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1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: CD des A-M - Direction de la citoyenneté, de la jeunesse et des sports (DCJS)
Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: 2025A0279 - Fourniture et livraison de denrées alimentaires pour les besoins du Département - 3 lots
Description: Fourniture et livraison de denrées alimentaires pour les besoins du Département - 3 lots - Fruits et légumes
Identifiant de la procédure: f0413f20-031f-4be9-91ee-6ccb74cf6dcf
Identifiant interne: 2025A0279
Type de procédure: Ouverte
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15300000 Fruits, légumes et produits connexes
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Alpes-Maritimes (FRL03)
Pays: France
2.1.3.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 420 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0006
Titre: Fruits et légumes, produits de saison pour les besoins de l'Ecole Départementale d'Auron
Description: Fruits et légumes, produits de saison pour les besoins de l'Ecole Départementale d'Auron
Identifiant interne: Fruits et légumes, produits de saison pour les besoins de l'Ecole Départementale d'Auron
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15300000 Fruits, légumes et produits connexes
Options:
Description des options: Accord cadre à bons de commande sans montant minium et avec un montant maximum annuel de 35 000 € HT - Le contrat est reconductible 3 fois de manière expresse pour une période de 1 an, pour les mêmes montants, soit une durée maximale de 4 ans.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Alpes-Maritimes (FRL03)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 140 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: prix
Description: prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique et environnementale
Description: Valeur technique et environnementale
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NICE (TA)
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NICE (TA)
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Recours pour excès de pouvoir : 2 mois à compter de la publication ou notification de la décision attaquée et jusqu'à la signature du contrat. *Référé pré contractuel : possible jusqu'à la signature du marché. * Référé contractuel : en application de l'art R 551-7 du code de justice administrative. *Recours de plein contentieux : 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CD des A-M - Direction de la citoyenneté, de la jeunesse et des sports (DCJS)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: CD des A-M - Direction de la citoyenneté, de la jeunesse et des sports (DCJS)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NICE (TA)
Organisation qui signe le contrat: CD des A-M - Direction de la citoyenneté, de la jeunesse et des sports (DCJS)
5.1.
Lot: LOT-0007
Titre: Fruits et légumes, produits de saison pour les besoins de l'Ecole Départementale de la Colmiane
Description: Fruits et légumes, produits de saison pour les besoins de l'Ecole Départementale de la Colmiane
Identifiant interne: Fruits et légumes, produits de saison pour les besoins de l'Ecole Départementale de la Colmiane
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15300000 Fruits, légumes et produits connexes
Options:
Description des options: Accord cadre à bons de commande sans montant minium et avec un montant maximum annuel de 35 000 € HT - Le contrat est reconductible 3 fois de manière expresse pour une période de 1 an, pour les mêmes montants, soit une durée maximale de 4 ans.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Alpes-Maritimes (FRL03)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 140 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: prix
Description: prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique et environnementale
Description: Valeur technique et environnementale
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NICE (TA)
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NICE (TA)
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Recours pour excès de pouvoir : 2 mois à compter de la publication ou notification de la décision attaquée et jusqu'à la signature du contrat. *Référé pré contractuel : possible jusqu'à la signature du marché. * Référé contractuel : en application de l'art R 551-7 du code de justice administrative. *Recours de plein contentieux : 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CD des A-M - Direction de la citoyenneté, de la jeunesse et des sports (DCJS)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: CD des A-M - Direction de la citoyenneté, de la jeunesse et des sports (DCJS)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NICE (TA)
Organisation qui signe le contrat: CD des A-M - Direction de la citoyenneté, de la jeunesse et des sports (DCJS)
5.1.
