Téléphone: +33 096936959
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0001
Identifiant/version de l’avis: 29b3ed4f-c55c-4294-8f0c-debe6fcc10f2 - 01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 29
Date d’envoi de l’avis: 03/09/2026 14:35:04 (UTC+00:00) Heure de l'Europe occidentale, GMT
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 611700-2026
Numéro de publication au JO S: 171/2026
Date de publication: 04/09/2026