Lot: LOT-0008
Titre: Fruits et légumes, produits de saison pour les besoins de l'Ecole Départementale de Valberg
Description: Fruits et légumes, produits de saison pour les besoins de l'Ecole Départementale de Valberg
Identifiant interne: Fruits et légumes, produits de saison pour les besoins de l'Ecole Départementale de Valberg
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15300000 Fruits, légumes et produits connexes
Options:
Description des options: Accord cadre à bons de commande sans montant minium et avec un montant maximum annuel de 35 000 € HT - Le contrat est reconductible 3 fois de manière expresse pour une période de 1 an, pour les mêmes montants, soit une durée maximale de 4 ans.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Alpes-Maritimes (FRL03)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 140 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: prix
Description: prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique et environnementale
Description: Valeur technique et environnementale
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NICE (TA)
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NICE (TA)
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Recours pour excès de pouvoir : 2 mois à compter de la publication ou notification de la décision attaquée et jusqu'à la signature du contrat. *Référé pré contractuel : possible jusqu'à la signature du marché. * Référé contractuel : en application de l'art R 551-7 du code de justice administrative. *Recours de plein contentieux : 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CD des A-M - Direction de la citoyenneté, de la jeunesse et des sports (DCJS)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: CD des A-M - Direction de la citoyenneté, de la jeunesse et des sports (DCJS)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NICE (TA)
Organisation qui signe le contrat: CD des A-M - Direction de la citoyenneté, de la jeunesse et des sports (DCJS)
6. Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 420 000,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0006
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 140 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: SENECHAL
Offre:
Identifiant de l’offre: 262025A0279L06
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0006
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 262025A0279L06
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 19/02/2026
Date de conclusion du marché/concession: 14/04/2026
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le contrat: CD des A-M - Direction de la citoyenneté, de la jeunesse et des sports (DCJS)
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 3
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0007
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 140 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: BALICCO SA
Offre:
Identifiant de l’offre: 262025A0279L07
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0007
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 262025A0279L07
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 19/02/2026
Date de conclusion du marché/concession: 14/04/2026
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le contrat: CD des A-M - Direction de la citoyenneté, de la jeunesse et des sports (DCJS)
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 3
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0008
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 140 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: BALICCO SA
Offre:
Identifiant de l’offre: 262025A0279L08
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0008
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 262025A0279L08
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 19/02/2026
Date de conclusion du marché/concession: 15/04/2026
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le contrat: CD des A-M - Direction de la citoyenneté, de la jeunesse et des sports (DCJS)
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 3
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: CD des A-M - Direction de la citoyenneté, de la jeunesse et des sports (DCJS)
Numéro d’enregistrement: 22060001900016
Adresse postale: Département des Alpes-Maritimes - Centre administratif départemental (CADAM)
Ville: Nice cedex 3
Code postal: 06201
Subdivision pays (NUTS): Alpes-Maritimes (FRL03)
Pays: France
Téléphone: +33 497186000
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui signe le contrat
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NICE (TA)
Numéro d’enregistrement: 17060005000026
Adresse postale: 18 avenue des fleurs CS 61039
Ville: NICE CEDEX 1
Code postal: 06050
Subdivision pays (NUTS): Alpes-Maritimes (FRL03)
Pays: France
Point de contact: Tribunal administratif de Nice
Téléphone: +33 489978600
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: SENECHAL
Numéro d’enregistrement: 31920193500040
Adresse postale: Min Saint Augustin
Ville: NICE
Code postal: 06200
Subdivision pays (NUTS): Alpes-Maritimes (FRL03)
Pays: France
Téléphone: +33 688614128
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0006
8.1.
ORG-0005
Nom officiel: BALICCO SA
Numéro d’enregistrement: 97380238200083
Adresse postale: 409 Avenue honoré Ravelli
Ville: PEGOMAS
Code postal: 06580
Subdivision pays (NUTS): Alpes-Maritimes (FRL03)
Pays: France
Téléphone: +33 497050565
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0007, LOT-0008
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: e70e8d72-7ee7-4042-be01-d537c272a272 - 01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 29
Date d’envoi de l’avis: 29/04/2026 15:33:27 (UTC+00:00) Heure de l'Europe occidentale, GMT
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 301717-2026
Numéro de publication au JO S: 85/2026
Date de publication: 04/05/2026
